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CRÉATION / REPRISE / TRANSMISSION
Micro-Entrepreneur
(Auto-Entrepreneur)
www.puy-de-dome.cci.fr
LES ATELIERS 2015
Les ateliers du micro-entrepreneur (auto-entrepreneur)
se déroulent de 10 h à 11 h 30
à la CCI territoriale du Puy-de-Dôme :
148 boulevard Lavoisier
à Clermont-Ferrand
Les Mardis
Inscription obligatoire auprès du Pôle Entreprendre
[email protected]
T. 04 73 43 43 43
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6
Janvier
3
Février
3
Mars
7
Avril
5
Mai
2
Juin
7
Juillet
/
Août
8
Septembre
6
Octobre
3
Novembre
1
Décembre
Vous êtes micro-entrepreneur (auto-entrepreneur),
ce guide est destiné à vous rappeler
les points essentiels de votre régime
juridique, fiscal et social,
mais aussi vos obligations.
VOTRE “REGIME”
EGIME
Les conditions pour en bénéficier
aExercer une activité indépendante à titre individuel dans le commerce
commerce,
l’artisanat et les services : le micro-entrepreneur est avant tout un entrepreneur individuel, immatriculé au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés).
aRéaliser un chiffre d’affaires inférieur à certains seuils selon l’activité
exercée (à proratiser en fonction de la date du début d’activité) :
D82 200 € HT pour les activités de vente de marchandises, objets, fournitures
et denrées à emporter et à consommer sur place ou les prestations
d’hébergement,
D32 900 € HT pour les activités de prestations autres que celles relevant du
seuil de 82 200 € et pour les autres prestations de service, imposables dans la
catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), c’est-à-dire principalement
les professions libérales.
Ces seuils resteront en vigueur en 2016.
aBénéficier de la franchise de TVA
L’entreprise n’est pas assujettie au régime de la TVA : elle ne récupère
pas la TVA sur ses achats et elle ne la facture pas à ses clients.
Attention : si vous avez déjà exercé une activité en tant qu’auto-entrepreneur
et que vous vous êtes radié(e), vous ne pouvez pas exercer cette même activité,
sous le même régime, l’année de votre radiation et l’année civile suivante.
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Que vous apporte ce régime ?
aL’obtention d’un extrait d’immatriculation (extrait KBis) :
Lors de votre immatriculation, le Centre de Formalités des Entreprises dont
vous dépendez transmet l’information au greffe du Tribunal de Commerce,
qui vous adresse ensuite votre extrait d’immatriculation au Registre du
Commerce et des Sociétés (extrait KBis). L’INSEE vous fait également
parvenir votre avis de situation (avec numéros de SIREN, SIRET et code NAF).
aLe régime micro-social : vous paierez vos cotisations sociales en appliquant un pourcentage à votre CA hors taxes :
D13,3 % pour les activités de vente de marchandises, objets, fournitures à emporter
et à consommer sur place ou les prestations d’hébergement,
D22,9 % pour les prestations de services et les professions libérales relevant du RSI
(Régime Social des Indépendants), ou de la CIPAV (Caisse Interprofessionnelle de Prévoyance et d’Assurance Vieillesse).
Pour les micro-entrepreneurs bénéficiant du dispositif d’exonération des
charges sociales au titre de l’ACCRE (demandeurs d’emploi indemnisés,
titulaires du RSA...), ces taux seront réduits pendant 3 ans (voir annexe p. 11).
Ces cotisations (maladie-maternité, indemnités journalières, allocations
familiales, assurance vieillesse du régime de base, CSG, CRDS, retraite
complémentaire obligatoire, invalidité et décès) seront prélevées mensuellement
ou trimestriellement, selon le choix que vous avez effectué lors de votre déclaration.
Vous êtes tenu(e) de verser :
DUne contribution à la formation professionnelle. Elle est calculée en fonction du CA :
- 0.1 % pour les activités commerciales,
- 0.2 % pour les prestations de services et les professions libérales,
- 0.3 % pour les activités artisanales.
Elle doit être versée, avec les autres cotisations, chaque mois ou chaque
trimestre. L’accès à la formation professionnelle est conditionné au versement
de la contribution l’année précédent la demande.
DUne taxe pour frais de Chambres consulaires
Les commerçants (à l’exception des loueurs de locaux d’habitation meublés) et
les artisans inscrits en tant que micro-entrepreneurs à partir du 2 janvier 2015
et qui auront réalisé un chiffre d’affaires en 2015 seront soumis à la taxe pour
frais de Chambre de Commerce et d’Industrie et de Chambre de Métiers
et de l’Artisanat en 2016.
Le montant de cette taxe sera égale pour :
Dles activités de nature commerciale à
- 0,015 % du CA pour les personnes exerçant une activité d’achat/vente,
- 0,044 % du CA pour les personnes exerçant une activité de prestations de services,
- 0,007 % du CA pour les artisans inscrits au Répertoire des Métiers et qui restent inscrits
sur la liste électorale de la CCI de leur circonscription.
Dles activités artisanales à
- 0,48 % du CA pour les prestations de services,
- 0,22 % du CA pour les activités d’achat/revente.
aRetraite de base et retraite complémentaire
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Vous allez acquérir des droits au RSI (si vous êtes artisan ou commerçant)
ou à la CIPAV (si vous êtes professionnel libéral) en fonction de votre chiffre
d’affaires. Vous bénéficiez de la compensation de l’Etat. Vos droits à la
retraite de base et à la retraite complémentaire seront validés en fonction
des cotisations que vous auriez normalement dû régler dans le régime de
droit commun.
La validation des trimestres de retraite pour les micro-entrepreneurs n’est
pas liée au seul montant du chiffre d’affaires selon la nature de l’activité.
aOption volontaire pour le versement libératoire de l’impôt sur le
revenu (à condition que le revenu global de référence de votre foyer fiscal
de 2013 ne dépasse pas 26 631 € pour une part de quotient familial cette limite est majorée de 50 % ou 25 % par 1/2 ou quart de part supplémentaire) : vous acquittez votre impôt sur le revenu en pourcentage
de votre chiffre d’affaires HT, mensuellement ou trimestriellement :
D1 % pour le commerce,
D1,7 % pour les prestations de services et les professions libérales relevant du RSI,
D2,2 % pour les professions libérales relevant de la CIPAV.
Si vous n’optez pas pour le versement libératoire de l’impôt sur le revenu, le montant
de votre impôt est calculé :
DAprès abattement de :
- 71 % pour les activités commerciales,
- 50 % pour les prestations de services et les professions libérales relevant du RSI,
- 34 % pour les professions libérales relevant de la CIPAV.
DEn tenant compte des autres revenus du foyer (salaires, pensions…).
Précision : pour chacune des options fiscales ci-dessus, vous devez porter votre chiffre d’affaires
dans votre déclaration d’impôts sur le revenu.
Depuis le 1er janvier 2010, la taxe professionnelle est supprimée et remplacée
par la contribution économique territoriale (CET) composée de :
- La cotisation foncière de l’entreprise (CFE)
- La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE).
Suite à la Loi de finances de 2014, vous êtes exonéré(e) de la CFE uniquement l’année de la création.
Le montant de votre CFE dépendra de la valeur locative des biens fonciers utilisés par votre
entreprise. Une cotisation minimale sera néanmoins exigée. La base de calcul de cette
cotisation minimale est fixée par le conseil municipal et ne peut pas être inférieure à
210 €. Veuillez-vous rapprocher de votre SIE (Service des Impôts des Entreprises) pour
de plus amples informations.
a Incidences de ce régime sur votre situation personnelle :
Retraité : vous avez la possibilité de cumuler le revenu procuré par cette nouvelle
activité avec votre pension de retraite.
Néanmoins, nous vous conseillons de contacter votre Caisse de retraite.
Attention aux implications éventuelles sur le versement de vos pensions.
Demandeur d’emploi : le Pôle Emploi propose deux dispositifs :
Dversement en 2 fois sous forme de capital de 50 % de vos droits au
chômage restant (dossier ACCRE obligatoire à déposer lors de votre
déclaration d’activité au CFE),
Dou cumul d’une partie de vos allocations avec votre revenu d’activité sous
condition de plafonnement de votre chiffre d’affaires.
Rapprochez-vous du Pôle Emploi afin d’obtenir une simulation.
Bénéficiaire de minima sociaux : il est possible de cumuler votre allocation
sous certaines conditions de chiffre d’affaires.
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VOS OBLIGATIONS
aLe respect de la réglementation liée à votre activité :
DVous devez vérifier qu’il vous est possible d’exercer (qualification professionnelle exigée, assurance professionnelle obligatoire, normes…).
Pensez dès maintenant à contacter votre assureur.
DSi vous êtes salarié(e) et micro-entrepreneur, vous êtes tenu(e) à une
obligation de loyauté vis-à-vis de votre employeur : il est fortement conseillé
de respecter les clauses de votre contrat de travail et/ou votre régime
(fonctionnaire ou agent public).
aCompte bancaire :
Vous devez avoir un compte bancaire dédié à l’exercice de l’ensemble des
transactions financières liées à votre activité professionnelle.
aUne comptabilité simplifiée :
DTenue d’un livre mentionnant chronologiquement le montant et l’origine
des recettes encaissées,
DTenue d’un registre récapitulatif des achats s’il y a lieu,
DObligation de conserver toutes les factures et pièces justificatives (achats,
ventes, prestations de services).
aLes mentions obligatoires :
Vous devez indiquer des mentions obligatoires sur tous vos documents
commerciaux (factures, notes de commandes, documents publicitaires…)
ainsi que sur votre site Internet :
Dle numéro RCS, lieu de greffe,
Dl’adresse de votre établissement,
Det spécifiquement sur les factures, la mention suivante “TVA non
applicable, article 293 B du CGI”.
aVos déclarations de chiffre d’affaires
Votre première déclaration : le premier paiement des cotisations sociales
ne peut pas intervenir avant 3 mois civils à compter de la création ou la
reprise d’entreprise ou avant le trimestre suivant celle-ci. Les déclarations de
chiffre d’affaires et le versement des cotisations sociales (et le cas échéant, le
versement libératoire de l’impôt sur le revenu) s’effectuent sur un formulaire
téléchargeable sur le site : www.lautoentrepreneur.fr
Dpour l’option mensuelle : au plus tard le dernier jour du mois qui suit
l’échéance mensuelle précédente (ex : déclaration de paiement au plus tard
le 30/11/15 pour le mois d’octobre 2015),
Dpour l’option trimestrielle les 30/04, 31/07, 31/10 et 31/01 de l’année.
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aDéclaration en ligne obligatoire :
Depuis le 01/10/2014, vous devez effectuer vos déclarations et payer vos
cotisations sociales sur le site www.lautoentrepreneur.fr si votre chiffre
d’affaires de l’année précédente est supérieur à :
- 41 100 € pour les activités d’achat/vente,
- 16 450 € pour les prestations de services et les activités libérales.
Vos déclarations suivantes : vous êtes tenu(e) d’adresser une
déclaration mensuelle ou trimestrielle (selon l’échéance retenue) de chiffre
d’affaires même si celui-ci est nul.
Si vous n’avez pas déclaré votre chiffre d’affaires réalisé à l’échéance
prévue vous êtes redevable :
DD’une pénalité d’un montant égal à 1,5 % du plafond mensuel de la sécurité
sociale (soit 47 € en 2014) pour chaque déclaration non souscrite,
DDe plus, les cotisations seront calculées, par les organismes sociaux, à
titre forfaitaire et provisoire sur le plafond du chiffre d’affaires réalisable pour
chaque activité (90 300 € pour la vente, 34 900 € pour les prestations de
services) et majorées de 5 à 15 % selon l’échéance retenue (mensuelle ou
trimestrielle) pour chaque déclaration manquante.
[Exemple : 3 déclarations mensuelles manquantes pour une activité
achat/revente :
- Pénalités : 47 x 3 déclarations manquantes = 141 €
- Cotisations dues à la fin de l’année :
(90 300 € divisé par 12 mois d’activité) x 13,3 % (taux de cotisation
sociale activité commerce) x 3 (nombre déclarations manquantes)
= 3 002 €
- Pénalités de majoration : 3 002 € x (5 % pénalités dues pour
déclarations mensuelles) x 3 (par le nombre de déclarations
manquantes) = 450 €
Soit un total de 3 593 €]
Vous serez informé(e) par lettre recommandée avec accusé de réception des
cotisations sociales à payer au titre des déclarations manquantes.
Si vous communiquez les éléments manquants dans un délai de 3 mois
suivant cette notification, vous ferez l’objet d’une régularisation.
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Sources :
www.lautoentrepreneur.fr
www.auto-entrepreneur.cci.fr
aEngagement du patrimoine personnel du micro-entrepreneur :
DDans le cadre de dettes souscrites pour son activité commerciale, artisanale
ou libérale, le micro-entrepreneur engage tout ou partie de son patrimoine
personnel. Deux solutions sont possibles pour pallier cela :
- déclaration d’insaisissabilité – par acte notarié – de votre patrimoine foncier,
bâti ou non, privé et non professionnel,
- désignation d’un patrimoine d’affectation professionnel.
aDurée d'application du régime :
Ce régime s’applique pendant une année civile et est renouvelé par tacite
reconduction. Ce régime cesse de s’appliquer :
Dpar simple demande auprès du CFE compétent (radiation ou option pour un
régime réel d’imposition),
Den cas de déclaration d’un chiffre d’affaires nul pendant une période de
24 mois civils consécutifs (radiation à effectuer auprès du CFE),
Den cas de dépassement du seuil de CA pendant 2 années consécutives (dans
la limite du plafond de 90 300 € ou de 34 900 €), vous passerez automatiquement
en régime réel d’imposition à compter du 1er janvier de l’année suivante,
Den cas de dépassement de la limite de CA de 90 300 € ou de 34 900 €,
vous passerez automatiquement en régime réel d’imposition à compter du
1er janvier de l’année suivant celle du dépassement (la franchise en base de
TVA cesse de s’appliquer à compter du premier jour du mois du dépassement
de ces seuils).
aPrincipales activités incompatibles avec le statut
de micro-entrepreneur (liste non exhaustive) :
DActivités agricoles relevant de la MSA (agriculteur, paysagiste…)
DActivités relevant de la TVA agricole (producteur de fromage, charcuterie…)
DLocation de matériel et de biens de consommation durable
DActivités relevant de la TVA immobilière (agent immobilier, marchand de biens)
DActivités médicales et paramédicales (médecin, pharmacien…)
DProfessions juridiques et judiciaires (notaire, avocat…)
DVente de véhicules neufs dans les autres Etats membres de l’Union Européenne
DProduction littéraire ou artistique
DLes artistes du spectacle qui ont le statut “d’intermittent du spectacle”.
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En annexes :
- Modèle de livre mentionnant chronologiquement
le montant et l’origine des recettes encaissées
- Modèle de registre récapitulatif des achats s’il y a lieu
- Modèle facturier
- Tableau des taux réduits des cotisations sociales
dans le cadre du dispositif ACCRE
ANNEXES
Livre chronologique des recettes
Date
Référence
pièce
Client
Nature
Montant
Mode
d’encaissement
Registre des achats
Date
Référence
pièce
Fournisseur
Nature
Montant
Mode
d’enccaissement
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Source :
www.lautoentrepreneur.fr
Modèle facturier :
1 exemplaire à remettre au client
1 exemplaire à conserver par le micro-entrepreneur
Identification
du micro-entrepreneur
(nom, numéro RCS,
lieu de Greffe, adresse)
Client :
(nom, adresse et
forme juridique)
Date :
Facture N°.............
Désignation des
produits ou prestations
Quantité
PU HT
Total HT
....................................................
.......................
....................
.....................
....................................................
.......................
....................
....................
....................................................
........................
...................
....................
....................................................
.......................
...................
....................
....................................................
.......................
.....................
....................
Date de règlement : ..................................................
Total HT
Date d’exécution de la vente
ou de la prestation : ..................................................
TVA non applicable
Taux des pénalités à compter du : ......................
art.293B du CGI
En l’absence de paiement :.................................%
Conditions d’escompte : .....................................
10
Source :
www.lautoentrepreneur.fr
Taux réduits des cotisations sociales dans le cadre
du dispositif ACCRE
Jusqu’au terme du 3e
trimestre civil suivant la
date d’affiliation
Pour les 4
trimestres civils
suivants
Pour les 4
trimestres civils
suivants
Taux normal
Vente de
marchandises
3,4 %
6,7 %
10 %
13,3 %
Prestations
de services et
professions libérales
relevant du RSI
et de la CIPAV
5,8 %
11,5 %
17,20 %
22,9 %
Sources :
“l’auto-entrepreneur” - www.rsi.fr
www.lautoentrepreneur.fr
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CLERMONT-FERRAND
[email protected]
148 boulevard Lavoisier
63037 Clermont-Fd cedex 1
T. 04 73 43 43 43
DÉLÉGATION D’ISSOIRE
[email protected]
Place du Postillon
63500 Issoire
T. 04 73 89 78 20
DÉLÉGATION DE RIOM
[email protected]
17 avenue Jean-Jaurès
Lieu-dit “Le Carmel”
63200 Mozac
T. 04 73 33 74 74
DÉLÉGATION DE THIERS
[email protected]
47 avenue du Général-de-Gaulle
BP 90 - 63307 Thiers cedex
T. 04 73 51 66 50
Faire avancer toutes les envies d’entreprendre
COMMUNICATION CCI PUY-DE-DOME - Mars 2015 - Ne pas jeter sur la voie publique.
DÉLÉGATION D’AMBERT
[email protected]
4 place de l’Hôtel-de-Ville
BP 69 - 63600 Ambert
T. 04 73 82 01 55