Mélanie Donat Professeur particulier FACTURE
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Mélanie Donat Professeur particulier FACTURE
Mélanie Donat AE - [email protected] – 06.28.21.18.30 4 rue Etienne Gagnaire, 69100 Villeurbanne SIRET 535 230 239 00019 – Agrément N/251011/F/069/S/171 Mélanie Donat Professeur particulier Facture n° Date facture Nom Prénom FACTURE Adresse Code postal Commune Téléphone 1 Téléphone 2 Mail Niveau Filière Désignation Cours à domicile ( Nombre/tarif ) Soutien scolaire Autre service à domicile Taux horaire initial TTC* Zone géographique A B C Nombre d'heures** T= €/h + %T x TOTAL TTC Chèque ............................ Espèces ........................... CESU ........................... En cochant cette case, le client confirme avoir été informé des tarifs avant le début de la prestation. Signature prestataire Signature client Conditions générales de service et détails sur les tarifs disponibles sur le http://melanie-donat.fr Un avis fiscal pour l'année en cours sera remis au client avant le 31 mars de l'année suivante. *TVA non applicable, en vertu de l'article 293 B du CGI. **En cas de facture pour des heures réparties sur plusieurs dates, le client devra conserver un justificatif des heures effectuées, fourni par le prestataire.