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The BCR Plastiics Gro
oup
C
CONDITIONS
S GENERALLES DE VENTTE BCR Plaastics Group
p Suisse ns Générale
es 1. Disposition
mes, en fonction de la l nature eet de la po
ossibilité Les commandees ne devieennent ferm
pprovisionnement, qu’’au momen
nt où le fou
urnisseur co
onfirme la commande
e. Toute d’ap
mod
dification ou ajout doiit se faire par p écrit. Le
es comman
ndes par e‐m
mail ou tou
ut autre moyyen de transsfert digital, ne deviennent ferme
es que si ellees sont conffirmées parr écrit. ns d’Achat 2. Disposition
Les conditions d’achat auxxquelles estt soumise la commandee du client n
ne devienne
ent ferm
mes et engagent le fournisseur que si elles on
nt été expreessément reeconnues paar ce dern
nier (le fourrnisseur). 3. Contributio
C
on au Coût d
du Projet Les ccoûts du pro
ojet incluent toujours les élémentts suivants: • Deesign et dévveloppement • Faabrication d
de l’outillagee • Lee prix des m
moules inclu
ue égalemeent les coûts pour l’éch
hantillonnage. En revaanche, le prrix ne couvvre pas less tests ainssi que les essais des mécanismees ou enco
ore tout ch
hangement demandé p
par le client. 4. Responsabilité de BCR
R Plastics AG
G us garantisssons au cllient que les empreiintes sont seulementt utilisées pour la Nou
com
mmande du client, pour autant qu’il q
ait rempli ses ob
bligations ccontractuelles. BCR Plasstics AG estt dans l’ob
bligation dee conserverr les moulees, outillagees et équip
pements pendant une durée de 3 aans après la dernière livraison de pièces. BCR
R Plastics AG
G a pour obliggation d’in
nformer le client à l’’avance de quelconqu
ue changem
ment potentiel de situaation par raapport aux m
moules, outtillages ou é
équipementt. The BCR Plastiics Gro
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C
la Qualité 5. Coût pour l
Nos frais standards de quaalité incluen
nt: • Rapport des échantillo
ons initiaux
• Environ 100
0 échantillo
ons Toutes les exigeences qualité supplém
mentaires do
oivent être d
définies dan
ns des docu
uments de q
qualité sépaarés. Ces services addittionnels ne sont pas co
ompris danss notre offre
e de prix. 6. Prix Sauff si cela fait l’objet d’’un accord particulier, les prix s’entendentt départ usine (ex‐
worrks), sans em
mballage sp
pécifique, ett sans TVA // Taxe sur laa Valeur Ajo
outée au taux légal resp
pectif. 7. Délai de Livvraison La période p
ann
noncée com
mme délai de d livraison ne commeence qu’après réceptio
on de la docu
umentation
n de référeence nécessaire à la bonne exéécution de la commande, du mattériel fournii par le clien
nt le cas échéant, ainsi qu’après rréception du premier aacompte applicable qui aa fait l’objett d’un accorrd. 8. Durée de V
Vie de l’Outiillage durée de viee garantie see base sur laa matière à laquelle on
n fait référeence ici souss La d
“Maatière”. La d
durée de viee de l’outillaage se défin
nit par un no
ombre maxximum de cyycles jusq
qu’à ce que soit appliqu
uées les règgles de main
ntenance au
uxquelles on
n fait référe
ence ici souss le nom dee “Entretien
n des Outillaages”. Danss l’éventualiité de changgements de
e mattière ou spéécifications, nous nous réservons le droit d’ajuster la durrée de vie garantie de l’’outillage. des Outillages 9. Entretien d
L’en
ntrepôt et l’entretien d
des outillages sont à la charge de BCR. ‘Entretien’ sign
nifie vérificaation et maintenance rrégulière dees fonctionss d’un moule (par exeemple les caanaux chau
uds, les éjecteurs, les tiroirs, le système de gu
uidage et de
e refrroidissemen
nt). 10. Révision Unee fois le nom
mbre de pièces auquel on fait réfé
érence dans la partie “D
Durée de Viie de l’Ou
utillage”, la révision estt à la chargee du client. La révision lorsqu’elle devient néceessaire, est entendue ccomme resp
pctant la prréservation de la qualitté des pièce
es finies. Les mesures à p
prendre dan
ns le cadre de la partie
e “Durée de
e Vie de l’Ou
utillage”, néceessitent l’acccord préalaable du client. BCR Plasttics AG 6 Len
ngnaustrasse 10
1 6 CH 2540
0 Grenchen
Tel. +41 32
3 654 99 37 6 Fax +41 +41
1 32 652 69 24 6 www.bcr-plastics.ch 6 [email protected]
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11. Base de Calcul des Prixx base de calcul des prix eest le prix d
des matièress premièress et l’accroisssement de
es prix à La b
la daate de l’offrre de prix. N
Nous nous rréservons le
e droit de m
modifier les p
prix en raiso
on d’un
ne fluctuatio
on au niveaau du coût d
des matières premièress. 12. Ajustement
A
t des Prix de documents ou de sp
pécification
ns, nous nou
us Dans l’éventualité d’un changement d
réseervons le dro
oit d’effectuer des ajusstements de prix 13. Petites Com
mmandes Dans le cas où le montant de la comm
mande est in
nférieur à C
CHF. 5000,‐, nous somm
mes conttraints de faacturer CHFF. 750,‐ par type de piè
èce/article p
pour les fraiis de démarrrage. 14. Conditions C
de paiement ments sont à effectueer au fourn
nisseur excclusivementt dans la monnaie m
Tous les paiem
convvenue. Tous les prix so
ont départ u
usine Vallorbe, sans TV
VA et taxes eet avec emb
ballage stan
ndard. Sauff si cela fait l’objet d’un
n accord, lee prix d’achaat est comm
me suit: 5
50% à la com
mmande Ingéénieries: 5
50% après p
présentation du rapporrt du projett Outillages: 5
50% à la com
mmande e 30 jours aaprès présentation d’un échantillo
5
50% payabl
onnage c
correct Piècces: P
Paiement da
ans les 30 jo
ours suivant la date dee la facture. Vallo
orbe/ Grangges , Janvieer 2009 BCR Plasttics AG 6 Len
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