Liste des présidents et procureurs du tribunal d`Aurillac
Transcription
Liste des présidents et procureurs du tribunal d`Aurillac
Liste des présidents et procureurs du tribunal d’Aurillac 1. 2. 3. 4. 5. bailliage et siège présidial des Montagnes d’Auvergne : 1366-1789 tribunal de district : 1790-an IV ; tribunal correctionel : an IV-an VIII ; tribunal civil d’arrondissement : 1800-1958 ; tribunal de grande instance : depuis 1958) 1. Bailliage et siège présidial des Montagnes d’Auvergne (1366-1789) Baillis royaux des Montagnes d’Auvergne Jean d’Escaffre (en 1366) Raymond des Perieres (1370-1376 ?) Pierre de Lar (jusqu’en 1379) Gaillard de Bessan (1382-1389) Pierre de Lar (1389-1400) Renaud Ier de Murat (1400-1404) Renaud II de Murat (vers 1404-1413) Guy de Pesteils (1414-1416) Jean Seaume (1416-1418) Louis de Montvallat (1418-1428) Louis de Courcelles (1430-1435) Louis de Montal (1432-1433) Amaury de Montal, seigneur de Laroquebrou (1435-1459) Pons de Montal (vers 1459) Josselin du Bois (1465-1498) Poncet de Lespinasse (1501-1502) Jean de Brilhac (1503-1504) Rigaud d’Aurelles (1505-1514) Jean de Torcy (1520) Gabriel de Nozières de Montal, seigneur de Malemort (1520-1529) Le seigneur d’Aurouze, du Breuil et de Rochefort (1543) Nectaire de Saint-Nectaire (1548) François de Saint-Nectaire ( ?) Guy de Saint-Exupéri, seigneur de Miremont (1557, 1562) Gilles de Montal, seigneur de Laroquebrou (1574) François Robert de Lignerac (1578-1589) Ramond Chapt de Rastignac, seigneur de Messilhac (1589-1598) Antoine de Roquelaure (1599-1601) Henri de Noailles, comte dAyen (1601-1623) François de Noailles (1624-1645) Anne de Noailles (1660-1662) (Jean-)François de Noailles, marquis (1691) Jules-Adrien de Noailles (1698-1710) Joseph Robert, marquis de Lignerac (1714-1733) Charles-Joseph Robert, marquis de Lignerac (1733-1741) Achille-Joseph Robert, marquis de Lignerac (1760-1767) Joseph-Louis Robert, marquis de Lignerac (1788-1790) 1 Procureurs du Roi Philippe de Pont (1360) Gaillard Picatière (1445) Pierre Rousselet (1457) Raymond Rousselet (1510) Jean Parisot (1552) Charles Cayrol (avant 1601) Guillaume-Robert de Sénezergues (1600-1642 au moins) Guillaume de Sénezergues (1662) Pierre-Guillaume de Sénezergues (1684) Jean Trenty de Cances (1694-1721) Jean-Baptiste Trenty (1721-1741) Antoine Crozet d’Hauterive (1742-1779) Jean-Baptiste-Louis Deveze (1779-1790). 2. Tribunal de district (1790-brumaire an IV) Guillaume Lacarrière (16 décembre 1790-Mars 1792) Jean-Joseph Serieys (Avril 1792-juin 1792, octobre 1792-brumaire an IV) Delzons intérim en l’absence de Serieys (?) (juillet 1792-septembre 1792) 3. Tribunal correctionnel (an IV-an VIII) Directeurs du jury d’accusation et présidents du tribunal : Antoine Latapie (floréal an IV-vendémiaire an V) François Rongier (brumaire an V-germinal an V) Antoine Loussert (floréal an V-vendémiaire an VI) Jean-Baptiste Bertrand (brumaire an VI-floréal an VI) Bonaventure Teillard (floréal an VI-vendémiaire an VII) Pierre Lamouroux (brumaire an VII-floréal an VII) Antoine Loussert (floréal an VII-brumaire an VIII) Joseph-Raymond Ruat (brumaire an VIII-floréal an VIII) Antoine Latapie (prairial an VIII) Commissaire du pouvoir exécutif près le tribunal : Prax (an IV-an VIII) 4. Tribunal civil d’arrondissement (1800-1958) Présidents : DESTAING Pierre nommé le 18/05/1800 ; DELZONS Antoine nommé le 22/08/1807 ; 2 DELZORT Louis nommé le 07/02/1816 (n’accepte pas ses fonctions) ; JULHES DE FOULAN Pierre-Joseph nommé le 12/03/1816 ; VIGIER DE MEALLET Louis nommé le 22/09/1821 ; BONNEFONS Jean-Baptiste-Marie nommé le 02/02/1850 ; BONNEFONS Jean-Louis-Marie-Gustave nommé le 18/01/1860 ; DELZONS Pierre-Charles nommé le 22/10/1887 ; CHADEFAUX Camille nommé le 29/04/1908 ; FOUGERES Prosper nommé le 28/08/1917 ; GODEMEL Antoine nommé le 13/07/1923 ; DELTEL Gabriel nommé le 15/09/1928 ; MABIT : 1939-janvier 1948 NUVILLE : mai 1948-septembre 1950 COTRON : décembre 1950-1952 VALRAN : décembre 1952-1958. Procureurs : COFFINHAL 1er nom de procureur à apparaître sur les jugements en 1807 ; GUITTARD procureur impérial de 1807 à 1811 ; COFFINHAL procureur impérial de 1811 à 1816 ; FALVELLY procureur du roi de 1816 à 1826 ; DUVERDIER-DE-MARSILLAC procureur du roi de 1826 à 1830 ; BASTID procureur du roi de 1831 à 1852 ; BERTRAND procureur impérial en 1853-1854 ; CHEVALIER-DUFAU procureur impérial de 1855 à 1865 ; PLANTEROSE procureur impérial en 1868-1869 ; PLANTEROSE procureur de la république en 1870-1871 ; RIGAL procureur de la république de 1872 à 1874 ; GEVREY procureur de la république de 1875 à 1884 ; VOURLOUD procureur de la république de 1885 à 1891 ; COMBECEDES procureur de la république de 1892 à 1897 ; MONNET procureur de la république de 1898 à 1901 ; BASTIDE procureur de la république de 1902 à 1912 ; MONIER procureur de la république de 1913 à 1919 ; AUBIN procureur de la république en 1920-1921 ; ROUX procureur de la république de 1922 à 1926 ; DELTLF procureur de la république en 1927-1928 ; AYMARD procureur de la république de 1929 à 1934 ; MABIT procureur de la république de 1935 à 1938 ; BELLEAU procureur de la république de 1939 à 1949. GRAZIANI, 1950-1958 5. Tribunal de grande instance (depuis 1958) Présidents 3 M. VALRAN : 1958-juin 1965 M. MONIER : octobre 1965-janvier 1969 M. NUEE : février 1969-1976 1976-1981 : MICHAUX Patrick 1981-1986 : PUJO-SAUSSET Philippe 1986-1990 : LOUVEL Bertrand 1990-1999 : BEYSSAC François 1999-2001 : MICHEL Chantal, née MERY 2001-2006 : CLAVEL Claude 2007-2011 : VANZO Alain 2011-... : LAHYANI Sabah, née TIR Procureurs de la République M. DELPUECH : janvier 1959 - juillet 1964 M. COUTIER : septembre 1964 - mai 1971 M. RABASTENS : septembre 1971 - mars 1972 M. DONNADILLE : juin 1972-1978 1978-1983 : BARRAU Michel 1983-1985 : BELMAS Jean-Pierre 1985-1994 : SELARIES Michel 1994-1997 : MONDON Denis 1997-2004 : PERRIN Alex François 2004-2008 : BANY Nathalie 2008-... : VIOLET Jean-Pascal Liste établie par Laure Barbet, Pierre Chanut, Nicolas Laparra, Sylvain Maury et Bernard Moissinac, sous la direction d’Edouard Bouyé, directeur des Archives départementales du Cantal (été 2011). Sources : thèse de Béatrice Fourniel sur le présidial d’Aurillac (8 BIB 2914, p. 436-441), Annuaire du Cantal, journal La Montagne, archives versées par le tribunal 4