Céline MOILLE - EDIEC - Université Jean Moulin Lyon 3

CURRICULUM VITAE
Céline Moille
Docteur en droit
Avocat Associé
[email protected]
I. FORMATION
2013-2014
École des Avocats de la région Rhône-Alpes, Villeurbanne (69)
2008-2012
Sujet :
Date de soutenance:
Directeur de thèse :
Mention :
Doctorat de droit privé, Université Lumière Lyon 2
L’influence du droit international privé sur le droit interne français
Le 7 décembre 2012
M. Edouard Treppoz, Professeur, Université Jean Moulin Lyon 3
Très honorable avec les félicitations du jury
2007-2008
Master 2 Droit privé général, Université Lumière Lyon 2, Mention bien,
major de promotion. Rédaction d’un mémoire de recherche sur La résolution pour inexécution en droit
des contrats, sous la direction de M. Edouard Treppoz, Professeur, Université Jean Moulin Lyon 3
2006-2007
Master 1 Carrières judiciaires, Université Jean Moulin Lyon 3
2003-2006
Licence de droit privé, Université de Savoie
II. ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE
Depuis Janvier 2015 Avocat chez yellaw, Lyon (69).
Septembre 2014-Décembre 2014 Juriste chez yellaw, Lyon (69).
Février 2014-Septembre 2014 Stage au cabinet d’avocats yellaw, Bureau de Chambéry (73), encadré
par Maître Sandra Vuillemin.
Octobre 2013-Février 2014 Stage au Corps Consulaire de Lyon et de la Région Rhône-Alpes, Lyon
(69).
Mars 2013-Août 2013 Stage en alternance au cabinet d’avocats Couturier et Associés, Lyon (69),
encadré par Maître Pascal Couturier.
Janvier-Février 2013 Stage d’immersion de six semaines au cabinet d’avocats DS Lyon, Lyon (69),
encadré par Maître Pascal Couturier.
Depuis Septembre 2008-À ce jour Chargée de cours
1
Statuts
2013-A ce jour Chargée de cours à l’Ecole des Avocats, à l’Université Lumière Lyon 2 et Jean
Moulin Lyon 3.
2011-2013 Attachée temporaire d’enseignement et de recherche à l’Université Lumière Lyon 2.
2008-2011 Allocataire-moniteur à l’Université Lumière Lyon 2.
Matières enseignées en travaux dirigés
• Méthodologie, Licence 1, sous la direction de Mme M.-O. Nicoud et de Mme A.-E. Kahn,
Université Lumière Lyon 2.
• Droit des personnes, Licence 1, sous la direction de Mme F. Durieux, Université Lumière Lyon 2.
• Droit de la famille, Licence 1, sous la direction de Mme C. Nicod, Université Lumière Lyon 2.
• Droit des obligations, Licence 2, sous la direction de M. L. Guignard et de M. le Professeur E.
Treppoz, Université Lumière Lyon 2.
• Droit commercial, Licence 2, sous la direction de MM. A. Quiquerez et J.-L. Navarro, Université
Lumière Lyon 2.
• Droit pénal, Licence 2, sous la direction de Mme F. Durieux, Université Lumière Lyon 2.
• Droit des sociétés, Licence 3, sous la direction de M. J.-L. Navarro, Université Lumière Lyon 2.
• Droit des contrats spéciaux, Licence 3, sous la direction de Mme S. Bernigaud, Université
Lumière Lyon 2.
• Droit international privé, 4ème année, sous la direction de M. G. Peyrard, Université Aïn Shams,
Le Caire, Egypte.
• Droit international privé, Master I Carrières judiciaires, sous la direction de M. le Professeur L.
d’Avout, Université Jean Moulin Lyon 3.
Matières enseignées en cours magistraux
• Note de synthèse, Préparation à l’Examen d’Accès du CRFPA, Institut d’Etudes Judiciaires,
Université Jean Moulin Lyon 3 (années universitaires 2013/2014, 2014/2015 et 2015/2016).
• Droit européen des entreprises, Master 2 droit international des affaires, UFAR, Erevan, Arménie
(Février 2014 et Février 2015).
• Droit international privé, Licence, Université Lumière Lyon 2 (année universitaire 2014/2015).
• Droit international privé, Licence, Université Nationale du Laos (Juin 2014).
Juin 2006 Stage de trois semaines au cabinet d’avocats de Maître Georges Rimondi à Thonon-lesBains (74).
Janvier 2006 Stage de deux semaines au cabinet d’avocats de Maître Georges Rimondi à Thonon-lesBains (74).
Février 2005 Stage de deux semaines au cabinet d’avocats de Maître Pascale Escoubes à Evian-lesBains (74).
2
III. ACTIVITÉS DE RECHERCHE
Travaux de recherche individuelle
1.
Thèse : L’influence du droit international privé sur le droit interne français – Étude positive
dans le champ du conflit de lois, soutenue le 7 décembre 2012 avec un séjour de recherche de 6 mois
(janvier à juin 2011) à l’Université de Montréal sous la direction du Professeur Stéphane Rousseau.
2.
Note de jurisprudence, « Garantie des vices cachés : l’apparition d’une véritable action
autonome en indemnisation au profit de l’acheteur », sous Cass. Civ. 1ère, 26 septembre 2012, n° 1122.399, Revue Lamy Droit civil, juillet/août 2013, p. 8.
3.
Article « Retour sur la réparation des seuls dommages prévisibles en matière contractuelle :
une notion à la croisée de l’autonomie de la volonté et des exigences économiques des contractants »,
Revue Lamy Droit Civil, février 2014, p. 8.
4.
Collaboration à la rédaction d’une chronique annuelle à la RTDeur., sur la jurisprudence
judiciaire française intéressant le droit de l’Union européenne, sous la responsabilité de l’Équipe de
droit international, européen et comparé (EDIEC) et de M. J.-S. Bergé, Professeur à l’Université Jean
Moulin Lyon 3. Depuis Janvier 2013, en charge de la coordination du groupe « Droit international
privé » de la chronique :
Commentaire d’arrêts groupés sous Cass. Com., 15 février 2011, n° 10-13.832 ; Cass. Com,
15 février 2011, n° 09-71.436 ; Cass. Com., 17 mai 2011, n° 09-72862 ; Cass. Com., 13 septembre
2011, n° 10-25.533, avec C. Pellegrini, RTDeur. 2012, p. 839.
Commentaire sous Cass. Com., 13 avr. 2012, n° 09-12.642, RTDeur., 2013/2,
p. 13 et s., spéc. p. 26.
Commentaire sous Cass. Com., 14 mai 2013, n° 11-26631, RTDeur., 2014/2, p. 444 et s.
5.
Collaboration au BACALy (Bulletin des Arrêts de la Cour d’Appel de Lyon), disponible sur
http://www.bacaly.univ-lyon3.fr, avec l’équipe de recherche de droit privé de l’Université Jean
Moulin Lyon 3 :
Observation sous CA Lyon, 2ème ch., 6 novembre 2012, JurisData n° 2012-025360, « Je t’aime
moi non plus ! Le mariage de complaisance d’un époux étranger en situation irrégulière sur le
territoire français ».
Observation sous CA Lyon, 7 février 2013, JurisData n° 2013-002039, « Loyauté et liberté :
une combinaison bien complexe au sein des relations commerciales ! ».
Observation sous CA Lyon, 15 octobre 2013, JurisData n° 2013-01424, « Les rencontres
internationales sur Internet ne font pas toujours bon ménage ! ».
Observation sous CA Lyon, 2 Décembre 2014, JurisData n° 2014-030163, « La notification
des actes à l’étranger : un exemple d’entraide judiciaire mutuelle sur la scène internationale ».
6.
Rédaction d’un article à la suite de ma participation à un workshop international à Barcelone
les 27 et 28 mars 2014 dans le cadre d’un Programme Jean Monnet sur les frontières du droit
international privé européen ; contribution orale en anglais sur « Les difficultés d’articulation du droit
international privé européen avec les constructions de droit national et international en matière de
vente », publication de l’article dans l’ouvrage collectif Boundaries of European Private International
3
Law, sous la direction des Professeurs J.S. Bergé, Francq, gardenes Santiago, Ed. Bruylant Larcier,
Avril 2015.
Activités de recherche collective
En cours Collaboration à l’ouvrage collectif Le droit du transport des passagers en Europe, sous la
direction de Mme le Professeur I. Bon-Garcin, Ed. Bruylant/Larcier, 1ère édition, à paraître, 1er
trimestre 2016.
2008 – 2013 Collaboration à l’ouvrage collectif Travaux dirigés de droit international privé sous la
direction de MM. les Professeurs H. Fulchiron, C. Nourissat et E. Treppoz, A. Devers, Ed. Litec, Coll.
Objectif Droit, 4ème édition, 2009 ; 5ème édition, Octobre 2013.
4