Conseil Municipal - Le site de la ville de Saint
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DOSSIER DE PRESSE Conseil Municipal 10 décembre 2014 Délégué à la Communication, Claude SANCHEZ Tél. 06 08 40 79 51 [email protected] Sommaire 1 Ordre du jour du Conseil municipal du 10 décembre 2014 2 Subventions 2014 du Conseil Général des Bouches du Rhône 3 Projet de contrat départemental de développement et d’aménagement 2015-2016-2017-2018 4 Note d’orientation de développement touristique 5 La Galerie des Maires Dossier de presse | Conseil Municipal du 10 décembre 2014 2 1 Ordre du Jour du Conseil municipal du 10 décembre 2014 Adoption du compte-rendu de réunion de la séance du 29 octobre 2014. Approbation du compte rendu de délégation du Maire. Tarifs des régies et autres produits communaux pour l’année 2015. Tarifs de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2015. Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité de l’année 2014 pour les travaux de création d’une aire de stationnement pour camping-cars. Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité de l’année 2014 pour les travaux de rénovation des services techniques communaux et entrepôt. Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité de l’année 2015 pour les travaux de pose de compteurs de sectorisation sur le réseau d’eau potable. Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône dans le cadre d’un contrat départemental de développement et d’aménagement pour les années 2015 à 2018. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour le service de l’eau pour l’exercice 2009. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour le service de l’assainissement pour l’exercice 2009. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour le service de l’eau pour les exercices 2011, 2012 et 2013. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école élémentaire pour l’exercice 2015. Attribution des subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2015. Instauration du sursis à statuer sur les demandes d’autorisation d’occupation des sols dans le cadre du PLU. Dossier de presse | Conseil Municipal du 10 décembre 2014 3 Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel « recensement militaire » avec la Société ADIC à compter du 1er janvier 2015. Désignation de l’avocat chargé de représenter la Commune devant le Tribunal Administratif pour un contentieux lié à l’urbanisme. Autorisation de dépôt des marques « Porte des Alpilles » et « Porte du Parc des Alpilles » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Accord de principe pour l’aménagement d’une centrale photovoltaïque en ombrières de parking avec CORUSCANT. Accord de principe pour l’aménagement d’une centrale solaire photovoltaïque en ombrières de parking avec VOLTALIA. Approbation de la note d’orientation du développement touristique de la Commune. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal. Extension du périmètre du Syndicat Intercommunal du Vigueirat et de la Vallée des Baux et adhésion de la commune de MAILLANE. Dégrèvements et refacturations de factures d’eau et d’assainissement. Retrait de la délibération du 30 juillet 2014 transformant un contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée. Modification de la rémunération du personnel non titulaire du marché aux fruits et légumes à compter du 1er janvier 2015. Modification de la rémunération du Directeur du marché aux fruits et légumes à compter du 1er janvier 2015. Prolongation de la période de recrutement de l’agent contractuel affecté à l’accueil à compter du 1er janvier 2015. Prolongation de la période de recrutement de l’agent contractuel affecté au service communication à compter du 1er janvier 2015. Dossier de presse | Conseil Municipal du 10 décembre 2014 4 2 Subventions 2014 du Conseil Général des Bouches du Rhône Un ‘gran massi’ au Conseil Général des Bouches du Rhône Les demandes de subventions ont représenté un énorme travail pour la municipalité mais le résultat est à la hauteur des espérances. En effet, c’est la totalité des demandes que la commune a faîtes en 2014 qui ont été satisfaites pour un total de 708 977€. Les subventions obtenues auprès du CG13 pour 2014 sont les suivantes : 128 908 € pour les travaux d’aménagement d’ensemble du quartier des Mazets et du boulevard du Général Charles de Gaulle pour l’implantation de la crèche 13 550 € pour l’acquisition d’un terrain pour des aménagements publics (terrain multisports, jardin d’enfants…) 59 972 € pour la création d’un terrain multisports dans le quartier des Mazets 58 170 € pour la création d’un jardin d’enfants à côté de la crèche et du terrain multisports 60 000 € pour les gros travaux sur le réseau d’eau potable boulevard de Gasparin, boulevard de la Légalité et chemin des Oliviers 59 840 € pour les premiers travaux de réhabilitation du camping municipal 59 980 € pour le remplacement des menuiseries et huisseries de la salle Pierre Emmanuel 47 534 € pour la mise aux normes sanitaires et l’aménagement du local des chasseurs 47 564 € pour l’aménagement des Services Techniques 90 000 € pour l’acquisition d’une balayeuse 16 230 € pour l’acquisition d’un fourgon utilitaire 850 € pour la délimitation de périmètres de parcelles forestières Quant au financement du projet de vidéo protection en Cœur de Village ainsi que les emplacements et bâtiments publics, il a été voté le 28 novembre pour un montant de 66 379 €. C’est ainsi la première partie, non négligeable, du projet que la nouvelle équipe municipale a présenté pendant la campagne des élections municipales, qui va être mis en œuvre. Et cela en trois mois : le fruit du travail de tous ceux qui ont donné de leur temps pour y parvenir ! « Cette réussite est le résultat d’une gestion saine, préparée, dirigée qui se voit récompensée par les décisions du Conseil Général qui nous encouragent à continuer dans ce sens en privilégiant nos entreprises, nos commerces, nos artisans pour toujours rechercher le ‘’mieux disant. C’est à dire ce qui est le mieux pour le Village’’. Dossier de presse | Conseil Municipal du 10 décembre 2014 5 3 Projet de contrat départemental de développement et d’aménagement 2015-2016-2017-2018 Vers un vrai « Cœur de Village » Pour la deuxième partie, la commune a bâti un Plan quadriennal 2015-2016-2017-2018 en accord avec le président du Conseil Général Jean-Noël Guérini, qui devrait couvrir, l’ensemble des projets et investissements sur la mandature : Le chemin de la Malautière pour l’accès à la crèche, au jardin d’enfants et au mini-stade. le rond-point place Jean Galeron et le parvis de l’église la mise aux normes « Accessibilité Handicapés» de la Mairie l’aménagement de la Maison des Associations la sécurisation du carrefour et l’aménagement de la place de la Mairie la réhabilitation de l’ancien poste à incendie et sa transformation en poste de la Police Municipale le lancement des études pour la réhabilitation de la salle Pierre Emmanuel et les ombrières pour le tennis et le jeu de boules. « C’est pour nous une grande satisfaction car, si notre plan est accepté, nous aurons réussi à donner au Grès un nouveau visage avec des projets incontournables et nécessaires qui étaient ceux que les Grésouillais ont soutenus en votant pour notre programme. » a déclaré Jean Mangion. Dossier de presse | Conseil Municipal du 10 décembre 2014 6 Proposition de contrat communal de développement et d’aménagement 2015-2016-2017-2018 en €uros MONTANT DES DEPENSES SUBVENTIONNABLES (HT) Projets Communaux 2015 Accès crèche et jardin d’enfants : aménagement du chemin de la Malautière 2016 2017 TOTAL DES DEPENSES (HT) Pourcentage de subventions demandées 2018 337 050 PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL MONTANT DES SUBVENTIONS ATTENDUES DU CG 2015 2016 337 050 80% 269 640 1 705 000 80% 41 904 440 000 478 100 80% 16 880 365 600 2017 TOTAL des subventions attendues par projet Autofinance ment et/ou autres aides 269 640 67 410 1 364 000 341 000 382 480 95 620 2018 Place centrale et Place des écoles nouvelle entrée Grand Mas terrain sport et parking de la Poste Place Jean Galeron Aménagement du parvis de l’église Mairie Accessibilité et réaménagement Maison des associations Accessibilité et aménagement Réseau d’assainissement et alimentation eau potable et usée sud RD 99 Camping Réhabilitation et aménagement 52 380 550 000 21 100 457 000 23 200 14 500 302 862,2 339 862,2 80% 18 560 11 600 241 729,8 271 889,8 67 972,4 49 800 258 000 240 000 547 800 80% 39 840 206 400 192 000 438 240 109 560 160 000 166 000 143 000 617 812,8 80% 128 000 132 800 114 400 494 250,2 123 562,6 16 000 204 000 220 000 80% 12 800 163 200 176 000 44 000 1 101 375 80% 56 000 441 100 881 100 220 275 420 000 80% 12 000 324 000 336 000 84 000 1 249 950 80% 80 000 999 960 249 990 70 000 80% 56 000 14 000 60 150 80% 48 120 12 030 20 000 80% 16 000 4 000 7 167 100 80% 5 733 680 1 433 420 Esplanade Mairie 550 000 Rond-point et entrée marché Poste Police Municipal Aménagement de l’ancien poste incendie Boulevard Général de Gaulle Aménagement 550 000 15 000 100 000 552 620 148 500 551 375 405 000 350 000 400 000 399 950 280 000 440 000 320 000 442 096 119 050,2 441 100 319 960 Salle Pierre Emmanuel 70 000 Etude de la rénovation Salle polyvalente et culturelle Rond-point du Tennis 60 150 Etude Ombrières tennis et jeu de boules 20 000 Etude TOTAL ANNUEL 774 530 1 999 500 Dossier de presse | Conseil Municipal du 10 décembre 2014 2 680 162,2 1 712 907,8 56 000 48 120 16 000 619 624 1 599 600 7 2 144 129,8 1 370 326,4 4 Note d’orientation du développement touristique Pour un tourisme doux et durable Saint-Étienne du Grès, Porte des Alpilles® s’appuie sur la Charte Européenne du Tourisme Durable et sur la charte du Parc Naturel Régional des Alpilles pour développer une politique touristique à la hauteur des attentes des Grésouillais et des moyens de la commune. Ce développement doit se faire en synergie avec la stratégie menée par le Parc. Au-delà de sa mission de protection, le PNRA s’est engagé dans la valorisation du territoire. A ce titre, son rôle de conseil et d’accompagnement est reconnu par la Commune de Saint-Étienne du Grès. Adossé au Parc Naturel Régional des Alpilles, avec un massif de près de 800 hectares de forêt, Saint-Étienne du Grès offre de nombreuses possibilités de séjours, de visites et de découvertes culturelles, actives ou de détente. C’est un port d’attache pour qui veut découvrir la Provence à son rythme. L’objectif est d’aboutir à un positionnement touristique fort, cohérent, porteur et pérenne s’appuyant sur une volonté politique clairement exprimée par le Conseil Municipal. Un tourisme historique et culturel que nous nous devons de signaler, valoriser et protéger. Notre Dame du Château par le vieux chemin d’Arles, en direction de Saint-Rémy de Provence, à environ 3km du Village sur une petite colline La Mourgue, à l’entrée du Village en venant de Tarascon, dans la zone d’activités de Laurade, face à l’entreprise NGE La chapelle templière Saint-Thomas (privée), quartier de Laurade, visite sur rendez-vous La chapelle Saint Gabriel au carrefour de la route d‘Arles et de Fontvieille, sur le territoire de Tarascon, une magnifique chapelle romane du XIIème siècle, ouverte tous les premiers dimanches du mois Le Grand Mas, au cœur du village, bâtisse imposante d’époque Renaissance, inscrite à l’inventaire des Monuments historiques (ne se visite pas) L’Oratoire de Saint Eloi, place Jean Galeron, témoin d’une tradition vivante La Via Domitia, un des itinéraires du Pèlerinage de Saint Jacques de Compostelle suit le tracé de l’ancienne voie romaine Domitienne qui reliait Rome à la péninsule ibérique en traversant la Gaule narbonnaise. Dossier de presse | Conseil Municipal du 10 décembre 2014 8 Par la mise en place - d’une signalétique adaptée aux randonneurs et aux cyclistes - de panneaux d’information permanents et résistants au vandalisme - d’un éclairage adapté soit à la fréquentation, soit au passage En concertation avec l’ABF et la DRAC, - déplacement de l’oratoire de Saint Eloi dans le cadre de l’aménagement de la place Jean Galeron (dans l’axe de l’église, en entrée de village, au centre de la place ?) - déplacement de la Mourgue et/ou aménagement paysager de son site Il conviendra de se rapprocher de la Fondation du Patrimoine pour une meilleure connaissance et une meilleure valorisation du petit patrimoine. Un tourisme de détente Gîtes, chambres d’hôtes et hôtellerie saisonnière accueillent touristes et vacanciers pour préparer leurs balades ou leur séjour dans les Alpilles. Un relevé de ces possibilités de logement sera mis en place avec une approche sociale, environnementale et économique de l’accueil. Un schéma de développement de ces capacités s’appuyant sur un accueil des adeptes du tourisme vert (pèlerins, randonneurs, cyclotouristes, cavaliers…) sera étudié en visant la complémentarité saisonnière avec les besoins du centre de formation du groupe NGE. Création d’un gîte d’accueil communal ou aide à la création de gîtes d’étape pour les randonneurs (pèlerins du chemin de Compostelle, cyclotouristes de l’Eurovéloroute, …). Cet équipement répondrait à un vrai manque au niveau régional en matière d’hébergement de groupes de randonneurs Un développement raisonné d’une aire d’accueil et de séjour des camping-cars viendra compléter la réhabilitation du camping actuel pour en faire un lieu d’étape et de séjour pour les visiteurs du Parc et de la région. A terme, après l’ouverture du mini-stade et de la piste cyclable, une extension du terrain de camping avec accès direct à l’Eurovélo 8 peut être envisagée en annexant l’actuel terrain de football. Ce dispositif pourra être compléter par la réalisation d’un parc paysager de détente et de jeu avec aire de pique-nique dans le cadre du développement d’un ou des bassin(s) de rétention. Dans le cadre de ce programme, un projet de « cabanes dans les arbres » est envisagé avec l’aide de Bouches du Rhône Tourisme Un tourisme vert Les randonnées à pied, à cheval ou à vélo dans le massif et sur les chemins. Cette capacité à développer et entretenir des itinéraires de randonnées enrichira l’offre d’itinérance inter-parc actuellement mise en place par les Parcs naturels sur l’ensemble du territoire français. Dossier de presse | Conseil Municipal du 10 décembre 2014 9 Ces formes de tourisme se font à partir des parcours définis par le Parc Naturel Régional des Alpilles (itinéraires, aires de départ aménagées, conditions et restrictions d’accès…). Un programme de balisage hors massif sera initié rapidement (chemin de Compostelle, via Domitia). En liaison avec le PNRA, enrichissement de la carte IGN « Randonnées dans les Alpilles » au 1/15 000 (à paraître en 2015) par des circuits entre Saint-Étienne du Grès - Mas Blanc et Saint Gabriel Lancement de cette carte à Saint-Etienne du Grès. Edition de topoguides, d’itinéraires cyclistes et équestres au départ de Saint-Étienne du Grès Les randonnées pédestres pour des balades 100% nature Le passage du GR6 sur les crêtes en direction des Baux de Provence De nombreux itinéraires Promenade et Randonnée au départ du Mas de Pommet Sans oublier le Chemin vers Saint Jacques de Compostelle qui arrive de Saint-Rémy de Provence et continue vers Saint-Gabriel. En liaison avec le PNRA, aménagement d’une aire de départ./d’accueil des randonneurs (parking, toilettes sèches, panneau d’information, balisage des départs de randonnée, aire de piquenique…) - Mas de Pommet - Au pied de Notre Dame du Château - Cabane du Garde (pour les haltes déjeuner) dans une approche prudente Les randonnées à cheval et les balades à poneys 3 centres équestres, de l’initiation à la randonnée, sont installés au Grès Centre équestre des Alpilles : Les chevaux des Alpilles Au Grès des poneys En liaison avec le PNRA et en concertation avec les centres équestres, balisage de sentiers équestres, aménagement de traversées de route. Si volonté d’un développement du tourisme équestre dans le PNRA, aménagement de haltes équestres aux entrées du massif, dans la massif (point d’eau, ligne de piquet pour les chevaux…) Cette démarche doit s’appuyer sur une évaluation précise des services offerts par les professionnels locaux et de leur conventionnement, des possibilités d’itinérance au-delà des limites communales. Le cyclotourisme Saint-Étienne du Grès est sur le tracé de la future Eurovéloroute de la Méditerranée qui reliera Athènes à Cadix. Situé à mi-chemin de Saint-Rémy de Provence et de Tarascon, c’est une halte rafraichissante et un point de départ pour une découverte du massif. Au départ du village : La voie verte, piste cyclable qui aboutit à Saint-Rémy de Provence sera un des maillons de l’Eurovéloroute n°8 Dossier de presse | Conseil Municipal du 10 décembre 2014 10 La montée vers les Baux, Le tour du Massif des Alpilles par Fontvieille, Maussane, Mouriès, Eyguières, Eygalières, Saint-Rémy de Provence et Mas Blanc En liaison avec Vélo Loisir Provence et le PNRA : Définition d’un maillage de services spécifique (de et vers le village) Edition et diffusion d’une plaquette des itinéraires Un balisage de pistes VTT sera effectué au départ du village dans le respect de la réglementation du PNRA dans une approche de respect et protection de la forêt. Mise en place de bornes de recharge des vélos électriques en Cœur de Village dans le cadre du programme d’urbanisme et de l’aménagement du Cœur de Village en liaison avec un développement de la mobilité durable dans les Alpilles ( bus-navette électrique, location de vélo électriques…) L’agrotourisme Les vignobles Château Dalmeran Grand Fontanille Domaine de Trévallon Ces domaines accueillent les visiteurs dans leur caveau de dégustation : des Rouges, des Rosés, de Blancs à consommer avec modération. Le Marché des producteurs ouvert aux particuliers Des fruits et légumes de pays et de saison, de qualité et à des prix compétitifs en fin d’aprèsmidi, 3 fois par semaine. Les Olivades Une fabrique d’indiennes renommée : visite et magasin d’usine. Edition et diffusion d’une plaquette de présentation Mise en place d’une signalétique compatible avec la charte graphique du PNRA Un tourisme régional de qualité Bénéficiant d’un renouveau de la tradition provençale autour de manifestations taurines populaires de qualité (organisation, animation, protection…) et de la fête votive qui magnifie la célébration de la Saint-Eloi. Dans cet esprit, la brocante-puces du samedi matin sur le Marché de Fruits et Légumes devra évoluer vers une brocante provençale pouvant établir au sud de la Durance un autre pôle de négoce de meubles, objets de décoration, pièces de collection anciens. Maintien des traditions taurines en donnant une place récurrente à toutes les formes de tauromachie. Dossier de presse | Conseil Municipal du 10 décembre 2014 11 6 La Galerie des Maires Jean GALERON Maire de 1935 à 1939 André VIDAU Maire de 1945 à 1961 Louis LEBRE Maire de 1961 à 2001 Robert DEL TESTA Maire de 2001 à 2014 Jean MANGION Maire depuis 2014 Les Maires de Saint-Étienne du Grès En 1931, le hameau de Saint-Etienne du Grès était partie intégrante de la commune de Tarascon. C’est le 3 janvier 1931 que Pierre BERARD entreprit les premières formalités en vue de l’érection du hameau du Grès en commune. Une délégation composée de Jean GALERON, Pierre BERARD et Aimé GONFOND fut reçue par Léon BON, Président du Conseil Général des Bouches du Rhône. Après les élections municipales d’août 1931, le Conseil municipal de Tarascon dont Jean GALERON était l’adjoint délégué à Saint Etienne du Grès émit le 13 septembre 1931 un avis favorable de création d’une nouvelle commune. La lenteur administrative n’est pas d’aujourd’hui… Trois ans plus tard cette même délégation de personnes opiniâtres se rendit à Paris après un avis favorable du Conseil Général pour plaider sa cause à la Chambre des Députés. Et le 2 avril 1935 à 17 h 30, sans discussion, la Chambre vote la loi érigeant Saint-Etienne du Grès en commune. Le même jour, à 22 h 30, la loi est adoptée par le Sénat. La loi est promulguée au Journal Officiel du 12 avril 1935. Saint Etienne du Grès devenait la plus jeune commune de France. Dossier de presse | Conseil Municipal du 10 décembre 2014 12 Mai 1935 - le premier Conseil municipal de Saint-Etienne du Grès Les premières élections municipales se déroulèrent le 5 mai 1935. La population de la nouvelle commune accorda sa confiance aux membres de cette vaillante commission. Jean GALERON devint ainsi le premier maire secondé par Pierre BERARD et Aimé GONFOND. Jean GALERON ne terminera pas son mandat. Terrassé par la maladie en 1939, l’intérim fut assuré par Pierre BERARD jusqu’en 1945. Au terme de la seconde guerre mondiale, André VIDAU devint le second maire du village. Il effectua deux mandats avant de céder sa place à Louis LEBRE en 1961. Une fonction qu’il assurera gaillardement pendant quarante ans. En 1982, cette figure emblématique du village permit à Jean MANGION de faire ses premiers pas dans la gestion municipale. En mars 2001, Robert DEL TESTA est élu maire sur une liste unique. Son mandat sera renouvelé en 2008 avec comme premier adjoint, Jean MANGION. Depuis mars 2014, Jean MANGION est en charge des destinées de la commune St-Eloi 1999 - Louis LEBRE et Jean MANGION Dossier de presse | Conseil Municipal du 10 décembre 2014 13 Délégué à la Communication, Claude SANCHEZ Tél. 06 08 40 79 51 [email protected]