séminaire des dauphins - Conférence des Bâtonniers

Samedi 8 novembre
16h00 Début des travaux
Les ordres d’Outre-mer et les carpa
Modérateur Saint-Denis de la Réunion :
Monsieur le Bâtonnier Robert CHICAUD, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Saint-Denis de la
Réunion
Modérateur Guadeloupe :
Madame le Bâtonnier Evelyne DEMOCRITE, Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Guadeloupe
(en direct de Pointe-à-Pitre)
Les grandes règles de la fiscalité des ordres et des carpa
Les outils de gestion et les placements
L’aide juridictionnelle dans les Outre-mer et la majoration des UV
Le rôle du bâtonnier face au blanchiment dans des territoires confrontés à de forts
trafics
Maître Jean-Charles KREBS, Président de l’UNCA et Monsieur Karim BENAMOR, Directeur de l’UNCA
Les formations
de la Conférence des Bâtonniers
17h30 Débat
17h40 Economie et prospective
Les Ordres et les CARPA face à la crise économique (mesures à prendre, placements
financiers, prospective et réflexion économiques sur l’évolution de la situation…)
Maître Jean-Charles KREBS, Président de l’UNCA et Monsieur Karim BENAMOR, Directeur de l’UNCA
18h15 Débat
18h30 La révolution des nouvelles technologies et ses conséquences pour les
ordres et la profession
Intérêts et limites de l’accès aux réseaux dématérialisés pour les ordres d’Outre-mer
(RPVA, Cassiopée, Portalis, fichier dématérialisé de l’état civil, FICOBA…)
Madame le Bâtonnier Isabelle LAURET, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Saint-Pierre de la Réunion
ORDRES DES OUTRE-MER
AU XXIème SIÈCLE
Spécificités, rôle et enjeux
19h00 Débat
19h15 Clôture des travaux
19h30 Cocktail dînatoire sur place
6, 7 et 8 novembre 2014
SAINT-DENIS DE LA RÉUNION / POINTE-A-PITRE / CAYENNE
(en visioconférence)
Ces trois journées, sous l’égide de la Conférence des Bâtonniers
et de l’Institut de Formation Ordinal de la Conférence (I.F.O.C),
seront validées au titre de la formation permanente à concurrence de 10 heures
Maison de l’Avocat
Résidence Anaxagore
24 rue Jean Cocteau
SAINTE-CLOTILDE LA RÉUNION
Session validée au titre de la formation permanente
Jeudi 6 novembre
16h00 Accueil des participants
16h30 Ouverture des travaux
Par Monsieur le Bâtonnier Jean-Claude SAINTE-CLAIRE, Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Saint-Denis
de la Réunion et
Monsieur le Bâtonnier Marc BOLLET, Président de la Conférence des bâtonniers
16h45 Propos introductifs
Gouvernance en temps de crise dans les Outre-mer : ce que nous apprennent les
mouches et les éléphants
Monsieur Victor CHANE NAM, consultant en stratégie d’entreprise
17h05 Les ordres d’outre-mer face à la réforme de la Justice du XXIème siècle
Modérateur Saint-Denis de la Réunion :
Madame le Bâtonnier Léopoldine SETTAMA, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Saint-Denis de la
Réunion
Modérateur Guadeloupe :
Monsieur le Bâtonnier Gérard PLUMASSEAU, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Guadeloupe
(en direct de Pointe-à-Pitre)
17h10 Etat des lieux du projet de réforme - Position de la Conférence des Bâtonniers
Monsieur le Bâtonnier Marc BOLLET, Président de la Conférence des bâtonniers
17h30 Un seul barreau par territoire
Confrontation des expériences des barreaux de l’Atlantique et du Pacifique à celles des
deux barreaux de la Réunion. Intérêts et limites
Madame le Bâtonnier Fernande ANILHA, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Saint-Denis de la
Réunion
Madame le Bâtonnier Evelyne DEMOCRITE, Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Guadeloupe
(en direct de Pointe-à-Pitre)
18h10 La Conférence des Bâtonniers des Barreaux des Outre-mer : historique, intérêts et
prospectives
Monsieur le Bâtonnier Thierry GANGATE, Vice-Président de la Conférence des bâtonniers,
ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Saint-Pierre de la Réunion et
Monsieur le Bâtonnier Jean-Yves MARCAULT-DEROUARD, Président de la COBBADOM,
ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Guyane (en direct de Pointe-à-Pitre)
18h40 Débat
Vendredi 7 novembre
16h00 Début des travaux
Les ordres d’Outre-mer et la déontologie
Modérateur Saint-Denis de la Réunion :
Monsieur le Bâtonnier Bernard CHANE-TENG, Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Saint-Pierre de la
Réunion
Modérateur Guadeloupe :
Monsieur le Bâtonnier Gérard DERUSSY, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Guadeloupe
(en direct de Pointe-à-Pitre)
16h35 Le secret
Les fondements et l’étendue du secret professionnel
Madame le Bâtonnier Virginie EICHER-BARTHÉLEMY, Membre du Bureau de la Conférence des
bâtonniers
16h45 Le secret professionnel à l’épreuve de l’insularité
Le secret partagé avec d’autres professions : notaires, huissiers, experts-comptables, banquiers
Monsieur le Bâtonnier Daniel ROMAIN, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Fort-de-France
(en direct de Pointe-à-Pitre)
17h05 Le rôle du Bâtonnier face à la violation du secret par l’avocat
Le conflit d’intérêt, la levée du secret professionnel par le client, le secret professionnel et
la conscience de l’avocat
Monsieur le Bâtonnier Robert CHICAUD, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Saint-Denis
de la Réunion
17h30 La violation du secret de l’instruction, les écoutes du cabinet et du domicile
de l’avocat, les perquisitions
Madame le Bâtonnier Virginie EICHER-BARTHÉLEMY, Membre du Bureau de la Conférence des
bâtonniers
17h50 Débat
18h30 Actualités du Droit Pénal
La transposition de la directive européenne, la loi du 16 août 2014, l’hospitalisation sous
contrainte, RPVA et communication pénale
Monsieur le Bâtonnier Marc ABSIRE, Président de la commission pénale de la Conférence des bâtonniers
19h00 Débat
19h15 Le périmètre du droit
Le rôle des ordres locaux et des instances nationales dans le respect du périmètre du droit
(lutte contre les braconniers…)
Monsieur le Bâtonnier Jean-Luc FORGET, ancien Président de la Conférence des bâtonniers
(en direct de Pointe-à-Pitre)
19h00 Le rôle de la Conférence, les outils : site, journal, lettre d’information,
dépliants thématiques, guides pratiques
Madame le Bâtonnier Virginie EICHER-BARTHÉLEMY, Membre du Bureau de la Conférence des
bâtonniers
19h35 Débat
19h15 Fin des travaux
20h00 Fin des travaux
21h00 Diner
Restaurant Le Fouquet
15 rue Jules Auber
Saint-Denis de la Réunion