Compte rendu de conseil municipal du 6 janvier 2010

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
En date du 6 janvier 2010
Se sont réunis les membres du Conseil Municipal de la commune de MOROGES, sous la
présidence de Jean VENOT, Maire :
Melle REDEUILH, Mme POSTAL, Melle PREVOTAT, Mme POROT, M. D’HEILLY,
Mme LORTON, M. NUZILLAT, M. MATHY, M. MAZILLE, M. GRANDJANNY, Mme
BOURGEON, et M. ARNOUX.
Excusée : Mme MULLER
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 2/12/2009.
TENNIS
Plusieurs devis ont été établis :
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France Réalisation
GUINOT
Tennis Jean Becker
25 978 HT €
32 986 HT €
36 313 HT €
L’entreprise retenue pour la réfection du tennis est celle qui a proposé la prestation la moins
chère : France Réalisation. La réfection sera faite au moyen d’un béton poreux et le grillage
sera changé.
RENOVATION DE LA PLACE DE FISSEY
Les devis ont été affinés en fonction des surfaces :
- SCREG
22 763 €
- COLAS
19 990 €
- EUROVIA 25 858 €
Le traitement de la place est différent d’un devis à l’autre. La réflexion se poursuit.
AVENANT POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRE PLACE DE LA MAIRIE
M. le Maire a pris contact avec la maîtrise d’œuvre et a obtenu l’annulation de l’avenant.
ACQUISITION FONCIERE
M. le Maire a rencontré le chef de projet de l’OPAC pour avoir son avis sur l’opportunité de
construire sur un terrain situé le long de la route de Sainte Hélène. Compte tenu de la position
de la parcelle, celui-ci déconseille de réaliser une opération sans être sûr d’avoir la maîtrise de
l’ensemble des parcelles contigües.
Dominique ARNOUX rejoint la séance.
M. GRANJANNY attire l’attention du Conseil sur les parcelles restantes entre le lotissement
Sous Velle et le lotissement du Château. Il conviendrait d’urbaniser les « dents creuses » en
priorité si les propriétaires sont vendeurs.
Mme BOURGEON : ce n’est pas parce que les terrains situés le long de la route de Sainte
Hélène ont été prévu pour être urbanisés à long terme dans le cadre du plan local d’urbanisme,
qu’il faut obligatoirement réaliser de nouveaux lotissements. Quand on voit l’expansion de
notre commune depuis 20 ans (cf rétrospective de François DUREAULT), il faut s’interroger
sur notre consommation foncière et sur la réduction des terres agricoles.
M. le Maire indique que, si le Conseil est d’accord pour acheter cette parcelle, il réalisera un
emprunt dont le coût serait de 7 200 €/an pendant 15 ans.
Le vote sur l’achat de ce terrain est reporté à un prochain conseil municipal.
DESIGNATION D’UN NOUVEAU MEMBRE POUR LE CCAS
Suite à la démission de Lionel SAVE, une personne du conseil municipal doit être désignée :
Mme BOURGEON se propose.
CANTINE
Le nouveau poste pour la cantine sera un emploi communal, Paule REDEUILH proposera au
SIGEM de le prendre à sa charge.
ASSAINISSEMENT
Le maire informe le Conseil Municipal que le syndicat des eaux remplacera la canalisation
d’eau rue des Orfèvres en 2011, ne serait-il pas judicieux d’envisager le remplacement de la
canalisation d’égout et de la passé en séparatif ? Pierre D’HEILLY estime qu’il n’est pas
souhaitable d’envoyer dans la lagune que des eaux usées. Le maire propose au Conseil
Municipal de déposer un dossier pour enfouir les réseaux aériens, le Conseil Municipal donne
son accord. Les travaux seront décidés en fonction du coût estimé et des possibilités
financière de la commune.
DIVERS
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Le transformateur sur l’ancien site de Module Création pourrait être déplacé pour
desservir la zone d’activité.
La turbine de la lagune doit être réparée : un devis de 2 740 € a été établi. M. le Maire
va voir avec l’assurance ce qui peut être pris en charge.
Aménagement du local de la garderie dans l’ancienne mairie : M. le Maire a transmis
à l’architecte les observations sur l’accessibilité et une étude pour un chauffe-eau
solaire est en cours.
Plusieurs personnes du Conseil signalent les problèmes posés par les chiens errant. M.
le Maire alertera les propriétaires dans un premier temps sinon, les chiens seront
emmenés à la SPA.
Une réunion a lieu mardi 12/01 avec la DDE, M. le Maire fait le point sur les
questions à poser à cette occasion.
Les marquages au sol de la rue de la Croix de Bois seront réalisés en mars.
Une solution sera demandée à M. Faucher concernant l’acoustique de la salle du
conseil.
Les horaires du bus ne sont plus affichés sur la commune. M. le Maire fera le
nécessaire.
La séance est levée à 21h30.
Prochaine réunion du Conseil Municipal
Mercredi 3 février 2010 à 18 h 45