Hommage à Henri Desbois

MEL 18
Hommage à Henri DESBOIS
Etudes de propriété intellectuelle
Dalloz - 1974
I -PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
•
M. CI. DOCK, La convention universelle sur le droit d'auteur révisée à Paris le 1971, 3
•
A. KEREVFR, Le droit d'auteur en Europe Occidentale, 36
•
B. PLAISANT, Les conventions relatives au droit moral de l'auteur, 63
•
S. STRÖMHOLM, Le refus par l'auteur de livrer une œuvre de l'esprit cédée avant son
achèvement. Etude sur le "droit de divulgation" de la loi du 11 mars 1957, 73
•
E.ULMER, Le droit de suite et sa réglementation dans la Convention de Berne, 89
II - PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
•
D BASTIAN, De la marque constituée par la forme d'un bâtiment, 104
•
A. CHAVANNE, Modèles et marques de fabrique, 119
•
A. FRANÇON, La prohibition des marques descriptives en Droit français, 127
•
J. LASSIER, Haute fidélité, 145
•
P. MATHELY, L'étendue de la protection conférée par le brevet selon la loi de 1968, 151
•
J. M. MOUSSERON, L'obligation de garantie dans les contrats d'exploitation de brevets
d'invention, 157
•
E. MOREL, L'usage du nom patronymique d'autrui à titre de marque, 181
•
M. ROTONDI, Un projet italien de loi type pour les brevets, les modèles et les marques, 207
•
Y. SAINT-GAL, Marques : obligation d'usage en droit compare, 229
•
F. SAVIGNON, Essai de présentation de données internationales en matière de brevets
d'invention, 273
III - ASPECTS DU DROIT PUBLIC DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
•
V. DE SANCTIS, La cour constitutionnelle italienne et le droit d'auteur, 299
•
CL. MASOUYE, L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 313