Laurence CLERC-RENAUD Maître de conférences en Droit privé

Laurence CLERC-RENAUD
Maître de conférences en Droit privé section 01
Faculté de Droit et d'Economie / Université de Savoie
b.p. 1104 73011 Chambéry cedex
[email protected]
Tel: 04 79 75 84 82
TITRES et FONCTIONS
Maître de conférences en droit privé (section 01) depuis septembre 2007.
Co-directrice du Master Droit du dommage corporel.
Membre du Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation
(C.D.P.P.O.C) de la Faculté de Droit et d’Économie de l’Université de Savoie.
Membre du GRERCA (Groupe de Recherches Européen en Responsabilité Civile et
Assurances) http://grerca.univ-rennes1.fr/
Docteur en droit privé : Thèse soutenue le 30 juin 2006 à la Faculté de Droit et
d’Économie de l’Université de Savoie, Mention très honorable avec les félicitations
du jury : « Du droit commun et des régimes spéciaux en droit extracontractuel de la
réparation » (Dir. Philippe Brun)
TRAVAUX ET ACTIVITES DE RECHERCHE
Articles et travaux publiés :
Accident de la circulation et coresponsable fautif : retour sur la pertinence des règles
gouvernant la contribution à la dette, note sous cass. 2ème civ. 13 janvier 2011 : Gaz. Pal.
24 mars 2011, p. 9-12.
Retour sur le régime de responsabilité applicable au vendeur d’un bien immobilier qui
a réalisé ou fait réalisé d’importants travaux de rénovation, Chronique de contrats
spéciaux, LPA avril 2011.
Rédaction du chapitre relatif à la responsabilité civile contractuelle dans l’ouvrage
collectif, L’Energie solaire, aspect juridique (dir. D. Bailleul), ed. Université de Savoie.
Des précisions quant à l’appréciation de la faute lourde dans le contrat de transport
rapide, note sous Cass. Com., 10 mars 2009, n° de pourvoi: 08-15457, LPA 7 décembre
2009, n° 243, p. 9 et s.
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L'autonomie de la loi numéro 85-677 du 5 juillet 1985 mise à mal par la Cour de
cassation ou lorsque la Haute juridiction consacre l'immunité du préposé conducteur, note
sous Cass. 2ème civ., 28 mai 2009, Gaz. Pal. 26-27 août 2009, p. 12-17.
Répertoire civil Dalloz, V° Energie Nucléaire en collaboration avec Ph. BRUN
(publication juillet 2009).
De l’erreur dans les ventes aux enchères publiques d’œuvres d’art, Note sous Cass.
1ère Civ., 30 septembre 2008, et Cass. 1ère Civ. 30 octobre 2008, Chronique de contrats
spéciaux, LPA n° 93, 11 mai 2009.
Le régime d'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, Lamy droit de la
responsabilité, Etude n° 311 (novembre 2007 maj novembre 2009).
Quelle responsabilité en cas de dommages causés par des produits de santé ? Revue
Lamy droit civil, n° 34, janvier 2007, p. 15 et s.
Les Frais irrépétibles, Répertoire de Procédure civile, Dalloz mars 2000, en
collaboration avec le Ph. BRUN.
Participation séminaires et colloques :
6ème Etats généraux du dommage corporel CNB 2011, modératrice de la table ronde
« la consolidation, enjeux et implications », Chambéry, 4 février 2011.
Programme international de recherche ECO-SUD : « Les contours du principe de
réparation intégral du préjudice: étude comparée du droit chilien et francais » à la Faculté de
Droit de l’Université Catholique de Santiago (Pontificia Universidad Católica de Chile) et à la
Faculté de Droit de l’Université de Concepción (Universidad del Desarrollo) Séminaires et
conférences du 2 au 16 décembre 2009.
« Le principe de réparation intégrale confronté aux fonctions de la responsabilité civile,
origine, fondement et valeur normative en droit français », Intervention aux quatrièmes
journées de la responsabilité civile sur le principe de réparation intégrale du dommage des
9 et 10 décembre 2009 : IV Jornadas de Responsabilidad Civil, El principio de reparacion
integral del dano, organisé par la Pontificia Universidad Catolica De Chile (PUC), Facultad de
Derecho, Centro de Estudios Legislativos. Article à paraître en espagnol dans le prochain
numéro de la revue chilienne « Revista anales derecho UC, Temas de responsabilidad civil
(IV Jornadas), Pontificia Universidad Catolica de Chile, ed. Légis ».
Séminaires de recherche européen, membre du GRERCA (Groupe de recherche
européen sur la responsabilité et l'assurance), séminaires : Droits nationaux et projets
européens en matière de responsabilité civile (organisation, coordination et participation
scientifique).
Rapport sur la Responsabilité civile du fait d’autrui dans les projets européens in La place de
la responsabilité objective (2ème séminaire : Faculté de droit, Université de Saint-Etienne, 16
et 17 octobre 2009). Publié sur http://grerca.univ-rennes1.fr/
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ACTIVITÉ D’ENSEIGNEMENT
Maître de conférences à la Faculté de Droit et d’Economie de l’Université de
Savoie :
2007-2010 :
Cours magistraux en licence et Master 1 (Faculté de Droit et d’Economie de
l’Université de Savoie) :Droit des libéralités et des successions ; Droit des
assurances ; Droit commercial général ; Introduction au droit (2007-2008) ; Droit
des sociétés (2007-2008).
Cours à l’IUT GACO (Gestion administrative et commerciale) de l’Université de
Savoie : Droit de l’entreprise.
Cours en Licence Economie Gestion à
l’Université de Savoie : Droit des obligations.
l’Institut
de
Management
de
Cours spéciaux : séminaires Master 2
- Université de Savoie : Master 2 Recherche droit des obligations : Réparation et
mécanismes concurrents.
- Université Jean Monnet Saint Etienne : Master 2 Professionnel Droit des affaires
appliqué aux entreprises de santé : Indemnisation et recours devant les C.R.C.I.
(Commissions Régionales de Conciliation et d’Indemnisation des accidents
médicaux, affections iatrogènes et infections nosocomiales).
Cours à l’IEJ (Faculté de Droit et d’Economie de l’Université de Savoie) :
Droit des obligations : responsabilité civile ; Droit des sociétés (2007-2008)
TD : Méthodologie et Droit civil (L1 Droit AES), Droit des affaires (L2 AES)
Journées de formation continue à destination des avocats (Ordre des
avocats du Barreau de Chambéry) : Droit de la responsabilité civile assurance et
droit du dommage corporel (actualités ; 9 octobre 2009) ;Droit de la responsabilité
civile (actualités ;26 septembre 2008) ; Droit du dommage corporel (4 avril 2008).
Chargée d’enseignement vacataire puis ATER et PRAG à la Faculté de Droit et
d’Economie de l’Université de Savoie : matières enseignées en travaux dirigés.
2000- 2007
Introduction générale au droit et méthodologie générale Droit civil (personnes, biens,
incapacités, famille) Droit civil Obligations (la responsabilité civile ; le quasi-contrat ; le
contrat ; régime général de l’obligation ; le contrat de vente) Droit civil Master première
année (les successions ; les contrats spéciaux) Master Droit de l’Entreprise deuxième
année : séminaire de Méthodologie du travail sur dossier (conciliation ; rédaction d’actes :
assignation, conclusion).
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