recueil des actes administratifs spécial n°79-2016

RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°79-2016-110
DEUX-SÈVRES
PUBLIÉ LE 9 SEPTEMBRE 2016
1
Sommaire
Préfecture des Deux-Sèvres
79-2016-09-08-003 - arrêté modificatif coupe de France de slalom Lezay les 10 et 11
septembre 2016 (4 pages)
79-2016-09-08-001 - arrêté préfectoral autorisant un moto cross régional Prahecq les 10 et
11 septembre 2016 (4 pages)
79-2016-09-08-002 - arrêté préfectoral autorisant une poursuite sur terre à Fenioux le 11
septembre 2016 (4 pages)
79-2016-09-07-004 - arrêté préfectoral autorisant une endurance de 6h mob solex à
Saint-Christophe sur Roc le 10 septembre 2016 (6 pages)
79-2016-09-07-005 - arrêté préfectoral finale nationale de la coupe de France des slaloms à
Lezay les 10 et 11 septembre 2016 (6 pages)
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Préfecture des Deux-Sèvres
79-2016-09-08-003
arrêté modificatif coupe de France de slalom Lezay les 10
et 11 septembre 2016
arrêté modif slalom Lezay 10 et 11 septembre 2016
Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-08-003 - arrêté modificatif coupe de France de slalom Lezay les 10 et 11 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-08-003 - arrêté modificatif coupe de France de slalom Lezay les 10 et 11 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-08-003 - arrêté modificatif coupe de France de slalom Lezay les 10 et 11 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-08-003 - arrêté modificatif coupe de France de slalom Lezay les 10 et 11 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-08-003 - arrêté modificatif coupe de France de slalom Lezay les 10 et 11 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres
79-2016-09-08-001
arrêté préfectoral autorisant un moto cross régional
Prahecq les 10 et 11 septembre 2016
moto cross Prahecq 10 et 11 septembre 2016
Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-08-001 - arrêté préfectoral autorisant un moto cross régional Prahecq les 10 et 11 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-08-001 - arrêté préfectoral autorisant un moto cross régional Prahecq les 10 et 11 septembre 2016
9
Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-08-001 - arrêté préfectoral autorisant un moto cross régional Prahecq les 10 et 11 septembre 2016
10
Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-08-001 - arrêté préfectoral autorisant un moto cross régional Prahecq les 10 et 11 septembre 2016
11
Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-08-001 - arrêté préfectoral autorisant un moto cross régional Prahecq les 10 et 11 septembre 2016
12
Préfecture des Deux-Sèvres
79-2016-09-08-002
arrêté préfectoral autorisant une poursuite sur terre à
Fenioux le 11 septembre 2016
arrêté autorisant poursuite sur terre Fenioux 11 septembre 2016
Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-08-002 - arrêté préfectoral autorisant une poursuite sur terre à Fenioux le 11 septembre 2016
13
Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-08-002 - arrêté préfectoral autorisant une poursuite sur terre à Fenioux le 11 septembre 2016
14
Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-08-002 - arrêté préfectoral autorisant une poursuite sur terre à Fenioux le 11 septembre 2016
15
Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-08-002 - arrêté préfectoral autorisant une poursuite sur terre à Fenioux le 11 septembre 2016
16
Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-08-002 - arrêté préfectoral autorisant une poursuite sur terre à Fenioux le 11 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres
79-2016-09-07-004
arrêté préfectoral autorisant une endurance de 6h mob
solex à Saint-Christophe sur Roc le 10 septembre 2016
arrêté autorisant endurance 6h mob solex St Christophe sur Roc 10 septembre 2016
Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-07-004 - arrêté préfectoral autorisant une endurance de 6h mob solex à Saint-Christophe sur Roc le 10 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-07-004 - arrêté préfectoral autorisant une endurance de 6h mob solex à Saint-Christophe sur Roc le 10 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-07-004 - arrêté préfectoral autorisant une endurance de 6h mob solex à Saint-Christophe sur Roc le 10 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-07-004 - arrêté préfectoral autorisant une endurance de 6h mob solex à Saint-Christophe sur Roc le 10 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-07-004 - arrêté préfectoral autorisant une endurance de 6h mob solex à Saint-Christophe sur Roc le 10 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-07-004 - arrêté préfectoral autorisant une endurance de 6h mob solex à Saint-Christophe sur Roc le 10 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-07-004 - arrêté préfectoral autorisant une endurance de 6h mob solex à Saint-Christophe sur Roc le 10 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres
79-2016-09-07-005
arrêté préfectoral finale nationale de la coupe de France
des slaloms à Lezay les 10 et 11 septembre 2016
arrêté finale slaloms coupe de France Lezay 10 et 11 septembre 2016
Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-07-005 - arrêté préfectoral finale nationale de la coupe de France des slaloms à Lezay les 10 et 11 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-07-005 - arrêté préfectoral finale nationale de la coupe de France des slaloms à Lezay les 10 et 11 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-07-005 - arrêté préfectoral finale nationale de la coupe de France des slaloms à Lezay les 10 et 11 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-07-005 - arrêté préfectoral finale nationale de la coupe de France des slaloms à Lezay les 10 et 11 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-07-005 - arrêté préfectoral finale nationale de la coupe de France des slaloms à Lezay les 10 et 11 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-07-005 - arrêté préfectoral finale nationale de la coupe de France des slaloms à Lezay les 10 et 11 septembre 2016
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Préfecture des Deux-Sèvres - 79-2016-09-07-005 - arrêté préfectoral finale nationale de la coupe de France des slaloms à Lezay les 10 et 11 septembre 2016
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