Le vingt sept juin deux mil huit, à dix huit heures, le Conseil

Le vingt sept juin deux mil huit, à dix huit heures, le
Conseil Municipal de L’ISLE D’ESPAGNAC, régulièrement convoqué,
s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de
Monsieur BESSE Jean Claude, Maire.
PRESENTS : MM. BESSE – LAMY – BELOT - PARTHONNAUD –
DEVAUTOUR - DELIAS – VALLEAU – DOUINA - BURLIER – COTTEREAU –
ETCHEVERRY – RIVIERE – PARIS - HAFIL - MMES DUMAS – DALLAIS –
JARDON – GALLIEN – OUACHOUR – FAURE - MIGAUD - EYRARD VINCENT - RICHARD - LAZARO
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR
MME PIERRE A M. PARTHONNAUD
M. VIGIER à MME DALLAIS
SECRETAIRE DE SEANCE : M. BELOT
2008-06-01
Elections des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants
pour les sénatoriales
2008-06-02
Dénomination du Club House du Bois des Mérigots
2008-06-03
Dénomination d’une place aux Ecasseaux
2008-06-04
Tarifs des garderies des écoles maternelles et primaires à compter de
la rentrée scolaire 2008-2009
ORDRE DU JOUR
DELIB 2008-06-01
ELECTIONS DES DELEGUES DES CONSEILS MUNICIPAUX ET
DE
LEURS
SUPPLEANTS
POUR
LES
ELECTIONS
SENATORIALES
Désignation du bureau de vote :
Jean Claude BESSE, Président
Jean Claude BELOT, Secrétaire
Liste conduite par Jean Claude BESSE
BESSE Jean Claude
LAMY André
JARDON Hélène
PARTHONNAUD Jean Luc
DALLAIS Monique
Membres du bureau :
Raoul DELIAS
Jean VALLEAU
Mohamed DOUINA
Olivier RIVIERE
Liste conduite par Jean-Luc PARIS
PARIS Jean-Luc
FAURE Monique
RIVIERE Olivier
HAFIL Hassan
BELOT Jean Claude
DEVAUTOUR Bernard
VALLEAU Jean
DELIAS Raoul
COTTEREAU Claude
VIGIER Gilles Noel
BURLIER Alain
PIERRE Marie Hélène
DOUINA Mohamed
RICHARD Annick
ETCHEVERRY Jean Bernard
GALLIEN Béatrice
DUMAS Josiane
LAZARO Martine
MIGAUD Elisabeth
DEPOUILLEMENT :
27 votants
23 voix pour la liste « Jean Claude BESSE »
4 voix pour la liste « Jean-Luc PARIS »
Selon le calcul d’attribution des sièges, sont élus :
Membres titulaires :
BESSE Jean Claude
LAMY André
JARDON Hélène
PARTHONNAUD Jean Luc
DALLAIS Monique
BELOT Jean Claude
DEVAUTOUR Bernard
VALLEAU Jean
DELIAS Raoul
COTTEREAU Claude
VIGIER Gilles Noel
BURLIER Alain
PIERRE Marie Hélène
PARIS Jean-Luc
FAURE Monique
Membres suppléants :
DOUINA Mohamed
RICHARD Annick
ETCHEVERRY Jean Bernard
GALLIEN Béatrice
DUMAS Josiane
DELIB 2008-06-02
DENOMINATION D’UNE PLACE AUX « ECASSEAUX
Afin de facilité la desserte postale, Monsieur le Maire propose au
Conseil Municipal de dénommer cette place :
« Place Germaine Tillon»
en hommage à cette ethnologue écrivain et résistante récemment
disparue
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- APPROUVE la dénomination de cette place aux Ecasseaux telle que
décrite ci-dessus.
DELIB 2008-06-03
DENOMINATION DU CLUB HOUSE DU BOIS DES MERIGOTS
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de dénommer ce
bâtiment :
« Chalet des Mérigots»
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- APPROUVE la dénomination du club house des Mérigots telle que
décrite ci-dessus.
DELIB 2008-06-04
TARIFS DES GARDERIES DES ECOLES MATERNELLES ET
PRIMAIRES A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 2008-2009
Monsieur le Maire propose donc au conseil la tarification suivante :
pour un accueil régulier
Forfait mensuel : 17.50 € pour les enfants de la commune
19.00 € pour les enfants résidant hors commune.
pour un accueil occasionnel
Tarif à la séance : 1.40 € pour les enfants de la commune
1.50 € pour les enfants résidant hors commune
La tarification à la séance est appliquée jusqu’à la valeur du forfait.
Le premier ¼ d’heure de la séance du soir sera gratuit pour
permettre aux familles de venir chercher les enfants dans de bonnes conditions.
L’accès à la garderie sera ainsi limité aux seuls enfants des familles en ayant la
nécessité.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- APPROUVE la tarification telle que décrite ci-dessus.
L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole,
la séance est levée à 19 H 30.