affectation à Actual Interim Insertion, ADIPH, AFIC, CCAS d

Transcription

affectation à Actual Interim Insertion, ADIPH, AFIC, CCAS d
9
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
Séance du 19 mars 2009
Dotation FSE 2008 Première liste d'engagements : affectation à Actual Interim Insertion,
ADIPH, AFIC, CCAS d'Allonnes, Centre Social des Quartiers Sud, Centre Social Jacques
Brel, Culture et Liberté, Echotri, Emmaüs Insertion Sarthe, Envie 72, Études et chantiers,
L'Horizon, Mission Locale, Montjoie Insertion, Pain contre la faim, Passerelle et PAIO Rives
de Sarthe.
Direction Ressources Internes et Moyens - PLIE -
Rapporteur(s)
Mme Annie DANVERT
La délibération communautaire du 3 avril 2008 a renouvelé l’autorisation donnée à Monsieur le
Président de signer tout document se rapportant au PLIE.
Sous réserve de l’obtention et de la réception effective des fonds européens, de
l’accord des cofinanceurs partenaires du PLIE et après production des justificatifs
nécessaires, Le Mans Métropole reversera aux opérateurs ci-dessous mentionnés, le solde
dans la limite des sommes suivantes :
Actual Interim Insertion
1 rue de la Halle aux Toiles – 72000 LE MANS
Travail temporaire d'insertion 2008
18 050,00 €
ADIPH
13 – 15 rue Albert Einstein – 72650 LA CHAPELLE SAINT AUBIN
Suivi social renforcé 2008
17 010,00 €
AFIC
27 rue de la Paix – 72190 COULAINES
Chantier d'insertion permanent Bâtiment Environnement 2008
13 424,00 €
AFIC
27 rue de la Paix – 72190 COULAINES
Chantier d'insertion "collecte Tri sélectif" 2008
29 140,00 €
CCAS d'Allonnes
Hôtel de Ville, 30 rue Charles Gounod – 72700 ALLONNES
Chantier archéologique n°14 2008
29 463,00 €
Centre Social des Quartiers Sud
1 boulevard des Glonnières – 72100 LE MANS
Chantier d'insertion "La Machinerie" Multi-supports 2008
49 209,00 €
*
09-087– Page 1/3
Centre Social Jacques Brel
67 rue des collèges – 72230 ARNAGE
Chantier d'insertion bâtiment de la commune d'Arnage 2008
32 900,00 €
Culture et Liberté
4 rue de Gréco – 72100 LE MANS
Chantier d'insertion "Soleil" 2008
10 320,00 €
Culture et Liberté
4 rue de Gréco – 72100 LE MANS
Chantier d'insertion "Le Mans Sud-Est" 2008
11 448,00 €
Culture et Liberté
4 rue de Gréco – 72100 LE MANS
Chantier d'insertion "Tavano" 2008
5 160,00 €
Echotri
48 rue Baudin – 72100 LE MANS
Chantier d'insertion 2008
14 995,00 €
Emmaüs Insertion Sarthe
19 rue du Spoutnik – 72100 LE MANS
Chantier d'insertion "La Galope" 2008
10 486,00 €
Envie 72
48, rue Baudin – 72100 LE MANS
Aide à la coordination sociale 2008
8 182,00 €
Études et Chantiers
9 rue Marchande – 72000 LE MANS
Circuit des 24 heures du Mans 2008
17 486,00 €
Études et Chantiers
9 rue Marchande – 72000 LE MANS
Action d'insertion "Le Mans – jeunes" 2008
43 902,00 €
L'Horizon
Rue de Ponceau – 72190 SARGE-LES-LE-MANS
Chantier d'insertion "Les jardins Vaujoubert" 2008
10 526,00 €
Mission Locale
5, bis boulevard Winston Churchill – 72100 LE MANS
Suivi et accompagnement des bénéficiaires du PLIE 2008
41 977,00 €
Mission Locale
5, bis boulevard Winston Churchill – 72100 LE MANS
Suivi et accompagnement des bénéficiaires du PLIE de Coulaines 2008
8 219,00 €
Pain contre la faim
128 avenue Félix – 72100 LE MANS
Chantier d’insertion Pain-solidarité 2008
09-087– Page 2/3
5 160,00 €
Passerelle
44 rue des Vosges – 72100 LE MANS
Arche de la Nature 2008
31 165,00 €
Passerelle
44 rue des Vosges – 72100 LE MANS
Embellissement du Milieu Urbain 2008
Passerelle
44 rue des Vosges – 72100 LE MANS
Chantier bâtiment 2008
38 599,00 €
PAIO Rives de Sarthe
4 place de l'Europe – 72190 COULAINES
Suivi et accompagnement des jeunes 2008
Montjoie Insertion
18 rue des Frères Lumière– 72650 LA CHAPELLE SAINT AUBIN
Chantier d'insertion "La Friperie" 2008
8 100,00 €
32 175,00 €
17 630,00 €
Le solde de ces subventions sera versé sous réserve de certification de service fait des
factures de l’ensemble des dépenses affectées à ces projets.
Je vous propose donc, mes chers collègues, de bien vouloir autoriser Monsieur le Président :
- à signer tout document et convention se rapportant aux subventions ci-dessus mentionnées ;
- à procéder aux versements à partir des provisions inscrites au Budget Primitif 2009 ou aux
décisions modificatives, et, le cas échéant, aux Budgets Primitifs 2010 ou à leurs décisions
modificatives, fonction 90-121, comptes 657 48 ou 657 38.
Dépenses
Références B.P. ou DM
B.P. ou DM 2009
ou B.P. ou DM 2010
Crédits budgétaires
Imputation
fonction 90-121
comptes 657-48 et 657-38
ADOPTE
Affichage le 23 mars 2009
Délibération exécutoire 23/03/2009
09-087– Page 3/3
Montant
504 726,00 €