Hockey Club TROIS-ChEne

Convention de sponsoring
Hockey Club TROIS-ChEne
[
]
ici votre timbre
Remarques:
Aucune convention uniforme n'existe en pratique. Le contenu de ce document est
négocié individuellement entre le sponsor et le preneur de sponsoring. Ce partenariat
de sponsorisation content les éléments énumérés préalablement à la signature de ce
document. Ce document est à imprimer recto-verso (3 pages).
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Table des matières
1.
Nom et adresse des parties prenantes du partenariat
3
2.
Préambule (introduction)
4
3.
Objet du partenariat
4
4.
Prestations du Sponsor
4
5.
Prestations du preneur de sponsoring
4
6.
Modalités de résiliation
5
7.
Exclusivité commerciale
5
8.
Durée du partenariat
5
9.
Devoir de discrétion
5
10. Clause salvatrice
5
11. Modifications de partenariat
6
12. Droit applicable et tribunal
6
13. Signatures des parties contractantes
6
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1.
Nom et adresse des parties prenantes du partenariat
Il est convenu entre
le preneur de sponsoring
Hockey Club Trois-Chêne
Route de Sous-Moulin 39 – 1226 Thônex
cité dans le texte comme « le Club »
et
ici votre timbre
le sponsor
………………………………………………………...
Représenté par
………………………………………………………...
Prénom(s) & Nom(s)
………………………………………………………...
citée dans le texte comme « l'entreprise »
que
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2.
Préambule (introduction)
Ce partenariat défini la collaboration entre le Club, preneur de sponsoring, et l’entreprise,
sponsor.
Le sponsor veut augmenter sa visibilité par le soutien du preneur de sponsoring et
communiquer vers l'extérieur son engagement pour le sport.
Le preneur de sponsoring nécessite des moyens financiers pour le cofinancement de ses
activités et veut augmenter son degré de notoriété auprès de la population.
3.
Objet du partenariat
Le présent partenariat justifie la base de l'engagement de l'entreprise en tant que sponsor du
Club.
4.
Prestations du Sponsor
Le sponsor soutient le preneur de sponsoring pour les performances spécifiées sous le point
5 avec une contribution financière annuelle (à l'exclusion de la TVA). Cette somme est
facturée le 30 septembre de chaque année.
Le sponsor prends à sa charge les frais effectifs et nécessaires en lien avec les aspects
visuels pour ses prestations spécifiées et énumérées sous le point 5.
5.
Prestations du preneur de sponsoring
selon la plaquette
-
Le produit de sponsoring choisi est : ……………………………………………………………
-
Sur l'équipe : ………………………………………………………………………………………
-
Au prix de : ………………………………………………………………………… CHF/an (ht).
-
Donne le droit au sponsor d’utiliser la dénomination de sponsor officiel du Hockey Club 3
Chêne lors de sa communication commerciale : annonces, documents d’affaires,
communiqués de presse, rapports d’entreprise, publicités audio-visuelles, etc.
-
Utilisation du logo du Hockey Club Ttrois-Chêne et des emblèmes officiels selon les
lignes directrices communiquées séparément par le secrétariat du preneur de
sponsoring.
-
Inclusion du logo de l’entreprise dans tous les documents des manifestations prévues
par le Hockey Club Trois-Chêne dès le début de la collaboration.
-
Stand d'informations
sponsorisation.
-
Intégration du logo de sponsor sur le site web officiel du preneur de sponsoring dans la
rubrique « sponsors ».
-
Communication du sponsor lors de tous les aspects médiatiques officiels du preneur de
sponsorisation (nominations verbales).
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et
promotions
lors
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d’événement
public
du
preneur
de
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6.
Modalités de résiliation
Chaque partie contractante peut demander dans un délai de 5 jours ouvrés l’annulation du
contrat pour juste motif et après avoir reçu un premier avertissement avec un délai imparti
pour corriger le manquement constaté. Notamment quand :
-
Une des parties contractantes n’a pas respecté ses obligations contractuelles contenues
dans le partenariat signé ou n’a pas respecté les dispositions juridiques en lien direct ou
indirect avec le partenariat signé.
En cas de résiliation anticipée les dispositions du Code des Obligations, notamment l'article
404, s'applique.
7.
Exclusivité commerciale
Le Hockey Club Trois-Chêne s'engage par rapport au sponsor à ne pas négocier d'autres
partenariats publicitaires ou de sponsoring avec les concurrents du sponsor pendant la
durée du partenariat. L'exclusivité se limite à la branche :
……………………………………….
8.
Durée du partenariat
Le présent partenariat de sponsoring est établi pour 3 saisons dès la mise en glace de la
patinoire par le Centre Sportif de Sous-Moulin, et pour toute la durée de son utilisation
saisonnière.
Les parties décident d'une prolongation de partenariat au plus tard 6 mois avant sa date
d'expiration. Sauf avis contraire, la présente convention prend fin à la date prévue.
9.
Devoir de discrétion
Les parties s'engagent à traiter confidentiellement le contenu du présent partenariat et à ne
pas divulguer son contenu. Les parties contractantes communiqueront en commun
l'existence de la convention à l’ayant droit et au public.
10.
Clause salvatrice
Si une disposition de ce partenariat devait être inefficace, les autres dispositions n'en seront
pas affectées.
11.
Modifications de partenariat
Des modifications de partenariat requièrent la forme écrite et le consentement des deux
parties. Dans le cas du non-respect du partenariat dans différents points l’article 6
s’applique.
12.
Droit applicable et tribunal
La présente convention est régie par le droit Suisse. Le for juridique est à Genève.
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13.
Signatures des parties contractantes
Hockey Club Trois-Chêne
Lieu, date :
Thônex, le ..………………………………………….
Patrick Burri
président
Signature
………………………………………………………...
Fabrizio Marcuzzi
Secrétaire
Signature
………………………………………………………...
ici votre timbre
Partenaire :
………………………………………………………
Lieu, date :
………………………………………………………
Prénom(s) & Nom(s)
………………………………………………………
Fonctions
………………………………………………………
Signature
………………………………………………………
Chacune des parties possèdent un original signé.
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