Inscriptions rentrée 2014

Transcription

Inscriptions rentrée 2014
Vous êtes étudiant à l’Université
d’Auvergne à la rentrée 2014
Université d’Auvergne, 47-49 Bd François-Mitterrand CS60032 63001 Clermont-Ferrand Cedex 1,
www.u-clermont1.fr
Permanence téléphonique : 04 73 17 72 29
Service de Scolarité Centrale : 04 73 17 72 22
1
Sommaire
Calendrier et Procédures
page
3
Sécurité sociale
page
4
Prestations sport et culture
page
6
Droits d’inscription
Montant
page
7
Paiement
page
8
Pièces justificatives
page
10
Informations complémentaires
page
15
www.u-clermont1.fr
2
Calendrier et Procédures
Vous avez effectué et validé une préinscription
Quand vous inscrire ?
Entre le mercredi 9 et le lundi 21 juillet 2014
Où vous inscrire?
http://inscription.u-clermont1.fr
Qui contacter en cas de questions ?
Permanence téléphonique au 04.73.17.72.29,
du lundi au vendredi,
entre le 9 et le 21 juillet 2014, de 8h30 à 18h,
entre le 22 et le 23 juillet 2014, de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30
Cas particuliers
PACES et APEMK
Les candidats qui ont déjà eu une inscription en PACES ou APEMK
dans une université française doivent contacter la scolarité
(04.73.17.79.29).
DUT 1ère année
Seuls pourront s’inscrire les candidats qui ont eu une proposition
d’admission via APB et qui l’ont validée.
S’il reste des places disponibles, les candidats qui ont effectué la
procédure complémentaire pourront aussi s’inscrire.
Vous n’avez pas de préinscription ou vous souhaitez vous réorienter vers une 1ère
année
PACES et APEMK
Contacter la scolarité ([email protected]).
L1 Biologie
Contacter la scolarité (04.73.17.83.19/79.32).
Autres formations
Contacter la permanence téléphonique (04.73.17.72.29),
du lundi au vendredi,
entre le 9 et le 21 juillet 2014, de 8h30 à 18h,
entre le 22 et le 23 juillet 2014, de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30
Attention, si vous étiez étudiant dans un autre établissement de l’enseignement supérieur,
vous aurez un transfert de dossier à faire de votre établissement d’origine vers l’Université
d’Auvergne.

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3
Sécurité Sociale
Sécurité Sociale étudiante pour l'année 2014-2015
Profession du Parent
Assureur
Salarié et assimilé
Secteur public et
privé, y compris
profession de santé
conventionnée
Salarié ou exploitant
agricole
Fonction Publique
EDF-GDF
Travailleur non
salarié non agricole
Artisan, commerçant
ou profession libérale
Régimes spécifiques
RATP
Mineur (ou assimilé)
Militaire de carrière
Clerc ou employé de
notaire
Sénat
Caisse des Français de
l’étranger
Ministre des cultes
Autres régimes
spécifiques
Marine marchande,
gens de mer
Comédie Française
Assemblée Nationale
Port autonome de
Bordeaux
SNCF
Code
Régime
Tranches d'âge de l’étudiant au cours de l’année universitaire
(du 1er octobre au 30 septembre)
21/28
Au-delà de 28
16/19 ans
20 ans
ans
ans
Ayant droit
autonome (A.D.A.)
01
02
91 à 96
99
(couvert par la sécurité
sociale du parent)
Affiliation gratuite
Choix d’un centre
payeur
Affiliation obligatoire
payante
03
05
07
08
10
15
Choix d’un centre
payeur
Ayant droit
(couvert par la sécurité
sociale du parent)
17
Pas d’affiliation
90
Pas de choix d’un
centre payeur
Affiliation
possible
sous conditions
(report de limite
d’âge)
- motif médical :
sur accord du
service médical
de la CPAM
- études
doctorales :
inscrit depuis
moins de 4 ans et
moins de 28 ans à
la 1ère inscription
en doctorat
- études de santé
06
09
14
16
04
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4
L'affiliation à la Sécurité Sociale étudiante avec paiement est obligatoire pour les étudiants
concernés (voir le tableau ci-dessus). Vous êtes ainsi couverts pour les risques de maladie, longue
maladie, maternité.
ATTENTION : L’affiliation à la Sécurité Sociale étudiante est obligatoire ; l’adhésion à une
mutuelle est facultative.

IMPORTANT : Pour les étudiants concernés, le paiement de la cotisation Sécurité Sociale
s’effectue lors du règlement des droits universitaires.

Le centre payeur est l’organisme qui gère le remboursement des soins. La prestation est
gratuite.

Le code régime correspond aux 2 premiers chiffres en dessous de la mention « organisme
d’affiliation », sur l’attestation vitale.

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5
Prestations sport et culture
Vous souhaitez vous inscrire à une activité sportive pour la rentrée 2014-2015, pour en savoir
davantage consultez le site du SUAPS (Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives) :

http://sport.clermont-universite.fr/
Le montant de la contribution pour une activité sportive s’élève à 10 € que vous pouvez régler en
même temps que vos droits de scolarité, en cochant l’activité facultative « sport » lors de votre
inscription en ligne. Si vous souhaitez pratiquer plusieurs activités sportives, vous devrez régler un
complément de 10 € directement au guichet du SUAPS.
Vous souhaitez vous inscrire à une activité culturelle pour la rentrée 2014-2015, pour en savoir
davantage consultez le site du SUC (Service Université Culture) :

http://culture.clermont-universite.fr/
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6
Droits d’inscription
MONTANT DES DROITS
>
Diplômes Nationaux
Les droits d'inscription sont fixés chaque année par un arrêté ministériel émanant conjointement
du Ministère de l’Éducation Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche et du
Ministère de l’Économie et des Finances.
Ils se composent de frais d’inscription obligatoires :
ère
 Inscription principale (1
formation) : droits de scolarité* propres selon le diplôme
préparé
nde(s)
 Inscription(s) complémentaire(s) (2
formation(s)) : droits de scolarité d’un montant
minoré selon le diplôme préparé
*Ces montants comprennent l’accès à la bibliothèque (34 € en 2013-2014) et la part des droits d’inscription reversée au
FSDIE - Fond de Solidarité et de Développement des Initiatives Étudiantes (16 € en 2013-2014).

Attention : le droit principal est perçu sur le diplôme au montant le plus élevé.

Médecine préventive : payée par tous les étudiants
o montant en 2013-2014 : 5,10 €

Sécurité Sociale : obligatoire pour tout étudiant âgé de 20 à 28 ans (sauf cas particuliers)
o montant en 2013-2014 : 211 €
A ces droits de base, peuvent s’ajouter les cotisations facultatives pour le sport et/ou la culture.
o montant en 2013-2014, par activité : 10 €
Exemples d’application de droits d’inscription en 2013-2014
Inscription en
Étudiant de moins de 20 ans
ou exonéré de la Sécurité sociale
suivant la situation
Étudiant avec Sécurité sociale
Étudiant boursier (y compris taux 0)
Licence, DUT,
PACES, APEMK
Master
Doctorat
183 + 5,10 =
188,10 €
254 + 5,10 =
259,10 €
388 + 5, 10 =
393,10 €
188,10 + 211 =
399,10 €
259,10 + 211 =
470,10 €
393,10 + 211 =
604,10 €
5,10 €
5,10 €
5,10 €
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7
PAIEMENT DES DROITS
Vous pouvez acquitter vos droits d’inscription :
>

par carte Bancaire
Deux types de paiement en ligne sont possibles :

Paiement en une seule fois.
Paiement en 3 fois sans frais (voir conditions) si le montant des droits d’inscription
est élevé.

>
par Chèque
 Il doit obligatoirement être envoyé avec les pièces justificatives pour que votre
inscription soit validée.
>
en Espèces
 Vous devez obligatoirement vous présenter à l’Agence Comptable de l’Université
d’Auvergne pour ce mode de règlement.
>

par carte Jeune Nouveau Monde
Vous devez vérifier le montant dont vous disposez sur votre carte :
Si le montant provisionné est supérieur ou égal au montant de vos droits
d’inscription, vous pouvez payer en ligne, mais en une seule fois uniquement.

Si le montant provisionné est inférieur au montant de vos droits d’inscription, vous
pouvez utiliser ce montant et compléter votre règlement par un autre moyen de
paiement (carte bancaire, chèque ou espèces). Attention, vous ne pouvez pas payer en
ligne, votre inscription serait rejetée. Vous devez vous présenter à l’Agence Comptable
de l’Université d’Auvergne pour ce mode de règlement.

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8
CONDITIONS POUR LE PAIEMENT EN 3 FOIS

Montant minimum des droits d’inscription : 150 euros.

Procéder à votre inscription en ligne avant le 15 septembre 2014.

1ère échéance : à la date de l’inscription.

2ème échéance : le mois suivant l’inscription à la date anniversaire.

3ème échéance : 2 mois après l’inscription à la date anniversaire.
L'inscription dans l'établissement est réputée effectuée dès le premier versement des
droits d’inscription et confère la qualité d'étudiant. Cette inscription permet la délivrance de
la carte étudiant.


Modalités de recouvrement en cas de non-paiement de l’une des échéances :
o Relance avec un délai de 8 jours pour régulariser par paiement en espèces
de la totalité du montant restant dû à l’agence comptable. Après une relance
restée sans suite, une mise en demeure de régulariser votre situation vous
est adressée. Si cette mise en demeure reste infructueuse après le délai
imparti pour régulariser (8 jours), votre carte d’étudiant peut vous être
retirée.
o Attention, la non régularisation d’un non-paiement pourra conduire, in fine,
à la déchéance du statut d’étudiant par le Président de l’Université.
DATES ET HEURES D’OUVERTURE DE LA CAISSE DE L’AGENCE
COMPTABLE

Jusqu’au 23 juillet et à partir du 25 août 2014 :
o du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 11 h 30 et de 13 h 30 à 15 h 30.

Adresse :
o Agence Comptable de l’Université d’Auvergne, 49 Boulevard FrançoisMitterrand, Clermont-Ferrand
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9
Pièces justificatives
Pour valider définitivement votre inscription, vous devez, impérativement,
envoyer les pièces justificatives en 1 seul envoi, dans les 2 jours qui suivent votre
inscription, à la scolarité de la composante dont dépend la formation choisie.
A)
POUR TOUS LES ETUDIANTS :

Justificatif d’inscription à la formation :
Inscription en ligne : Récapitulatif de l’inscription à imprimer (en cas de problème
d’impression, notez sur papier libre : vos noms, prénoms, date de naissance, le numéro
étudiant généré, votre formation choisie, l’année universitaire).



Inscription « papier » : Dossier d'inscription dûment rempli.
Pièce d’identité :
Pour les étudiants français : Photocopie recto/verso de la carte d’identité en cours
de validité ou d’un document officiel d’identité.

Cas particulier, pièce supplémentaire :
o
Santé – PACES (Première Année Commune aux Études de Santé), APEMK
(Année Préparatoire aux Études de Masso-Kinésithérapie) : Acte de
naissance (ou photocopie du livret de famille avec filiation).
Pour les étudiants ressortissants européens : Photocopie d’un document officiel
d’identité.

o
Santé – PACES, APEMK : Acte de naissance (ou photocopie du livret de
famille avec filiation).
Pour les étudiants hors Europe : Extrait de l’acte de naissance ou photocopie du
livret de famille avec filiation.

o

IUT (Institut Universitaire de Technologie) – Tous diplômes : Photocopie du
passeport.
Photocopie du relevé de notes du baccalauréat.
Cas particulier :
o
Santé –PACES, APEMK : Photocopie du diplôme du baccalauréat (si vous le
possédez) (l’original du diplôme devra être présenté avant fin
décembre, afin d’être tamponné).
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10
o
DEG (Droit, Économie, Gestion) – Licence DEG, mention AES (Administration
Économique et Sociale) ou Droit ou Économie ou Gestion : L’original du
diplôme du baccalauréat devra être présenté avant fin décembre, afin d’être
tamponné.
Si le relevé et/ou le diplôme ne sont pas en français : Traduction(s) effectuée(s) par
un traducteur assermenté.

1 Photo d’identité récente, de face, tête nue, de format 3.5 x 4.5 cm (indiquer nom,
prénom et formation au verso).

Photocopie du certificat individuel de participation à l’APD (Appel de Préparation à la
Défense) ou à la JDC (Journée Défense et Citoyenneté), pour les étudiants français. Si JDC
non effectuée, photocopie de « l’Attestation de recensement ».

Document sur lequel figure le numéro de Sécurité Sociale de l’étudiant. Ce document est
transmis par la Sécurité Sociale à chaque candidat au Baccalauréat. Il est obligatoire pour
effectuer l’inscription : réclamez le à votre caisse.

Photocopie de l’attestation « papier » jointe à la carte vitale du parent sur laquelle
l’étudiant figure comme ayant droit ou assuré (et non la photocopie de la carte vitale).

« Déclaration relative aux accidents du travail engageant votre responsabilité civile » et
autorisation du chef de famille ou du tuteur pour les étudiants mineurs (annexe 1).

Attestation de responsabilité civile, couvrant l’année universitaire 2014/2015 portant
impérativement les mentions « scolaire, extrascolaire et stages » (Attestation fournie par
votre assurance à votre demande).

Cas particulier, mention supplémentaire :
o
Santé –PACES, Odontologie : « stage en milieu hospitalier ».
o

IUT – Tous diplômes : 2exemplaires
Paiement :

Espèces : Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé avec le dossier.

Carte bancaire : Justificatif de paiement.
Chèque : (mentionner le nom, le prénom et le numéro de l’étudiant au dos) Libellé
à l’ordre de la Régie de recettes de la composante dont dépend la formation choisie :

o
« Régie de recettes PAES » pour Santé –PACES
o
« Régie de recettes Médecine » pour Santé –APEMK, Ergothérapie,
Orthoptie, Masters, Études de Médecine
o
« Régie de recettes Pharmacie » pour Santé – Licence, Études de Pharmacie
o
« Régie de recettes Odontologie » pour Santé – Études d’Odontologie
o
« Régie de recettes Scolarité IUT » pour IUT – Tous diplômes
o
« Régie de recettes des Écoles Universitaires » pour DEG – Licence DEG,
mention AES ou Droit ou Économie ou Gestion
www.u-clermont1.fr
11
o
« Régie de recettes de l’École de Droit » pour Droit – Formations autres que
Licences
o
« Régie de recettes de l’École d’Économie » pour Économie – Formations
autres que Licences
o
« Régie de recettes de l’École Universitaire de Management » pour
Management et Gestion – Formations autres que Licences
B) UNIQUEMENT POUR LES ETUDIANTS CONCERNES PAR LES CAS
SUIVANTS :

Attestation d’emploi des parents pour les étudiants enfants des personnels SNCF.

Attestation de bourses (y compris taux 0 et taux 0 bis) :
 Les étudiants devront obligatoirement fournir leur attribution conditionnelle de
bourses afin de bénéficier de l’exonération des droits d’inscription consentie aux
boursiers.
 En cas de non attribution de la bourse, ils devront se présenter au Service Scolarité
afin de régulariser leur situation.

Admission suite à une candidature sur CIELL :
Joindre impérativement l’attestation de validation de l’année d’études ou du
diplôme requis pour l’inscription dans la formation concernée.


Admission en Licence Professionnelle, L2 ou L3 :

Photocopie du dernier diplôme obtenu

Photocopie du relevé de notes du diplôme BAC+2 ou attestation de réussite.
C) ATTENTION, CERTAINES COMPOSANTES
JUSTIFICATIFS SUPPLEMENTAIRES
>
DEMANDENT
DES
Santé – PACES, APEMK
Certificat de dépôt de pièces pour les étudiants inscrits parallèlement dans une autre
Faculté ou Institut.

En cas d’envoi ultérieur de pièces supplémentaires, veuillez indiquer votre numéro d’étudiant,
ainsi que PACES ou APEMK.

www.u-clermont1.fr
12
IUT – Tous diplômes
>
Photocopie des relevés de notes des années de première et terminale et, s’il y a lieu, des
années effectuées dans le supérieur.

D) ETUDIANTS
ETRANGERS
PRIMO-ENTRANTS
DANS
UNE
UNIVERSITE, HORS CAMPUS-FRANCE, HORS ERASMUS ET ACCORD DE
PARTENARIAT, HORS D.A.P.

Les étudiants étrangers doivent obligatoirement fournir :
 La photocopie certifiée conforme et la traduction dûment faite par le consulat ou
l’ambassade de France :
o des diplômes obtenus et des relevés de notes détaillés des diplômes
concernés,
o du relevé de notes de l’année en cours.
 Un justificatif de niveau de langue française (TCF, DALF, DELF, TEF = niveau B2
minimum).
Sont dispensés de de la vérification du niveau linguistique :

les candidats titulaires :
o du baccalauréat français,
o du baccalauréat franco-allemand,
o du baccalauréat européen,
o d’un titre français admis en dispense du baccalauréat par une
réglementation nationale,

les ressortissants des États où le français est langue officielle à titre exclusif,
les candidats résidant dans un pays où le français est langue officielle à titre exclusif,
qui sont titulaires d’un diplôme de fin d’études secondaires d’un pays où le français est
langue officielle à titre exclusif,

les candidats, qu’ils soient ressortissants ou résidents dans un pays où le français
n’est pas la seule langue officielle, dont les études secondaires se sont déroulées, en
majeure partie, en français.

TOUT DOSSIER INCOMPLET NE SERA PAS TRAITE.
www.u-clermont1.fr
13
Ces pièces justificatives doivent être transmises à l’adresse suivante selon la formation
demandée :
Intitulés Formations
PACES, APEMK
Ergothérapie
Orthoptie
Médecine (autres formations)
Licence Biologie
Pharmacie (autres formations)
Odontologie (toutes formations)
IUT (toutes formations)
Licence Droit, AES, Economie, Gestion
Ecole de Droit (autres formations)
Ecole d’Economie (autres formations)
Ecole Universitaire de Management
(autres formations)
Adresse
Faculté de Médecine
Scolarité PACES/APEMK
28 place Henri Dunant - BP 38
63001 Clermont-Ferrand cedex 1
Faculté de Médecine
Service Scolarité
Faculté de Pharmacie
Service Scolarité
Faculté d'Odontologie
Service Scolarité
2 rue de Braga
63100 CLERMONT-FERRAND
Institut Universitaire de Technologie
Service Scolarité
Campus Universitaire des Cézeaux
5 avenue Blaise Pascal - B. P. 86
63172 AUBIERE CEDEX
Scolarité Licence DEG
26 avenue Léon Blum - TSA 10200
63008 Clermont-Ferrand Cedex 1
Ecole de Droit
Service Scolarité
41 Bd François-Mitterrand - CS 20054
Ecole d’Economie
Service Scolarité
41 Bd François-Mitterrand
63000 Clermont-Ferrand
Ecole Universitaire de Management
Pôle Tertiaire et Technologique
Service Scolarité
26 avenue Léon Blum - TSA 20273
www.u-clermont1.fr
14
Informations complémentaires
SITES INTERNET DES COMPOSANTES
http://droit.u-clermont1.fr/
http://economie.u-clermont1.fr/
http://management.u-clermont1.fr/
http://medecine.u-clermont1.fr/
http://webodonto.u-clermont1.fr/
http://pharmacie.u-clermont1.fr/
http://iutweb.u-clermont1.fr/
http://www.u-clermont1.fr/
www.u-clermont1.fr
15
Le Service Universitaire d’Information,
d’Orientation et d’Insertion Professionnelle
(SUIO-IP)
47 Bd François Mitterrand – BP 32
63001 CLERMONT-FERRAND CEDEX
04 73 17 72 20
[email protected]
www.u-clermont1.fr
16

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