47 - versement subvention college bara

Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
SEANCE 17 DECEMBRE 2008
Délibération n°2008-12-47 : Versement d'une subvention exceptionnelle d'un montant
de 200 € au collège Joseph Bara
Nombre de Conseillers
en exercice : 35
Présents et
représentés : 35
L’an deux mil huit, le dix-sept décembre à vingt et une heures
quinze le Conseil Municipal dûment convoqué par Monsieur le
Député-Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous
la présidence de M. LAMY, Député-Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
M. LAMY, Mme ROBILLARD,
M. MANTOAN, Mme DAGISTE, M. ROUYER, Mme PINNA,
M. PERRAULT, Mme SAVAL, M. BODET, Mme DUCEUX,
M. CARADEC, Adjoints, M. LAMBERT, M. SADJI, Mme RIOU,
M. DESCHAMPS, Mme LACHENAL, Mme DEVÉRITÉ-NICOLAS,
M. DUBOIS-GUICHARD, Melle MANTOAN, Mme PIERREPONT,
M. LEMER, Mme MARX, M. LOBÉ, Mme DUBOUÉ,
M. LAPERSONNE, Mme CORNEAU, M. MAURICE, M. VIDAL,
Mme VITTECOQ, M. VIGOUROUX, Mme CHENIAUX, M. PAILLET,
Mme MICHAUT, M. HENRY, Mme FOURME, Conseillers
Municipaux.
Date de convocation :
Le 11 décembre 2008
M. DESCHAMPS est nommé Secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-15 du Code
Général des Collectivités Territoriales
Délibération n°2008-12-47 : Versement d'une subvention exceptionnelle d'un montant
de 200 € au collège Joseph Bara
Le Conseil Municipal
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT que les élèves de l’UPI (Unité Pédagogique d’Intégration) du collège
Joseph BARA participeront à un concours de Bande Dessinée organisé à l’attention
des élèves en situation de handicap dans le cadre du 36ème Festival de la bande
dessinée d’Angoulême,
CONSIDERANT que ce projet nécessite de passer une journée au Festival de la
bande dessinée d’Angoulême le 29 Janvier 2009, pour la remise des prix du concours.
Sur le rapport de M. MANTOAN et sa proposition,
Après en avoir délibéré,
DECIDE d’accorder une subvention exceptionnelle au collège Joseph Bara, représenté
par M. le Trésorier Payeur du lycée Camille Claudel.
FIXE le montant de cette subvention à 200 €
DIT que les crédits sont ouverts au budget de l’exercice 2008 nature : 6745 ; fonction :
33 ; chapitre 67.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Certifiée exécutoire compte tenu de sa transmission en Sous-Préfecture le 22
décembre 2008
et de sa publication le
Pour extrait conforme,
Palaiseau, le 18 décembre 2008
Le Député-Maire
François LAMY