Liste des présidents et procureurs du tribunal d`Aurillac

Transcription

Liste des présidents et procureurs du tribunal d`Aurillac
Liste des présidents et procureurs du tribunal d’Aurillac
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bailliage et siège présidial des Montagnes d’Auvergne : 1366-1789
tribunal de district : 1790-an IV ;
tribunal correctionel : an IV-an VIII ;
tribunal civil d’arrondissement : 1800-1958 ;
tribunal de grande instance : depuis 1958)
1. Bailliage et siège présidial des Montagnes d’Auvergne (1366-1789)
Baillis royaux des Montagnes d’Auvergne
Jean d’Escaffre (en 1366)
Raymond des Perieres (1370-1376 ?)
Pierre de Lar (jusqu’en 1379)
Gaillard de Bessan (1382-1389)
Pierre de Lar (1389-1400)
Renaud Ier de Murat (1400-1404)
Renaud II de Murat (vers 1404-1413)
Guy de Pesteils (1414-1416)
Jean Seaume (1416-1418)
Louis de Montvallat (1418-1428)
Louis de Courcelles (1430-1435)
Louis de Montal (1432-1433)
Amaury de Montal, seigneur de Laroquebrou (1435-1459)
Pons de Montal (vers 1459)
Josselin du Bois (1465-1498)
Poncet de Lespinasse (1501-1502)
Jean de Brilhac (1503-1504)
Rigaud d’Aurelles (1505-1514)
Jean de Torcy (1520)
Gabriel de Nozières de Montal, seigneur de Malemort (1520-1529)
Le seigneur d’Aurouze, du Breuil et de Rochefort (1543)
Nectaire de Saint-Nectaire (1548)
François de Saint-Nectaire ( ?)
Guy de Saint-Exupéri, seigneur de Miremont (1557, 1562)
Gilles de Montal, seigneur de Laroquebrou (1574)
François Robert de Lignerac (1578-1589)
Ramond Chapt de Rastignac, seigneur de Messilhac (1589-1598)
Antoine de Roquelaure (1599-1601)
Henri de Noailles, comte dAyen (1601-1623)
François de Noailles (1624-1645)
Anne de Noailles (1660-1662)
(Jean-)François de Noailles, marquis (1691)
Jules-Adrien de Noailles (1698-1710)
Joseph Robert, marquis de Lignerac (1714-1733)
Charles-Joseph Robert, marquis de Lignerac (1733-1741)
Achille-Joseph Robert, marquis de Lignerac (1760-1767)
Joseph-Louis Robert, marquis de Lignerac (1788-1790)
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Procureurs du Roi
Philippe de Pont (1360)
Gaillard Picatière (1445)
Pierre Rousselet (1457)
Raymond Rousselet (1510)
Jean Parisot (1552)
Charles Cayrol (avant 1601)
Guillaume-Robert de Sénezergues (1600-1642 au moins)
Guillaume de Sénezergues (1662)
Pierre-Guillaume de Sénezergues (1684)
Jean Trenty de Cances (1694-1721)
Jean-Baptiste Trenty (1721-1741)
Antoine Crozet d’Hauterive (1742-1779)
Jean-Baptiste-Louis Deveze (1779-1790).
2. Tribunal de district (1790-brumaire an IV)
Guillaume Lacarrière (16 décembre 1790-Mars 1792)
Jean-Joseph Serieys (Avril 1792-juin 1792, octobre 1792-brumaire an IV)
Delzons intérim en l’absence de Serieys (?) (juillet 1792-septembre 1792)
3. Tribunal correctionnel (an IV-an VIII)
Directeurs du jury d’accusation et présidents du tribunal :
Antoine Latapie (floréal an IV-vendémiaire an V)
François Rongier (brumaire an V-germinal an V)
Antoine Loussert (floréal an V-vendémiaire an VI)
Jean-Baptiste Bertrand (brumaire an VI-floréal an VI)
Bonaventure Teillard (floréal an VI-vendémiaire an VII)
Pierre Lamouroux (brumaire an VII-floréal an VII)
Antoine Loussert (floréal an VII-brumaire an VIII)
Joseph-Raymond Ruat (brumaire an VIII-floréal an VIII)
Antoine Latapie (prairial an VIII)
Commissaire du pouvoir exécutif près le tribunal :
Prax (an IV-an VIII)
4. Tribunal civil d’arrondissement (1800-1958)
Présidents :
DESTAING Pierre nommé le 18/05/1800 ;
DELZONS Antoine nommé le 22/08/1807 ;
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DELZORT Louis nommé le 07/02/1816 (n’accepte pas ses fonctions) ;
JULHES DE FOULAN Pierre-Joseph nommé le 12/03/1816 ;
VIGIER DE MEALLET Louis nommé le 22/09/1821 ;
BONNEFONS Jean-Baptiste-Marie nommé le 02/02/1850 ;
BONNEFONS Jean-Louis-Marie-Gustave nommé le 18/01/1860 ;
DELZONS Pierre-Charles nommé le 22/10/1887 ;
CHADEFAUX Camille nommé le 29/04/1908 ;
FOUGERES Prosper nommé le 28/08/1917 ;
GODEMEL Antoine nommé le 13/07/1923 ;
DELTEL Gabriel nommé le 15/09/1928 ;
MABIT : 1939-janvier 1948
NUVILLE : mai 1948-septembre 1950
COTRON : décembre 1950-1952
VALRAN : décembre 1952-1958.
Procureurs :
COFFINHAL 1er nom de procureur à apparaître sur les jugements en 1807 ;
GUITTARD procureur impérial de 1807 à 1811 ;
COFFINHAL procureur impérial de 1811 à 1816 ;
FALVELLY procureur du roi de 1816 à 1826 ;
DUVERDIER-DE-MARSILLAC procureur du roi de 1826 à 1830 ;
BASTID procureur du roi de 1831 à 1852 ;
BERTRAND procureur impérial en 1853-1854 ;
CHEVALIER-DUFAU procureur impérial de 1855 à 1865 ;
PLANTEROSE procureur impérial en 1868-1869 ;
PLANTEROSE procureur de la république en 1870-1871 ;
RIGAL procureur de la république de 1872 à 1874 ;
GEVREY procureur de la république de 1875 à 1884 ;
VOURLOUD procureur de la république de 1885 à 1891 ;
COMBECEDES procureur de la république de 1892 à 1897 ;
MONNET procureur de la république de 1898 à 1901 ;
BASTIDE procureur de la république de 1902 à 1912 ;
MONIER procureur de la république de 1913 à 1919 ;
AUBIN procureur de la république en 1920-1921 ;
ROUX procureur de la république de 1922 à 1926 ;
DELTLF procureur de la république en 1927-1928 ;
AYMARD procureur de la république de 1929 à 1934 ;
MABIT procureur de la république de 1935 à 1938 ;
BELLEAU procureur de la république de 1939 à 1949.
GRAZIANI, 1950-1958
5. Tribunal de grande instance (depuis 1958)
Présidents
3
M. VALRAN : 1958-juin 1965
M. MONIER : octobre 1965-janvier 1969
M. NUEE : février 1969-1976
1976-1981 : MICHAUX Patrick
1981-1986 : PUJO-SAUSSET Philippe
1986-1990 : LOUVEL Bertrand
1990-1999 : BEYSSAC François
1999-2001 : MICHEL Chantal, née MERY
2001-2006 : CLAVEL Claude
2007-2011 : VANZO Alain
2011-... : LAHYANI Sabah, née TIR
Procureurs de la République
M. DELPUECH : janvier 1959 - juillet 1964
M. COUTIER : septembre 1964 - mai 1971
M. RABASTENS : septembre 1971 - mars 1972
M. DONNADILLE : juin 1972-1978
1978-1983 : BARRAU Michel
1983-1985 : BELMAS Jean-Pierre
1985-1994 : SELARIES Michel
1994-1997 : MONDON Denis
1997-2004 : PERRIN Alex François
2004-2008 : BANY Nathalie
2008-... : VIOLET Jean-Pascal
Liste établie par Laure Barbet, Pierre Chanut, Nicolas Laparra, Sylvain Maury et Bernard
Moissinac, sous la direction d’Edouard Bouyé, directeur des Archives départementales du
Cantal (été 2011).
Sources : thèse de Béatrice Fourniel sur le présidial d’Aurillac (8 BIB 2914, p. 436-441),
Annuaire du Cantal, journal La Montagne, archives versées par le tribunal
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