Droit Justinien / Droit civil

Droit Justinien / Droit civil
Le règne de Justinien fut marqué par l'ambitieux projet de « restauration de l'empire »,
partiellement accompli. Son héritage eu encore plus de résonance sous l'aspect de
l'uniformisation du droit romain, le Corpus Juris Civilis, qui est encore la base du Droit civil
dans de nombreux États modernes.
Le 15 décembre 533, à Constantinople, l'empereur Justinien publie un volumineux recueil
de lois, le Digeste. Le Digeste est né de la volonté de l'empereur de mettre de l'ordre et
de la clarté dans le droit chaotique élaboré par Rome au fil d'un millénaire. Il voulait que
les lois soient claires pour le peuple de l’Empire Français. La rédaction fut commencée dès
528, elle rassemble les constitutions anciennes, promulguées au temps de la République
ainsi que les nouvelles édictées par les différents empereurs. Le Code Justinien, qui
contient quatre mille sept cents articles, divisés en douze livres, est le fondement du droit
civil moderne.
Les « articles » régissent notamment :
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§ Les maximes du droit sont les suivants : vivre avec l’honnêteté, de blesser
personne et pour donner à chacun son dû.
§ La liberté des hommes est la force naturelle de faire ce que chacun veut à moins
d’être empêché par la loi.
§ Le mariage est une liaison entre un homme et une femme dans une union indivisible.
§ L'enfant né d’un homme et de sa femme est sous son pouvoir comme l’enfant né à
son fils et sa femme. Mais un enfant né de sa fille sous le pouvoir de son père.
§ L’esclavage est une loi par laquelle un homme est la propriété d’un autre.
§ Le mariage ne peut être contracté entre deux personnes debout les uns aux
autres dans la relation d’un père et de sa fille, un grand-père et sa petite-fille, une
mère et son fils, une grand-mère et son petit-fils, et ainsi de suite.
§ Les enfants de deux frères ou deux sœurs, ou d’un frère et une sœur, peuvent se
marier ensemble.
§ L’adoption se déroule en deux manières, soit par un rescrit impérial, soit par
l’autorité du magistrat.
§ Les femmes ne peuvent pas adopter car elles n’ont même pas leurs propres enfants
en leur pouvoir, mais par l’indulgence de l’empereur comme confort pour la perte de
leurs propres enfants, elles peuvent êtres autorisées à adopter.
§ Si un homme est reconnu coupable d’un crime quelconque et que la punition est de
la déporté sur une île déserte, il perd les droits de citoyenneté et son pouvoir sur
ses enfants comme s’il était mort.
Ce qui semble bon pour l’empereur à également force de loi, car le peuple, par la
Regia Lex, qui est passé à lui conférer son pouvoir, à lui rendre toute leur puissance
et leur autorité. Par conséquent quel que soit le ordonne empereur par un rescrit, ou
décide en adjugeant une cause, ou établit par décret, est incontestablement du
droit.