Compte-rendu du 24 octobre 2002

CONSEIL D’ADMINISTRATION
Compte-rendu de la réunion du 24 octobre 2002
Présidé par :
M. ANDRE Daniel
Etaient présents :
M. ARTIGUE Francis, M. ANTUS Xavier, M. BILLY Nicolas, Melle BACHOLLE Mélissa, M. BIREBENT
Gérard, Mme BOCQUENTIN Frédérique, Mme CHAPIN Dominique, M. CONAC Jean-Yves, M. CHARKAOUI
Driss, Mme DIEM Flore, M. LE BAIL Bertrand, M. L’HORTY Yannick, M. MALLEM Malik, M. MANCEAU
Guirec, M. MANUEL Rémy, M. MESSINA Richard ,M. NGAE Pierre, , M. PETIT Pascal, Mme PLAUD MarieThérèse, M. POLONIECKI José-Gabriel, M. TENGOUR Habib, Mme VIAL Sandrine
Avaient donné procuration :
Melle AGRICOLE à M. LE BAIL,
M. BRUGUERA à M. CONAC, M. DAUBE à M.MALLEM
M. WAKSMAN à M. ANDRE, M. de LEGGE à M. ANDRE,
M. De BEIR à M. PETIT, Mme CHAPPEY Yvette à M. POLONIECKI
Membres de droit :
M. BAILLEUL André, Secrétaire Général
M. MARIACHER Jean-Paul, Agent Comptable
Ont assisté également :
Mme QUETIN (vice-présidente du CEVU)
M. DEMAREZ (Directeur de l’IUT)
M. KERMEL (Directeur de la Bibliothèque Universitaire)
Mme KRIEF (chef de cabinet)
M. MARTIN (Chargé de mission, secrétariat du conseil d’administration)
Mme COQUERY (Service Financier)
Mme LUCE (secrétariat du Conseil d'Administration)
Excusés
M. BERSON,Président du Conseil Général
Mme BOURGEOIS-SOLLIER, représentante du Recteur
M. HIRSCH ( Directeur de l’UFR SFA)
Mme LE CHEVALLIER,
M. NEGRE (Responsable de la Formation Continue)
M. NOUVELLON,
M. PLATONOFF
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-1-
Le quorum étant atteint, M. ANDRE ouvre la séance à 9 h 55.
L’ordre du jour est le suivant :
Ø
1 - Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil d’Administration
1-1
Réunion du 20 septembre 2002
Ø
2 - Questions financières
2-1 DBM n°5
2-2
Tarifs fournisseurs Prêts Entre Bibliothèque
2-3
Subvention au FSDIE
Ø
3 - Demande d’autorisation pour ester en justice
Ø
4 – Questions Pédagogiques
4-1
Règlements du Contrôle des Connaissances
Ø
5 - Convention constitutive GIP Paris-Pôle Sud
Ø
6 - Questions diverses
6-1 Désignation par les UFR des membres de la Commission de la Formation Continue
6-2 Désignation d’un représentant de l’Université au Conseil d’Administration
6-3 Information Contentieux Génopole
6-4 Bibliothèque de la Poste ( à la demande de M. MANCEAU)
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-2-
M. ANDRE informe le conseil d’un point nouveau en questions diverses : la désignation d’un représentant de
l’Université au Conseil d’Administration de l’IUFM de VERSAILLES. Il n’y a pas de questions relatives à la
recherche. Il demande aux administrateurs si ils ont d’autres points à aborder en questions diverses.
M. MANCEAU souhaite que l’on aborde la question de la bibliothèque de la POSTE.
1 - Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil d’Administration
1-1 Réunion du 20 septembre 2002
M. ANDRE informe les administrateurs qu’ils ont reçu le bilan des effectifs IATOS de l’Université hors IUT
comme il s’y était engagé lors de la réunion du 20 septembre 2002.
M. PETIT tout en saluant la qualité du compte-rendu, souhaite que l’on ajoute à la page 7, « M.PETIT indique
que le bon déroulement des inscriptions impose que cette information soit disponible avant le début des
inscriptions».
M. ANDRE souhaite féliciter M. MARTIN, chargé du secrétariat du Conseil d’Administration.
Aucune observation n’étant soulevée, le Président met aux voix :
Ø
Le compte-rendu modifié du 20 septembre 2002 est adopté à l’unanimité des votants.
2 - Questions financières
2-1
DBM n°5
M MARIACHER note tout d’abord que le fond de roulement ne varie pas. Il explique qu’il s’agit d’équilibrer
des dépenses par des recettes nouvelles.
M. ANDRE déplore le retard dans l’arrivée des subventions.
Aucune observation n’étant soulevée, le Président met aux voix :
Ø
2-2
La DBM n°5 d’un montant de 375 800 € est adoptée à l’unanimité des votants.
Tarifs fournisseurs Prêts Entre Bibliothèque (P-E-B)
M. KERMEL remarque qu’il s’agit de rationaliser les tarifs afin d’avoir une vision claire sur les prix. La valeur
prise en compte est une moyenne.
M. MANCEAU s’interroge si la totalité du coût des prestations a été pris en compte.
M. KERMEL rappelle qu’il ne s’agit pas d’un service commercial. Concernant le coût, il observe deux types de
logique tarifaire : les établissements « chers » où la totalité du coût est pris en compte et les établissements qui ne
facturent pas l’ensemble des services considérant que certains sont inhérents au service public. La bibliothèque
d’Evry se situe dans la moyenne et il remarque qu’un établissement qui ne serait pas cher serait submergé.
M. MARIACHER demande pour sa part si les prestations externes qui font partie du secteur concurrentiel, sont
soumises à la TVA.
M. KERMEL répond par l’affirmative.
Le Président met aux voix :
Ø Les tarifs fournisseurs de prêts entre bibliothèque sont adoptés à l’unanimité des
votants.
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-3-
2-3
Subvention au FSDIE
Mme QUETIN explique que l’année dernière, les étudiants de l’UNEF avaient reçu une subvention au titre de la
semaine de la santé sur un compte national clôturée. Par conséquent, ils n’ont jamais véritablement reçu la
subvention. Il s’agit de verser une avance sur la prochaine « semaine de la santé ».
M. ANDRE précise bien qu’en aucun cas il ne s’agit d‘ « éponger » les dettes.
M. LE BAIL explique pour sa part que suite au congrès de réunification, une refonte des structures a eu lieu qui
a occasionné ce problème. Il souligne que la « semaine de la santé » est devenue une manifestation de grande
envergure.
M. MANCEAU répond tout d’abord qu’il n’a jamais été question de réunification. Ensuite, il aimerait des
explications concernant les projets que son organisation monte. Enfin, il s’interroge sur la demande de l’UNEF
et il souhaite que les crédits ne soient pas perdus pour l’Université.
M. MARIACHER rappelle que les subventions doivent faire l’objet d’un compte-rendu financier.
Mme QUETIN répond d’une part que les projets de l’UNEF-RS seront pris en compte suite aux précisions
obtenues. D’autre part, elle admet, en réponse à monsieur l’Agent Comptable, la nécessité d’établir des comptesrendus financiers.
Le Président met aux voix :
Ø
La subvention du FSDIE d’un montant de 4573,47 € au titre du projet de la
« semaine de la santé 2002 » est adoptée à l’unanimité des votants.
3 – Demande d’autorisation pour ester en justice
M. ANDRE explique qu’il s’agit de préserver les intérêts de l’Université et de faire jouer la prescription
décennale suite aux malfaçons constatées dans le bâtiment des sciences en faisant appel à un avocat spécialisé. Il
s’agit de se tourner contre les entreprises ayant réalisé les constructions suite au marché passé entre elles et la
Région Ile-de-France(maître d’ouvrage). Par ailleurs, il remarque qu’il convient de rectifier le document en
supprimant la mention relative à cette collectivité territoriale et ajouter « sur le contentieux relatif au bâtiment
des sciences ». Il conclut que la procédure engagée sera longue.
Le Président met aux voix :
Ø
Le Conseil d’Administration autorise à l’unanimité le président à ester en justice au
nom de l’établissement pour le contentieux relatif au bâtiment des sciences
4– Questions Pédagogiques
4-1 Règlements du contrôle des connaissances
Mme QUETIN rappelle le travail fait en collaboration avec la commission des moyens sur la gestion financière
des filières. Les RCC sont conformes avec les résolutions de la commission des moyens. Seulement 35% des
RCC seront approuvés cette fois -ci. Elle remarque qu’une filière comme le DEUG Sociologie ( totalisant 732
heures) a dû supprimer certaines matières pour s’adapter aux contraintes budgétaires tout en respectant le volume
horaire du programme national.
M. TENGOUR remarque d’une part que la commission des moyens a mis le « couteau sous la gorge » à la filière
en question. Il observe d’autre part que le diplôme a une très bonne réputation en région parisienne. Il s’interroge
s’il est possible de supprimer des matières dans un diplôme déjà habilité.
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-4-
M. LE BAIL déplorant cette situation, souhaiterait que l’on souligne plus les objectifs pédagogiques. En effet,
selon lui, le message qui a été compris par les UFR est plus financier que pédagogique. Or, le décret de 1997
donne une autonomie pédagogique importante.
Melle BACHOLLE souligne que les matières supprimées sont fondamentales pour la poursuite d’un cursus en
sociologie comme la méthodologie ou les techniques d’investigation sociologique.
M. LHORTY observe pour l’ensemble des RCC, des maquettes inchangées ou des augmentations de volume
horaire. Il y a une contradiction entre le discours officiel et la réalité.
Mme QUETIN répond que le travail du CEVU se fait en cohérence avec la commission des moyens et aucun cas
elle n’en est la conséquence.
M. BILLY répond concernant le DEUG de sociologie que celui-ci respecte les contraintes budgétaires qui lui
sont imposées. Les responsables du Département ont choisi de déplacer des cours de 1ère année en 2 ème année et
ce choix leur appartient. Il rappelle aussi la possibilité d’adapter les filières et ce en vertu de l’autonomie du C.A.
A M. LHORTY , il indique que les aspects financiers ne diligentent pas totalement la pédagogie. Il est possible
de faire des économies internes avec des maquettes stables.
M. ANDRE souligne comme M. BILLY que la pédagogie n’est pas pilotée par le financier. Il exprime la
nécessité de dépenser mieux. Il regrette que tous les RCC ne soient pas tous approuvés : en effet, ils devraient
être normalement approuvés un mois après la rentrée. Les autres R.C.C. seront examinés ultérieurement lors
d’un prochain C.A.
Le Président met aux voix :
Ø
Les règlements du contrôle des connaissances sont adoptées à l’unanimité des votants
moins deux voix contre et une abstention (voir en annexe).
5– Convention constitutive GIP PARIS-POLE SUD
M. ANDRE explique l’intérêt pour l’Université d’intégrer une structure où sont regroupés les établissements de
l’enseignement supérieur du sud-ouest francilien. Les actions de ce GIP se déploieront dans les domaines
suivants :
Les Relations Internationales par une aide à la mobilité et le développement du
FLE.
Une réflexion sur l’enseignement à distance
La culture scientifique
Les réseaux documentaires
L’existence d’un tel Pôle permettra l’harmonisation des actions entre Universités et une meilleure lisibilité de
l’offre de formation. L’Université PARIS X n’a pas donné son accord pour l’instant. SUPELEC a émis un
accord de principe mais avec une entrée différée dans un an. Des négociations sont en cours avec l’Ecole
Polytechnique. L’UEVE est la dernière à se prononcer sur son adhésion au POLE. Il souligne l’existence de GIP
qui fonctionnent très bien comme en RHONE-ALPES, BORDEAUX ou PROVENCE-ALPES COTE D’AZUR.
M. LE BAIL observe que le Conseil d’Administration s’est prononcé de multiples fois sur la question.
M. BILLY répond qu’il s’agissait alors d’une association et non d’un GIP.
M. MESSINA se félicite tout d’abord que l’Université intègre cette structure dont il note toutefois la complexité.
Il insiste sur les avantages que procure le GIP en mettant en œuvre une véritable mutualisation des moyens et en
décloisonnant les établissements. Ce GIP permettra d’offrir aux étudiants les mêmes conditions de vie sur notre
territoire. Il insiste sur le fait que cette structure à dimension variable permet une mise en cohérence des
politiques publiques.
M. BIREBENT rappelle à M. MESSINA que la mutualisation des moyens signifie fréquemment restrictions
budgétaires. Il s’interroge d’une part sur l’autonomie de l’établissement dans le cas où le GIP prendrait une
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position contraire à celui-ci. D’autre part, il regrette que les GIP n’ait aucun représentant des personnels IATOS
alors que le CNRS a des représentants des personnels dans ces instances. Pour cette raison, il s’abstiendra .
M. ANDRE rappelle tout d’abord que le GIP n’est pas un établissement public comme le CNRS. Sur chaque
action , l’Université est libre de répondre. Il rappelle la nécessité d’être en synergie avec ses voisins. Il constate
qu’avant de préjuger du bilan du GIP, il convient d’intégrer la structure.
M. BILLY rappelle que l’Université reste maître de ses personnels et de ses moyens. Mais il y a nécessité pour
des universités voisines de 30 KM de mutualiser leurs moyens tout en restant fidèle à leurs propres objectifs.
L’université ne doit pas se replier sur elle-même et doit au contraire avoir un rôle moteur dans la mise en place
d’outils inter universitaires.
Le Président met aux voix :
Ø
La convention constitutive du GIP PARIS -POLE SUD est adoptée à l’unanimité des
votants moins 2 abstentions.
6– Questions diverses
6-1 Désignation par les UFR des membres de la Commission de la Formation Continue(information)
M. ANDRE explique que chaque UFR doit désigner deux représentants à cette commission . Il rectifie le
document distribué en notant que Yannick LHORTY a été désigné par l’UFR SEJ comme représentant. Il
observe toutefois qu’il manque toujours un représentant pour cette composante.
M. LHORTY répond que M. François COLLY sera le deuxième représentant de l’UFR. Il remarque toutefois
que les étudiants issus de la Formation Continue sont peu nombreux dans sa composante.
6-2
Désignation d’un représentant de l’Université au Conseil d’Administration de l’IUFM de Versailles
M. ANDRE explique que l’Université est représenté d’une part par son président et un enseignant chargé des
préparations du CAPES et CAPET. M. Pierre GARNIER jusqu’alors représentant a souhaité mettre un terme à
ses fonctions. Il propose la candidature de M. Pascal MONCEAU, maître de conférence en Physique.
M. LE BAIL propose que l’on relie mieux la fonction recherche et la fonction pédagogique de l’enseignant dans
le cadre du plan quadriennal à l’instar des Centres d’Initiation à l’Enseignement Supérieur mis en place dans
d’autres universités.
M. ANDRE rappelle que la formation des futurs enseignants-chercheurs est assurée par les CIES (Centre
d’Initiation à l’Enseignement Supérieur), organismes totalement indépendants des IUFM et mis en place au
niveau académique pour gérer les moniteurs. Il n’est pas exclu que les IUFM prennent en charge cette activité
dans l’avenir.
Le Président met aux voix :
Ø
6-3
Le Conseil d’Administration désigne à l’unanimité des votants Pascal MONCEAU
représentant de l’Université au Conseil d’Administration
Information contentieux GENOPOLE
M. ANDRE explique que quelques laboratoires de l’Université occupent la Tour EVRY II dont les baux ont été
négociés par l’association GENOPOLE devenue depuis Mars 2002 un GIP. L’association a attaqué l’Université
devant le tribunal administratif pour loyers impayés. Cet imbroglio est d’autant plus complexe que la somme
s’élève à plus de 690 mille € et que la situation des équipes installées dans EVRY II est précaire. Il déplore
l’attitude de la tutelle qui n’a pas accordé de subventions pour ces loyers.
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Il informe les administrateurs que ce sujet a été abordé lors de son entrevue du 7 octobre avec M. MONTEIL,
nouveau directeur de l’enseignement supérieur. Il note par ailleurs que ces équipes devraient déménager
officiellement à l’Institut de Biologie en 2006.
Concernant l’envoi d’un corps de contrôle, l’Inspection Générale de l’Education Nationale et de la Recherche
(IGENR), la lettre de mission a été envoyée par la Direction de l’Enseignement Supérieur.
6-4 Bibliothèque de la POSTE
M. MANCEAU déplore le rapatriement des collections de la POSTE à la bibliothèque alors que les étudiants du
bâtiment de la POSTE ne peuvent pas accéder à la bibliothèque universitaire faute de temps et de moyens de
transport.
M. ANDRE rappelle que la politique de l’établissement était de centraliser les moyens de documentation à la
Bibliothèque Universitaire tout en maintenant des sites décentralisés au Pelvoux et à la POSTE. Malgré les
concertations et les solutions envisagées, il constate que le problème n’est pas réglé. Le Conseil de la
Documentation qui aura lieu le 5 novembre prochain devra discuter de ce problème.
M. MANUEL demande si la ville ne devrait pas nous aider en facilitant le transport ou le plan de transport
puisque la volonté de la municipalité était d’installer une université dispersée dans la ville.
M. ANDRE regrette que les emplois du temps ne dégagent pas des plages horaires qui permettraient aux
étudiants d’accéder à la B. U. Les engagements n’ont pas été tenus.
Melle BACHOLLE ne pense pas que la solution des transports soit réaliste. Elle explique que les étudiants de
2ème et 3ème cycle ont de 7 à 8 heures de cours par jour. Elle pense que la solution se trouve dans un rapatriement
des étudiants de la POSTE aux bâtiment centraux. Elle précise que c’était la revendication initiale des étudiants.
M. TENGOUR ne remet pas en cause le service de documentation central. Il était souhaitable que les étudiants
puissent bénéficier d’un service de documentation. Il comprend tout à fait que les dérapages passionnels aient pu
bloquer la situation.
M. KERMEL constate que nombre d’Université ayant des sites dispersés, ont un service central de
documentation. De plus, il regrette d’avoir mis à disposition des collections dans ce site pour être au plus près
des étudiants. Il souhaite le rapatriement des collections. Il souhaite que la question soit discutée en Conseil de la
Documentation. Il remarque que selon le bilan de fréquentation, un certain nombre d’étudiants de la POSTE vont
à la Bibliothèque Centrale. Il suggère la nécessité de mettre en place des salles de travail . Enfin, il déplore la
baisse des effectifs du personnel de la B.U. (de 43 agents en juin 2002 à 36 agents en septembre 2002) alors que
les horaires d’ouverture ont augmenté de 5 heures.
M. ANDRE remercie M. KERMEL de son intervention et appelle tout le monde à la sagesse.
Aucune autre question diverse n’étant soulevée, le Président lève la séance à 12 heures 45.
PRESIDENT DE L’UNIVERSITE
Daniel ANDRE
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ANNEXES
ANNEXE 1 : Règlements du Contrôle des Connaissances
Diplôme
Deug
FI/FC
FA
FI
Intitulé
Remarques
UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET JURIDIQUES
Inchangé.
Droit
IUP
FI
Management et gestion des entreprises, Spe : Juriste
d'entreprise
Fiscalité locale, Droit public de l'entreprise, Droit
de l'environnement prévus non mis en p lace, la s
2001-02 avec + 30h (+15h30 CM / +16h TD) Soit
: 1591h pour 1600h minimum / Formation complém
350h min, légèrement en-dessous de l'habilitatio
IUP
FI-FC
Métiers des arts et de la culture, Spe : Droit et Administration
des structures artistiques et culturelles
Nouvelle matière Comptabilité publique en IUP2
TD.
Accentuation de l'histoire dans les modules Art e
UFR SCIENCES FONDAMENTALES ET APPLIQUEES
Deug
FI
Licence FI-FC
Sciences et technologies - Mention : Sciences de la Vie
Biologie - Mention Biologie Cellulaire & Physiologie
Communication disparaît, remplacée par Histoir
Deug1 et Epistémologie en Deug2. L'UE8D d'op
disparaît.
Introduction de la conservation des notes de ma
égales à 12 d'une année à l'autre.
Maîtrise FI-FC
Nouvelle matière Anglais 18hTD.
IUP
Conditions de défaillance renforcées : plus de 2 ab
en CM et TD (4 absences en TD en 2001-2002).
Biologie cellulaire et physiologie
FI-FA- Bio-technologie et bio-industrie, Spe : Génie Biologique et
FC
Informatique
Licence FI-FC
Chimie
Sans modification.
Maîtrise FI-FC
Chimie
Sans modification.
IUP
FI-FAGénie des matériaux
FC
Deug
FI
Sans modification.
Sciences et technologies - Mention : Sciences de la Matière
Sans modification.
Physique
une note d'UE au moins égale 06/20 est désorm
compensation entre UE.
Maîtrise FI
Physique
Suppression d'une matière optionnelle, 2 autres m
deviennent obligatoires, la durée du stage passe
une note d'UE au moins égale 06/20 est désorm
compensation entre UE.
Licence FI
Mathématiques
Sans modification.
Maîtrise FI
Mathématiques
Intégration des matières du 2eme semestre de la
mathématiques et suppression de Géométrie diffé
19h.
Deug
FI
Maîtrise FI
Sciences et technologies - Mention MIASS
Informatique
Diminution de 17h TD en Communication.
Sans modification.
IUP
FI-FA
Méthodes informatiques appliquées à la gestion
Nouvelle UE Sciences humaines en IUP2 compr
humaines 12hCM et Droit 18hCM. Une nouvelle
Aide à la décision 27hCM/27hTD, au total + 64h.
Deug
FI
Staps
Licence FI
Maîtrise FI
Staps
Staps
Licence FI
Nouvelle matière Contexte historique de l'enseig
Sans modification.
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UFR SCIENCES SOCIALES ET DE GESTION
Deug
FI
Sciences humaines et sociales - Mention : Sociologie
Durée réglementaire 800h, passée de 898,5 h (h
732 h. En 1ère Année suppression de : Techn d'i
sociologiques (18h TD), Histoire (39h CM), Init a
de documentation (18h TD), méthodologie (18h
diverses sur les 2 années. l'UE6 ne représente p
2ème semestre au lieu de 20 à 25%.
Maîtrise
DESS
DESS
DESS
Desup
FI
FI-FC
FC
Sociologie
Développement social urbain
Image et société
Sciences de la production et des organisations
Citoyennneté, Droits de l'Homme et action humanitaire
Sans modification.
Sans modification.
Sans modification.
Sans modification.
Sans modification.
Deug
FI
Sciences humaines et sociales - Mention : Histoire
Ajout de 18hCM facultatifs pré-professionnalisati
l'enseignement.
Histoire
Sans modification.
FI-FC
FI-FC
Licence FI
IUP
FI-FACommerce et vente Spe : Distribution des biens et services
FC
IUP
FI-FCManagement et gestion des entreprises Spe : PME-PMI
FA
Modifs de matières : fusion de Organisation et M
compensée par une nouvelle matière Logistique
multimedia (+10h CM/-24h TD), 1511h pour 1600
(+ 40h CM / -114h TD par rapport à 2001-2002).
Recompositions CM-TD sur matières existantes,
-67hTD. Nouvelle matière Internet 7hCM/14hTD,
pour 1600h réglementaires.
Département des langues
Deug
FI
Licence FI
Lettres et langues Mention Langues Etrangères Appliquées Spe Volume horaire = 994,5 h (réduit de 48 h sans déd
: Allemand, Anglais, Espagnol
- vol régl = 900 h)
LEA - Mention traduction spécialisée
Volume horaire = 474 h (réduit de 66 h - vol régl =
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CA-24 oct2002
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