Dreux, le 11 juin 2004

Dreux, le 18 mai 2015
POLE RESSOURCES
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
 : 02.37.38.84.12
 : 02.37.38.84.99
Réf. GH/IJ
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 28 mai 2015 à 20 H 30,
dans la salle du Conseil Municipal, 10 rue Loiseleur Deslongchamps. L’ordre du jour est le suivant :
POLE RESSOURCES
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
1
compte rendu des décisions prises en application de l’article L2122.22 du code général des
collectivités territoriales.
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
2
logements par nécessité absolue de service.
3
service commun juridique – convention de mutualisation.
SERVICE DES MARCHES PUBLICS
4
élection du représentant de la commission d’appel d’offres de la ville au sein de la commission
d’appel d’offres d’un groupement de commandes.
PARC DES EXPOSITIONS
5
salon de l’auto les 19 et 20 septembre 2015.
POLE TECHNIQUE
DIRECTION DU PATRIMOINE
6
réforme de biens.
POLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
7
rapport sur le développement social et urbain – année 2014.
8
contrat de villes 2015 – annexe financière n° 1.
9
versement d’un complément de subvention au dac hand ball – avenant n° 1 à la convention.
10
versement d’un complément de subvention à l’alliance Dreux basket – avenant n° 1 à la
convention.
11
versement d’un complément de subvention au Cercle Laïque – avenant n° 1 à la convention.
POLE POPULATION EDUCATION SPORTS ET CULTURE
DIRECTION DE LA CULTURE
12
tarifs de location du théâtre de Dreux.
13
saisons culturelles – tarifs des spectacles, buvette et publications culturelles.
14
convention de partenariat culturel avec le lycée Edouard Branly et le collège Pierre et Marie
Curie.
15
convention de partenariat avec le service régional de l’inventaire pour une exposition sur la
statuaire publique.
16
tarifs de location de la chapelle de l’Hôtel Dieu – modifications.
17
tarifs du musée d’art et d’histoire – modifications.
POLE RESSOURCES
DIRECTION DES FINANCES
18
admission en non valeur de taxe locale d’équipement.
19
garantie de la Ville à hauteur de 100 % pour un emprunt de 1 729 836 € de l’OPH Habitat Drouais.
20
garantie de la Ville à hauteur de 80 % pour un emprunt de 240 000 € de la société publique locale
Gestion Aménagement Construction
21
garantie de la Ville à hauteur de 80 % pour un emprunt de 460 000 € de la société publique locale
Gestion Aménagement Construction
Gérard HAMEL
Maire de Dreux