Note d`information BDC CDD 07.01.2016

Commentaires

Transcription

Note d`information BDC CDD 07.01.2016
NOTE D’INFORMATION
Bilan de Compétences
Anciens titulaires d’un Contrat à Durée Déterminée
29 rue de Talant - Entrée C
BP 21612 - 21016 Dijon Cedex
Tél. 03 80 53 22 44 - Fax 03 80 53 06 98
E.mail : [email protected]
SIRET : 328 044 441 000 41 – NACE N° 9499Z
www.fongecif-bourgogne.fr
2
FONGECIF BOURGOGNE – BDC CDD – 07.01.2016
SOMMAIRE
Le FONGECIF BOURGOGNE
Page 4
Le droit au congé de bilan de compétences
Page 5
Conditions d'ouverture du droit au congé BDC
Page 6
Modalités de prise en charge
Page 7
Instruction des dossiers
Page 7
Dates des Commissions paritaires d'examen des dossiers
Page 9
Délais à respecter
Page 9
Liste des organismes prestataires de BDC
Page 10
Plan d'accès à nos locaux
Page 15
FONGECIF BOURGOGNE – BDC CDD – 07.01.2016
3
LE FONGECIF BOURGOGNE
ASSOCIATION LOI 1901
Le Fongecif Bourgogne (Fonds de gestion du congé individuel de
formation de Bourgogne) est un organisme agréé par l’Etat.
PARITAIRE
Organisme créé en 1983 par un accord signé entre les organisations
représentatives des employeurs et celles des salariés. Le Conseil
d’administration du Fonds est composé de 10 membres titulaires (plus
10 suppléants).
INTERPROFESSIONNEL
Le Fonds est compétent pour toutes les professions (à l’exception de
celles relevant d’un Organisme Paritaire Collecteur Agréé (O.P.C.A.)
spécifique, agréé sur le plan national par l’Etat au titre du congé
individuel de formation).
N.B. : Les agents de l’Etat, des collectivités territoriales et de la fonction publique
hospitalière ne relèvent pas du dispositif.
REGIONAL
L’activité du Fonds s’exerce sur les quatre départements de la Région
Bourgogne : la Côte d’Or, la Nièvre, la Saône-et-Loire et l’Yonne.
MISSIONS
Gérer et mutualiser les fonds versés par les entreprises (0.20% de la
masse salariale totale, 1% de la masse salariale des contrats à durée
déterminée).
Informer sur le congé individuel de formation, le congé de bilan de
compétences, le congé pour validation des acquis de l'expérience
(V.A.E.), la formation « hors temps de travail ».
Conseiller les salariés et tout public susceptible de bénéficier des
dispositifs mis en oeuvre et les accompagner dans l’élaboration de
leur projet professionnel.
Financer les demandes de congé et celles relatives à la formation
« hors temps de travail ».
4
FONGECIF BOURGOGNE – BDC CDD – 07.01.2016
LE DROIT AU CONGE
DE BILAN DE COMPETENCES
OBJET
Le bilan de compétences a pour objet de permettre à tout salarié (ou
ancien titulaire d’un contrat à durée déterminée) d’analyser ses
compétences professionnelles et personnelles ainsi que ses aptitudes et
motivations, afin de définir un projet professionnel et, le cas échéant, un
projet de formation.
BENEFICIAIRES
Un ancien titulaire d’un contrat de travail à durée déterminée (CDD)
peut présenter, à son initiative, une demande pour bénéficier d’un bilan
de compétences (cf conditions de recevabilité ci-après).
N.B. : L’organisme paritaire compétent pour prendre en charge le congé
sera celui dont relève l’entreprise dans laquelle le salarié a exécuté son
dernier contrat de travail à durée déterminée.
DUREE DU CONGE DE BILAN DE COMPETENCES
La durée du congé ne peut pas excéder vingt-quatre heures de temps
de travail, consécutives ou non.
Le congé de bilan de compétences est un droit qui ne
peut s’exercer que dans la limite des fonds dont
dispose l’organisme agréé à cet effet.
FONGECIF BOURGOGNE – BDC CDD – 07.01.2016
5
CONDITIONS D’OUVERTURE DU DROIT AU
CONGE DE BILAN DE COMPETENCES
L’ancien titulaire d’un contrat à durée déterminée (C.D.D.) peut
présenter une demande de financement d’un bilan de compétences s’il
remplit les conditions suivantes :
ANCIENNETE
24 mois, consécutifs ou non, en qualité de salarié, quelle qu’ait été la
nature de ses contrats successifs au cours des 5 dernières années ;
dont 4 mois, consécutifs ou non, sous contrat de travail à durée
déterminée, au cours des 12 derniers mois civils.
Cependant l’ancienneté acquise au titre des contrats d'insertion en
alternance, des contrats d'apprentissage,
des contrats
d'accompagnement dans l'emploi, des contrats d'avenir, des contrats
locaux d’orientation ou de ceux conclus avec les jeunes au cours de
leur cursus scolaire ou universitaire, n’est pas prise en compte pour
le calcul des 4 mois mentionnés ci-dessus. Il en va de même lorsque
le contrat de travail à durée déterminée se poursuit par un contrat de
travail à durée indéterminée.
• Hors agents de l’Etat, des collectivités territoriales et des
établissements publics à caractère administratif.
CONDITION DE DELAI
Le délai de franchise entre deux congés de bilan de compétences est
de 5 ans.
La date de début du bilan de compétences doit se situer, au plus tard,
dans les 12 mois suivant la fin du dernier contrat à durée déterminée.
6
FONGECIF BOURGOGNE – BDC CDD – 07.01.2016
MODALITES DE PRISE EN CHARGE
Le coût du bilan est pris en charge par le Fongecif Bourgogne, dans la
limite d’une somme maximale de 1 400 € TTC, sous réserve cependant
que les 16 heures d’accompagnement personnalisé aient été réalisées
et que ledit bilan ait été mené à son terme, à savoir la remise au
bénéficiaire du document de synthèse élaboré par le prestataire. A
défaut, aucun règlement ne pourra intervenir.
Le bénéficiaire et le prestataire conviennent, le cas échéant, des
modalités de règlement du montant non pris en charge par le Fongecif
Bourgogne.
N.B. : Les éventuels frais de déplacement ne sont, en aucun cas, pris en charge par le
Fongecif Bourgogne.
INSTRUCTION DES DOSSIERS
RECEVABILITE DES DEMANDES DE PRISE EN CHARGE
CHAMP D’ACTIVITE DU FONGECIF BOURGOGNE
Relève de son champ d’activité la personne dont le dernier contrat de
travail à durée déterminée a été exécuté dans une entreprise assujetti à
verser sa contribution 1% congé individuel de formation au Fongecif
Bourgogne.
L'entreprise ou l'établissement doit être situé en Bourgogne.
ORGANISMES PRESTATAIRES DE BILANS DE COMPETENCES
Le bilan de compétences doit se dérouler dans un organisme figurant
sur la liste arrêtée par le Conseil d’administration du Fongecif
Bourgogne (voir liste en fin de note).
DEPOT DE LA DEMANDE
La demande de prise en charge doit parvenir au Fongecif Bourgogne,
complète, dans les délais suivants :
- 6 mois au plus tôt et 4 semaines au plus tard avant la date de
début de bilan,
- 3 semaines minimum avant la date de réunion du Conseil
d’administration.
FONGECIF BOURGOGNE – BDC CDD – 07.01.2016
7
CONSTITUTION DE LA DEMANDE DE PRISE EN CHARGE
La demande doit être présentée sous forme écrite auprès de la
Commission du Fongecif Bourgogne qui décide d’accorder, de refuser
ou de reporter la prise en charge. Cette demande doit comporter la
totalité des documents mentionnés ci-dessous. Ceux-ci sont adressés
par le salarié au Fongecif Bourgogne.
Documents à remplir par…
…
le salarié
1°) Demande de prise en charge
regroupant :
- la demande de prise en charge
proprement dite (cadre A)
- les dates et durée du bilan
(cadre B)
- NB : Le cadre C n’est pas à
remplir
X
X
2°) Convention tripartite
X
3°) Questionnaire (+ copies des
documents demandés)
X
4°) Relevé d’Identité Bancaire
(RIB)
…
l’organism
e de bilan
X
X
EXAMEN DE LA DEMANDE ET NOTIFICATION DE LA DECISION
La décision du Conseil est notifiée par écrit, à l’exclusion de toute autre
modalité, le 3ème jour ouvrable, au plus tard, qui suit la date de réunion
de la Commission.
8
FONGECIF BOURGOGNE – BDC CDD – 07.01.2016
DATES des COMMISSIONS PARITAIRES
D’EXAMEN des DOSSIERS et DELAIS de
DEPOT de la DEMANDE
BO
ANNEE 2016
(Sous réserve de modification)
• Jeudi 4 Février 2016
• Jeudi 10 Mars 2016
• Jeudi 7 Avril 2016
• Jeudi 12 Mai 2016
• Jeudi 9 Juin 2016
• Jeudi 7 Juillet 2016
• Jeudi 1er Septembre 2016
• Jeudi 6 Octobre 2016
• Jeudi 10 Novembre 2016
• Jeudi 8 Décembre 2016
DELAIS A RESPECTER
Les délais de dépôt de la demande de prise en charge auprès du
FONGECIF BOURGOGNE, mentionnés ci-dessus, doivent être
impérativement respectés :
6 mois au plus tôt et 4 semaines au plus tard avant la date de
début de bilan,
3 semaines minimum avant la date de réunion du Conseil
d’administration
FONGECIF BOURGOGNE – BDC CDD – 07.01.2016
9
LISTE DES ORGANISMES PRESTATAIRES
DE BILANS DE COMPETENCES
ADRESSE
COORDONNEES
TELEPHONIQUES
• Dijon
66 rue de Jouvence
21000 Dijon
09 53 12 80 00
• Seurre
56 rue Saint Martin
21250 Seurre
DEPARTEMENT
ORGANISMES
Côte d’Or
ACCORDS MAJEURS
Coaching Formation
APC Dijon
Parc de Mirande
14h rue Pierre de Coubertin
21000 Dijon
03 86 83 06 90
APEC
14 B rue du Chapeau Rouge
21018 Dijon
03 80 54 17 50
ATELIERS ALTERNATIFS PSYRATES (AAP)
1 place Grangier
21000 Dijon
(avec autres lieux d’intervention :
Auxerre, Beaune, Chalon sur Saône
et Macon)
03 80 30 55 49
CARYATIS CN CONSULTANTS
7 place Darcy
21000 Dijon
03 80 54 10 20
CIBC Bourgogne Sud
• Dijon
• Beaune
10
Parc technologique de la Toison d’Or
3 rue Louis de Broglie
21000 Dijon
03 80 45 11 11
12 rue Gaston Chevrolet
ZI Vignoles
21200 Vignoles
CO-AGIR
13 rue Ste Anne
21000 Dijon
03 80 53 30 14
COEFFICIENCES
75 A rue du faubourg Raines
21000 Dijon
03 80 32 09 35
DEFI 2 CONSEIL
Maison des entreprises
6 allée André Bourland
21000 Dijon
03 80 77 85 12
DGR CONSEIL RH
Résidence Isis
6 rue Saint John Perse
21000 Dijon
03 80 53 12 57
DIJON FORMATION
7 boulevard de l’Europe
21800 Quétigny
03 80 48 99 99
FONGECIF BOURGOGNE – BDC CDD – 07.01.2016
D.R.H Des Racines et des Hommes
8 E, rue Jeanne Barret
Parc Valmy
21000 Dijon
03 80 51 58 67
GB CARRIERE RIGHT MANAGEMENT
• Dijon
• Beaune
03 80 71 08 20
45 rue du Faubourg St Nicolas
21200 Beaune
23 rue de la Poste
21000 Dijon
06 61 54 35 14
IRTESS
(Institut Régional Supérieur de Travail
Educatif et Social de Bourgogne)
2 rue Professeur Marion
21000 Dijon
03 80 72 64 50
MENWAY CARRIERES
(Établissement rattaché à des prestataires de
bilans de compétences habilités par des
Fongecif d’autres régions)
14 E rue Pierre de Coubertin
Parc Mirande
21000 Dijon
03 80 48 69 26
Cap Sud
18 bis rue Rente Logerot
21160 Marsannay La Côte
03 80 51 13 12
HAYS EXECUTIVE
MGRH
POINFOR
(Etablissement rattaché à des prestataires de
bilans de compétences habilités par des
Fongecif d’autres régions)
Nièvre
14B rue Jean Giono
Immeuble Horus
21000 Dijon
Ligue de l’enseignement 21
101 bd Maréchal Joffre
Bp 47032
21070 DIJON cedex
03 25 87 02 51
RESURGENCE
10 avenue de la Concorde
21000 Dijon
03 80 66 70 48
RH PARTNERS
2 rue Galoche
Immeuble Le Lauréat
21000 Dijon
03 80 50 94 65
SODIE
(Etablissement rattaché à des prestataires de
bilans de compétences habilités par des
Fongecif d’autres régions)
7 boulevard Rembrandt
Immeuble Apogée C
21000 Dijon
06 74 29 69 54
APC
• Nevers
• Cosne-cours-sur-Loire
CEPFI
FONGECIF BOURGOGNE – BDC CDD – 07.01.2016
Pépinière d’entreprises BGE
47 bis rue Henri Bouquillard
BP 80009 Les Montôts
58000 Nevers
03 86 83 06 90
ADEB Cosne
Centre d’affaires Campus
2 rue des minotiers
58200 Cosne-cours-sur-Loire
Maison de l’Entreprise-ANIFOP
37 Bd Pré Plantin
58000 Nevers
03 86 49 26 40
11
CIBC Nièvre
• Nevers
• Château Chinon
Maison de la Solidarité
6 place Notre Dame
58120 Château Chinon
• Clamecy
Maison de la Formation
Parc Vauvert
58500 Clamecy
• Cosne-cours-sur-Loire
• Decize
GRETA 58
SODIE
(Etablissement rattaché à des prestataires de
bilans de compétences habilités par des
Fongecif d’autres régions)
Saône et Loire
2 place de la résistance
Résidence « Les remparts »
58000 Nevers
03 86 93 00 20
Mission locale Bourgogne Nivernaise
40 rue des rivières St Agnan
58200 Cosne-cours-sur-Loire
Maison de l’Emploi et de la Formation
3 Place Hanoteau
58300 Decize
9 boulevard Saint-Exupéry
58000 Nevers
03 86 59 74 59
31 rue de la Barre
58000 Nevers
06 74 29 69 54
APC
• Chalon-sur-Saône
• Mâcon
La Sucrerie Rouge
6 allée de la Sucrerie
Hôtel d’entreprises NIDEV
71100 Chalon sur Saône
Cité de l’entreprise - Bât A
200 Bd de la résistance
71000 Mâcon
03 86 83 06 90
CIBC Bourgogne Sud
• Chalon-sur Saône
12D rue Général Leclerc
71100 Châlon-sur-Saone
03 85 90 97 97
15 rue des Moineaux
71200 Le Creusot
03 85 55 72 91
• Le Creusot
• Mâcon
Maison de l’emploi et
de la Formation
1000 rue Maréchal de Lattre de
Tassigny
71000 Mâcon
03 85 38 97 03
• Digoin
Résidence du Lycée – Bât A1
rue Louis Quéroy
71160 Digoin
12
03 85 26 11 46
FONGECIF BOURGOGNE – BDC CDD – 07.01.2016
D.R.H Des Racines et des Hommes
20 rue de la banque
71100 Chalon sur Saône
GB Carrières
SAONEOR Espace entreprises
12 rue Alfred Kastler
71530 Fragnes
03 80 71 08 20
IRTESS
(Institut Régional Supérieur de Travail
Educatif et Social de Bourgogne)
Les Chavannes
3 avenue de Châlon
71380 Saint Marcel
03 80 72 64 50
RH CONSEIL 71
Maison des Entreprises 71
75 grande rue Saint Cosme
71100 Chalon-sur Saône
SODIE
(Etablissement rattaché à des prestataires de
bilans de compétences habilités par des
Fongecif d’autres régions)
170 rue de Branly
71000 Mâcon
03 80 51 58 67
03 85 42 18 65
06 74 29 69 54
Yonne
APC BOURGOGNE
• St Clément
Espace Cristal
6, Rue de la Gaillarde
89100 Saint Clément
• Auxerre
105, rue des Mignottes
89000 Auxerre
• Avallon
Hôtel d’Entreprises de l’Avallonnais
Z.A. La Grande Corvée
89200 Avallon
• Joigny
1 rue d’Hanover
89300 Joigny
03 86 83 06 90
CEPFI 89
• Auxerre
• Sens
Maison de l’Entreprise-ANIFOP
6 route de Monéteau
89000 Auxerre
03 86 49 26 40
90 rue Victor Guichard
89100 Sens
CIBC de l’Yonne
• Auxerre
10 rue Jules Ferry
89000 Auxerre
03 86 42 00 35
• Avallon
Espace Victor Hugo
10 rue Victor Hugo
89200 Avallon
03 86 51 21 07
• Sens
• Joigny
FONGECIF BOURGOGNE – BDC CDD – 07.01.2016
Espace Henri Sanglier
6 rue Henri Sanglier
89100 Sens
Pôle Formation
1 place Cassini
89300 Joigny
03 86 65 51 78
03 86 62 07 98
13
POINFOR
(Etablissement rattaché à des prestataires de
bilans de compétences habilités par des
Fongecif d’autres régions)
SODIE
(Etablissement rattaché à des prestataires de
bilans de compétences habilités par des
Fongecif d’autres régions)
• Auxerre
Locaux de Formation Plus
131 avenue Jean Jaurès
89400 Migennes
03 25 87 02 51
14 rue de l’Horloge
89200 Auxerre
06 74 29 69 54
•
14
Sens
Village d’Entreprises du Sénonais
ZAC des Vauguillettes
1 bd des Noyers Pompon
89100 Sens
FONGECIF BOURGOGNE – BDC CDD – 07.01.2016
INFORMATIONS PRATIQUES
FONGECIF BOURGOGNE
29 C rue de Talant - BP 21612
21016 DIJON Cedex
Informations salariés : 03 80 53 22 44
Informations entreprises et prestataires : 03 80 53 22 52
Fax : 03.80.53.06.98
Mail : [email protected]
www.fongecif-bourgogne.fr
Rejoignez-nous sur notre page Facebook
HORAIRES D’OUVERTURE
Le Lundi : 9 h – 12 h 30 et 13 h 30 – 15 h
Du mardi au Jeudi : 9 h – 12 h 30 et 13 h 30 – 17 h
Le vendredi : 9 h – 12 h 30 et 13 h 30 – 16 h
FONGECIF BOURGOGNE – BDC CDD – 07.01.2016
15

Documents pareils