Quel encadrement dans les ACM

Encadrement des accueils collectifs de mineurs:
Direction
Catégorie
d'accueil
règle
exceptions
Accueil de
scoutisme
diplômes scouts moins de 50
ou
mineurs
BAFD
de 6 ans et
plus : dérogation
possible sur
demande
Animation
taux
qualification
Diplômes de
scoutisme ou autres
diplômes autorisés
Séjour en
famille
Séjour
spécifique
Au moins deux personnes. Qualification adaptée à l'activité.
Séjour court
(de 1 à 3
nuits)
Au moins deux personnes
activité
directeur de
accessoire d'un l'accueil de
accueil de
loisirs
loisirs
(1 à 4 nuits)
moins de 6
ans : 1
animateur
pour 8 ; 6 -13
ans : 1 pour
12.
(2 animateurs
au minimum).
14 ans et
plus: pas de
norme
Pour l'ensemble de
l'accueil de loisirs :
BAFA ou autre
diplôme admis en
équivalence ou FPT
[1] ;
50% diplômés
30% stagiaires
20% non qualifiés
Séjour de
vacances (à
partir de 4
nuits)
[4]
BAFD ou autre
diplôme [1]
(liste de l'arrêté
du 9 février
2007)
ou agents FPT
[2]
moins de 50
mineurs de 6 ans
et plus et moins
de 21 jours :
BAFA plus de 21
ans et
expériences,
dérogation
obligatoire
moins de 6
ans : 1
animateur
pour 8 ; 6 ans
et plus : 1
pour 12.
BAFA ou autre
diplôme admis en
équivalence ou FPT
[1] ;
50% diplômés
30% stagiaires
20% non qualifiés
Accueil de
loisirs de
moins de 80
jours et d'au
plus 50
mineurs
BAFD ou autre
diplôme (liste
de l'arrêté du 9
février 2007)
ou agents FPT
moins de 80
jours et moins
de 51 mineurs :
BAFA plus de 21
ans et
expériences,
dérogation
obligatoire
Le directeur est
inclus dans
l'équipe
d'animation
moins de 6
ans : 1
animateur
pour 8 ; 6 ans
et plus : 1
pour 12.
BAFA ou autre
diplôme admis en
équivalence ou FPT
[1] ;
50% diplômés
30% stagiaires
20% non qualifiés
Accueil de
loisirs de
moins de 80
jours et de
plus de 50
mineurs
BAFD ou autre
diplôme (liste
arrêté du 9
février 2007)
ou agents FPT
moins de 80
jours et plus de
50 mineurs: le
directeur n'est
pas inclus dans
l'équipe
d'animation
moins de 6
ans : 1
animateur
pour 8 ; 6 ans
et plus : 1
pour 12.
BAFA ou autre
diplôme admis en
équivalence ou FPT
[1]
50% diplômés
30% stagiaires
20% non qualifiés
Accueil de
loisirs de plus
de 80 jours et
de plus de 80
mineurs
Diplômes
inscrits au RNCP
[3] (liste arrêté
du 9 février)
ou agents FPT
Accueil de
jeunes
Référent qualifié
et adapté au
public
(convention
entre
l'organisateur et
la DDJS)
Plus de 80 jours
et plus de 80
mineurs : le
directeur n'est
pas inclus dans
l'équipe
d'animation
moins de 6
ans : 1
animateur
pour 8 ; 6 ans
et plus : 1
pour 12.
BAFA ou autre
diplôme admis en
équivalence ou FPT
[1]
50% diplômés
30% stagiaires
20% non qualifiés
Adapté au public et
conventionné avec
la DDJS
1 : voir liste ci-dessous
2 : fonction publique territoriale, liste ci-dessous
3 : répertoire national des certifications professionnelles
4 : séjours d’au plus 20 mineurs d’au moins 14 ans : le directeur peut être inclus dans l’équipe d’animation.