Diplôme Universitaire Propriété Industrielle et Nouvelles Technologies

Diplôme Universitaire
Propriété Industrielle
et Nouvelles Technologies
● Directeur de la formation
Edith BLARY-CLEMENT, Professeure en droit privé.
● Objet du diplôme
Ce diplôme universitaire propose une formation approfondie des droits de la Propriété industrielle (brevets, dessins et modèles,
marques, noms commerciaux, enseignes...) et de leur application dans le domaine des technologies nouvelles (informatique,
télématique, biotechnologies...). Les enseignements portent sur le droit français et sur le droit européen.
Le diplôme s’adresse d’une part à un public de professionnels (avocats, juristes d’entreprise, etc...) voulant acquérir des bases ou
se perfectionner en matière de propriété industrielle, et d’autre part, aux étudiants désirant parfaire leur formation notamment
pour intégrer un Master 2 Droit de la propriété industrielle. Les personnes désirant suivre les enseignements doivent justifier d’un
niveau de licence. Le diplôme peut être suivi à distance via le campus virtuel de l’université.
● Modalités d’inscription
 Date limite du dépôt de dossier de candidature au secrétariat (bureau A3.05), accompagné des pièces
justificatives : le 11 septembre 2015 dernier délai (cachet de la poste faisant foi).
● Contenu du diplôme
La formation proposée est de 120 heures réparties de la façon suivante :
Brevets et technologies nouvelles, Mme BLARY-CLÉMENT, 50 h - Introduction au droit de la propriété industrielle, 10 h - Droit
des brevets, 15 h - Droit des technologies nouvelles, 25 h - Droit des dessins et modèles, M DEBEIRE, 35 h - Droit des marques
et autres signes distinctifs, M DUPUIS, 35 h.
● Modalités de contrôle des connaissances
Trois groupes d’épreuves sont prévus :
1) u
ne dissertation écrite d’une durée de trois heures sur deux sujets au choix portant sur deux des trois matières de cours. Pour
être déclaré admissible à la deuxième épreuve, le candidat doit avoir obtenu une note supérieure ou égale à 10/20.
2) u
ne épreuve orale dans chacune des trois matières enseignées, sur 20 points chacune. Pour être déclaré admissible au
troisième groupe d’épreuves, le candidat doit avoir obtenu une note moyenne au moins égale à 10/20 pour l’ensemble des
deux premiers groupes.
3) une soutenance orale devant un jury d’un mémoire sur un sujet choisi par le candidat et accepté par l’un des enseignants. Est
admis le candidat ayant une moyenne supérieure ou égale à 10/20 à l’ensemble des épreuves.
● Droits d’inscription
formations.univ-lille2.fr
Pour l’année universitaire 2012-2013, en formation initiale, ils s’élevaient à 510 € ou à 255 € en formation à titre complémentaire.
En formation continue, le coût est fixé à 1070 € à titre individuel, ou à 1175 € si financement entreprise ou autre organisme.
Le coût de l’enseignement à distance est fixé à 400 €.*
● Lieu de formation
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de l’Université Lille 2
1, place Déliot - BP 629 - 59024 Lille cedex - Métro ligne 2 - Station Porte de Douai
Scolarité : Nicolas LEMAY - Bureau : A3.05 - Tél. : +33 (0)3 20 90 77 03 - Courriel : [email protected]
Département Formation Continue : Sandrine BANTEGNIE - Bureau : A3.03 - Tél. : +33 (0)3 20 90 74 06
Courriel : [email protected]
* tarifs susceptibles d’être soumis à modification
Conception : Service Communication - Impression : Service Reprographie - Université Lille 2 - Mai 2015
1ère session : septembre 2016 - 2e session : octobre 2016