Services en taxes indirectes
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Services en taxes indirectes
Private Company Insights Services en taxes indirectes Offrir aux entreprises à capital fermé un soutien en matière de taxes indirectes Si vous avez une entreprise à capital fermé au Canada, la recherche de moyens pour réduire les coûts dans un contexte économique en constante évolution est fondamentale pour assurer le succès et la longévité de votre entreprise. Aborder les enjeux en matière de taxes indirectes au quotidien et gérer les activités d’une manière qui réduira au minimum les risques fiscaux est essentiel pour y arriver. Êtes-vous constamment à la recherche de solutions pour réduire vos coûts et augmenter vos bénéfices de manière efficace? Un volet est souvent négligé et peut pourtant rapporter beaucoup : les taxes indirectes. Nous pouvons travailler avec vous pour déterminer les zones de risque et les occasions de planification durable qui peuvent fonctionner pour votre entreprise à capital fermé et vous aider à réaliser vos objectifs. Nous pouvons vous aider dans les secteurs suivants : • S ► ervices consultatifs en taxes indirectes • S ► ervices consultatifs en performance fiscale • O ► bservation • C ► ommerce international • R ► ecouvrement des taxes indirectes Services consultatifs Nous sommes un leader canadien reconnu dans la prestation de services consultatifs en taxes indirectes. Nous pouvons vous aider à élaborer des processus efficaces vous permettant de planifier et de mettre en œuvre efficacement des opérations, et d’améliorer la gestion quotidienne de diverses taxes indirectes fédérales et provinciales, dont la taxe sur les produits et services / taxe de vente harmonisée («TPS/TVH»), la taxe de vente du Québec («TVQ»), les taxes de vente provinciales («TVP»), les droits de douane et d’accise, les taxes sur les primes d’assurance ainsi que les taxes sur les carburants. Nous pouvons vous aider à gérer les enjeux en matière de vérification pour vous permettre de définir les processus qui répondent aux besoins particuliers de votre entreprise. Services consultatifs en performance fiscale Nos services consultatifs en performance fiscale offrent un examen de bout en bout des processus d’affaires en vous faisant profiter des compétences en technologies, des connaissances en gestion et de l’expérience en taxes indirectes nécessaires pour découvrir des façons d’automatiser les processus, accroître la facilité d’utilisation et de réutilisation des données et rendre opérationnelles les améliorations de la performance. Observation L’observation et la déclaration exercent de grandes pressions sur vos fonctions fiscalité et finances compte tenu des exigences de plus en plus élevées qu’imposent les autorités fiscales canadiennes. Notre processus d’observation intégré comprend une équipe de professionnels spécialisés qui peuvent vous aider à préparer et à produire diverses déclarations de taxes indirectes canadiennes. Commerce international Nous possédons une vaste expérience de la prestation de services aux organisations privées à l’égard de questions touchant les douanes, les taxes sur les importations transfrontalières, les contrôles et les sanctions relatifs aux importations/exportations ainsi que les lois relatives aux recours commerciaux; notre équipe conseille et fournit de l’aide en matière de planification et de règlement des différends avec les autorités. Nous sommes des professionnels des questions d’évaluation en douane, d’origine (y compris les accords de libre-échange comme l’ALENA ou l’AECG), de classement tarifaire, de contrôles relatifs aux importations et aux exportations et d’exigences des autres ministères touchant les importations, d’antidumping et de droits compensatoires ainsi que de programmes spéciaux comme le report des droits, la remise des droits et de la taxe et les régimes des entrepôts de stockage. Nous pouvons vous aider à l’égard de tous les aspects de la planification et de l’observation ainsi que du recouvrement des droits et de la taxe sur l’importation moyennant des honoraires ou des honoraires conditionnels. Recouvrement des taxes indirectes Notre groupe national spécialisé en recouvrement des taxes indirectes travaille avec les organisations pour repérer et recouvrer les montants non réclamés ou les trop-payés au titre des taxes indirectes, recenser les questions liées aux risques et offrir du soutien pouvant donner lieu au recouvrement immédiat des sommes qui leur reviennent et à l’amélioration des processus. De plus, si vous importez des produits et/ou des services au Canada, notre équipe peut vous fournir des services en recouvrement des droits de douane et de la taxe sur l’importation. Couzin Taylor s.r.l./s.e.n.c.r.l. EY est affiliée à Couzin Taylor s.r.l./s.e.n.c.r.l., cabinet d’avocats pancanadien spécialisé en droit fiscal offrant des services de représentation et de conseil en matières fiscales aux entreprises, planificateurs fiscaux et conseillers en fiscalité transactionnelle. Couzin Taylor possède une vaste expérience des taxes indirectes et est au service des clients et des professionnels d’EY. EY | Certification | Fiscalité | Services transactionnels | Services consultatifs À propos d’EY EY est un chef de file mondial des services de certification, services de fiscalité, services transactionnels et services consultatifs. Les points de vue et les services de qualité que nous offrons contribuent à renforcer la confiance envers les marchés financiers et les diverses économies du monde. Nous formons des leaders exceptionnels, qui unissent leurs forces pour assurer le respect de nos engagements envers toutes nos parties prenantes. Ce faisant, nous jouons un rôle crucial en travaillant ensemble à bâtir un monde meilleur pour nos gens, nos clients et nos collectivités. EY désigne l’organisation mondiale des sociétés membres d’Ernst & Young Global Limited, lesquelles sont toutes des entités juridiques distinctes, et peut désigner une ou plusieurs de ces sociétés membres. Ernst & Young Global Limited, société à responsabilité limitée par garanties du Royaume‑Uni, ne fournit aucun service aux clients. Pour en savoir davantage sur notre organisation, visitez le site ey.com/ca/fr. © 2015 Ernst & Young s.r.l./s.e.n.c.r.l. Tous droits réservés. Société membre d’Ernst & Young Global Limited. 1365037 DE00 La présente publication ne fournit que des renseignements sommaires, à jour à la date de publication seulement et à des fins d’information générale uniquement. Elle ne doit pas être considérée comme exhaustive et ne peut remplacer des conseils professionnels. Avant d’agir relativement aux questions abordées, communiquez avec Ernst & Young ou un autre conseiller professionnel pour en discuter dans le cadre de votre situation personnelle. Nous déclinons toute responsabilité à l’égard des pertes ou dommages subis à la suite de l’utilisation des renseignements contenus dans la présente publication. ey.com/ca/fr Nous pouvons vous aider Pour de plus amples renseignements sur les façons dont notre équipe Taxes indirectes peut aider votre entreprise à capital fermé à réduire ses coûts et à accroître ses bénéfices, rendez-vous à ey.com/ca/IndirectTax ou communiquez avec nous par courriel à [email protected].