CONDITIONS D`USAGE TELEPHONIE MOBILE 1

CONDITIONS D’USAGE TELEPHONIE MOBILE
V1 – janvier 2012
1. Présentation générale
Le Groupe Figaro a négocié une offre avec l’opérateur ORANGE visant à proposer une flotte professionnelle
de téléphones mobiles sous un contrat groupe et vous attribue une ligne téléphonique et un Smartphone
assorti d’un crédit d’heures, d’un accès à internet et à vos mails (ci après le « Forfait »).
Votre Smartphone est un terminal numérique incluant la téléphonie mobile, internet, la messagerie, les
applications et toutes les fonctionnalités d’un assistant numérique. Il est doté, en général, d’une fonction
modem permettant la transmission des articles.
C’est donc pour un usage professionnel vous permettant d’être joignable facilement, avec une possibilité
d’extension à un usage personnel, que cet appareil vous est remis.
Au delà ou en dehors du Forfait qui vous est attribué, les dépenses vous sont facturées et prélevées
directement par ORANGE sur votre compte bancaire personnel.
Cette offre remplace et substitue, le cas échéant, la participation du Groupe Figaro aux frais de téléphonie
personnel (notes de frais).
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Mise en œuvre
Durant la mise en œuvre du Projet, le support administratif et technique d’ORANGE sera présent sur site
afin de limiter au maximum la gêne occasionnée par le déploiement.
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Ligne Orange professionnelle
Une nouvelle ligne ORANGE vous est attribuée, sauf si vous êtes déjà bénéficiaire d’une ligne ‘Figaro’.
La carte SIM de votre Smartphone ne doit pas être utilisée avec un autre terminal que celui fourni par le
Groupe Figaro (sauf autorisation écrite préalable de la Direction des Services Informatiques (DSI), justifié
par un cas particulier professionnel).
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Conditions d’utilisation
a. Renouvellement du terminal de téléphonie mobile
Le renouvellement du Terminal qui vous est attribué, est prévu après vingt quatre (24) mois d’utilisation
minimum.
b. Perte, Casse, Vol
Le Smartphone est fourni avec une coque de protection.
En cas de perte, détérioration ou vol (sauf vol par agression ou effraction avec dépôt de plainte) de votre
Smartphone, dans les vingt quatre (24) mois à compter de sa remise, il vous sera demandé une contribution
forfaitaire de 150 € (cent cinquante euros) pour son remplacement. En cas de deuxième sinistre de ce type,
vous serez redevable du prix du nouveau matériel neuf.
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c. Rachat (Départ de la société)
En cas de départ du Groupe FIGARO, le matériel sera restitué à la DSI ou pourra vous être cédé, si vous le
souhaitez, en tenant compte d’un amortissement sur dix huit (18) mois. Après 18 mois d’utilisation, vous
pourrez le conserver à titre gracieux.
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Option seuil – détail « pro-perso »
A titre d’usage professionnel, vous bénéficiez d’un Forfait de communications nationales, dont les conditions
varient en fonction de la catégorie d’utilisateurs à laquelle vous appartenez, auquel vient s’ajouter un forfait
data comprenant les connexions internet, l’accès aux mails et un minimum de 100 SMS et 100 MMS.
Au delà d’1 Go de données consommées pour un mois, le débit pourra être limité par ORANGE (Fair usage).
Le Groupe Figaro est titulaire de la ligne et prend en charge l’abonnement et la totalité du paiement du
Forfait.
Tous les appels et/ou connexions au delà ou hors forfait vous seront imputés directement par le système de
facturation « OPTION SEUIL» avec tiers payeur qui a été mis en place auprès d’ORANGE. Vous vous
engagez donc à acquitter les factures Orange émises à votre nom et à alimenter le compte bancaire désigné
pour le prélèvement. Vous bénéficiez au titre de cette formule, des mêmes tarifs que le Groupe FIGARO.
Si le dépassement ou le hors forfait concerne des communications internationales (voix, SMS, MMS, data)
professionnelles, vous pourrez, sur justificatifs et en accord avec votre chef de service, vous faire rembourser
sur notes de frais.
La grille tarifaire figure en annexe 1 ainsi que le formulaire Orange à remettre, accompagné des justificatifs
requis, à l’équipe support Orange lors de votre rendez-vous.
Le détail de l’option seuil qui vous est attribuée figure sur le Bon de Réception de votre terminal.
IMPORTANT
A l’étranger, les connexions sont surfacturées (Roaming).
Compte tenu des dépassements très importants que peuvent générer l’utilisation d’internet, des
applications, des MMS, des courriers électroniques et autres services de données, nous vous livrons cet
appareil en mode désactivé pour le service « Données à l’étranger ».
Lorsque vous êtes en déplacement, vous devez activer vous-même le service avant et après chaque
utilisation à l’étranger en allant dans le menu « réglages, général, réseau, données à l’étranger sur 1
(pour activer) » et « 0 (pour désactiver) ».
Nous vous conseillons, en tout état de cause, de privilégier les connexions Wi-Fi disponibles (en
particulier dans les hôtels).
6 Sécurité, protection des données
Pour des raisons de sécurité, le Smartphone sera configuré avec un mot de passe de connexion (en plus du
code pin). Vous pourrez modifier ces codes à votre gré. Pour votre information, aucune trace de ces codes
n'est conservée par ailleurs par qui que ce soit.
En cas de perte de ce mot de passe, votre Smartphone devra être entièrement réinstallé ; ce qui implique la
perte des données présentes sur le Smartphone, si vous n’avez pas effectué de sauvegarde.
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Sauvegardes – restaurations
Nous installerons sur votre ordinateur un logiciel vous permettant d’effectuer vous-même les sauvegardes de
vos données personnelles accessibles sur votre Smartphone : photos, musique, sms, mms.
Ces sauvegardes sont effectuées sous votre responsabilité et seront nécessaires en cas de réinstallation du
Smartphone ou de son remplacement. Nous vous invitons donc à effectuer ces sauvegardes régulièrement.
Ce logiciel permet également d’effectuer les mises à jour du logiciel de votre Smartphone.
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Messagerie et carnet d’adresse
Votre messagerie électronique professionnelle (mail et carnet d’adresse) sera installée sur votre nouveau
Smartphone par une personne dédiée (ORANGE), au cours du RDV de remise du Smartphone.
A votre demande, votre messagerie personnelle pourra être également installée sur votre Smartphone lors du
déploiement, à condition de vous munir de vos login et mot de passe de connexion.
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Support et maintenance
A compter de la mise en service de votre ligne, le support et la maintenance de votre terminal seront
exclusivement assurés par la société CELLHIRE. Vous devrez les contacter, en lieu et place de la DSI pour
tout problème. Vous trouverez en annexe une procédure spécifique pour vous permettre d’utiliser ce service.
10 Achats Boutique en ligne
ANDROID MARKET (OU ITUNES) vous permet de télécharger des applications gratuites ou payantes
avec votre carte bancaire personnelle.
Vous devez créer un compte Gmail (ou Itunes) personnel sur internet afin de pouvoir vous y connecter.
L’utilisation du compte Gmail (ou Itunes) restant strictement personnel, le support Cellhire comme le Figaro
n’auront pas de trace de votre mot de passe ni de vos téléchargements.
En tout état de cause et plus généralement, nous vous remercions de bien vouloir respecter les interdictions et
recommandations mentionnées en annexe 3 ci-jointe.
Nous vous souhaitons un bon usage de cet outil.
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ANNEXE 1 :
DETAIL DE L’OFFRE OPERATEUR ORANGE
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DETAIL DE L'OFFRE OPERATEUR
Offre
Conditions D'application
Grille de communications
Palier Volume des minutes
70 000 minutes mensuel et plus
Grille de communications
Business Talk Mobiles (coût des
communications interne)
Sms National
MMS
Une remise de 52% sur l'offre
SMS national
• service accessible à partir de
mobiles disposant de la
fonctionnalité MMS,
• service dépendant du réseau,
des caractéristiques des
terminaux utilisés et des formats
de contenus supportés,
• le nombre de destinataires
maximum par envoi est limité à 5
(numéros de téléphone et/ou
adresses e-mail),
• le poids maximum par MMS est
de 300 Ko,
Les options Sms
Les sms sont à destination des
opérateurs mobiles
France Métropolitaine depuis la
France métropolitaine
TVA
La TVA en vigueur est de 19,60%
Prix remisé/mois/ligne en € TTC
Orange et fixe= 0,0598
Sfr=0,0598
Bouygues= 0,0598
0,048 /min
0,072 /SMS
votre tarif du MMS national 0,399 /mms
30sms= 1,79; 90sms= 5.17 ; 120sms= 6.82
180sms= 10.05 ; 240sms= 12.92
L'usagé s'engage dans le cadre de l'utilisation des forfaits Nationaux à adopter un
comportement raisonnable et s'interdit en conséquence les usages, tels que notamment:
Utilisation Forfait Nationnaux.
Communication Gratuites:
- L'utilisation des communications illimitées à des fins commerciales (revente des
communications illimitées).
-L'association des cartes SIM à toute solution de réacheminement de trafic ou de
communications entre machines.
-Sauf conditions spécifiques, l'utilisation des communications aux fins de voix sur IP,
streaming vidéo et peer to peer.
-L' utilisation ininterrompue du forfait par le biais notamment d'une composition
automatique et en continue de numéros sur la ligne.
-L' utilisation pour un usage de télésurveillance.
. Appels vers la messagerie
vocale 888
.Appels vers la messagerie visio
898
.Appels vers les numéros
d'urgence:
-15 SAMU ,17 Police, 18
Pompiers ,112 Numéro
d'urgence, 119 Enfance
maltraitée
5
0,00
communications vocales de et
vers la France métropolitaine
vers fixes et mobiles (tous
opérateurs)
•
communications WAP en
France métropolitaine
•
communications internes
(vers mobiles ou fixes déclarés
Business Talk mobiles)
•
numéros Verts (numéros
commençant par 0800 et 0805)
et carte FT (30 10)
•
accès à Global Intranet
(commençant par 086),
•
communications vers les
numéros des abonnés voix sur
ADSL commençant par 0870 et
0871
•
la partie renvoyée de
l'appel en cas de renvoi d’appel
depuis la France métropolitaine
vers un numéro fixe ou mobile en
France métropolitaine.
Communications comprises dans
le calcul de la formule temps réel
. Les appels aux numéros courts
suivants: 706 - service clients,
756 - le suivi conso; 732 - pour
savoir si un numéro de mobile est
un numéro Orange; 840 - le mail
Orange ( sous réserve
d'inscription), 733 - appel aux
services SMS/MMS infos
communications avec supplément
lié à l'accès au service
1) les communications visio vers
fixe et mobiles:
2) les appels aux numéros courts
suivant:
767- le service dicto SMS:
711- le kiosque infos et services:
789- personnalisation du mobile
et divertissement:
3) les renseignements directs
118 712:
4) les renseignements directs
internationaux 3212
le coût du service est facturé
hors forfait.
communications non comprises
dans le calcul de la formule
temps réel
facturation à la seconde dès la
première seconde
•
communications
internationales : appels depuis la
France métropolitaine vers les
DOM et l’étranger
•
services vocaux : banque
et bourse 811, l'info sportive
3282 et les numéros de type
BANG (2267), METE (6383),
CITY (2489), BOUR (2687),
JEUX (5389) :
6
0,00
1) 0,179/min
2) 767= 0,25/ appel: 711 = 0,337/ min 789 =
0,337 / min
3) 118712 = 1,34TTC/appel
4) 3212 = 3,00/appel
0,17/min + 0,34/min
Première minute indivisible
puis facturation à la seconde :
Facturation à l'acte.
Facturation au volume
(si pas d'option data souscrite)
MMS international et roaming
numéros spéciaux :
•
n° commençant par 08
(sauf Numéro Vert et Accès à
Global Intranet)
•
numéros à 4 chiffres
commençant par 3
•
service de Radio
Messagerie
•
émission et réception
d’appels depuis les DOM et
l’étranger, y compris la
consultation de la messagerie
vocale
numéros spéciaux : 0,17 €/min + coût du service
Les achats multimédias réalisés
sur le wap et les services vocaux
sont facturés selon le prix publié
par l'éditeur de service.
. Le suivi Conso #123# = 0,084/appel.
les connexions data
3G/gprs/edge en France
métropolitaine sont facturées
3.59€/Mo (par pas de 1 kilo-octet indivisible).
• service accessible à partir de
mobiles disposant de la
fonctionnalité MMS,
• service dépendant du réseau,
des caractéristiques des
terminaux utilisés et des formats
de contenus supportés,
• le nombre de destinataires
maximum par envoi est limité à 5
(numéros de téléphone et/ou
adresses e-mail),
• le poids maximum par MMS est
de 300 Ko,
.La réception est gratuite
.MMS envoyé depuis les DOM ou l'étranger: votre
tarif du MMS national (0,399/mms + 0,80/mms
Les tarifs des communications voix et/ou data dépendent des destinations depuis et vers
laquelle l’appel est émis. Un tarif unique est appliqué pour chaque zone tarifaire. Les
Appels internationaux et en roaming
destinations sont réparties en 3 zones tarifaires :
§ zone A : 27 pays de l’Union Européenne dont les DOM (+ Mayotte + St-Barthélémy +
St-Martin) + Norvège + Islande + Liechtenstein
§ zone B : Algérie, Andorre, Canada, Etats-Unis, Maroc, Suisse, Tunisie
§ zone C : autres destinations
Tarifs des communications GSM
international (vers les DOM et
l'étranger)
Emission d'appels depuis les DOM
et l'étranger
Emission d'appels de la France
métropolitaine vers les
DOM et l'étranger
j'appelle depuis la métropole vers
Zone A
Zone B
Zone C
Zone A= 0,304
Zone B= 0,358
Zone C= 0,972
Zone A
0,272
0,77
1,828
je me trouve en
Zone A
Zone B
Zone C
7
appel vers
Zone B
0,77
0,77
1,828
Zone C
1,828
1,828
1,828
Réception d'appels dans les DOM et
à l'étranger
La messagerie vocale
Communications Hors forfait
facturées à la seconde après une
minute indivisible:
les numéros courts depuis l'étranger
Zone A = 0,086
Zone B = 0,584
Zone C = 0,855
je reçois un appel en
Zone A
Zone B
Zone C
Depuis votre mobile, les appels :
§ vers la messagerie vocale (888 dans près de 50 pays* ou +33 6 08 08 08 08 dans les
autres pays)
§ vers la messagerie visio 898 (898 dans près de 50 pays* ou +33 6 08 08 90 90 dans
les autres pays)
sont facturés au prix d'une communication internationale vers la France métropolitaine.
1) Numéros spéciaux:
2) N° commençant par 08
3) Service de radio Messagerie
0,0562 + RTC (prix de l'appel national passé depuis
le réseau téléphonique commuté de France télécom)
Accédez aux principaux numéros courts des services Orange dans près de 130 pays.
Les appels sont facturés hors forfait au prix d'une communication internationale vers la
France métropolitaine.
Ces communications sont incluses dans votre forfait si vous avez une option Business
Sans Frontières
§ 888 : messagerie vocale (voir ci-dessus)
§ 898 : messagerie visio (voir ci-dessus)
§ 706 : votre service clients (voir ci-dessus)
§ 756 : suivi conso
§ 711 : kiosque infos et services
§ 811 : kiosque finance
§ 840 : mail Orange
§ 8294 : Taxi online
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ANNEXE 2 : SECURITE
Interdictions obligations et
recommandations
INTERDICTIONS
Modifier ou tenter de modifier ou
d’outrepasser la configuration sécurité
de l’appareil (par exemple l’utiliser sans
mot de passe)
Stocker des documents ou informations
sensibles de FIGARO ou de ses clients
sur un téléphone mobile,
Automatiser le chargement des pièces
jointes,
Charger des logiciels ou documents
multimédias sur le téléphone sans
s’acquitter des droits de licence
correspondants,
Se connecter par internet sur des sites
présentant un risque connu de
malwares, ceci inclut les sites ne
respectant pas la législation en vigueur.
OBLIGATIONS
Signaler immédiatement au support tout
comportement erratique de l’appareil en
particulier concernant l’envoi ou la
réception de mails,
Signaler immédiatement au support et à
la DSI en cas de vol ou perte de
l’appareil,
Changer immédiatement son mot de
passe messagerie en cas de vol de
l’appareil,
Purger l’appareil des messages et
adresses personnels avant restitution
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RECOMMANDATIONS
Désactiver systématiquement Bluetooth
lorsque non utilisé. Lors de l’utilisation
privilégier un appairage obligatoire avec
code différent de 0000.
Désactiver systématiquement le WIFI
lorsque non utilisé, éviter d’utiliser des
connexions WIFI publiques pour
échanger des informations
professionnelles ou personnelles
concernant FIGARO ou ses clients. Lors
de l’utilisation privilégier les bornes
sécurisées avec un protocole supérieur
à WEP.
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ANNEXE 3 : PROCEDURES CELLHIRE
Support Cellhire (7/7) 0810 610 610 ou 01 41 43 79 40 53 Rue du Capitaine Guynemer 92418 COURBEVOIE Cedex 1.
•
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2.
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3.
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4.
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•
•
5.
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•
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6.
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•
j’ai un problème de téléphone le soir ou le week‐end Le support cellhire est disponible 7/7 24/24 Certaines interventions seront dépendantes de l’heure de l’appel (disponibilité d’un coursier ou de l’opérateur) Je souhaite une nouvelle option / modifier une option Après validation contractuelle, Cellhire demande la mise en place de l’option et m’informe des délais de mise en œuvre je rencontre un problème pour téléphoner / envoyer un sms ou mms Si le problème est lié à l’opérateur, cellhire m’en informe et me demande de patienter jusqu’à rétablissement du service Dans le cas contraire, voir les points suivants Le support peut me demander d’effectuer des tests mon téléphone est hors‐service Le support cellhire effectue un diagnostic par téléphone en me demandant d’effectuer quelques tests Autant que possible, le support m’aide à trouver une solution évitant le changement du terminal Si mon téléphone doit être changé, le support cellhire me donne les instructions nécessaires j’ai une erreur de carte sim Après extinction/allumage du terminal, si le problème persiste, je contacte le support cellhire Le support effectue un diagnostic par téléphone et m’indique si ma carte doit être changée Si c’est le cas, le support me donne les instructions nécessaires pour effectuer ce changement je pars en reportage et mon téléphone est hors service Sans attendre le nouveau terminal envoyé par cellhire, je demande un prêt au service informatique du Figaro Si possible, je sauvegarde mes données (avec l’aide du support, si besoin) 11
•
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•
Je renvoie mon terminal HS chez cellhire Dès réception de mon nouveau terminal, je rends celui prêté par l’informatique Je restaure mes données sur mon nouveau terminal 7.
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8.
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9.
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comment s’effectue le changement de terminal si je suis à paris ? J’envoie mon terminal par coursier (possibilité d’utilisation des navettes Figaro au départ d’Haussmann) Si je le demande et si c’est techniquement possible, le support cellhire peut tenter de récupérer les données (SMS, par exemple) J’attends le retour de mon nouveau terminal Je restaure mes données sur mon nouveau terminal comment s’effectue le changement de carte sim si je suis à paris ? Le support cellhire fait activer une nouvelle carte sim et me la fait parvenir Je l’insère dans mon terminal à la place de la précédente que je jette comment s’effectue le changement de carte sim si je suis en province ou à l’étranger ? Le support cellhire m’aide à trouver une solution o Si possible, envoi d’un terminal o Attente du retour à Paris si les délais sont trop courts o Eventuellement, récupération d’un terminal chez un opérateur local 12