BAREME ECO-SYSTEMES MAJ 13 SEPT 2006

BAREME DES ECO-PARTICIPATIONS
MONTANTS en € /TTC par
équipement
AU 13 SEPTEMBRE 2006
ECO-PARTICIPATIONS
ELECTROMENAGER
GEM FROID
Réfrigérateur, congélateur, cave à vins, climatiseur….
Montant en €/TTC par Equipement
13,00
GEM HORS FROID
Cuisinière, four encastrable, lave linge, sèche linge, lavevaisselle…
GEM HORS FROID
Chauffe-eau à accumulation….
6,00
4,00
Hotte aspirante, plaque chauffante électrique, four micro-ondes,
radiateur à accumulation…..
2,00
Appareil de chauffage électrique: convecteur électrique,
panneau rayonnant, radiateur électrique mobile, chauffe eau
électrique instantané, couverture électrique…..
Gros équipements de ventilation et d'extraction d'air….
1,00
Aspirateur, nettoyeur vapeur,
centrale vapeur, mini four…..
1,00
Equipements domestiques, de soins, de santé et équipements
pour les préparations culinaires …
0,50
Très petits équipements électroménagers: réveil, horloge,
chronomètre….
Petits équipements pour la ventilation et l'extraction d'air…
0,10
MOYEN ELECTROMENAGER
GEM
CHAUFFAGE ET VENTILATION
PEM
PETIT PEM
Très petit PEM
GEM: GROS ELECTROMENAGER
PEM : PETIT ELECTROMENAGER
ECO-PARTICIPATIONS
TV ET MATERIEL ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC
TV
Taille : < ou = à 20 pouces
TV
Taille : > 20 pouces et < ou = 32 pouces
TV
Taille : > 32 pouces et autres grands écrans
GROS EGP
Audio home systems (HIFI), éléments hifi séparés…
MOYEN EGP
CD-RCR, VCR, lecteurs et enregistreurs DVD …
Télécommande, casque, caméscope, baladeur mp3, radio
portable, radio K7 et CD portable, set top box, radio réveil …
PETIT EGP
INSTRUMENTS DE
MUSIQUE
Instruments de musique et caisses de résonance,
haut parleurs ….
Montant en €/TTC par Equipement
1,00
4,00
8,00
1,00
0,30
0,10
0,30
EGP: ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC
EQUIPEMENTS INFORMATIQUES & DETELECOMMUNICATIONS
ET MONITEURS
ORDINATEUR FIXE
Ordinateur fixe
MONITEURS
Taille : < ou = à 20 pouces
MONITEURS
Taille : > 20 pouces et < ou = 32 pouces
MONITEURS
Taille : > 32 pouces et autres grand écran
ORDINATEUR PORTABLE
IT
Ordinateur portable.
Imprimante, photocopieur, télécopieur,…
Accessoires, clavier, souris, PDA, imprimante photo,
appareil photo, gps, téléphone, répondeur, téléphone sans fil,
modem….
Petit IT
ECO-PARTICIPATIONS
Montant en €/TTC par Equipement
1,00
1,00
4,00
8,00
0,30
0,50
GSM
0,10
0,01
BRICOLAGE ET JARDINAGE
Montant en €/TTC par Equipement
Très petit IT
IT : EQUIPEMENTS INFORMATIQUES ET TELECOMS
ECO-PARTICIPATIONS
GROS OUTILLAGE
Nettoyeur haute pression, tondeuse électrique….
1,50
PETIT OUTILLAGE
Perceuse, meuleuse, scie, ponceuse, taille haie, coupe
bordure, tronçonneuse, visseuse/dévisseuse, rabot, décapeur,
autres petits outillages….
0,20
JOUETS ET EQUIPEMENTS
DE LOISIR ET DE SPORT
GROS EQUIPEMENTS ( > 10 KG)
EQUIPEMENTS (> 500 G)
PETITS EQUIPEMENTS (< 500 G)
ECO-PARTICIPATIONS
Montant en €/TTC par Equipement
1,50
0,20
0,05
ECO-PARTICIPATIONS
DISPOSITIFS MEDICAUX
GROS EQUIPEMENTS MEDICAUX (> 5 Kg)
PETITS EQUIPEMENTS MEDICAUX ( < 5 kg)
INSTRUMENTS DE
SURVEILLANCE ET DE CONTRÔLE
EQUIPEMENTS AVEC ECRANS
AUTRES EQUIPEMENTS SANS ECRANS
Montant en €/TTC par Equipement
1,00
0,10
ECO-PARTICIPATIONS
Montant en €/TTC par Equipement
1,00
0,10
ECO-PARTICIPATIONS
DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES
DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES
Montant en €/TTC par Equipement
13,00