Directives sur les marchés publics 2016-2017

DESTINATAIRES : Aux titulaires d’un permis de production artisanale de
boissons alcooliques
EXPÉDITRICE :
Me Christine Ellefsen, présidente
DATE :
Le 21 décembre 2015
OBJET :
Commercialisation des boissons alcooliques par le
titulaire d’un permis de production artisanale
1.
Contexte
En vertu de l’article 24.1 de la section III de la Loi sur la Société des alcools du
Québec (chapitre S-13), un titulaire d’un permis de production artisanale peut
fabriquer des boissons alcooliques, autres que la bière, désignées dans ce permis et
les embouteiller. Il peut vendre les boissons alcooliques qu’il fabrique uniquement
sur les lieux de fabrication aux visiteurs et au titulaire d’un permis autorisant la
vente ou le service pour consommation sur place, dont notamment les bars et les
restaurants pour autant qu’un autocollant numéroté soit apposé sur le contenant.
2.
Extension du lieu de fabrication
De plus, le titulaire d’un permis de production artisanale (vin, petits fruits ou
rhubarbe, hydromel, cidre, sirop d’érable, mistelle et liqueur) est autorisé à vendre
ses boissons alcooliques dans les endroits suivants, considérés comme une
extension du lieu de fabrication :
2.1.
Exposition agricole et/ou agroalimentaire reconnue par le
ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
(MAPAQ)
Le lieu où se tiennent des expositions agricoles et/ou agroalimentaires reconnues
par le MAPAQ dont une liste est jointe aux présentes à l’annexe A et mise à jour
régulièrement.
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2.2.
Marchés de producteurs agricoles
Les marchés de producteurs agricoles reconnus par la Régie dont une liste est jointe
aux présentes à l’annexe B et mise à jour régulièrement.
Ces marchés de producteurs agricoles sont définis comme étant une extension des
activités de production et de transformation à la ferme reconnue comme un service
à la communauté favorisant les échanges directs entre les citoyens et un
regroupement significatif de producteurs agricoles et de transformateurs artisans de
l’agroalimentaire.
2.3.
Foires et autres événements publics
Les foires et les autres événements publics destinés notamment à promouvoir les
produits agroalimentaires, y incluant les produits de la mer, tenus avant le
31 décembre 2017. Ces foires ou autres événements devront répondre aux
conditions suivantes :
i)
la foire ou l’événement public doit être ouvert au public et
comporter un « volet agroalimentaire » entendu comme un lieu où des producteurs
agricoles et/ou des transformateurs agroalimentaires artisans de produits agricoles
issus du terroir du Québec commercialisent directement leurs produits aux
consommateurs et sans intermédiaire;
ii)
un nombre minimal de six de ces producteurs agricoles et/ou
transformateurs agroalimentaires artisans de produits agricoles issus du terroir du
Québec, autres que les titulaires d’un permis de production artisanale, doivent être
présents à la foire ou à l’événement.
2.4.
Liste additionnelle
Le lieu où se tiennent des événements dont une liste est jointe à l’annexe C dans la
mesure où ceux-ci se déroulent durant la période de validité des présentes.
3.
Conditions générales
Le titulaire d’un permis de production artisanale visé par les présentes doit déclarer
à la Régie des alcools, des courses et des jeux par écrit (lettre, télécopie ou
courriel), au moins deux semaines avant la tenue de l’événement, où il entend
vendre ses produits directement à la clientèle, sans intermédiaire, le numéro de
téléphone d’une personne à rejoindre et les dates de la présence de ses produits.
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Cette déclaration doit être transmise à :
Monsieur Stéphane Buist
Chef du Service des fabricants
Régie des alcools, des courses et des jeux
1, rue Notre-Dame Est, 9e étage
Montréal (Québec) H2Y 1B6
Télécopie : 514 873-4850
Courriel : [email protected]
De plus, concernant les foires et autres événements publics de l’article 2.3 destinés,
notamment à promouvoir les produits agroalimentaires tenus avant le 31 décembre
2017, le titulaire d’un permis de production artisanale devra déposer la liste des
producteurs agricoles et/ou transformateurs agroalimentaires artisans de produits
agricoles issus du terroir du Québec.
Il doit disposer d’un espace distinct identifié au nom qui apparaît sur son permis.
Il doit afficher une copie de son permis de production artisanale sur les lieux de
vente de ses produits.
Le titulaire d’un permis de production artisanale peut faire goûter à ses produits.
Le titulaire d’un permis de production artisanale peut transporter lui-même et sans
intermédiaire, pour son client, ses produits à partir de son établissement ou d’un
lieu considéré comme une extension de celui-ci.
Le titulaire d’un permis de production artisanale doit apposer l’autocollant de la
Régie sur chaque contenant vendu à un titulaire de permis d’alcool autorisant la
vente pour consommation sur place en suivant l’ordre numérique conformément à
la loi.
4.
Restrictions
Les dispositions qui précèdent ne s’appliquent qu’aux boissons alcooliques
fabriquées en vertu du permis de production artisanale. Lorsqu’un producteur
agricole possède à la fois un permis de production artisanale et un permis industriel,
il ne peut vendre aux conditions susmentionnées que les produits fabriqués en vertu
de son permis de production artisanale.
Aucune vente ne peut être effectuée dans un endroit où est exploité un permis
d’épicerie.
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On ne peut se prévaloir des privilèges associés à la présente directive lorsqu’il
s’agit d’un événement de type salon ou exposition ayant un caractère
interprovincial ou international et où la majorité des exposants sont des fabricants
au sens du Règlement sur la promotion, la publicité et les programmes éducatifs en
matière de boissons alcooliques (chapitre P-9.1, r.6) incluant les agents ou
représentants de ces fabricants. Afin d’assurer l’équité entre l’ensemble des
exposants, les titulaires de permis de production artisanale peuvent faire une
demande de permis de réunion pour vendre qui limite à la consommation sur place.
5.
La présente directive remplace celle émise le 8 décembre 2014. Elle
s’applique du 1er janvier 2016 jusqu’au 31 décembre 2017.
La présidente,
Me Christine Ellefsen
p. j.
ANNEXE A
LISTE DES EXPOSITIONS AGRICOLES ET/OU AGROALIMENTAIRES
RECONNUES PAR LE MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE,
DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION
01. Bas Saint-Laurent
NOM DE
L’EXPOSITION
Exposition agricole de la
Matapédia
Exposition agricole de
Rimouski
Exposition agricole de
Kamouraska
Exposition agricole du
Témiscouata
Marché agroalimentaire
des Saveurs du Bas-SaintLaurent
Marché du Parc
ADRESSE
Terrain de l’aréna
55, rue du CarrefourSportif
317, avenue de la
Cathédrale
700, rue Taché
121, rue de l’Aréna
VILLE
CODE
POSTAL
Amqui
G5J 3E6
Rimouski
G5J 3E6
Saint-Pascal-de
Kamouraska
Témiscouata-sur-le
Lac
G0L 3Y0
G0L 1X0
Tennis de Rimouski
416, avenue Rouleau
Rimouski
G5L 7S5
Parc Clair Soleil de
Cabano, rue
Commerciale
Témiscouata-sur-le
Lac
G0L 1E0
ADRESSE
VILLE
CODE
POSTAL
02. Saguenay-Lac-Saint-Jean
NOM DE
L’EXPOSITION
Exposition agricole de
Chicoutimi
Exposition agricole de
Saint-Félicien
Marché de Noël
agroalimentaire
Festival du bleuet de
Dolbeau-Mistassini
350, boul. de
l’Université
Chicoutimi
G7H 5C8
1402, rue des Sports
Saint-Félicien
G8K 2P8
49, rue Lafontaine
Chicoutimi
G7H 5G7
105, rue de l’Église
Dolbeau-Mistassini
G8L 4Z7
Fêtes des Saveurs et
Trouvailles
Place Nikitoutagan
2230, rue de la
Rivière-aux-Sables
Ville de Saguenay
(Arrondissement
Jonquière)
G7X 7W7
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03. Capitale-Nationale
NOM DE
L’EXPOSITION
Expo Québec
Exposition agricole de
Portneuf
Expo Manger Santé
Marché agroalimentaire /
Fêtes de la NouvelleFrance
Semaine de l’Agriculture,
de l’Alimentation et de la
Consommation
Les Fêtes gourmandes de
Neuville
VILLE
CODE
POSTAL
Québec
G1L 5A7
Saint-Marc-desCarrières
G0A 4B0
Québec
G1R 5T8
Québec
G1K 8R5
Québec
G1L 5A7
Neuville
G0A 2R0
VILLE
CODE
POSTAL
Trois-Rivières
G9A 5K8
Louiseville
J5V 2X5
Shawinigan
G9R 1E9
Trois-Rivières
G9A 5C7
ADRESSE
VILLE
CODE
POSTAL
977, rue Main
Ayer’s Cliff
J0B 1C0
125, rue Morgan
Coaticook
J1A 1V6
ADRESSE
ExpoCité
250, boul. WilfridHamel
Centre récréatif
Chantal-Petitclerc
1650, avenue BonaDussault
Centre des congrès
de Québec
1000, boul. RenéLévesque Est
Place de Paris,
Rue du Marché
Finlay
ExpoCité
250, boul. WilfridHamel
230, rue du PèreRhéaume
(terrain municipal)
04. Mauricie
NOM DE
L’EXPOSITION
Exposition agricole de
Trois-Rivières
Festival de la galette de
sarrasin
L’Île aux Saveurs
Les Délices d’Automne
ADRESSE
Parc de l’Exposition
1760, avenue GillesVilleneuve
Place Canadel
121, rue de la
Mennais
Parc Île Melville
2210, chemin
Principale
Parc Portuaire de
Trois-Rivières
1300, rue Du Fleuve
05. Estrie
NOM DE
L’EXPOSITION
Exposition agricole du
comté de Stanstead
Exposition agricole de la
Vallée de la Coaticook
Page 3
Exposition agricole de
Cookshire
Exposition agricole de
Richmond
La Virée gourmande
(Les Comptonales)
Le week-end des saveurs
La Fête des vendanges
Magog-Orford
580, route 108
Cookshire
J0B 1M0
128, route 143
Richmond
J0B 2H0
3, chemin de Hatley
Compton
J0B 1L0
Compton
J0B 1L0
Magog
J1X 3K9
VILLE
CODE
POSTAL
Montréal
H2Z 1H5
Montréal
H2Y 1H2
ADRESSE
VILLE
CODE
POSTAL
215, rue Lang
Shawville
J0X 2Y0
Gatineau
K1A 0M8
Gatineau
J8Y 6W3
Montebello
J0V 1L0
6790, route
Louis-S.-St-Laurent
Parc de la Pointe
Merry
Rue Merry Sud
06. Montréal
NOM DE
L’EXPOSITION
Expo Manger Santé et
Vivre Vert
La Fête des Vins du
Québec
ADRESSE
Palais des congrès de
Montréal
1001, Place JeanRiopelle
Marché Bonsecours
350, rue Saint-Paul
Est
07. Outaouais
NOM DE
L’EXPOSITION
Exposition agricole de
Pontiac
Rendez-vous des saveurs
de Gatineau
Foire gourmande
Outaouais-Est ontarien
Musée canadien des
civilisations
100, rue Laurier
Casino Lac-Leamy
1, boul. du Casino
Marina
676, rue Notre-Dame
Le Bal des citrouilles
31, rue de Coursol
Ripon
J0V 1V0
Festival des récoltes de
Wakefield
En bordure de la
rivière Gatineau
737, chemin
Riverside
Wakefield
J0X 3G0
Marché de Noël du Musée
canadien des civilisations
Page 4
08. Abitibi-Témiscamingue
NOM DE
L’EXPOSITION
Exposition agricole du
Témiscamingue
Exposition agricole
d’Abitibi
Foire gourmande de
l’Abitibi-Témiscamingue
et du Nord-Est ontarien
ADRESSE
200, route 101 Sud
Complexe sportif
41, rue de l’Aqueduc
18, rue Notre-Dame
Nord
VILLE
Saint-Bruno-deGuigues
Saint-Félix-deDalquier
CODE
POSTAL
J0Z 2G0
J0Y 1G0
Ville-Marie
J9V 1W7
ADRESSE
VILLE
CODE
POSTAL
ADRESSE
VILLE
CODE
POSTAL
NOM DE
L’EXPOSITION
ADRESSE
VILLE
CODE
POSTAL
Fête des récoltes
Coop du Cap
2, chemin Adhémar
Cap-au-Renard
G0E 1C0
774, boul. Perron
Carleton-sur-Mer
G0C 1J0
09. Côte-Nord
NOM DE
L’EXPOSITION
Aucune exposition actuellement.
10. Nord-du-Québec
NOM DE
L’EXPOSITION
Aucune exposition actuellement.
11. Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine
Marché public du Festival
La Virée
Fête aux saveurs de la
mer
Fête champêtre
Marché des découvertes
Festival de produits
locaux
Place des gens de
mer
Centre Alfred Gallant
984, chemin GrandRuisseau
Espace Vers
rue de la Reine
91, route 132
(Société d’agriculture
de Bonaventure,
division A)
Cap-aux-meules
Fatima
G4T 2L8
Gaspé
G4X 2K9
Shigawake
G0C 3E0
Page 5
12. Chaudières-Appalaches
NOM DE
L’EXPOSITION
Exposition agricole de
Montmagny
Exposition agricole de
Lotbinière
Exposition agricole BBQ
de Bellechasse
Exposition agricole de
Beauce
Exposition agricole du
Bassin de la Chaudière
Exposition agricole et
forestière de Saint-Odilon
Foire agroalimentaire
SACLI
Festival beauceron de
l’érable
ADRESSE
VILLE
CODE
POSTAL
23, avenue SainteBrigitte Nord
Montmagny
G5V 4E8
1128, rue Centrale
Saint-Agapit
G0S 1Z0
37, rue des
Marianistes
Saint-Anselme
G0R 2N0
453, rue Ennis
Saint-Honorée-deShenley
G0M 1V0
132, route Coulombe
Saint-Isidore
G0S 2S0
108, rue du
Centenaire
Ferme Duvallois
300, 3e Rang Est
Saint-Odilon-deCranbourne
G0S 3A0
Saint-Aubert
G0R 2R0
200, 18e Rue
Saint-Georges
G5Y 4S9
13. Laval
NOM DE
L’EXPOSITION
ADRESSE
VILLE
CODE
POSTAL
L’Appétit Fête de SainteRose
Entre les rues Hotte
et Fillion, près du
217, boul. SainteRose
Laval
H7L 1L6
ADRESSE
VILLE
CODE
POSTAL
2175, Place Malo
Sainte-Julienne
J0K 2T0
101, Rue
Sainte-Anne, Collège
Esther-Blondin
Saint-Jacques-deMontcalm
J0K 2R0
14. Lanaudière
NOM DE
L’EXPOSITION
Exposition agricole de
Rive-Nord
Les Fêtes gourmandes de
Lanaudière
Page 6
15. Laurentides
NOM DE
L’EXPOSITION
Marché fermier de Boisdes-Filion
Exposition agricole
d’Argenteuil
388, boul.
Adolphe−Chapleau
Terrain de l’expo
399, rue Gougeon
La Fête champêtre
Festival de la galette et
des saveurs du terroir
La Fête des papilles de
Sainte-Thérèse
VILLE
CODE
POSTAL
Bois-des-Filion
J6Z 1H6
Lachute
J8H 3S8
9850, rue Belle-Rivière
Mirabel
J7N 2X8
232, rue Saint-Eustache
Saint-Eustache
J7R 2L7
113, rue Turgeon
Sainte-Thérèse
J7E 3H8
ADRESSE
VILLE
CODE
POSTAL
16, rue Philippe-Côté
Bedford
J0J 1A0
ADRESSE
16. Montérégie
NOM DE
L’EXPOSITION
Exposition agricole de
Bedford
Exposition agricole de
Brome
Exposition agricole de
Calixa-Lavallée
Exposition agricole
d’Huntingdon
345, chemin
Stagecoach
602-A, chemin de la
Beauce
1565, chemin
Fairview
Brome
J0E 1K0
Calixa-Lavallée
J0L 1A0
Huntingdon
J0S 1H0
1, rue McBain
Ormstown
J0S 1K0
735, rue Principale
Rougemont
J0L 1M0
2670, rue Beauparlant
Saint-Hyacinthe
J2S 4M8
216, rue Victoria
Sorel-Tracy
J3P 1Z5
Parc Donald-Martin
rue du Moulin
Acton Vale
J0H 1A0
20, rue John Savage
Bromont
J2L 2J9
3777, rue Principale
Dunham
J0E 1M0
Le Canard en fête
Parc Coldbrook
rue Lakeside, entre
Victoria et Chemin
Knowlton
Lac Brome
J0E 1V0
Mondial des cidres de
glace
735, rue Principale
Rougemont
J0L 1M0
Expo agricole Ormstown
Exposition agricole de
Rougemont
Expo agricole de SaintHyacinthe
Exposition agricole de
Sorel-Tracy
Foire agroalimentaire de
la région d’Acton
La Fête du chocolat de
Bromont
La Clé des champs de
Dunham
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Culture, arôme, cidre et
vin
Parc régional SaintBernard
219, rang Saint-André
Saint-Bernard-deLacolle
J0J 1V0
Rendez-vous des Saveurs
de Saint-Jean-surRichelieu
Parc Gerry-Boulet
(coin Frontenac)
Saint-Jean-surRichelieu
J3B 7X2
Saint-Timothée
J6S 6C3
Granby
J2G 2V6
Roxton Pond
J0E 1Z0
Saint-Joachim-deShefford
J0E 2G0
Waterloo
J0E 2N0
Fête des récoltes
Marché de Noël de la
Haute-Yamaska
Parc régional des Îles
de Saint-Timothée
240, rue Saint-Laurent
Chapiteau,
stationnement
Johnson
160, rue Principale
Centre
communautaire
905, rue Saint-Jean
Salle Esperanza,
Église de SaintJoachim
655, rue Principale
Salle Sacré-Cœur
48, rue Young
(face au CLSC)
17. Centre-du-Québec
NOM DE
L’EXPOSITION
ADRESSE
VILLE
CODE
POSTAL
Exposition agricole de
Drummondville
4675, rue Principale
(terrain de l’aréna
de Saint-Cyrille)
Saint-Cyrille-deWendover
J1Z 1E4
185, route 218
Saint-Pierre-les
Becquets
G0X 2Z0
Exposition agricole de
Bécancour
Exposition agricole de
Victoriaville
Festival de l’érable de
Plessisville
12, rue de l’Aréna
Victoriaville
G6P 4S7
Aréna Léo-Boutin
1051, rue Saint-Jean
Plessisville
G6L 3S9
Canneberge en fête
80, rue Principale
Saint-Louis-deBlandford
G0Z 1B0
Festival du cochon de
Sainte-Perpétue
Festival des Fromages
Fins de Victoriaville
113, rue SaintCharles
Sainte-Perpétue
J0C 1R0
400, boul. Jutras Est
Victoriaville
G6P 3Z4
Pavillon du Mont
Arthabaska
100, chemin du
Mont-Arthabaska
Victoriaville
G6P 6S2
Pavillon de la Balade
Gourmande des BoisFrancs
ANNEXE B
LISTE DES MARCHÉS DE PRODUCTEURS AGRICOLES RECONNUS
PAR LA RÉGIE DES ALCOOLS, DES COURSES ET DES JEUX
VILLE
NOM
ADRESSE
ALMA
MARCHÉ PUBLIC D’ALMA
TERRASSES DES CASCADES
AMOS
MARCHÉ PUBLIC D’AMOS
PLACE DE LA CATHÉDRALE
SAINTE-THÉRÈSE D’AVILA
AMQUI
MARCHÉ PUBLIC MATAPÉDIEN
CARREFOUR CENTRE-VILLE
114, SAINT-BENOÎT OUEST
ANJOU
LES HALLES D’ANJOU
BOULEVARD JEAN-TALON
ET BOULEVARD LES
GALERIES D’ANJOU
AYER’S CLIFF
MARCHÉ PUBLIC D’AYER’S CLIFF
BAIE-SAINT-PAUL
MARCHÉ PUBLIC BAIE-SAINT-PAUL
50, RUE DE LA FERME
BEACONSFIELD
MARCHÉ PUBLIC – GARE
BEACONSFIELD TRAIN STATIONFARMERS’ MARKET
104, AVENUE ELM
BEAUHARNOIS
MARCHÉ PUBLIC DE BEAUHARNOIS
PLACE DU MARCHÉ, ENTRE
LES RUES ELLICE ET
SAINT-LAURENT
BEAUPRÉ
MARCHÉ AUX SAVEURS DE LA
CÔTE-DE-BEAUPRÉ
10974, BOUL. SAINTE-ANNE
BÉCANCOUR
MARCHÉ GODEFROY
1700, AVENUE DESCOTEAUX
BEDFORD
MARCHÉ CHAMPÊTRE DE BEDFORD
PLACE DU DR-ADRIENTOUGAS
67, RUE PRINCIPALE
BELOEIL
MARCHÉ PUBLIC DE BELOEIL
RUE SAINT-JEAN-BAPTISTE,
ENTRE LA RUE LAURIER ET
LA RUE RICHELIEU
BÉTHANIE
MARCHÉ PUBLIC DE BÉTHANIE
1321, CHEMIN BÉTHANIE
BONAVENTURE
MARCHÉ PUBLIC BONAVENTURE
95, AVENUE PORT-ROYAL
Page 2
BOUCHERVILLE
MARCHÉ PUBLIC DE MONTBRUN
640, RUE DE MONTBRUN
MARCHÉ PUBLIC LIONEL-DAUNAIS
1020, RUE LIONEL-DAUNAIS
BROWNSBURG-CHATHAM
MARCHÉ PUBLIC BROWNSBURGCHATHAM
COIN RUE PRINCIPALE ET
RUE DES ÉRABLES
CANTON DE MELBOURNE
MARCHÉ CHAMPÊTRE DE
MELBOURNE
1257, ROUTE 243
CARLETON
MARCHÉ PUBLIC DE CARLETON
629, BOUL. PERRON OUEST
CHAMBLY
MARCHÉ CHAMPÊTRE DU BASSIN
DE CHAMBLY
2390, AVENUE BOURGOGNE
CHARLEVOIX
MARCHÉ PUBLIC DU GRAND
MARCHÉ DE CHARLEVOIX
PLACE DU MARCHÉ SUR LA
RUE SAINT-ÉTIENNE,
CENTRE-VILLE DE LA
MALBAIE
CHÂTEAUGUAY
MARCHÉ DU ROUSSILLON
CHAMPÊTRE – CHÂTEAUGUAY
70, BOUL. MAPLE
CHELSEA
MARCHÉ OLD CHELSEA MARKET
50, CHEMIN OLD CHELSEA
CHICOUTIMI
LES HALLES DE CHICOUTIMI
49, RUE LAFONTAINE
CÔTEAU-DU-LAC
MARCHÉ CHAMPÊTRE DE CÔTEAUDU-LAC
308A, CHEMIN DU FLEUVE
DANVILLE
MARCHÉ PUBLIC MANTE DU CARRÉ
6, RUE DANIEL-JOHNSON
DESCHAILLONS-SUR-SAINTLAURENT
MARCHÉ PUBLIC DE
DESCHAILLONS
1948, ROUTE MARIEVICTORIN
DESCHAMBAULT
MARCHÉ PUBLIC DE
DESCHAMBAULT
104, RUE DE L’ÉGLISE
DOLLARD-DES-ORMEAUX
MARCHÉ DE L’OUEST
11600, RUE SALABERRY
DRUMMONDVILLE
MARCHÉ PUBLIC DE
DRUMMONDVILLE
445, RUE SAINT-JEAN
FARNHAM
MARCHÉ DE LA STATION
GOURMANDE DE FARNHAM
313, RUE DE L’HÔTEL-DEVILLE
Page 3
GATINEAU
MARCHÉ PUBLIC NOTRE-DAME DU
VIEUX GATINEAU
MARCHE PUBLIC DU VIEUX HULL
330, RUE NOTRE-DAME
PLACE AUBRY, AU CŒUR DE
LA RUE LAVAL
GRACEFIELD
LES SAVEURS DE LA VALLÉE –
GRACEFIELD
GRANBY
MARCHÉ PUBLIC DE GRANBY ET
RÉGION
HEMMINGFORD
MARCHÉ PUBLIC D’HEMMINGFORD
HUDSON
MARCHÉ PUBLIC D’HUDSON
RUE MAIN
HUNTINGDON
MARCHÉ FERMIER DU COMTÉ DE
HUNTINGDON
72, RUE DALHOUSIE
ÎLE PERROT
MARCHÉ DE LA GARE DE L’ÎLE
PERROT
À L’ANGLE DU BOULEVARD
PERROT ET DE
L’AUTOROUTE 20
JOLIETTE
MARCHÉ PUBLIC DE JOLIETTE
PLACE BOURGET NORD
CENTRE-VILLE
JONQUIÈRE
LES HALLES DE JONQUIÈRE
RUE VAILLANCOURT
KNOWLTON-LAC-BROME
MARCHÉ PUBLIC DE KNOWLTONLAC-BROME
48, RUE MAPLE
LACHINE
MARCHÉ PUBLIC DE LACHINE
1875, RUE NOTRE-DAME
ENTRE 18E ET 19E AVENUE
LAC-MÉGANTIC
MARCHÉ PUBLIC LAC-MÉGANTIC
ÉTÉ : CENTRE MGR BONIN
RUE SAINT-JOSEPH DANS LE
CENTRE-VILLE DE GRANBY
HIVER : OTJ- LAC-MÉGANTIC
LANORAIE
MARCHÉ PUBLIC LES PÉCHÉS
MIGNONS DE LANORAIE
12-14, RUE LOUIS-JOSEPH
DOUCET
LA POCATIÈRE
MARCHÉ PUBLIC DE LA GRANDEANSE
CARREFOUR DE LA
POCATIÈRE
LAPRAIRIE
MARCHÉ PUBLIC DE LAPRAIRIE
1200, CHEMIN SAINT-JEAN
Page 4
LA TUQUE
MARCHÉ PUBLIC LATUQUOIS
(PLACE DES ARTISANS)
558, RUE COMMERCIALE
LAVAL
MARCHÉ PUBLIC 440
3535, AUTOROUTE LAVAL
OUEST
LAVAL
MARCHÉS DE QUARTIER DE L’EST
DE LAVAL
JEUDI : À CÔTÉ DE L’ÉGLISE
ST-VINCENT-DE-PAUL, 5443,
BOUL. LÉVESQUE EST
VENDREDI : PARC DU
MOULIN, 1125, MONTÉE DU
MOULIN
LAVALTRIE
LA PLACE PUBLIQUE DE
LAVALTRIE
1060, RUE NOTRE-DAME
LÉVIS
MARCHÉ PUBLIC DE LÉVIS
RUE LOUIS-H.-LAFONTAINE
LINGWICK
MARCHÉ DE LA PETITE ÉCOLE
66, ROUTE 108
LONGUEUIL
MARCHÉ PUBLIC DE LONGUEUIL
4100, DE LA SAVANNE
LOTBINIÈRE
MARCHÉ PUBLIC DE LOTBINIÈRE
7446, ROUTE MARIEVICTORIN
MANIWAKI
LES SAVEURS DE LA VALLÉE –
MANIWAKI
MANSONVILLE
MARCHÉ PUBLIC DE MANSONVILLE
CENTRE VILLAGE, PLACE
MANSON
MARIEVILLE
LE MARCHÉ PUBLIC DE
MARIEVILLE
STATIONNEMENT ENTRE
LES RUES DU PONT, HENRIBOURASSA ET JEANNOTTE
MASCOUCHE
L’AUTRE MARCHÉ DES JARDINS DE
MASCOUCHE
CHEMIN SAINTE-MARIE
STATIONNEMENT DE
L’HÔTEL-DE-VILLE
MATANE
MARCHÉ PUBLIC DE LA MATANIE
COLISÉE BÉTON
PROVINCIAL
Page 5
MONTRÉAL
L’AUTRE MARCHÉ ANGUS
TECHNOPOLE ANGUS
RUE WILLIAM-TREMBLAY,
QUARTIER ROSEMONT
MONTRÉAL
LE MARCHÉ MAISONNEUVE
4445, RUE ONTARIO EST
MONTRÉAL
LE MARCHÉ PUBLIC FRONTENAC
STATIONNEMENT COIN DES
RUES IBERVILLE / ONTARIO
2005, RUE IBERVILLE
MONTRÉAL
MARCHÉ BONSECOURS
RUE SAINT-PAUL
MONTRÉAL
MARCHÉ FERMIER MILE END
5039, RUE SAINTDOMINIQUE, ANGLE DU
BOULEVARD SAINT-JOSEPH
EST
MONTRÉAL
MARCHÉ FERMIER PLATEAU
4265, AVENUE LAVAL,
ANGLE DE LA RUE MARIEANNE EST
MONTRÉAL
MARCHÉ JEAN-TALON
7070, RUE HENRI-JULIEN
MONTRÉAL
MARCHÉ ATWATER
138, AVENUE ATWATER
MONT-TREMBLANT
MARCHÉ MONT-TREMBLANT
1875, CHEMIN DU VILLAGE
NEW-RICHMOND
MARCHÉ PUBLIC DE
NEW-RICHMOND
PARC DE LA POINTETAYLOR
NORTH HATLEY
MARCHÉ CHAMPÊTRE DE NORTH
HATLEY
PARC DE LA RIVIÈRE
NOUVELLE
MARCHÉ CHAMPÊTRE DE
NOUVELLE
OKA
MARCHÉ DU TERROIR D’OKA
ORMSTOWN
MARCHÉ PUBLIC D’ORMSTOWN
OUTREMONT
MARCHÉ BIO D’OUTREMONT
RUE DOLLARD, ENTRE LES
RUES VAN HORNE ET
LAJOIE, EN FACE DU
COLLÈGE STANISLAS
PERCÉ
MARCHÉ PUBLIC DE PERCÉ
137, ROUTE 132 OUEST
PHILIPSBURG
MARCHÉ PUBLIC LES HALLES DU
QUAI DE SAINT-ARMAND
195, AVENUE CHAMPLAIN
150, ROUTE 132 EST
Page 6
PLESSISVILLE
COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ DU
MARCHÉ PUBLIC DE L’ÉRABLE
1280, AVENUE TRUDEL
POINTE-AUX-TREMBLES
MARCHÉ PUBLIC DU VILLAGE
PLACE DU VILLAGE-DE-LAPOINTE-AUX-TREMBLES
BOUL. SAINT-JEANBAPTISTE AU SUD DE LA
RUE NOTRE-DAME EST
QUÉBEC
LE MARCHÉ DU VIEUX-PORT
160, QUAI SAINT-ANDRÉ
RACINE
MARCHÉ LOCAVORE DE RACINE
154, ROUTE 222
RIGAUD
MARCHÉ CHAMPÊTRE DE RIGAUD
391, CHEMIN DE LA MAIRIE
RIMOUSKI
MARCHÉ PUBLIC DE RIMOUSKI
PARC DE LA GARE
À L’ANGLE DES RUES DE LA
CATHÉDRALE ET DE
L’ÉVÊCHÉ
RIPON
MARCHÉ PUBLIC DE LA
PETITE-NATION
1268, ROUTE 317
RIVIÈRE-DU-LOUP
MARCHÉ PUBLIC LAFONTAINE
SITE DU CARRÉ DUBÉ
ROSEMÈRE
L’AUTRE MARCHÉ
(MARCHÉ PUBLIC DE ROSEMÈRE)
339, CHEMIN GRANDE-CÔTE
ROUYN-NORANDA
MARCHÉ PUBLIC DE ROUYNNORANDA
PLACE DE LA COOPÉRATIVE
ET DE LA CITOYENNETÉ,
RUE PERREAULT EST
SAINT-BASILE-LE-GRAND
MARCHÉ CHAMPÊTRE
SAINT-BASILE-LE-GRAND
RUE PRÉFONTAINE PRÈS DE
L’ÉCOLE JACQUESROCHELEAU
SAINT-CÉSAIRE
MARCHÉ PUBLIC DE SAINTCÉSAIRE
HALTE ROUTIÈRE SITUÉE
SUR LA ROUTE 112
SAINT-CHARLES-SURRICHELIEU
MARCHÉ CHAMPÊTRE
CHEMIN DES PATRIOTES
SAINT-CONSTANT
MARCHÉ DU ROUSSILLON
CHAMPÊTRE DE SAINT-CONSTANT
RUE SAINT-PIERRE, ANGLE
MONTÉE LASALINE,
STATIONNEMENT DE
L’ÉGLISE
SAINT-CYPRIEN-DENAPIERVILLE
MARCHÉ SAINT-CYPRIEN
719, MONTÉE DOUGLAS,
ROUTE 219
Page 7
SAINT-EUSTACHE
MARCHÉ PUBLIC DU VIEUX SAINTEUSTACHE
230, BOUL. ARTHUR-SAUVÉ,
DERRIÈRE LE COMPLEXE
WALTER-BUSWELL
SAINT-FERDINAND
MARCHÉ PUBLIC DE SAINTFERDINAND
MARINA DE SAINTFERDINAND, FACE À
L’ÉGLISE
SAINT-GEORGES-DE-BEAUCE
MARCHÉ PUBLIC DE SAINTGEORGES-DE-BEAUCE
12120, 1RE AVENUE
SAINT-HYACINTHE
MARCHÉ CENTRE DE SAINTHYACINTHE
1555, RUE DES CASCADES
OUEST
SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU
MARCHÉ SAINT-JEAN-SURRICHELIEU
PLACE DU MARCHÉ
182, RUE JACQUES-CARTIER
NORD
SAINT-JÉRÔME
MARCHÉ PUBLIC DE SAINT-JÉRÔME
PLACE DE LA GARE
SAINT-LAMBERT
MARCHÉ PUBLIC DE SAINTLAMBERT
55, RUE ARGYLE
SAINT-LAZARE
MARCHÉ PUBLIC DE SAINT-LAZARE
1960, CHEMIN
SAINTE-ANGÉLIQUE DANS
LE STATIONNEMENT DE LA
VILLE DE SAINT-LAZARE
SAINT-LUC
MARCHÉ DES JARDINIERS
440, BOUL. SAINT-LUC
SAINT-MICHEL-DEBELLECHASSE
MARCHÉ PUBLIC DE SAINTMICHEL-DE-BELLECHASSE
HALTE ROUTIÈRE
201, AUTOROUTE
JEAN-LESAGE
SAINTE-ADÈLE
MARCHÉ PUBLIC D’ÉTÉ DE SAINTEADÈLE
RUE VALIQUETTE, CENTRE
VILLE DE SAINTE-ADÈLE
SAINTE-ANNE-DE-BELLEVUE MARCHÉ PUBLIC DE SAINTE-ANNEDE-BELLEVUE
ÉTÉ : 107-109, RUE
SAINTE-ANNE
HIVER : 23, RUE PERRAULT
(SOUS-SOL DE L’ÉGLISE
SAINT-GEORGES)
SAINTE-ANNE-DES-MONTS
MARCHÉ PUBLIC DE SAINTE-ANNEDES-MONTS
6, 1RE AVENUE OUEST
SAINTE-ANNE-DES-PLAINES
MARCHÉ DE LA PLACE DE SAINTEANNE-DES-PLAINES
139, BOUL. SAINTE-ANNE
Page 8
SAINTE-FLAVIE
MARCHÉ PUBLIC DE LA MITIS
775, ROUTE FLAVIEDRAPEAU
SAINTE-FOY
MARCHÉ PUBLIC SAINTE-FOY
939, AVENUE LAURENTBEAUDIN - COIN ROUTE DE
L’ÉGLISE
SAINTE-MARIE
MARCHÉ PUBLIC DE SAINTE-MARIE
62, RUE SAINT-ANTOINE
COURS DE L’ÉCOLE
MARIBEL
(ACCÈS VIA LE BOULEVARD
LAROCHELLE)
SAINTE-MARTINE
MARCHÉ CHAMPÊTRE SAINTEMARTINE
3, RUE DES COPAINS
SAINTE-THÉRÈSE
MARCHÉ DE LA GARE DE
SAINTE-THÉRÈSE
GARE INTERMODALE
113, RUE TURGEON
SALABERRY-DEVALLEYFIELD
MARCHÉ PUBLIC DE SALABERRYDE-VALLEYFIELD
51, RUE HÉBERT
SCOTSTOWN
MARCHÉ PUBLIC DE SCOTSTOWN
PARC MCKENZIE
101, RUE VICTORIA OUEST
SEPT-ÎLES
MARCHÉ PUBLIC DE SEPT-ÎLES
PROMENADE DU VIEUX
QUAI
SHAWINIGAN
MARCHÉ PUBLIC DE SHAWINIGAN
2093, RUE CHAMPLAIN
COIN SAINT-PAUL
SHAWVILLE
MARCHÉ PONTIAC
SHAWVILLE FAIRGROUNDS
SHERBROOKE
MARCHÉ PUBLIC DE LA GARE DE
SHERBROOKE
710 À 730, RUE MINTO
SOREL-TRACY
MARCHÉ DU VIEUX-SAUREL
CARRÉ ROYAL DE SOREL
STONEHAM-ETTEWKESBURY
MARCHÉ PUBLIC DES CANTONS
SUR LE SITE DU
PRESBYTÈRE DE STONEHAM
117, 1RE AVENUE
SUR LE SITE DE LA
CHAPELLE DE
TEWKESBURY
3405, ROUTE TEWKESBURY
Page 9
TERREBONNE
L’AUTRE MARCHÉ
(LE MARCHÉ DESJARDINS
MOULINOIS DE TERREBONNE)
5000 CÔTE TERREBONNE
THETFORD MINES
MARCHÉ PUBLIC DE THETFORD
MINES
40, RUE DU PASSAGE
TROIS-PISTOLES
MARCHÉ PUBLIC DE TROISPISTOLES (MARCHÉ PUBLIC DES
BASQUES)
21A, JEAN RIOUX
VAL-BÉLAIR
MARCHÉ PUBLIC DE VAL-BÉLAIR
STATIONNEMENT
BIBLIOTHÈQUE FÉLIX
LECLERC, 1465 RUE DE
L’INNOVATION
VAL-DAVID
(ÉTÉ, NOËL ET HIVER)
MARCHÉ AGROALIMENTAIRE DE
VAL-DAVID
RUE DE L’ACADÉMIE
VAL D’OR
MARCHÉ PUBLIC DE VAL D’OR
STATIONNEMENT MITTO,
SUR LA 2E AVENUE
VAUDREUIL-DORION
MARCHÉ PUBLIC DE VAUDREUILDORION
STATIONNEMENT DE
L’ARÉNA MUNICIPALE,
51, RUE JEANNOTTE
VICTORIAVILLEARTHABASKA
MARCHÉ PUBLIC
COLISÉE DE L’EXPOSITION
AGRICOLE - RUE BOISFRANC ET JUTRAS
VILLE-MARIE
MARCHÉ PUBLIC DE VILLE-MARIE
TERRAIN DU CENTRE
FRÈRE-MOFFET,
INTERSECTION DES RUES
NOTRE-DAME DE LOURDES
ET DOLLARD
WAKEFIELD
MARCHÉ DES SAVEURS DE
WAKEFIELD
831, CHEMIN RIVERSIDE
MARCHÉ PUBLIC DE YAMACHICHE
STATIONNEMENT DE
L’ÉGLISE SAINTE-ANNE À
YAMACHICHE, 530, RUE
SAINTE-ANNE
YAMACHICHE
ANNEXE C
NOM DE L'ÉVÉNEMENT PUBLIC
LIEU
Championnat du Monde de traîneau à chiens
Daaquam
Salon National de la Pourvoirie Chasse et Pêche
Montréal
Festi-Vent sur glace
Saint-Placide
Festival Montréal en Lumière
Place Desjardins, Montréal
Salon international des vins et des spiritueux de Québec
Québec
Salon des vins de Montréal (La Grande Dégustation de Montréal) Montréal
Salon des Vins (Salon des vins, bières et spiritueux de Victoriaville
Victoriaville)
Salon d'été Saint-Jean-sur-Richelieu
Colisée Isabelle Brasseur, Saint-Jeansur-Richelieu
Salon des vins et des saveurs régionales
Centre des Congrès, Rouyn-Noranda
Histoires Gourmandes
Pointe-à-Callière, Montréal
La Fête du printemps de Saint-Colomban
Saint-Colomban
Le Mondial de la Bière
Gare Windsor, Montréal
Foire des carnivores
Gatineau
Expo-vente de Saint-Sauveur
Saint-Sauveur
Festival d'été de Beloeil (Festival d’été de la Vallée-du Richelieu) Saint-Hyacinthe
Mondial des Cultures de Drummondville
Parc Woodyatt, Drummondville
La Grande Dégustation de Vin
Saint-Adolphe d'Howard
Dégustation Musée Colby
Stanstead
L'envolée fantastique de Saint-Paul-d'Abbotsford
Saint-Paul-d'Abbotsford
Festival des Bières du Monde
Chicoutimi
Semaine des Artisans de Sainte-Rose (Semaine des Artisans de Vieux Sainte-Rose
Laval)
Salon des vins de Terrebonne (Festival des vins de Terrebonne)
Terrebonne
Fête Bio Paysanne de la Tohu
Montréal
Page 2
Marché public Pointe-à-Callière
Le marché public dans l’ambiance du 18e siècle
La Fête Bières et Saveurs
350, place Royale, angle de la
Commune, Vieux-Montréal
Chambly
La Grande Fête de la Côte-de-Beaupré
Côte-de-Beaupré
Festival de montgolfières de Gatineau
Gatineau
Festival Western de St-Tite
Saint-Tite
Rendez-vous des papilles
Saint-Hyacinthe
Festival des Artisans
Sainte-Marcelline-de-Kildare
Marché des Saveurs de Rigaud (Festival des Couleurs de Rigaud) Rigaud
Salon des vins de Rivière-du-Loup (Salon des vins des Albatros)
Rivière-du-Loup
Salon des vins, bières et spiritueux de l'Abitibi-Témiscamingue
Marché de Noël
Complexe sportif Oriel-Riopel du Centre
d'études supérieures Lucien-Cliche
Hôtel Lévesque, Rivière-du-Loup
Marché de Noël de Trois-Rivières
Trois-Rivières
Salon Passion Chocolat
Marché Bonsecours, Montréal
Marché de chez-nous (Maison de l'UPA), Marché de Noël
Longueuil
Salon des métiers d'art du Québec
Place Bonaventure, Montréal
Marché Gourmand Lanaudois : Marché de Noël
Joliette
Salon agroalimentaire de Noël
Place Rosemère
Salon des Artisans de Québec (Salon des Artisans et des Métiers Centre de Foires, Québec
d’Art de Québec)
Marché de Noël de Chambly
Chambly
Marché de Noël et des Traditions
Longueuil
Marché de Noël de la Gare de Sherbrooke
Sherbrooke