Contrat type d`échange

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CONTRAT D’ECHANGE DE LOGEMENT A TITRE GRATUIT
Entre les soussignés :
Nom :
Prénoms :
Epoux(se) de :
Date de naissance :
Lieu de naissance :
Adresse :
Téléphone portable :
Email :
Ci-après dénommé PREMIER OCCUPANT, d’une part
Et
Nom :
Prénoms :
Epoux(se) de :
Date de naissance :
Lieu de naissance :
Adresse :
Téléphone portable :
Email :
Ci-après dénommé DEUXIEME OCCUPANT, d’autre part
Il est convenu ce qui suit :
Les parties par les présentes s’engagent à échanger leur logement respectif et
ce à titre gratuit et à but non lucratif pour une période déterminée conjointement aux
charges, conditions et garanties ci-après détaillées.
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I - Concernant le bien du PREMIER CONTRACTANT :
- Adresse du bien qu’il propose à l’échange :
- Date d’arrivée du DEUXIEME OCCUPANT dans le logement du PREMIER
CONTRACTANT :
- Date de départ du DEUXIEME OCCUPANT dans le logement du PREMIER
CONTRACTANT :
- Nombre de personnes maximum pouvant séjourner dans son logement :
- Animaux :
- Modalités de remise des clefs :
. au début du séjour :
. à la fin du séjour :
- Personnes à contacter en cas d’urgence :
. Nom :
. Téléphone :
. Adresse :
. Nom :
. Téléphone :
. Adresse :
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- Utilisation des commodités savoir :
. Téléphone :
. Internet / WI-FI :
. Appareils électriques :
. Linge de maison :
. Vélos :
. Voiture/Scooter (voir ci-dessous):
. Autre :
- Détails du véhicule qui va être échangé :
. Marque :
. Modèle :
. Année :
. Plaque d’immatriculation :
. Nombre maximum de kilomètres autorisés à effectuer avec cette voiture :
. Nombre de kilomètres au compteur au moment de l’échange (approximatif) :
. Personnes autorisées à conduire ce véhicule :
. Compagnie d’assurance :
. Adresse et numéro de téléphone à contacter en cas de problème :
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- Entretiens spécifiques (à prévoir dans la liste à annexer):
. Animaux (prénom, nourriture …) :
. Piscine :
. Jardin (arrosage des plantes, gazons) :
. Relève du courrier et dépose dans un endroit précis :
. Ordures ménagères / Tri sélectif / Date de passage :
(Prévoir une liste si nécessaire avec des instructions détaillées concernant le
fonctionnement et l’utilisation des appareils ménagers, hifi, WI-FI, chaudière,
climatisation, cheminée, piscine ou autre susceptibles d’être utilisés).
II - Concernant le bien du DEUXIEME CONTRACTANT :
- Adresse du bien qu’il propose à l’échange :
- Date d’arrivée du PREMIER OCCUPANT dans le logement du DEUXIEME
CONTRACTANT :
- Date de départ du PREMIER OCCUPANT dans le logement du DEUXIEME
CONTRACTANT :
- Nombre de personnes maximum pouvant séjourner dans son logement :
- Animaux :
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- Modalités de remise des clefs :
. au début du séjour :
. à la fin du séjour :
- Personnes à contacter en cas d’urgence :
. Nom :
. Téléphone :
. Adresse :
. Nom :
. Téléphone :
. Adresse :
- Utilisation des commodités savoir :
. Téléphone :
. Internet / WI-FI :
. Appareils électriques :
. Linge de maison :
. Vélos :
. Voiture/Scooter (voir ci-dessous):
. Autre :
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- Détails du véhicule qui va être échangé :
. Marque :
. Modèle :
. Année :
. Plaque d’immatriculation :
. Nombre maximum de kilomètres autorisés à effectuer avec cette voiture :
. Nombre de kilomètres au compteur au moment de l’échange (approximatif) :
. Personnes autorisées à conduire ce véhicule :
. Compagnie d’assurance :
. Adresse et numéro de téléphone à contacter en cas de problème :
- Entretiens spécifiques (à prévoir dans la liste à annexer):
. Animaux (prénom, nourriture …) :
. Piscine :
. Jardin (arrosage des plantes, gazons) :
. Relève du courrier et dépose dans un endroit précis :
. Ordures ménagères / Tri sélectif / Date de passage :
(Prévoir une liste si nécessaire avec des instructions détaillées concernant le
fonctionnement et l’utilisation des appareils ménagers, hifi, WI-FI, chaudière,
climatisation, cheminée, piscine ou autre susceptibles d’être utilisés.)
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CONDITIONS
Les parties s’engagent à échanger leur logement, sans aucune compensation
monétaire ni aucun autre facteur financier, cet échange est basé sur la confiance
mutuelle, chaque propriétaire prendra soin de l’habitataion de l’autre comme s’il
s’agissait de sa propre habitation.
Les parties conviennent entre elles d’échanger les biens immobiliers ci-dessus
désignés aux dates ainsi précisées et s’engagent respectivement l’une envers l’autre à
:
- Etre en mesure, avoir la capacité juridique et légale pour pouvoir échanger les biens
immobiliers objet des présentes ;
- Prendre soin du logement échangé en bon père de famille (comme il prendrait soin
de son propre bien immobilier) ;
- Laisser un fonds de roulement des produits ménagers de base et les remplacer
après utilisation,
- S’occuper des animaux et du jardin en bon père de famille
- Déclarer et régler toute casse dont le recours à l’assurance multirisque habitation
n’est pas justifié,
- Déclarer et régler les appels téléphoniques autres que locaux,
- Prendre en charge le ménage et les frais de ménage dans la maison ou l’appartement
pendant toute la durée de l’échange et le laisser dans les mêmes conditions de
propreté qu’au jour de sa réception,
- Laisser le linge de maison utilisé (draps, serviette, torchons etc..) propre ainsi qu’il a
été laissé au jour de la réception ;
- Laisser de la place dans les dressings, placards et tiroirs pour permettre ranger les
affaires personnelles,
- En cas de problème, les parties s’engagent à se prévenir immédiatement, sans
attendre afin de résoudre le problème au plus vite et pour respecter leurs droits et
obligations.
- En cas d’incapacité à prévenir le cocontractant, les parties s’engagent à prévenir les
services d’urgence appropriés, qui ont été choisis et expliqués par l’autre partie.
En annexe du présent contrat, les parties reconnaissent avoir remis ou
reçu une liste des instructions (Barré si non remise).
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NOM Prénom du PREMIER CONTRACTANT
Nom Prénom du DEUXIEME CONTRACANT
Fait à :
Fait à :
Le :
Le :
Signature(s) pécédée(s) de a mention
manuscrite «Lu et approuvé »
Signature(s) pécédée(s) de a mention
manuscrite «Lu et approuvé »
En
originaux dont un remis à chacune des parties qui le reconnaît.