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ECA-CALINIA
Assurance santé de tous les animaux de compagnie à 4 pattes
nn
urraa
A
Assssu
www.eca-assurances.com
Tout comme les hommes, les animaux de compagnie
doivent être soignés et bénéficier de soins médicaux.
Si leur santé n’a pas de prix à vos yeux, elle a pourtant un coût réel. Les frais
vétérinaires peuvent rapidement être onéreux en cas de maladie et d'accident
de votre animal.
C’est pourquoi ECA-Assurances a créé ECA-Calinia, l’assurance santé de
tous les animaux de compagnie à 4 pattes: chiens, chats, furets, lapins et
rongeurs (cochons d’Inde, hamsters et rats domestiques).
Une couverture maximale pour votre animal
Ils nous ont fait confiance
Framboise, une caniche de 4 ans est une chienne pleine
de vie. Lors d’une de ses escapades, elle est heurtée
par une voiture. Amenée d’urgence chez le vétérinaire,
il constate que son fémur gauche est cassé à 3 endroits.
Son opération coûte 1 150 € (honoraires, examens,
réanimation, anesthésie, intervention).
Mais heureusement, avec sa formule REDUITE à 7,60 €
par mois, son maître ne paye qu’une franchise de 106 €.
Un montant raisonnable pour redonner la joie de vivre à
sa chère Framboise.
> Vos frais vétérinaires remboursés à 100% en cas
de maladie et d’accident(1).
Soins médicaux, interventions chirurgicales et hospitalisation en
clinique vétérinaire.
>> Consultations, examens, pharmacie, opérations, frais de garde...
Remboursement de tous les vaccins et rappels chaque année.
Détartrage des dents garanti à 100%(1).
Stérilisation (forfait 100 €).
Radiothérapie et chimiothérapie (100 € / séance et 250 € / an).
> Une assistance complète dès la formule REDUITE
Aide à la recherche d’animaux perdus.
Aide à la recherche d’un vétérinaire de garde en cas d’urgence.
Allô Conseil, un service téléphonique pour tout savoir sur ses animaux.
Si vous êtes hospitalisé + de 48h, remboursement des frais de pension
de votre animal (200 €/an).
> Des garanties optionnelles(2) pour plus de sécurité
Isis, une furette de 3 ans, a un kyste sur le ventre.
Comme son aspect évolue de manière inquiétante, sa
maitresse décide de consulter un vétérinaire. Une
tumeur aux mamelles est découverte et une ablation est
alors inévitable.
Coût de l’opération: 275 € (consultation + anesthésie
+ ablation du kyste). Avec sa formule COMPLETE à
18,96 € par mois, Isis est hors de danger pour 41,25 €
seulement (montant de la franchise).
Responsabilité Civile pour chiens de catégories 2 et 3: en cas de
dommages causés par votre chien, vous êtes couvert jusqu’à 30 000 € / an(3).
Assurance Décès: en cas de décès accidentel de votre animal,
jusqu’à 1500 € versés.
Les
+ d'ECA-Assurances
Souscription jusqu’à 10 ans pour les chiens, chats et furets.
Protection à vie pour les chiens, chats et furets(4).
Franchise minimum de 20 € pour toutes les garanties.
Frais de dossier OFFERTS sur toutes les formules.
Avec la Formule Complète, bénéficiez de - 25% à vie,
dès le 2ème animal (chiens, chats, furets)(5).
Un service clients à votre écoute 6 jours sur 7.
Minina, un lapin nain de 2 ans, est victime comme
beaucoup de lapin, d’un abcès d’origine cutanée. C’est
une infection bénigne, longue à soigner. Le vétérinaire
lui prescrit donc des antibiotiques, soit une dépense de
59,70 € pour son jeune maître (consultation + médicaments).
Parce que ses parents prévoyants avaient souscrit une
formule COMPLETE à 6,40 € par mois, le montant de la
facture n’a été que de 20 € (montant de la franchise).
Comment ça marche l’assurance santé pour animaux ?
Vous payez une cotisation par mois, trimestre, semestre ou à l’année.
A chaque consultation, vous faites remplir une feuille de soins à votre vétérinaire.
Pour obtenir plus vite vos remboursements, déclarez vos frais vétérinaires en ligne dans Mon Espace.
Vous êtes alors remboursé, directement sur votre compte bancaire, du montant des dépenses vétérinaires garanties.
(4) Tout animal assuré avant la limite d’âge de souscription peut être assuré jusqu’à son décès sous réserve de 5 années
d’assuraconsécutives et du règlement des cotisations.
(5) Si vous avez assuré un premier animal en Formule Complète, vous bénéficiez de 25% de réduction durant toute la durée du contrat, pour
toute autre souscription en Formule Complète. Valable uniquement pour vos chiens, chats et furets. Les 25% de réduction sont appliqués
sur les animaux les plus jeunes.
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(1) Remboursements à 100% hors franchise pour les actes prévus aux garanties dans la limite des plafonds indiqués aux
conditions particulières et dans le tableau de garanties figurant aux conditions générales.
(2) Uniquement pour les chiens, chats et furets.
(3) Montants garantis : 15 000 € par an et par victime pour les dommages corporels et matériels et 15 000 € par an et par victime
pour les dommages immatériels.
Les exemples de remboursements cités ci-dessus sont tirés de véritables cas d’animaux pour permettre d’avoir une vision plus précise du rôle de l’assurance santé des animaux d’ECA-Assurances. Les montants indiqués correspondent aux
remboursements des frais vétérinaires qui seraient effectués pour chacune des formules dans les cas précisément définis. Ils sont fournis à titre indicatif et n'engagent en rien la société.
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Garanties commercialisées et gérées par ECA-Assurances 53, rue La Fayette BP 80531 75428 PARIS Cedex 09 Relations clients: 0 969 320 418 (Coût d’un appel local depuis un poste fixe)
SA au capital de 250.000 € R.C.S.PARIS B 402 430 276 Code APE 6622 Z N° ORIAS 07 002 344
RC Professionnelle et garantie financière conformes aux articles L512-6 et L512-7 du code des Assurances.
Garanties souscrites auprès du ou des assureur(s) dénommé(s) aux conditions générales.
Entreprises régies par le code des assurances et soumise à l’Autorité de Contrôle Prudentiel ACP 61 rue Taitbout 75436 PARIS Cedex 09
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Réf : DOCMAILA4CAL0710 Crédits photos : Getty Images et Fotolia (©Oleg Sviridov, ©Kenneth Loggins, ©Eric Isselée, ©Ekaterina Ostanina).
Ti’chat est un chat de gouttière de 6 ans qui aime
vagabonder toute la journée. Cependant, depuis une
semaine, il ne sort plus. Bien que Ti’chat soit à jour de
ses vaccins, le vétérinaire diagnostique une gastro-entérite
aigüe. Il est alors hospitalisé pendant 7 jours.
Total des frais vétérinaires engagés: 658,80 €. Avec
la formule CONFORT à 8 € par mois, ECA-Assurances
rembourse sa maîtresse à 100%, déduction faite de
139,48 € (franchise + 2 jours d’hospitalisation à la
charge de l’assuré) soit 519,32 €.
Ambulance animalière en cas d’urgence (100 € / an).
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ECA-CALINIA
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Assssu
Assurance santé des animaux
www.eca-assurances.com
Découvrez les garanties de l’assurance santé des animaux Calinia
> A partir de 5,36 par mois
> Souscription pour les chiens, chats et furets entre 3 mois et 10 ans tatoués et vaccinés,
pour les rongeurs entre 3 mois et 7 ans(3) à jour de leurs vaccins et rappels.
Chiens
Chats
Furets
Rongeurs(3)
REDUITE
CONFORT
COMPLETE
COMPLETE
25 € / an max
25 € / an max
25 € / an max
25 € / an max
frais réels(1)
frais réels(1)
frais réels(1)
frais réels(1)
frais réels(1)
frais réels(1)
frais réels(1)
frais réels(1)
frais réels(1)
250 € / an max
250 € / an max
Vaccins obligatoires et préventifs
Interventions chirurgicales
Consultations, examens, analyses, anesthésie, salle d'opération, pharmacie,
ambulance animalière (maladie et accident)
Séjour en clinique ou en cabinet vétérinaire + de 48h
Consultations, examens, analyses, pharmacie, frais de garde (maladie et accident)
Soins médicaux
Consultations, soins, examens, pharmacie, ambulance animalière (maladie et accident)
Radiothérapie, Chimiothérapie
Appelez le 01 55 92 25 00
UNE ASSISTANCE COMPLETE EN CAS D'IMPREVU
Allô Conseil répond à toutes vos questions sur votre animal
Recherche d'animaux perdus auprès des refuges, chenils et SPA
Recherche de votre vétérinaire de garde en cas de problème inattendu
Garde d'animaux en cas d'hospitalisation du maître + de 48h
Garanti
Garanti
Garanti
200 € / an max
Garanti
Garanti
Garanti
Garanti
Garanti
Garanti
Garanti
Garanti
Garanti
200 € / an max
200 € / an max
200 € / an max
30 000 € / an max
capital choisi
30 000 € / an max
capital choisi
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1 500 € max
500 € / an max
450 € max
1 500 € max
500 € / an max
450 € max
300 € max
100 € max
-
DES GARANTIES OPTIONNELLES POUR PLUS DE SECURITE(2)
Option Responsabilité Civile (Pour les chiens de catégories 2 et 3)
Option Assurance Décès (de 160 € à 1 500 € de capitaux garantis)
capital choisi
-
1 PLAFOND ELEVE + 1 PETITE FRANCHISE = 0 MAUVAISE SURPRISE
1 500 € max
500 € / an max
450 € max
100 € max
100 € par examen / 150 € par an maximum
100 € max
100 € max
100 € max
100 € / an max
100 € / an max
100 € / an max
100 € / an max
30%
20 €
106 €
25%
20 €
106 €
15%
20 €
76 €
15%
20 €
76 €
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Plafond annuel et par sinistre
Dépenses en pharmacie
Ligaments croisés(4)
Examens complémentaires
Frais de stérilisation(4)
Transport en ambulance
Franchise en % des frais indemnisés
Minimum
Maximum
Délais de carence à la souscription
Réf : DOCMAILA4CAL0710 Crédits photos : Getty Images et Fotolia (©Oleg Sviridov, ©Kenneth Loggins, ©Eric Isselée, ©Ekaterina Ostanina).
VOS FRAIS VETERINAIRES REMBOURSES A 100%(1)
30 jours pour les accidents / 60 jours pour les maladies
(1) Remboursement à 100% hors franchise. Pour les actes prévus aux garanties dans la limite des plafonds indiqués aux conditions particulières.
(2) Uniquement pour les chiens, chats et furets.
(3) Les rongeurs assurés sont les lapins, les cochons d’Inde, les hamsters et les rats. Pour les petits rongeurs (cochons d’Inde, hamsters et rats), la souscription se fait jusqu’à 5 ans et pour les lapins jusqu'à 7 ans.
(4) Forfait d’intervention maximal valable pour toute la vie de l’animal
Extrait des Conditions Générales valant notice d’information du contrat ECA-CALINIA II
I. Objet du contrat
La garantie accordée est celle des remboursements d’une partie des frais vétérinaires et pharmaceutiques que
l’assuré a dû subir pour les soins à son animal. Seuls les soins vétérinaires pratiqués en France Métropolitaine,
Principauté de Monaco et DOM-TOM sont pris en compte pour le remboursement.
A. Conditions que votre animal doit réunir pour pouvoir être garanti
- L’animal doit être identifié et enregistré conformément à la réglementation en vigueur.
- L'identification est réalisée par tatouage ou puce électronique pour les chiens, chats et furets.
- L'enregistrement des animaux est effectué au fichier tenu par la Société Centrale Canine pour les chiens, au SIEV
pour les chats et les furets, gestionnaire du Fichier National Félin, par délégation du Ministère de l'Agriculture et de
la Forêt. Le titulaire du contrat doit être le propriétaire indiqué sur la carte d’identification.
- L’animal doit être à jour de ses vaccinations et rappels.
- Pour les chiens,chats et furets. l’animal doit à la date de la souscription être âgé de plus de trois mois et ne pas être
âgé de plus de 10 ans.
- Pour les petits mammifères, la garantie s’arrête le jour du 6ème anniversaire de l’animal soit 5 ans révolus
- Pour les lapins, la garantie s’arrête le jour du 8ème anniversaire de l’animal soit 7 ans révolus.
B. Les formules de garantie
1. Formule réduite
Intervention chirurgicale : Cette formule garantit le remboursement des dépenses engagées exclusi- vement à
l'occasion d'une intervention chirurgicale sur l'animal assuré exigée par sa maladie ou son accident.
2. Formule confort
En plus de l'intervention chirurgicale, l'hospitalisation supérieure à 48 heures consécutives (les 48 premières heures
ne sont jamais couvertes).
3. Formule complète
En plus de l'intervention chirurgicale et de l'hospitalisation, les soins médicaux sont garantis.
C’est la formule unique pour les lapins et petits mammifères.
4. La franchise par sinistre
La franchise est égale à un pourcentage des dépenses garanties avec un maximum et un minimum. Le
pourcentage, la somme fixe et le plafond sont mentionnés dans le tableau de garanties. Elles peuvent être révisées
annuellement. Les nouvelles franchises sont indiquées dans l’avis d’échéance.
C. Options
1. La garantie décès pour les chiens, chats et furets
Si vous avez souscrit une des trois formules de garantie, vous pouvez opter pour la garantie décès. La société
s'engage à verser le capital souscrit en cas de décès de l'animal avant son 8ème anniversaire par suite d'un accident
ou d'une intervention chirurgicale (accident ou maladie) ou de ses séquelles 30 jours maximum après l'opération.
2. Responsabilité Civile pour les chiens de catégories 2 et 3
Elle permet de couvrir l’assuré contre les dommages pouvant être provoqués par son animal à des tiers.
II. Vie du contrat
A. Prise d’effet et renouvellement
L’adhésion prend effet à la réception physique ou électronique de la demande d’adhésion signée par l’adhérent.
ECA-Assurances pourra dès ce moment en débuter l'exécution. Mais, il ne produira ses effets définitifs qu'à partir
de l'encaissement effectif de la première cotisation dont la date d'exigibilité est indiquée sur le Certificat d’adhésion,
et de la réception de l’original de la demande de souscription signé par l’adhérent. Il en sera de même pour tout
avenant d’adhésion au contrat. Lors de la première année d’assurance de l’animal assuré, les garanties
s’appliquent aux accidents survenus à compter du 31eme jour et aux maladies apparues à compter du 61eme jour,
dans les deux cas constatés par un docteur vétérinaire et suivant la date de conclusion de l’adhésion.La durée de
l’adhésion au contrat est fixée à UN AN avec tacite reconduction. Si votre animal (chien, chat ou furet) atteint l'âge
de dix ans après cinq années d'assurance consécutives chez nous, la garantie devient viagère.
B. Délai de renonciation
L’adhérent dispose d’un droit de renonciation dans les conditions prévues par l’article L112-2-1 du code des
Assurances pour renoncer au contrat dans un délai de quatorze jours calendaires révolus, sans motif ni pénalités à
compter de la date d’envoi des documents contractuels et de 14 jours en cas de vente à distance. Ce délai
commence à courir à compter du jour où le contrat à distance est conclu .A défaut, à compter du jour où l’adhérent
reçoit les conditions contractuelles et les informations, conformément à l'article L. 121-20-11 du code de la
consommation. Cette renonciation doit être faite par lettre recommandée avec accusé de réception, selon le modèle
suivant : « Madame, Monsieur, je soussigné(e) (nom, prénom, adresse) déclare renoncer à mon adhésion au
contrat ECA-CALINIA II (N° de commande). (Si des cotisations ont été perçues) Je vous prie de me rembourser les
cotisations versées, déduction faite de la cotisation imputable au prorata de la période de garantie et des
remboursements qui ont pu m’être versées. Date et signature ». Envoyer le courrier à ECA ASSURANCES,
BP 80531 75 428 PARIS Cedex 09
C. Les exclusions communes aux Formules de garant ie (extrait)
- Frais d'enlèvement et d'incinération.
- Frais de castration, d'ovariectomie et d'hystérectomie au delà du forfait indiqué sur le tableau de garantie.
- Frais exposés pour l'épilepsie.
- Frais de tatouage.
- Frais exposés pour toute anomalie, infirmité, malformation et maladie d'origine congénitale ou héréditaire.
- Les médicaments destinés à soigner les troubles du comportement.
- Frais de prothèse orthopédique.
- Les blessures consécutives à des combats organisés.
- Les frais consécutifs aux entraînements et compétitions sportives de disciplines canines organisées.
- Les maladies qui auraient pu être évitées si les vaccins préventifs avaient été faits.
- Les conséquences de mauvais traitements, abandons, ou de soins de la part de l’adhérent ou des
personnes vivant sous son toit, et toute intervention non pratiquée par un docteur vétérinaire.
- Le décès de l'animal provoqué intentionnellement, sauf si un docteur vétérinaire estime que son état l'exige
en raison de la maladie dont il est atteint ou de l'accident dont il est victime.
- Les dépenses alimentaires, y compris les aliments à valeur diététique, et les compléments alimentaires
- Les interventions chirurgicales destinées à atténuer ou supprimer des défauts.
- Les dépenses pour les produits d'hygiène, toute lotion ou tout produit anti parasitaire (vermifuge…).
- Frais liés à l’aide médicale à la procréation (insémination artificielle, congélation de semence, saillies,…).
- Frais de dépistage en l’absence de symptômes (par exemple leishmaniose, Felv, FelV, PIF, dysplasies …).
- Les conséquences d'accident ou de maladies constatés avant la date d’effet de l’adhésion au contrat.
D. Les exclusions de l'option Responsabilité Civile (extrait)
- Chiens de catégorie 1.
- Manifestations et démonstrations publiques (zoo, spectacles), de chasse ou pêche.
- Les accidents provoqués par un chien confié à des tiers.
- Les dommages subis par les personnes ayant la propriété, l’usage ou la garde du chien.
- Les responsabilités que pourrait encourir l’Assuré en raison d’une activité professionnelle exercée avec le
chien.
- Les dommages causés à l’occasion de séances de dressage, courses, concours, compétitions ainsi que
leur entraînement ou préparation
Les conditions Générales dans leur intégralité et la fiche d’information responsabilité dans le temps sont
disponibles sur le site www.eca-assurances.com.
ECA - CALINIA
Assurance santé des animaux
Des garanties performantes à partir de 5,60 € par mois
.
Age
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REDUITE
6,90 €
7,50 €
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7,90 €
8,70 €
9,00 €
10,50 €
10,90 €
12,90 €
14,90 €
Chiens
CONFORT
COMPLETE
19,90 €
8,40 €
23,90 €
8,90 €
23,90 €
8,90 €
23,90 €
8,90 €
28,90 €
9,50 €
28,90 €
9,90 €
33,50 €
10,40 €
37,90 €
11,80 €
38,90 €
11,80 €
45,30 €
13,70 €
72,90 €
15,70 €
2 COMPLETE(1)
14,92 €
17,93 €
17,93 €
17,93 €
21,68 €
21,68 €
25,13 €
28,43 €
29,17 €
33,97 €
54,67 €
ème
Capitaux garantis
160 €
REDUITE
5,60 €
5,90 €
5,90 €
6,30 €
6,30 €
6,90 €
7,20 €
8,50 €
8,90 €
10,70 €
12,30 €
Cotisation mensuelle
Chien
2,18 €
Catégorie 2
310 €
4,23 €
460 €
6,27 €
610 €
8,32 €
770 €
10,50 €
1 000 €
13,64 €
1 500 €
20,46 €
Chats et furets
CONFORT
COMPLETE
15,95 €
6,75 €
19,50 €
7,25 €
19,50 €
7,25 €
19,50 €
7,25 €
23,20 €
7,60 €
23,20 €
7,90 €
26,80 €
8,30 €
30,50 €
9,50 €
31,50 €
9,50 €
36,30 €
10,90 €
58,90 €
12,60 €
Responsabilité Civile
chien uniquement
Assurance décès
chien, chat et furet uniquement
OPTIONS
Réf : Tarifs_Cal_02-2011 Crédits photos : Getty Images et Fotolia (©Oleg Sviridov/©Kenneth Loggins/©Eric Isselée/©Ekaterina Ostanina)
Les tarifs indiqués correspondent à une cotisation mensuelle TTC incluant les frais accessoires.
Le tarif 2ème COMPLETE est valable à partir du 2ème animal assuré. Les 25% de réduction sont appliqués sur les animaux les plus jeunes(1).
Cotisation mensuelle
Catégorie 3
Franchise: 230 €
(1) Si vous avez assuré un premier animal en formule COMPLETE, vous bénéficiez de 25% de réduction pour toutes autres souscriptions en formule COMPLETE. Valable uniquement pour vos chiens, chats et furets.
Les 25% de réduction sont à appliquer sur les animaux plus jeunes.
(2) Les rongeurs assurés sont les lapins, les cochons d’Inde, les hamsters et les rats. Pour les petits rongeurs (cochons d’Inde, hamsters et rats), la souscription se fait jusqu’à 5 ans et pour les lapins jusqu'à 7 ans.
de 1 à 5 €
selon la race
2 COMPLETE(1)
11,96 €
14,63 €
14,63 €
14,63 €
17,40 €
17,40 €
20,10 €
22,87 €
23,62 €
27,22 €
44,17 €
ème
Rongeurs(1)
COMPLETE
6,00 €
6,00 €
6,40 €
6,80 €
7,20 €
7,80 €
8,40 € (2)
9,10 € (2)
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Demande d’adhésion
N° ORIAS : 0 7 0 0 2 9 2 8 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Code Partenaire : . . . C 0 0 0 7 5 9 0 5 2 5 1 . . . . . . . . . . .
COMMENT SOUSCRIRE
Merci de répondre aux questions ci-dessous. Les champs marqués d’une étoile * sont obligatoires.
Envoyez à ECA-Assurances (adresse au dos) sous enveloppe affranchie, complétés et signés :
La demande d’adhésion
Un relevé d’identité bancaire ou postal
L’autorisation de prélèvement (au dos)
Votre premier règlement par chèque
Mes informations personnelles
Civilité* :
M.
Mme
Melle
Nom* : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Prénom* : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Adresse* : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Code postal* :
Ville* :
Tél* :
......................................................
E-mail : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . @. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Mes animaux à assurer
Réservé aux animaux de plus de 3 mois et de moins de 10 ans (7 ans pour les rongeurs(6))
Si vous possédez plus de 3 animaux à assurer, vous pouvez répondre sur papier libre.
A remplir impérativement
1er animal
2ème animal
3ème animal
.......................
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.......................
furet, lapin ou rongeur)
.......................
.......................
.......................
Race pour chien et chat
.......................
.......................
.......................
Nom*
Espèce* (chien,chat,
Date de naissance*
Sexe(2)
M
F
M
F
M
F
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.......................
.......................
Formule choisie*
.......................
.......................
.......................
€
€
€
OPTIONS
N° Tatouage ou
Puce Electronique(2)
Décès(2): Capital garanti
Responsabilité Civile
TOTAL MENSUEL [D]*
Demandez à votre Courtier Conseil
,
€
,
€
TOTAL MENSUEL GLOBAL* reportez le montant E du tableau ci-contre
,
€
,
€
Règlement – Modalités de paiement
Indiquez la date d'effet et la périodicité de paiement souhaitées ainsi que le mode de paiement
Date d’effet choisie* :
Périodicité de paiement : Je règle mes cotisations par Mois Trimestre Semestre An
1ère COTISATION : A règler par chèque à la souscription.
Pour les cotisations mensuelles, je règle 3 mois d'acompte minimum soit Total [E] X 3.
COTISATIONS SUIVANTES : Je souhaite régler ces cotisations
Par prélèvement bancaire (obligatoire pour les cotisations mensuelles) :
J’autorise ECA-Assurances, à compter du 4ème mois, à prélever automatiquement
mes cotisations le 10 du mois de chaque période fractionnée, sur le compte
bancaire ou postal indiqué dans l’autorisation de prélèvement à remplir au dos.
Par chèque ou mandat (sauf pour les cotisations mensuelles) : Je m’engage à
envoyer à ECA-Assurances, à chaque échéance, le règlement de mes cotisations.
Je déclare :
Que toutes informations fournies lors de l’établissement de ce document sont exactes.
Etre informé que toute réticence et toute déclaration intentionnellement fausse, toute omission ou
déclaration inexacte sont soumises, selon les cas, aux sanctions prévues aux articles L113-8 et L113-9
du code des assurances.
M’engage à régler mes cotisations à chaque échéance selon le mode de paiement choisi.
Avoir pris connaissance de l’extrait des conditions générales ECA-CALINIAII 05-2010 du contrat valant
notice d’information et en accepte les termes. Les conditions générales dans leur intégralité et la Fiche
d’information responsabilité dans le temps sont disponibles sur le site www.eca-assurances.com ou
sur demande au 0 969 320 418 (Coût d’un appel local depuis un poste fixe).
Etre informé que je dispose conformément à la Loi N°78-17 du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de
modification, de rectification et de suppression sur les données me concernant. Sauf avis contraire de
ma part, ECA-Assurances pourra me faire parvenir des informations sur les produits. Le présent contrat
est conclu pour une durée d’un an.
Fait le
à .............................................
Signature :
AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT
J’autorise l’établissement teneur de mon compte à effectuer sur ce dernier, si
sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier
désigné ci-contre. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire
suspendre l’exécution sur simple demande à l’établissement teneur de mon
compte, je réglerai le différend avec le créancier.
NUMÉRO NATIONAL D’ÉMETTEUR :
CRÉANCIER
ECA-ASSURANCES
53 RUE LA FAYETTE - 75009 PARIS
Le débiteur
A compléter obligatoirement
479 424
Nom : ...............................................................................................................
Prénom : ..........................................................................................................
Adresse : .........................................................................................................
Ville : .........................................
Code postal :
Codes
Le compte à débiter :
Etablissement
Date :
Guichet
N° de Compte
Signature :
Clé RIB
L’établissement teneur du compte à débiter :
Nom : .....................................................................................................................
Adresse : ................................................................................................................
................................................................................................................................
Code postal :
Ville : .......................................................