Demande subvention - projet innovant des collèges 2016

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE
Demande de subvention – projets innovants des collèges
Année scolaire 2015 - 2016
Type de Demande :
Arts / culture
Santé / citoyenneté
Sciences / Environnement
Nom l’établissement :
Commune :
Nombre d’élèves concernés :
Niveau des élèves :
Titre du projet :
Discipline(s) :
Résumé du projet :
Le Conseil Départemental de la Moselle privilégiera les projets en lien avec les acteurs du territoire
(musées, sites patrimoniaux, associations, écoles de musique, collectivités...). Les projets des
collèges seront examinés sur la base de critères identifiés (situation géographique des collèges,
multi-partenariat, projets transdisciplinaires, nombre d'élèves impliqués) dans le cadre d'une
enveloppe budgétaire définie en début d'année.
Le plafond de la subvention accordée ne pourra excéder 70 % du budget total du projet. Le
Département se positionnera notamment sur une aide aux transports, aux entrées, au petit matériel.
La rémunération d’intervenants extérieurs ne peut faire l’objet d’une demande de subvention. Une
fois accordées, les subventions seront versées après la présentation d’un bilan financier en fin de
projet.
En raison de surestimations occasionnelles des demandes de subventions par rapport aux bilans
financiers transmis en fin de projet, seules les demandes issues du Chef d’établissement et
accompagnées de devis seront étudiées.
Dossier et devis à renvoyer avant le 29 janvier 2016
Etude des dossiers dans le cadre du budget 2016 du Conseil Départemental de la Moselle
Conseil Départemental de la Moselle
Direction de l'Education - SASC
Hôtel du Département
1 rue du Pont Moreau
C.S. 11096
57036 METZ Cedex 1
ou par mail : [email protected]
Contact : Service de l’Animation Scolaire et de la communication : 03 87 78 05 97
Descriptif détaillé du projet : (un descriptif annexe peut-être joint à la demande de subvention)
Productions / finalités :
Critères d’évaluation du projet :
Sorties éventuelles (préciser aussi la date et le lieu) :
Objectifs et compétences pédagogiques du projet :
Liens avec le projet d’établissement :
Equipe pédagogique :
* Nom :
Mail :
Prénom :
Matière enseignée :
* Nom :
Mail :
Prénom :
Matière enseignée :
* Nom :
Mail :
Prénom :
Matière enseignée :
Partenaire(s) du projet :
* Nom :
Adresse :
Nom du responsable :
Domaine d’intervention :
* Nom :
Adresse :
Nom du responsable :
Domaine d’intervention :
BUDGET PRÉVISIONNEL (A EQUILIBRER)* (exemple de budget prévisionnel en annexe)
Dépenses
Transport des élèves
Sorties pédagogiques (droits d'entrée)
Matériel, petit équipement (à préciser cidessous)
Recettes
Commune / Intercommunalité
Conseil Départemental
Foyer socio-éducatif
Collège
Familles
Autres (à préciser ci-dessous)
TOTAL DEPENSES*
Divers (à préciser ci-dessous)
TOTAL FINANCEMENT
* Budget prévisionnel à compléter sur la base de devis à nous fournir.
Fait le ,
Visa et cachet du chef d’établissement
ANNEXE
BILAN FINANCIER A TRANSMETTRE A LA FIN DU PROJET POUR
L’ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION
BUDGET FINANCIER
Dépenses
Transport des élèves
Sorties pédagogiques (droits d'entrée)
Matériel, petit équipement (à préciser cidessous)
Recettes
Commune / Intercommunalité
Conseil Départemental
Foyer socio-éducatif
Collège
Familles
Autres (à préciser ci-dessous)
TOTAL DEPENSES
Fait le ,
Divers (à préciser ci-dessous)
TOTAL FINANCEMENT
Visa et cachet du chef d’établissement
ANNEXE
BUDGET PRÉVISIONNEL
Dépenses
Transport des élèves
Sorties pédagogiques (droits d'entrée)
Matériel, petit équipement (à préciser cidessous)
Recettes
300 €
Commune / Intercommunalité
400 €
Conseil Départemental
300 €
100 €
Foyer socio-éducatif
200 €
Collège
600 €
Familles
0€
Pistolets à colle, colle
Autres (à préciser ci-dessous)
Intervenant extérieur
TOTAL DEPENSES
200 €
Divers (à préciser ci-dessous)
0€
100 €
Association de quartier
1 000 €
TOTAL FINANCEMENT
1 000 €