Syllabus Introduction à l`étude du droit Juri 1106F

Syllabus
Introduction à l’étude du droit
Juri 1106F
Le professeur
André Émond
Bureau: A-305B
Tél.: (705) 675-1151, poste 4232
Courriel: [email protected]
Le cours
Documentation
Livre obligatoire : André Émond, Introduction au droit canadien, Montréal, Wilson et Lafleur, 2012. Il pourra être
acheté à la librairie à l’Université Laurentienne, sinon être commandé à l’éditeur (la Librairie de l’Université
commande toujours un minimum de livres).
Des plans seront disponibles au début de l’étude de chaque chapitre.
Site internet à consulter pour la documentation : http://www.introduction-droit-canadien.org
Sommaire
En plus d’initier à la science du droit, le contenu de ce cours, qui est enseigné de septembre à décembre, prépare les
étudiants à suivre les autres cours des programmes en Droit et Justice.
Le cours d’Introduction à l’étude du droit se divise en 8 chapitres :
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
-
Rôle du droit
Éléments constitutifs du droit : les règles de droit
Application du droit
Droit, morale et justice
Droit et vérité
Définitions du droit : droit objectif et droit subjectif
Présentation des différentes branches du droit
Branches du droit : droit substantiel et droit procédural
Branches du droit : droit civil et droit pénal
Branches du droit : droit commun et droit d’exception
Présentation des différentes sources formelles du droit
Source formelle : Constitution
Source formelle : loi
Source formelle : règlement
Source formelle : common law
Évaluation
Le cours sera évalué au moyen de plusieurs tests et travaux pratiques. Un court quiz, comptant pour 10% du total
des points, suivra la partie introductive du cours, ceci pour s’assurer que chacun comprend la matière et le style du
professeur. Deux autres examens théoriques, non cumulatifs, de type objectif, comptant chacun pour 70% du total
des points (40% chacun), testeront les connaissances acquises. Enfin, un petit exercice-maison portant sur la
recherche de décisions de justice et de lois dans des bases de données informatiques, comptant pour 10% du total
des points (10% chacun), complètera l’évaluation.