Plaques d`immatriculation spécialisées

Transcription

Plaques d`immatriculation spécialisées
Plaques
d’immatriculation
spécialisées
š Plaques personnalisées
š Plaques spécialisées
š Plaques de radio-amateur
Vous avez un message à véhiculer?
Affichez-le!
À l’exception de votre maison,
votre voiture est probablement
le bien le plus coûteux que vous
achèterez. Bien que votre voiture
en dise long sur votre mode de vie,
votre personnalité et vos goûts, de
nombreuses personnes préfèrent
laisser leurs plaques d’immatriculation
personnalisées parler pour elles.
2
Les plaques d’immatriculation
personnalisées font le bonheur
d’un nombre toujours croissant
d’automobilistes. Offrez-en une en
cadeau aux autres ou à vous-même et
affichez votre profession, votre loisir
préféré, votre statut social ou tout
simplement votre fierté de posséder
une marque de voiture spéciale.
Exemples :
MONOTO
LEPROF
CBEAU
6EAUX
SCUBA
7AMOI
CTOUT9
BAGNOLE
BOMEC
NOTRJAG
56 FORD
JSUISKC
ONROULE
Demande de plaques
d’immatriculation personnalisées
Les plaques d’immatriculation personnalisées sont autorisées
sur les automobiles, les motocyclettes, les cyclomoteurs, les
camions à usage non commercial et les camions agricoles.
Les plaques d’immatriculation personnalisées peuvent
comporter le nombre de caractères suivants :
š Voitures et camions de tourisme (plaques de 30 cm) — jusqu’à
sept caractères, y compris les lettres, les chiffres, les traits
d’union et les espaces.
š Motocyclettes et cyclomoteurs (plaques de 20 cm) — jusqu’à
cinq caractères, y compris les lettres, les chiffres, les traits
d’union et les espaces.
Les plaques d’immatriculation personnalisées ne sont pas
autorisées sur :
les véhicules immatriculés
les véhicules suivants :
š au nom du gouvernement
du Canada
š véhicules commerciaux
et de transport public
š au nom du gouvernement
du Manitoba
š véhicules à caractère
non routier
š au nom d’une municipalité
š tracteurs
š au nom d’un consul ou d’un
représentant consulaire d’un
pays étranger
š remorques
š dans la catégorie des
véhicules situés dans des
régions éloignées
š dans la catégorie des
véhicules anciens
š dans la catégorie des
véhicules de location
š dans la catégorie des taxis
š les véhicules de
concessionnaire ou
de carrossier
3
Les plaques d’immatriculation personnalisées ne
peuvent contenir :
š Aucun mot ou expression blasphématoire ou raciste, ou
faisant allusion à la sexualité, à l’alcool, à la drogue et à la
politique, qui pourrait être choquant ou suggestif, et ce,
dans n’importe quelle langue.
Nota : Le registraire des véhicules automobiles se réserve le droit de
retirer les plaques d’immatriculation personnalisées dont le contenu
pourrait être devenu inapproprié.
š Un trait d’union au début ou à la fin.
š Des traits d’union ou des espaces qui se suivent.
š Des combinaisons de lettres et de chiffres qui pourraient
créer des problèmes d’identification. Exemple : 1I8B5S.
š Des combinaisons de lettres et de chiffres identiques à
un numéro de plaque déjà proposé ou existant, et qui
pourraient créer des problèmes d’identification.
4
Les combinaisons de lettres et de chiffres ci-dessous ne peuvent
figurer sur des plaques personnalisées, car cela pourrait les
rendre identiques à des plaques de la série ordinaire.
Dans les exemples ci-dessous, la lettre « A » correspond à
n’importe quelle lettre de l’alphabet et le chiffre « 9 » correspond
à n’importe quel chiffre.
A9
A99
A999
A9999
A99999
AA9
AA99
AA999
AA9999
AA99999
AAA9
AAA99
AAA999
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99
999
9999
99999
99A99
9AA99
AA99A
9A99A
Renseignements généraux
Les titulaires de plaques personnalisées conservent le droit de
conserver leur formule pour la durée de la plaque en vigueur.
Vous devez soumettre une demande de renouvellement si
de nouvelles plaques sont produites. Les droits afférents aux
plaques personnalisées ne sont pas remboursables.
Si vous annulez votre immatriculation, vos plaques
personnalisées vous seront remises au cas où vous souhaiteriez
éventuellement immatriculer de nouveau un véhicule.
Pour commander des plaques d’immatriculation
personnalisées, veuillez remplir le formulaire ci-joint.
Nous inclurons vos plaques dans la prochaine commande
de production, sur réception de votre demande et de
votre paiement.
Dès que vos plaques personnalisées seront produites, nous
vous les ferons parvenir par la poste, accompagnées des
directives pour les mettre en vigueur.
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Plaques d’immatriculation spécialisées
La Société d’assurance publique du Manitoba propose diverses
plaques d’immatriculation spécialisées pour célébrer notre
collectivité. Le coût des plaques est de 70 $ et les recettes de
vente soutiennent des organismes locaux.
Tous les véhicules de tourisme, tels que les automobiles, les
camions, les fourgonnettes et les camions agricoles sont
admissibles à l’obtention des plaques, tandis que les camions à
usage commercial, les motocyclettes, les cyclomoteurs et tous
les autres véhicules qui n’acceptent pas de passagers ne sont
pas admissibles.
Vous pouvez demander des plaques spécialisées pour tous les
véhicules admissibles que vous possédez. Les propriétaires
inscrits peuvent aussi acheter les plaques pour les conserver
comme articles souvenirs. Un seul ensemble de plaques est
remis pour chaque véhicule admissible.
Nota. Ces plaques contiennent un ensemble préétabli de lettres et de
chiffres et ne peuvent être personnalisées.
6
Pour plus d’information sur les plaques offertes et sur les
modalités d’achat, veuillez visiter le site mpi.mb.ca ou vous
rendre chez un agent Autopac.
Plaques d’immatriculation
pour anciens combattants
Les anciens combattants vivant au Manitoba ont raison d’être
fiers des services qu’ils ont rendus à leur pays, ici même et
ailleurs dans le monde. Nous honorons leurs services et leurs
sacrifices en offrant des plaques d’immatriculation uniques aux
anciens combattants.
Pour plus d’information, consultez le
dépliant intitulé Plaques d’immatriculation
pour anciens combattants que vous trouverez
en ligne sur le site mpi.mb.ca ou chez un
agent Autopac.
Demande de plaques d’immatriculation
de radio-amateur (plaques VE4)
Les plaques d’immatriculation VE4 sont autorisées sur les
automobiles, les camions à usage non commercial et les
camions agricoles.
Les plaques d’immatriculation VE4 ne sont pas autorisées sur :
les véhicules immatriculés
les véhicules suivants :
š au nom du gouvernement
du Canada
š véhicules commerciaux
et de transport public
š au nom du gouvernement
du Manitoba
š véhicules à caractère
non routier
š au nom d’une municipalité
š tracteurs
š au nom d’un consul ou d’un
représentant consulaire d’un
pays étranger
š remorques
š dans la catégorie des
véhicules situés dans des
régions éloignées
š les véhicules de
concessionnaire ou
de carrossier
š dans la catégorie des
véhicules anciens
š dans la catégorie des
véhicules de location
š dans la catégorie des taxis
Seuls les titulaires d’une licence valide de station radio
peuvent immatriculer un véhicule avec des plaques VE4.
Renseignements généraux
Vous devez soumettre une demande de renouvellement si
de nouvelles plaques sont produites. Les droits afférents aux
plaques VE4 ne sont pas remboursables.
Si vous annulez votre immatriculation, vos plaques VE4 vous
seront remises au cas où vous souhaiteriez éventuellement
immatriculer de nouveau un véhicule.
7
Pour commander des plaques d’immatriculation de radioamateur, veuillez remplir le formulaire ci-joint. Nous inclurons
vos plaques dans la prochaine commande de production, sur
réception de votre demande accompagnée d’une copie de votre
licence de station radio et des droits appropriés.
Dès que vos plaques VE4 seront produites, nous vous les ferons
parvenir par la poste, accompagnées des directives pour les
mettre en vigueur.
Remplacement des plaques
d’immatriculation personnalisées
ou des plaques de radio-amateur
Si l’une de vos plaques d’immatriculation personnalisées ou de
radio-amateur, ou les deux, sont perdues, volées ou détruites,
vous devez soumettre une demande de remplacement de
plaques ordinaires à n’importe quel agent Autopac ou Centre
de services de la Société d’assurance publique du Manitoba.
On vous remettra alors des plaques ordinaires.
8
Ensuite
Pour faire remplacer vos plaques d’immatriculation
personnalisées ou de radio-amateur, remplissez le formulaire
ci-joint. Nous inclurons vos plaques dans la prochaine
commande de production sur réception de votre demande
accompagnée des droits appropriés.
Dès que vos plaques seront produites, nous vous les ferons
parvenir par la poste, accompagnées des directives pour les
remettre en vigueur.
Cette publication est disponible en gros caractères, sur
enregistrement sonore ou en braille, sur demande.
Février 2012
FPH0072/1166–15–D2
Contient un minimum de 20 % de déchets de post-consommation,
soit du papier usagé collecté dans le cadre de programmes de
recyclage. La présente publication est également recyclable.
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