2015-04-10 AESEQ CSA vs NSF_DE pour PDF

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Démêler les normes NSF et CSA
Donald Ellis, ing.
Direction des eaux municipales
Carrefour de l’eau – Express
Congrès annuel de l’AESEQ
10 avril 2015
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Ce que l'on conçoit bien s'énonce clairement,
et les mots pour le dire viennent aisément.
Nicolas Boileau, dans L’Art poétique, 1674
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Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage!
Nicolas Boileau, dans L’Art poétique, 1674
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Pourquoi est-ce essentiel d’en parler?
• Comprendre la portée et les limites des
normes;
• Confronter et régler les difficultés de mise en
œuvre des règlements et des codes qui
comportent ces normes;
• Apprendre à travailler avec elles parce
qu’elles sont là pour rester;
• Savoir dans quelle direction aller s’il faut
modifier les normes, les règlements ou les
codes.
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Plan de présentation
• Les normes : pourquoi? Qui? Comment?
• MDDELCC et RBQ : qui fait quoi en eau potable?
• Intégration des normes : NSF? CSA? Les deux?
• Où en est-on aujourd’hui?
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PARTIE 1 :
LES NORMES
Pourquoi? Qui? Comment?
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Normes
Pourquoi?
• Pour être sûr d’avoir des produits de qualité sur
lesquels on va pouvoir se fier non seulement
lors de leur installation, mais tout au long de
leur vie utile.
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Normes
Qui?
• Supervision = Conseil canadien des normes – CCN
(Standards Council of Canada – SCC)
• Rôle du CCN :
– reconnaître des organismes indépendants des fabricants
– faire respecter un processus strict, reproductible et fiable
• Organismes reconnus en eau potable
(normes ou certification, en ordre alphabétique) :
BNQ, CSA, IAPMO, NSF, UL et WQA.
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Normes
Comment?
1. Norme
– Comité équilibré (3 groupes) :
fabricants (fournisseurs de service), utilisateurs,
représentants du public en général
– Approche consensuelle :
comité s’entend sur la portée et le contenu de la norme
par discussion, ou par vote si le consensus ne peut
être atteint
– Processus de révision :
norme révisée périodiquement (aux 5 ans)
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Normes
Comment?
2. Certification
– Produit certifié = processus réalisé par un organisme
reconnu par le CCN
– N’importe quel organisme reconnu peut certifier selon
une norme d’un autre organisme :
appareil certifié NSF 61 par NSF, CSA ou WQA.
– Produit certifié = certificat et logo de l’organisme
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Normes
Comment?
2. Certification
– Chercher un produit certifié :
• Site Web de l’organisme qui a écrit la norme
• Site Web de tous les organismes reconnus qui peuvent
aussi certifier selon la norme d’un autre organisme
– Attention au vocabulaire des fabricants : respecte les
exigences ou testé selon les exigences ≠ certifié
– Demander le certificat!
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Normes
Comment?
3. Référence
– Certification = processus volontaire
– Permet d’offrir une garantie de qualité sur le produit
vendu
– Devient obligatoire lorsque inscrit dans une loi, un
règlement ou un code
– En eau potable, c’est le cas :
MDDELCC = RQEP et le RAA32
RBQ = Code de construction du Québec
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PARTIE 2 :
MDDELCC et RBQ
Qui fait quoi en eau potable?
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Juridiction
MDDELCC
Règlement sur la qualité de l’eau potable (RQEP)
• Traitement, qualité de l’eau et suivi
Contenu
Règlement application article 32 de la LQE (RAA32)
• Travaux soustraits de l’autorisation
• Respect du devis normalisé et de l’innocuité des
matériaux en contact avec l’eau potable
RBQ
Code de construction du Québec, Chapitre III, Plomberie
Code national de la plomberie - Canada 2010 (modifié)
• Bâtiment : tuyauterie, valve, réservoir, lavabo,
toilette, équipement de traitement
Contenant
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Juridiction
MDDELCC
• Autorisation pour les stations d’eau potable, les réseaux de
distribution, les réservoirs (> 20 personnes), mais certains
travaux sont soustraits et encadrés par le RAA32
• Qualité d’eau surveillée au robinet, mais pour les bâtiments
branchés au réseau, la responsabilité du propriétaire du
réseau arrête à la limite de propriété/robinet d’arrêt
• Certains bâtiments (> 20 personnes) sont sur leur propre
approvisionnement
RBQ
• Régit le réseau de plomberie à l’intérieur du bâtiment
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Juridiction
MDDELCC
RBQ
Stations
Bâtiment
Toilettes
Réservoirs
DTEP
Traitement
Tuyaux
Réseaux
Lavabos
> 20 pers.
1 seul bâtiment
> 20 pers.
École, hôpital, garderie,
halte routière, industrie,
marina, etc.
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Juridiction
En plus!
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Juridiction
MDDELCC
• Processus de validation de nouvelles technologies à
l’échelle communautaire (CTTEP)
• Taille des équipements = installés dans un seul bâtiment
• Équipements = pas nécessairement certifiés
RBQ
• Réseau de plomberie qui inclut aussi les DTEP installés
dans un bâtiment
• Encadrement nécessaire pour les DTEP et les
entrepreneurs plombiers (licence 15.5 de la RBQ) qui en
font l’installation
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Juridiction
Donc
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Juridiction
Besoin identifié :
Avoir une certification pour les DTEP qui répond aux
exigences canadiennes en plomberie
et …
avoir une certification pour les DTEP qui confirme leur
efficacité face à certains contaminants.
Intégrer le tout dans le
Code de construction du Québec, Chapitre III, Plomberie
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PARTIE 3 :
Intégration des normes dans le code
NSF? CSA? Les deux?
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Intégration des normes
Normes existantes pour les DTEP :
Les normes NSF couvrent à la fois l’innocuité des
matériaux et la performance des équipements
mais …
les aspects électriques, mécaniques et hydrauliques sont
moins contraignants dans les normes NSF que dans les
autres normes auxquelles le Code national de plomberie
ou le chapitre III (Québec) réfèrent (et NSF ne veut pas
modifier ses propres normes qui visent le marché des
États-Unis).
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Intégration des normes
Besoin d’une nouvelle norme parce que :
• DTEP = éléments de plomberie couverts par les normes
canadiennes sur la plomberie (CSA) => respect continuel
des codes en application.
• Doit faire l’objet d’un consensus national pour chacun
des équipements faisant partie d’un traitement.
• En Ontario, des plombiers trouvent sur le marché des
pièces non certifiées parmi les composantes d’un
système certifié.
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Intégration des normes
Nouvelle norme :
• CSA forme un comité pour rédiger la norme (2003).
• Objectif = utiliser les normes existantes :
• NSF pour innocuité et performance de traitement;
• Autres normes canadiennes pour les performances
électriques, mécaniques ou hydrauliques.
• Norme terminée en 2007
CAN/CSA-B483.1, Drinking Water Treatment Systems
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Intégration des normes
Mais cette nouvelle norme n’est pas parfaite (consensus) :
• Vise tous les équipements de traitement (point d’entrée,
point d’utilisation ou pichet), mais
• Seulement certains équipements au point d’utilisation
sont visés pour les performances de traitement =>
• Adoucisseur, réacteur UV ou charbon actif à l’entrée
d’un bâtiment => respect des normes structurales et
d’innocuité (normes NSF), électriques, mécaniques et
hydrauliques (norme CSA), mais aucune norme de
performance obligatoire.
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Intégration des normes
RBQ introduit en 2008 dans le Code de construction du
Québec, Chapitre III, Plomberie :
• Normes NSF et norme CAN/CSA-B483.1;
• Interdiction de vente de produits non certifiés;
• Ajustement nécessaire pour harmoniser la norme CSA
avec le RQEP :
• Si équipements au point d’entrée visent des
contaminants normés au RQEP (UV, adoucisseurs
pour baryum, etc.) => respecter exigences de
performance des normes NSF.
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Intégration des normes
Article 2.2.10.17 du CCQ, Chapitre III, Plomberie :
1. Les dispositifs de désinfection UV pour le respect du
RQEP doivent être conformes à l’une des normes
suivantes :
– NSF 55 ou CSA B483.1 si installés au point d’utilisation.
– Norme NSF 55 : c’est la classe A qui s’applique parce que la classe B n’offre
pas une performance suffisante (dose et suivi).
2. Les dispositifs de traitement d’osmose inverse pour le
respect du RQEP doivent être conformes à la norme CSA
B483.1.
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Intégration des normes
Article 2.2.10.17 du CCQ, Chapitre III, Plomberie :
3. Les dispositifs de traitement à distillation pour le respect
du RQEP doivent être conformes à l’une des normes
suivantes :
– NSF 62 ou CSA B483.1 si installés au point d’utilisation.
4. Les dispositifs non couverts (1 à 3) pour le respect du
RQEP doivent être conformes à l’une des normes
suivantes :
– NSF 53 ou CSA B483.1 si installés au point d’utilisation.
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Intégration des normes
Article 2.2.10.17 du CCQ, Chapitre III, Plomberie :
5. Les dispositifs non couverts aux paragraphes (1 à 4, donc
ne vise pas le respect du RQEP) doivent être conformes à
la norme CAN/CSA B483.1.
Pour une interprétation complète, voir le Bulletin Info-RBQ :
https://www.rbq.gouv.qc.ca/plomberie/les-exigences-dequalite-et-de-securite/bulletins-techniques/dispositifs-detraitement-de-leau-potable.html
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PARTIE 4 :
Où en est-on aujourd’hui?
Produits certifiés
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Où en est-on aujourd’hui?
Produits certifiés selon la norme CSA B483.1 :
• Par CSA
• Mars 2010 : 1 entreprise, environ 50 produits
• Mars 2015 : 1 entreprise, 10 produits
• Par NSF
• Mars 2010 : environ 25 produits
• Mars 2015 : 20 entreprises, 141 produits
• Par WQA
• Mars 2010 : environ 200 produits
• Mars 2015 : 40 entreprises, plus de 500 produits
• BNQ, IAPMO et UL : Aucun
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Conclusion
L'introduction de la norme CSA B483.1 (et normes NSF)
dans le Code de construction du Québec a initié un
processus de certification de produits. Le but étant d'assurer
la sécurité des personnes et la qualité des produits.
Cette norme est là pour de bon. La réglementation est en
continuelle évolution et nous sommes à l'écoute pour
l'améliorer et la rendre plus facile à mettre en œuvre.
Nous devons apprendre à vivre avec.
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Questions?
Commentaires?
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Pour plus d’information
MDDELCC : www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/potable/index.htm
RBQ : www.rbq.gouv.qc.ca/
Produits certifiés :
BNQ : www.bnq.qc.ca/fr/certification.html
CSA : www.csagroup.org/us/en/services/testing-andcertification/certified-product-listing (écrire B483 dans « Class
Description »)
IAPMO : http://pld.iapmo.org/default.aspx
NSF : http://info.nsf.org/Certified/DWTU/
UL : http://database.ul.com/cgibin/XYV/template/LISEXT/1FRAME/std2ccnsrch.html
WQA : http://www.wqa.org/Find-Products
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Pour plus d’information
BNQ : Bureau de normalisation du Québec
CSA : Canadian Standards Association
IAPMO : International Association of Plumbing and Mechanicals
Officials
NSF : NSF International
UL : Underwriters Laboratories
WQA : Water Quality Association
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Un mot sur la compétence des opérateurs
Tout système d’eau potable > 20 personnes = opérateur
doit être compétent (article 44 du RQEP) :
• Prélèvement pour le suivi réglementaire
• Opération et suivi du fonctionnement : captage,
traitement et distribution
• Entretien et réparation de l’installation de distribution
Mais, si le système est non municipal, une option est
disponible.
Exigences de compétence des opérateurs
(article 44)
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Installation
de distribution
Installation
de traitement
Opération et suivi
du fonctionnement :
Installation
de captage
• Article 44
+
Prélèvement
d’échantillons
Municipal à clientèle
résidentielle
Non municipal
Municipal à clientèle
touristique
Exigence de
compétence à
chaque opérateur
Exigence de
compétence à
chaque opérateur
ou
possibilité de
supervision
Exigences de compétence des opérateurs
(article 44)
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• Interprétation du concept de « supervision » :
– La personne qualifiée n’a pas à être présente sur les lieux
– La personne qualifiée doit :
• connaître les lieux
• avoir réalisé une tournée de familiarisation initiale
• donner des instructions, assurer une rétroaction et être disponible pour
répondre à des questions
• être liée par une entente écrite avec le responsable
– En cas de problème ou de tout événement, la personne
qualifiée doit être en mesure de se rendre sur les lieux dans
un délai raisonnable (adaptation pour les sites difficiles
d’accès)
Exigences de compétence des opérateurs
(article 44)
• Article 44
Entretien et
réparation d’une
installation de
distribution
Municipal à clientèle
résidentielle
Mise en service
après réfection
ou prolongement
Municipal à clientèle
touristique
Non municipal
Exigence de
supervision
immédiate
(être sur place)
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Preuve de compétence des opérateurs
(article 44.0.1)
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• Nouvelle exigence de détenir un certificat uniformisé (mars
2013)
Diplôme (DEC, DEP)
Attestation (AEC)
Obtenir un certificat
de qualification
d’Emploi-Québec
(hors-construction)
ou
Certificat (CEC)
Attestation de cours
Obtenir un certificat
de compétence de
la CCQ
(construction)
Diplôme, certificat
ou attestation délivré
ailleurs au Canada
Diplôme, certificat
ou attestation délivré
en France
Chaque opérateur doit porter ce certificat sur lui en tout temps
Exigences de compétence des opérateurs
(article 44)
• Obligations aux employeurs d’opérateurs (article 44.0.2)
– Ne doivent employer que des personnes reconnues compétentes pour
exercer les tâches visées (ou pour les superviser, selon le cas)
– Doivent conserver une copie des certificats obtenus par les opérateurs
en vertu de l’article 44.0.1 et les rendre disponibles au Ministère sur
demande
– S’appliquent aussi aux responsables de systèmes non municipaux qui
ont une entente écrite avec une personne qualifiée externe
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Échéances relatives à la compétence des
opérateurs
• Entrée en vigueur des exigences:
Installations municipales
En vigueur depuis
décembre 2005
Installations non municipales
En vigueur depuis
mars 2013
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Références à consulter
• Guide d’interprétation du Règlement sur la qualité de l’eau
potable :
– Plus récente mise à jour en janvier 2015
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/potable/reglement/guide_interpretati
on_RQEP.pdf
• Page Internet Compétences des opérateurs d’installations
d’eau potable :
http://www.mddefp.gouv.qc.ca/eau/potable/brochure/opera
teur.htm