Assurance Arrêt de Travail - Crédit Agricole Normandie

Solutions Assurances Agriculteurs
Arrêt de Travail
Pour vous aider à ajuster vos garanties à
votre situation et à votre type d’activité,
n’hésitez pas à faire appel à la compétence
de votre Conseiller du Crédit Agricole.
Proche de vous, à l’écoute de vos
préoccupations, il saura vous proposer
la solution qui vous convient.
Document simplifié et non contractuel, achevé de rédiger le 15/02/2005.
Les dispositions complètes du contrat figurent dans les conditions générales
valant note d’information.
02/2005 - Crédit Agricole S.A. au capital de 4 420 567 311 € - 784 608 416 RCS Paris - Réf. G 05 101.2 - Document non contractuel -
Assurance Arrêt de Travail
des Agriculteurs
Le contrat Assurance Arrêt de travail est assuré par Predica
PREDICA - Entreprise régie par le Code des assurances - S.A. au capital entièrement libéré de 429 809 790 euros
Siège social : 50/56 rue de la Procession - 75015 Paris - 334 028 123 RCS Paris
Assurance
Arrêt
de Travail
Février 2005
Des prestations financières
et des services d’assistance très complets
pour vous aider à franchir un cap difficile.
“Voilà 25 ans que je travaille en faisant des vœux pour
qu’il ne m’arrive rien. Maintenant, avec l’Assurance Arrêt de
”
Travail des Agriculteurs, j’ai l’esprit plus tranquille.
Un agriculteur
n’a jamais le temps d’être malade.
Et pourtant...
En tant qu’agriculteur, le fonctionnement de votre
exploitation dépend de vous, la sécurité financière de
votre famille aussi. Cette situation n’est pas
sans vous préoccuper car vous disposez
de garde-fous bien minimes en cas
de problème...
Une mauvaise chute, un bras
cassé, une maladie qui vous
empêche de travailler
pendant plusieurs mois et il
devient difficile de faire face.
Votre régime obligatoire, en
effet, ne vous assure, selon les
cas, aucune indemnité ou des
indemnités très insuffisantes pour
compenser votre perte d’activité et le
manque à gagner.
Inutile de cumuler soucis financiers et soucis de santé
quand on peut faire autrement...
Des chiffres qui parlent d’eux-mêmes
➜ 44 % des exploitants agricoles ont plus de 45 ans :
un risque accru de maladie.
➜ 84 % des exploitations sont individuelles.
➜ 9 % des exploitations emploient des salariés permanents.
➜ Temps moyen de travail : 66 H par semaine.
L’Assurance Arrêt de Travail
des Agriculteurs :
une réponse complète pour
être bien protégé
Première banque des agriculteurs, le Crédit Agricole
connaît bien vos besoins. Aussi vous propose-t-il
aujourd’hui une solution totalement adaptée à votre
activité et qui vous aidera, en cas d’arrêt de travail,
à franchir ce cap difficile : l’Assurance Arrêt de Travail
des Agriculteurs.
Vous assumez vos charges
plus facilement
En complément des indemnisations que peut vous verser
votre régime de protection sociale en cas d’accident ou de
maladie, vous bénéficiez avec l’Assurance Arrêt de Travail
des Agriculteurs du Crédit Agricole d’une protection sur
mesure pouvant allier revenus, rente et capital. De quoi
avoir l’esprit plus tranquille !
Vous profitez de services très complets
Un arrêt de travail n’entraîne pas que des problèmes
financiers. Spécifiquement conçus pour les agriculteurs,
l’Assurance Arrêt de Travail des Agriculteurs propose
également des services qui répondent à vos préoccupations : aide à domicile, garde des enfants, services
de proximité, remplacement temporaire, reconversion
professionnelle suite à un handicap...
“C’est au moment où le problème survient
que l’on juge une bonne assurance
”
et que l’on apprécie d’être bien protégé.
Une offre sur mesure
Risques encourus dans votre exploitation,
nombre de salariés, âge, situation professionnelle
du conjoint, enfants à charge..., chaque cas est particulier.
Chaque solution doit l’être également.
Avec l’Assurance Arrêt de Travail des Agriculteurs,
tous les choix sont possibles.
L’Assurance Arrêt de Travail vous permet de choisir
une couverture plus ou moins large.
Vous pouvez opter :
- pour la garantie Incapacité Temporaire de Travail,
- ou pour la garantie Invalidité,
- vous pouvez également cumuler les deux.
Vous disposez ainsi d’une couverture complète.
Vous avez également la possibilité de vous assurer en
fonction de la nature du risque couvert : “accident” ou
“toutes causes” (maladie ou accident).
Enfin la souplesse du contrat vous permet de choisir
la formule : indemnisation forfaitaire ou indemnisation
avec déduction du régime obligatoire ATEXA.
➜ Pour la garantie Incapacité Temporaire
Totale (ITT)
Vous déterminez le montant de l’indemnité journalière
de 5 € à 150 € (à partir de 25 € pour la formule sous
déduction ATEXA), la durée de la franchise (8 franchises
au choix : 7 jours, 15 jours… 365 jours) selon la nature
du risque choisi et, en option, la franchise réduite à 0 jour.
➜ Pour la garantie Invalidité
Vous déterminez le montant de la rente mensuelle
(compris entre 150 € et 4 500 €) et le seuil d’intervention
(10 %, 15 %, 33 % ou 66 % d’invalidité permanente).
Vous pouvez également choisir de compléter votre
couverture en retenant l’option qui prend en compte
votre handicap professionnel en plus de votre handicap
fonctionnel.
➜ deux options viennent compléter l’offre :
- le Capital Invalidité Accident,
- le Service de remplacement.
Qui peut bénéficier de cette assurance ?
Les travailleurs agricoles non salariés doivent être à jour des cotisations
au régime obligatoire d’assurance maladie.
• les chefs d’exploitation ou d’entreprises agricoles,
• leur conjoint,
• les aides familiaux.
L’ATEXA
La nouvelle loi sur l’assurance obligatoire des Accidents
du Travail des Exploitants Agricoles est entrée en vigueur
le 1er avril 2002. Elle exclut désormais les accidents de
la vie privée indemnisés au titre de l’AMEXA (MSA).
L’ATEXA concerne les chefs d’exploitation ou d’entreprises
agricoles à titre principal ou secondaire, les aides familiaux,
les conjoints et les enfants de plus de 14 ans participant
aux travaux de l’exploitation de manière régulière
ou occasionnelle. Elle couvre les accidents du travail,
les accidents de trajet et les maladies professionnelles
agricoles.
Les prestations du chef d’exploitation sont améliorées :
• couverture totale des frais médicaux et pharmaceutiques,
de prothèses et d’orthopédie, de réadaptation
professionnelle et de transport,
• en cas d’incapacité temporaire à la suite d’un accident
du travail, les indemnités journalières sont versées après
un délai de carence de 7 jours (18,05 € du 8e au 28e jour
puis 24,07 € au-delà),
• attribution d’une rente en cas d’incapacité permanente
à partir de 50 %,
• en cas de décès, attribution d’un capital forfaitaire
de 1 143,37 € pour couvrir les frais funéraires.
➜ Exemple
Un chef d'exploitation est en arrêt de travail pour une
grippe ou pour un accident survenu dans le cadre d’une
activité d’ordre privé comme une jambe cassée au cours
d’une partie de chasse.
Dans ce genre de cas, le régime obligatoire ATEXA ne lui
verse aucune indemnité. De même, s’il est reconnu en
invalidité à hauteur de 40 % (perte d’un œil par exemple),
l'ATEXA ne verse pas de rente alors que l'invalidité
est lourde et peut empêcher l’exploitant de travailler
dans des conditions normales.
Une protection complète
C’est le cas où tout est prévu. Vous choisissez
les garanties Incapacité Temporaire Totale et Invalidité,
vous bénéficiez des services d’assistance et vous retenez
les options complémentaires. Vous vous garantissez
ainsi une protection complète :
• la garantie ITT : prestations journalières versées
jusqu’à 3 ans avec franchise réduite,
• la garantie Invalidité : rente journalière versée
jusqu’à l’âge de la retraite + capital équipement
et option invalidité croisée prenant en compte
l’invalidité fonctionnelle et professionnelle,
• les services d’assistance,
• les garanties complémentaires : capital invalidité
accident et service de remplacement.
➜ Les services d’assistance
Vous bénéficiez de ces services dès votre adhésion.
Ils peuvent être un soutien précieux dans l’organisation
de votre vie quotidienne.
➜ Un Capital Invalidité Accident même
pour des cas légers
Vous pouvez toucher un capital accident (allant jusqu’à
100 000 €) à partir d’un taux d’invalidité de 10 % :
une raideur dans le pouce de votre main dominante,
par exemple…
Les plus de l’Assurance
Arrêt de Travail
du Crédit Agricole
Vous pouvez retenir :
• la formule “individuelle”
Elle vous assure le versement du capital si vous êtes
reconnu en invalidité fonctionnelle permanente totale
ou partielle,
➜ La franchise réduite
En retenant cette option, vous bénéficiez d’un délai
de franchise ramené à 0 jour en cas d’hospitalisation
d’au moins 3 jours ou en cas d’accident entraînant
un arrêt de travail de plus de 3 jours.
• la formule “famille”
Elle couvre aussi les membres de votre famille
accidentés à l’occasion de leur participation,
même occasionnelle, à l’activité agricole (conjoint,
enfants fiscalement à charge, ascendants de 1er degré).
➜ Des cotisations ajustées à votre besoin réel
En choisissant une indemnisation avec déduction
des prestations versées par le régime ATEXA, vous cotisez
au plus juste pour un montant de prestations journalières
qui correspond au revenu de remplacement que vous
avez estimé.
➜ Un capital équipement
Un capital égal à 3 fois le montant de la rente mensuelle
vous est versé dès lors que votre taux d’invalidité est
supérieur ou égal à 66 %. Cet apport appréciable vous
permettra d’acheter le matériel médicalisé ou d’adapter
votre maison à votre handicap.
Besoin d’assistance à domicile ?
Un simple appel téléphonique suffit :
c’est facile, rapide et vous n’êtes jamais seul pour faire face.
Une prise en charge globale
avec les services assistance
Les conséquences d’un arrêt de travail ne sont pas
seulement d’ordre financier ; elles peuvent aussi être
d’ordre pratique et affecter votre quotidien.
Avec l’Assurance Arrêt de Travail des Agriculteurs,
vous bénéficiez de services d’assistance vraiment
complets qui vous aident à faire face sur tous les plans.
L’assistance à domicile
Votre état de santé peut vous empêcher de vous occuper
des tâches quotidiennes. Sur un simple coup de fil, vous
entrez en contact avec votre Conseiller assistance.
Il mettra en place l’organisation nécessaire pour vous
aider à résoudre les difficultés qui se présentent à vous :
- mise à votre disposition d’une aide ménagère,
- livraison de médicaments à domicile si vous
ne pouvez vous déplacer,
- garde ou conduite accompagnée de vos enfants
chez une personne de votre choix,
- transport d’un de vos proches à votre domicile
pour vous aider,
- diagnostic de votre habitation afin d’organiser
votre vie quotidienne en fonction de votre handicap
(mise en place d’un lit médicalisé par exemple),
- recherche, organisation et livraison des équipements
adaptés.
L’assistance emploi
Votre maladie ou votre accident vous a laissé un handicap
qui ne vous permet plus d’exercer votre activité…
Vous relevez d’une maladie et vous allez maintenant devoir
vous ménager…
Le service d’assistance vous accompagne dans votre
changement d’activité professionnelle.
Sans avoir à vous déplacer,
un Conseiller emploi est à votre
disposition et mettra en place
avec vous un plan d’action
et des moyens pour vous
réorienter : bilan d’autoévaluation, construction
d’un projet professionnel,
formation aux techniques
de recherche d’emploi...
Compétent et disponible,
le Conseiller vous suivra et
vous guidera tout au long de
votre recherche.
Enfin, si vous vivez difficilement ce changement de situation, le service d’assistance vous propose
un accompagnement personnalisé.
“On court trop de risques dans notre métier sans être assuré.
Il ne faut donc pas faire les choses à moitié .”
Le Service de Remplacement
pour assurer la pérennité
de votre exploitation
Parfois, une simple entorse ou une mauvaise grippe
compromettent votre travail et un remplacement
s’avère nécessaire.
Avec le Service de Remplacement, vous êtes indemnisé,
dans les plus brefs délais, des frais occasionnés par le
recours aux services d’un professionnel compétent.
Pour bénéficier de cette option, vous devez être adhérent
d’une association de remplacement agréée qui
se chargera de mettre à votre disposition du personnel
qualifié lors de votre arrêt de travail.
Selon la nature de l’événement (accident ou toutes
causes), le niveau de garantie choisi (de 15 € à 110 €
par jour) et la durée de la prise en charge (15 jours sans
franchise, 30 jours ou 45 jours avec une franchise de
3 jours), vous êtes alors remboursé pour un montant
pouvant aller jusqu’à 80 % de la prestation facturée par
l’association de remplacement.
Vous avez ainsi le temps de vous rétablir sans souci
ou de vous organiser si votre incapacité de travailler
est plus longue.
“75 € le coût de la journée de travail, c’est lourd.
C'est pourquoi, je n’ai pas hésité à retenir l’option
Service de Remplacement. Un professionnel peut
me relayer simplement et à moindre frais.”
Monsieur Legrand,
éleveur dans la Creuse, 44 ans.
Monsieur Legrand a souscrit les garanties
Incapacité Temporaire de Travail avec l’option
rachat de franchise et Invalidité forfaitaire
toutes causes pour un seuil minimal
d’intervention de 10 % avec une indemnité
journalière en cas d’arrêt de travail de 50 €,
une franchise de 30 jours, et l’option Capital
Invalidité Accident pour un capital de 100 000 €.
Si, à la suite d’une chute grave, il est obligé de
subir une opération, la franchise de 30 jours ne
s’applique pas en raison de son hospitalisation,
et son indemnité journalière de 50 € lui est
versée dès le 1er jour d’arrêt de travail.
Après deux années d’incapacité, supposons que
Monsieur Legrand marche toujours très mal et
ne puisse pas reprendre son activité. Il peut
alors être reconnu invalide à hauteur de 50 %.
Il percevra donc une rente d’invalidité mensuelle
de 1 071,43 € jusqu’à sa retraite (60 ans) même
s’il décide de retravailler après sa reconversion.
Il percevra également un capital accident
de 50 000 €.
Et s’il ne peut plus exercer son métier d’éleveur,
l’assistance emploi l’aidera dans sa reconversion
en tenant compte de son handicap.
“Je préfère m’assurer auprès de gens compétents,
proches des agriculteurs et qui comprennent mon métier.
”
Faites le choix
de la tranquillité
Les Avantages de
L’Assurance Arrêt de
Travail des Agriculteurs
En souscrivant l’Assurance Arrêt de Travail des
Agriculteurs, vous bénéficiez d’une double expertise :
Souplesse
• celle du Crédit Agricole, première banque
des agriculteurs, une banque proche de vous
qui vous connaît bien,
• celle de Predica, compagnie d’assurances de personnes,
filiale de Crédit Agricole S.A. Deuxième assureur vie de
France, Predica a conçu un ensemble de solutions performantes spécifiquement adaptées aux agriculteurs :
- pour les protéger, eux, leur famille et leur exploitation :
assurance dépendance, assurance décès,
- pour les aider à vivre une retraite confortable :
Prediagri Retraite*. Plus de 125 000 agriculteurs lui font
déjà confiance.
• plusieurs choix pour adapter le contrat à vos besoins
(type de garantie, nature de l’événement, montant des
prestations, franchise…),
• la possibilité de modifier vos garanties en fonction
de votre situation,
• des montants d’indemnisation étendus pour répondre
à votre besoin,
• des options très utiles : capital invalidité accident,
service de remplacement.
Sécurité
• aucune franchise en cas d’arrêt de travail débutant par
une hospitalisation d’une durée supérieure à 3 jours,
ou en cas d’arrêt de travail de plus de 3 jours faisant
suite à un accident,
• une indemnisation possible dès le 1er jour en cas
de remplacement,
• un taux d’invalidité qui tient compte à la fois de votre
handicap dans votre vie quotidienne et de l’incapacité
à exercer votre activité professionnelle,
• un capital invalidité accident à partir d’un seuil d’invalidité
faible (10 %).
Proximité
* contrat d’assurance bénéficiant des avantages fiscaux de la loi Fillon.
Des services d’assistance conçus spécifiquement pour les
agriculteurs, et qui tiennent compte :
• de votre isolement géographique,
• de vos besoins spécifiques pour que l’exploitation
continue à fonctionner,
• de votre souhait de reconversion suite à un handicap.