CONTRAT DE SAILLIE ETALON : APOLLON DES BALEINES
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CONTRAT DE SAILLIE ETALON : APOLLON DES BALEINES
CONTRATDESAILLIE ETALON:APOLLONDESBALEINES VENDEUR EARLDESBALEINES 36RueduTribel 55000BARLEDUC FRANCE TéL.:06.33.74.08.94-06.22.21.80.48 Email:[email protected] [email protected] SAISON:2016 DATE: ACHETEUR Nom: Raisonsociale: Adresse: Tél.: Email: CONDITIONSDEVENTE L’acheteurachèteauvendeurunecartedesailliedel’étalonci-dessusauxconditionssuivantes: FRAISTECHNIQUES:(régléscejourparchèqueàjoindreaucontrat) • 385€TTC(dontTVA10%)correspondàl’acompte(nonreportable) SAILLIE:SOLDE(encaisséle01/10/2016sijumentpleine) • 1100€TTC(dontTVA10%) L’acheteurs’engageàavertirlevendeur,parcourriersimpledurésultatdelasaillieetdeladateprévuedepoulinage.Ils’engageàaviserle vendeur si la jument n’a pas donné naissance à un poulain viable. C’est à l’acheteur de prouver avant le 01/10/2016, par un certificat vétérinaire,quesajumentestrestéevide.Danslecascontraireelleseraconsidéréecommegestanteetlechèqueencaisséle01/10/2016 CONDITIONSD’UTILISATION 1/Lasaillieestréservéepourlajument.Nom: OriginePère: Mère: Race: Datedenaissance: N°Sire L’acheteurprévoitlerecoursàuntransfertembryonnaire(Cochersiapplicable) La jument sera inséminée en IAC dans le centre agrée, où seront envoyées les doses sur demande. ATTENTION, l’envoi de doses dans le centre d’insémination n’est pas automatique! Il se fait par demande express du titulaire du contrat ou du centre de mise en place, quelquesjoursavantla1éreinsémination. 2/Leprixdelasailliecomprendleprixdesdoses(3dosesde8paillettes)etleuracheminement.Toutenvoisupplémentaireseraàlacharge del’acheteur(150E.HTparenvoi).Lesdosesnonutiliséesrestentlapropriétéduvendeur. 3/L’acheteurdéclareavoirconnaissancedesconditionsdanslesquellessedéroulentlesinséminations.Ilpasseraaveclecentred’insémination une convention distincte d’hébergement de sa jument et en aucun cas le vendeur ne pourra être tenu pour responsable de dommages pouvantsurveniràlajumentdel’acheteur.Lesfraisdemiseenplace,lesfraisdepension,desuivigynécologique,d’analyseséventuelles sontàlachargedel’acheteur. 5/Lajumentpourraêtreinséminéeautantdefoisquenécessaire,cependantlevendeurseréserveledroitdeneplusfournirdepaillettes er pourlesjumentsayantétéinséminéessuraumoins3chaleursetn’étantpasgestantesau1 juillet. 6/Laréservationdelacarteesteffectiveauretourducontratsignéetaccompagnéde2chèques. Faità L’acheteur(PorteràlamainlamentionLuetApprouvé) Le Levendeur OBLIGATOIRE: AssujettiN°TVAFR..……… Nonassujetti Garantie Poulain vivant: Elle est valable pour les jument à jour de vaccination (rhinopneumonie). Si la jument avorte ou si le poulainmeurtdansles48Haprèssanaissance,lemontantdelasaillieencaisséserareportésousformed’unavoirvalablepour unedevosjumentsurunétalonappartenantaumêmepropriétaire.