Conseil Municipal - Le site de la ville de Saint

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Conseil Municipal - Le site de la ville de Saint
DOSSIER DE PRESSE
Conseil Municipal
10 décembre 2014
Délégué à la Communication, Claude SANCHEZ
Tél. 06 08 40 79 51
[email protected]
Sommaire
1
Ordre du jour du Conseil municipal du 10 décembre 2014
2
Subventions 2014 du Conseil Général des Bouches du Rhône
3
Projet de contrat départemental de développement et d’aménagement
2015-2016-2017-2018
4
Note d’orientation de développement touristique
5
La Galerie des Maires
Dossier de presse | Conseil Municipal du 10 décembre 2014
2
1
Ordre du Jour du Conseil municipal
du 10 décembre 2014

Adoption du compte-rendu de réunion de la séance du 29 octobre 2014.

Approbation du compte rendu de délégation du Maire.

Tarifs des régies et autres produits communaux pour l’année 2015.

Tarifs de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2015.

Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône au titre
des travaux de proximité de l’année 2014 pour les travaux de création d’une
aire de stationnement pour camping-cars.

Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône au titre
des travaux de proximité de l’année 2014 pour les travaux de rénovation des
services techniques communaux et entrepôt.

Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône au titre
des travaux de proximité de l’année 2015 pour les travaux de pose de
compteurs de sectorisation sur le réseau d’eau potable.

Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône dans le
cadre d’un contrat départemental de développement et d’aménagement pour
les années 2015 à 2018.

Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour le service de l’eau pour
l’exercice 2009.

Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour le service de
l’assainissement pour l’exercice 2009.

Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour le service de l’eau pour les
exercices 2011, 2012 et 2013.

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école élémentaire pour l’exercice
2015.

Attribution des subventions de fonctionnement aux associations pour l’année
2015.

Instauration du sursis à statuer sur les demandes d’autorisation d’occupation des sols
dans le cadre du PLU.
Dossier de presse | Conseil Municipal du 10 décembre 2014
3

Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel « recensement militaire » avec
la Société ADIC à compter du 1er janvier 2015.

Désignation de l’avocat chargé de représenter la Commune devant le Tribunal
Administratif pour un contentieux lié à l’urbanisme.

Autorisation de dépôt des marques « Porte des Alpilles » et « Porte du Parc des
Alpilles » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Accord de principe pour l’aménagement d’une centrale photovoltaïque en
ombrières de parking avec CORUSCANT.

Accord de principe pour l’aménagement d’une centrale solaire photovoltaïque
en ombrières de parking avec VOLTALIA.

Approbation de la note d’orientation du développement touristique de la
Commune.

Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal.

Extension du périmètre du Syndicat Intercommunal du Vigueirat et de la Vallée des
Baux et adhésion de la commune de MAILLANE.

Dégrèvements et refacturations de factures d’eau et d’assainissement.

Retrait de la délibération du 30 juillet 2014 transformant un contrat à durée
déterminée en contrat à durée indéterminée.

Modification de la rémunération du personnel non titulaire du marché aux fruits et
légumes à compter du 1er janvier 2015.

Modification de la rémunération du Directeur du marché aux fruits et légumes à
compter du 1er janvier 2015.

Prolongation de la période de recrutement de l’agent contractuel affecté à l’accueil à
compter du 1er janvier 2015.

Prolongation de la période de recrutement de l’agent contractuel affecté au service
communication à compter du 1er janvier 2015.
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2
Subventions 2014
du Conseil Général des Bouches du Rhône
Un ‘gran massi’ au Conseil Général des Bouches du Rhône
Les demandes de subventions ont représenté un énorme travail pour la municipalité mais le
résultat est à la hauteur des espérances. En effet, c’est la totalité des demandes que la
commune a faîtes en 2014 qui ont été satisfaites pour un total de 708 977€.
Les subventions obtenues auprès du CG13 pour 2014 sont les suivantes :
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128 908 € pour les travaux d’aménagement d’ensemble du quartier des Mazets et du
boulevard du Général Charles de Gaulle pour l’implantation de la crèche
13 550 € pour l’acquisition d’un terrain pour des aménagements publics (terrain multisports,
jardin d’enfants…)
59 972 € pour la création d’un terrain multisports dans le quartier des Mazets
58 170 € pour la création d’un jardin d’enfants à côté de la crèche et du terrain multisports
60 000 € pour les gros travaux sur le réseau d’eau potable boulevard de Gasparin, boulevard
de la Légalité et chemin des Oliviers
59 840 € pour les premiers travaux de réhabilitation du camping municipal
59 980 € pour le remplacement des menuiseries et huisseries de la salle Pierre Emmanuel
47 534 € pour la mise aux normes sanitaires et l’aménagement du local des chasseurs
47 564 € pour l’aménagement des Services Techniques
90 000 € pour l’acquisition d’une balayeuse
16 230 € pour l’acquisition d’un fourgon utilitaire
850 € pour la délimitation de périmètres de parcelles forestières
Quant au financement du projet de vidéo protection en Cœur de Village ainsi que les
emplacements et bâtiments publics, il a été voté le 28 novembre pour un montant de
66 379 €.
C’est ainsi la première partie, non négligeable, du projet que la nouvelle équipe municipale
a présenté pendant la campagne des élections municipales, qui va être mis en œuvre.
Et cela en trois mois : le fruit du travail de tous ceux qui ont donné de leur temps pour y parvenir !
« Cette réussite est le résultat d’une gestion saine, préparée, dirigée qui se voit récompensée par
les décisions du Conseil Général qui nous encouragent à continuer dans ce sens en privilégiant
nos entreprises, nos commerces, nos artisans pour toujours rechercher le ‘’mieux disant. C’est à
dire ce qui est le mieux pour le Village’’.
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3
Projet de contrat départemental
de développement et d’aménagement
2015-2016-2017-2018
Vers un vrai « Cœur de Village »
Pour la deuxième partie, la commune a bâti un Plan quadriennal 2015-2016-2017-2018 en
accord avec le président du Conseil Général Jean-Noël Guérini, qui devrait couvrir, l’ensemble des
projets et investissements sur la mandature :
Le chemin de la Malautière pour l’accès à la crèche, au jardin d’enfants et au mini-stade.
le rond-point place Jean Galeron et le parvis de l’église
la mise aux normes « Accessibilité Handicapés» de la Mairie
l’aménagement de la Maison des Associations
la sécurisation du carrefour et l’aménagement de la place de la Mairie
la réhabilitation de l’ancien poste à incendie et sa transformation en poste de la Police
Municipale
 le lancement des études pour la réhabilitation de la salle Pierre Emmanuel et les ombrières
pour le tennis et le jeu de boules.
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« C’est pour nous une grande satisfaction car, si notre plan est accepté, nous aurons réussi à
donner au Grès un nouveau visage avec des projets incontournables et nécessaires qui étaient
ceux que les Grésouillais ont soutenus en votant pour notre programme. » a déclaré Jean
Mangion.
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Proposition de contrat communal de développement et d’aménagement 2015-2016-2017-2018
en €uros
MONTANT DES DEPENSES SUBVENTIONNABLES (HT)
Projets Communaux
2015
Accès crèche et jardin d’enfants :
aménagement du chemin de la Malautière
2016
2017
TOTAL DES
DEPENSES
(HT)
Pourcentage
de
subventions
demandées
2018
337 050
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
MONTANT DES SUBVENTIONS ATTENDUES DU CG
2015
2016
337 050
80%
269 640
1 705 000
80%
41 904
440 000
478 100
80%
16 880
365 600
2017
TOTAL des
subventions
attendues
par projet
Autofinance
ment et/ou
autres aides
269 640
67 410
1 364 000
341 000
382 480
95 620
2018
Place centrale et Place des écoles
nouvelle entrée Grand Mas
terrain sport et parking de la Poste
Place Jean Galeron
Aménagement du parvis de l’église
Mairie
Accessibilité et réaménagement
Maison des associations
Accessibilité et aménagement
Réseau d’assainissement et alimentation
eau potable et usée sud RD 99
Camping
Réhabilitation et aménagement
52 380
550 000
21 100
457 000
23 200
14 500
302 862,2
339 862,2
80%
18 560
11 600
241 729,8
271 889,8
67 972,4
49 800
258 000
240 000
547 800
80%
39 840
206 400
192 000
438 240
109 560
160 000
166 000
143 000
617 812,8
80%
128 000
132 800
114 400
494 250,2
123 562,6
16 000
204 000
220 000
80%
12 800
163 200
176 000
44 000
1 101 375
80%
56 000
441 100
881 100
220 275
420 000
80%
12 000
324 000
336 000
84 000
1 249 950
80%
80 000
999 960
249 990
70 000
80%
56 000
14 000
60 150
80%
48 120
12 030
20 000
80%
16 000
4 000
7 167 100
80%
5 733 680
1 433 420
Esplanade Mairie
550 000
Rond-point et entrée marché
Poste Police Municipal
Aménagement de l’ancien poste incendie
Boulevard Général de Gaulle
Aménagement
550 000
15 000
100 000
552 620
148 500
551 375
405 000
350 000
400 000
399 950
280 000
440 000
320 000
442 096
119 050,2
441 100
319 960
Salle Pierre Emmanuel
70 000
Etude de la rénovation Salle polyvalente et
culturelle
Rond-point du Tennis
60 150
Etude
Ombrières tennis et jeu de boules
20 000
Etude
TOTAL ANNUEL
774 530
1 999 500
Dossier de presse | Conseil Municipal du 10 décembre 2014
2 680 162,2
1 712 907,8
56 000
48 120
16 000
619 624
1 599 600
7
2 144 129,8
1 370 326,4
4
Note d’orientation du développement touristique
Pour un tourisme doux et durable
Saint-Étienne du Grès, Porte des Alpilles®
s’appuie sur la Charte Européenne du Tourisme Durable et sur la charte du Parc Naturel Régional
des Alpilles pour développer une politique touristique à la hauteur des attentes des Grésouillais et
des moyens de la commune.
Ce développement doit se faire en synergie avec la stratégie menée par le Parc. Au-delà de sa
mission de protection, le PNRA s’est engagé dans la valorisation du territoire. A ce titre, son rôle
de conseil et d’accompagnement est reconnu par la Commune de Saint-Étienne du Grès.
Adossé au Parc Naturel Régional des Alpilles, avec un massif de près de 800 hectares de forêt,
Saint-Étienne du Grès offre de nombreuses possibilités de séjours, de visites et de découvertes
culturelles, actives ou de détente. C’est un port d’attache pour qui veut découvrir la Provence à
son rythme.
L’objectif est d’aboutir à un positionnement touristique fort, cohérent, porteur et pérenne
s’appuyant sur une volonté politique clairement exprimée par le Conseil Municipal.
Un tourisme historique et culturel
que nous nous devons de signaler, valoriser et protéger.


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
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
Notre Dame du Château par le vieux chemin d’Arles, en direction de Saint-Rémy de
Provence, à environ 3km du Village sur une petite colline
La Mourgue, à l’entrée du Village en venant de Tarascon, dans la zone d’activités de
Laurade, face à l’entreprise NGE
La chapelle templière Saint-Thomas (privée), quartier de Laurade, visite sur rendez-vous
La chapelle Saint Gabriel au carrefour de la route d‘Arles et de Fontvieille, sur le territoire
de Tarascon, une magnifique chapelle romane du XIIème siècle, ouverte tous les premiers
dimanches du mois
Le Grand Mas, au cœur du village, bâtisse imposante d’époque Renaissance, inscrite à
l’inventaire des Monuments historiques (ne se visite pas)
L’Oratoire de Saint Eloi, place Jean Galeron, témoin d’une tradition vivante
La Via Domitia, un des itinéraires du Pèlerinage de Saint Jacques de Compostelle suit le
tracé de l’ancienne voie romaine Domitienne qui reliait Rome à la péninsule ibérique en
traversant la Gaule narbonnaise.
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Par la mise en place
- d’une signalétique adaptée aux randonneurs et aux cyclistes
- de panneaux d’information permanents et résistants au vandalisme
- d’un éclairage adapté soit à la fréquentation, soit au passage
En concertation avec l’ABF et la DRAC,
- déplacement de l’oratoire de Saint Eloi dans le cadre de l’aménagement de la place Jean
Galeron (dans l’axe de l’église, en entrée de village, au centre de la place ?)
- déplacement de la Mourgue et/ou aménagement paysager de son site
Il conviendra de se rapprocher de la Fondation du Patrimoine pour une meilleure connaissance et
une meilleure valorisation du petit patrimoine.
Un tourisme de détente
Gîtes, chambres d’hôtes et hôtellerie saisonnière accueillent touristes et vacanciers pour préparer
leurs balades ou leur séjour dans les Alpilles.
Un relevé de ces possibilités de logement sera mis en place avec une approche sociale,
environnementale et économique de l’accueil.
Un schéma de développement de ces capacités s’appuyant sur un accueil des adeptes du
tourisme vert (pèlerins, randonneurs, cyclotouristes, cavaliers…) sera étudié en visant la
complémentarité saisonnière avec les besoins du centre de formation du groupe NGE.
Création d’un gîte d’accueil communal ou aide à la création de gîtes d’étape pour les randonneurs
(pèlerins du chemin de Compostelle, cyclotouristes de l’Eurovéloroute, …).
Cet équipement répondrait à un vrai manque au niveau régional en matière d’hébergement de
groupes de randonneurs
Un développement raisonné d’une aire d’accueil et de séjour des camping-cars viendra compléter
la réhabilitation du camping actuel pour en faire un lieu d’étape et de séjour pour les visiteurs du
Parc et de la région.
A terme, après l’ouverture du mini-stade et de la piste cyclable, une extension du terrain de
camping avec accès direct à l’Eurovélo 8 peut être envisagée en annexant l’actuel terrain de
football.
Ce dispositif pourra être compléter par la réalisation d’un parc paysager de détente et de jeu avec
aire de pique-nique dans le cadre du développement d’un ou des bassin(s) de rétention.
Dans le cadre de ce programme, un projet de « cabanes dans les arbres » est envisagé avec
l’aide de Bouches du Rhône Tourisme
Un tourisme vert
Les randonnées à pied, à cheval ou à vélo dans le massif et sur les chemins.
Cette capacité à développer et entretenir des itinéraires de randonnées enrichira l’offre d’itinérance
inter-parc actuellement mise en place par les Parcs naturels sur l’ensemble du territoire français.
Dossier de presse | Conseil Municipal du 10 décembre 2014
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Ces formes de tourisme se font à partir des parcours définis par le Parc Naturel Régional des
Alpilles (itinéraires, aires de départ aménagées, conditions et restrictions d’accès…). Un
programme de balisage hors massif sera initié rapidement (chemin de Compostelle, via Domitia).
En liaison avec le PNRA, enrichissement de la carte IGN « Randonnées dans les Alpilles » au 1/15
000 (à paraître en 2015) par des circuits entre Saint-Étienne du Grès - Mas Blanc et Saint Gabriel
Lancement de cette carte à Saint-Etienne du Grès.
Edition de topoguides, d’itinéraires cyclistes et équestres au départ de Saint-Étienne du Grès
Les randonnées pédestres pour des balades 100% nature
Le passage du GR6 sur les crêtes en direction des Baux de Provence
De nombreux itinéraires Promenade et Randonnée au départ du Mas de Pommet
Sans oublier le Chemin vers Saint Jacques de Compostelle qui arrive de Saint-Rémy de Provence
et continue vers Saint-Gabriel.
En liaison avec le PNRA, aménagement d’une aire de départ./d’accueil des randonneurs (parking,
toilettes sèches, panneau d’information, balisage des départs de randonnée, aire de piquenique…)
- Mas de Pommet
- Au pied de Notre Dame du Château
- Cabane du Garde (pour les haltes déjeuner) dans une approche prudente
Les randonnées à cheval et les balades à poneys
3 centres équestres, de l’initiation à la randonnée, sont installés au Grès
 Centre équestre des Alpilles :
 Les chevaux des Alpilles
 Au Grès des poneys
En liaison avec le PNRA et en concertation avec les centres équestres, balisage de sentiers
équestres, aménagement de traversées de route.
Si volonté d’un développement du tourisme équestre dans le PNRA, aménagement de haltes
équestres aux entrées du massif, dans la massif (point d’eau, ligne de piquet pour les chevaux…)
Cette démarche doit s’appuyer sur une évaluation précise des services offerts par les
professionnels locaux et de leur conventionnement, des possibilités d’itinérance au-delà des
limites communales.
Le cyclotourisme
Saint-Étienne du Grès est sur le tracé de la future Eurovéloroute de la Méditerranée qui reliera
Athènes à Cadix. Situé à mi-chemin de Saint-Rémy de Provence et de Tarascon, c’est une halte
rafraichissante et un point de départ pour une découverte du massif.
Au départ du village :
 La voie verte, piste cyclable qui aboutit à Saint-Rémy de Provence sera un des maillons de
l’Eurovéloroute n°8
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 La montée vers les Baux,
 Le tour du Massif des Alpilles par Fontvieille, Maussane, Mouriès, Eyguières, Eygalières,
Saint-Rémy de Provence et Mas Blanc
En liaison avec Vélo Loisir Provence et le PNRA :
 Définition d’un maillage de services spécifique (de et vers le village)
 Edition et diffusion d’une plaquette des itinéraires
 Un balisage de pistes VTT sera effectué au départ du village dans le respect de la
réglementation du PNRA dans une approche de respect et protection de la forêt.
 Mise en place de bornes de recharge des vélos électriques en Cœur de Village dans le cadre
du programme d’urbanisme et de l’aménagement du Cœur de Village en liaison avec un
développement de la mobilité durable dans les Alpilles ( bus-navette électrique, location de
vélo électriques…)
L’agrotourisme
 Les vignobles
Château Dalmeran
Grand Fontanille
Domaine de Trévallon
Ces domaines accueillent les visiteurs dans leur caveau de dégustation : des Rouges, des
Rosés, de Blancs à consommer avec modération.
 Le Marché des producteurs ouvert aux particuliers
Des fruits et légumes de pays et de saison, de qualité et à des prix compétitifs en fin d’aprèsmidi, 3 fois par semaine.
 Les Olivades
Une fabrique d’indiennes renommée : visite et magasin d’usine.
Edition et diffusion d’une plaquette de présentation
Mise en place d’une signalétique compatible avec la charte graphique du PNRA
Un tourisme régional de qualité
Bénéficiant d’un renouveau de la tradition provençale autour de manifestations taurines populaires
de qualité (organisation, animation, protection…) et de la fête votive qui magnifie la célébration de
la Saint-Eloi.
Dans cet esprit, la brocante-puces du samedi matin sur le Marché de Fruits et Légumes devra
évoluer vers une brocante provençale pouvant établir au sud de la Durance un autre pôle de
négoce de meubles, objets de décoration, pièces de collection anciens.
Maintien des traditions taurines en donnant une place récurrente à toutes les formes de
tauromachie.
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6
La Galerie des Maires
Jean GALERON
Maire
de 1935 à 1939
André VIDAU
Maire
de 1945 à 1961
Louis LEBRE
Maire
de 1961 à 2001
Robert DEL TESTA
Maire
de 2001 à 2014
Jean MANGION
Maire
depuis 2014
Les Maires de Saint-Étienne du Grès
En 1931, le hameau de Saint-Etienne du Grès était partie intégrante de la commune de Tarascon.
C’est le 3 janvier 1931 que Pierre BERARD entreprit les premières formalités en vue de l’érection
du hameau du Grès en commune. Une délégation composée de Jean GALERON, Pierre BERARD
et Aimé GONFOND fut reçue par Léon BON, Président du Conseil Général des Bouches du
Rhône.
Après les élections municipales d’août 1931, le Conseil municipal de Tarascon dont Jean
GALERON était l’adjoint délégué à Saint Etienne du Grès émit le 13 septembre 1931 un avis
favorable de création d’une nouvelle commune.
La lenteur administrative n’est pas d’aujourd’hui…
Trois ans plus tard cette même délégation de personnes opiniâtres se rendit à Paris après un avis
favorable du Conseil Général pour plaider sa cause à la Chambre des Députés.
Et le 2 avril 1935 à 17 h 30, sans discussion, la Chambre vote la loi érigeant Saint-Etienne du Grès
en commune. Le même jour, à 22 h 30, la loi est adoptée par le Sénat.
La loi est promulguée au Journal Officiel du 12 avril 1935. Saint Etienne du Grès devenait la plus
jeune commune de France.
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Mai 1935 - le premier Conseil municipal de Saint-Etienne du Grès
Les premières élections municipales se déroulèrent le 5 mai 1935. La population de la nouvelle
commune accorda sa confiance aux membres de cette vaillante commission. Jean GALERON
devint ainsi le premier maire secondé par Pierre BERARD et Aimé GONFOND.
Jean GALERON ne terminera pas son mandat. Terrassé par la maladie en 1939, l’intérim fut
assuré par Pierre BERARD jusqu’en 1945. Au terme de la seconde guerre mondiale, André VIDAU
devint le second maire du village. Il effectua deux mandats avant de céder sa place à Louis
LEBRE en 1961. Une fonction qu’il assurera gaillardement pendant quarante ans.
En 1982, cette figure emblématique du village
permit à Jean MANGION de faire ses premiers
pas dans la gestion municipale.
En mars 2001, Robert DEL TESTA est élu
maire sur une liste unique. Son mandat sera
renouvelé en 2008 avec comme premier adjoint,
Jean MANGION.
Depuis mars 2014, Jean MANGION est en
charge des destinées de la commune
St-Eloi 1999 - Louis LEBRE et Jean MANGION
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