Master : DROIT PUBLIC Master 2 : Droit de l`environnement

Année 2007-2008
Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3
Master : DROIT PUBLIC
Master 2 : Droit de l’environnement
Directeur : Jean UNTERMAIER
1- Objectifs pédagogiques et scientifiques : quelques lignes sur la
spécialité ou sur le parcours
Presque inexistant il y a une trentaine d'années, le droit de l'environnement connaît aujourd'hui un
développement considérable, à la mesure de l'ampleur des problèmes qu'il s'efforce de résoudre. Le
phénomène affecte toutes les branches du droit, même si, en raison de l'importance des interventions de
l'Etat et des collectivités, le droit public prédomine sensiblement.
Parallèlement, se dessine une forte demande émanant du secteur privé (en particulier des
industriels confrontés à des problèmes d'application d'une législation complexe et souvent mal connue),
des associations et des Administrations.
Telles sont les principales raisons qui ont conduit l'Université Jean Moulin à organiser un Master
2. de droit de l'environnement. Ce diplôme à caractère pluridisciplinaire est ouvert aux étudiants de droit
public ou de droit privé, ainsi qu'aux personnes disposant d'un titre équivalent au Master 1, désireuses
d'acquérir une formation en droit de l'environnement (par exemple, fonctionnaires spécialisés).
2 – Organisation de la formation : tableau des cours avec heure et crédit
NOM DE LA MATIERE
CM
SEMINAIRE
CREDITS
Droit de la protection de la nature et du
patrimoine culturel
20h
5
Principes et institutions de protection de
l'environnement
20h
5
Droit des pollutions et des nuisances
20h
5
Droit pénal de l'environnement
20h
15
Droit international européen et
communautaire de l'environnement
30h
15
Droit privé de l'environnement
10h
3
Approche écologique des problèmes de
protection et d'aménagement
10h
3
Droit public de l'environnement
10h
3
Problèmes financiers et fiscaux de
l'environnement
10h
3
Droit de l'urbanisme et protection de
l'environnement
10h
3
3 – Equipe pédagogique : liste des enseignants par parcours ou par
spécialité
Nom et qualité des enseignants
Section
CNU
Enseignements dispensés
Nombre
d'heures
Pr. Jean UNTERMAIER
02
Droit de la protection de la
nature et du patrimoine
culturel
20h
Pr. Sylvie CAUDAL
02
Principes et institutions de
protection de
l'environnement
20h
Marianne MOLINER-DUBOST
MCF
02
Droit des pollutions et des
nuisances
20h
Annie BEZIZ
MCF
01
Droit pénal de
l'environnement
20h
Pr. Stéphane DOUMBE-BILLE
02
Droit international
européen et
communautaire de
l'environnement
30h
Delphine HUMBERT
MCF
01
Droit privé de
l'environnement
10h
Patrick JANIN
MCF
01
Droit public de
l'environnement
10h
Pr. Sylvie CAUDAL
02
Problèmes financiers et
fiscaux de l'environnement
10h
Pr. Sylvain DOLEDEC
20
Approche écologique des
problèmes de protection
d'aménagement
10h
Pr. Philippe BILLET
02
Droit de l'urbanisme et
protection de
l'environnement
10h