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Province de Québec
Municipalité de Saint-Noël
1er Février 2016
Séance ordinaire, du conseil de la municipalité de SaintNoël, tenue ce 1er Février 2016, à 20h00, au lieu ordinaire des
séances et à laquelle étaient présents : le maire, M. Gilbert
Sénéchal et les conseillers suivants :
MM. Steeve Parent
Marcel D’Astous
Gilbert Marquis
Jean-Louis Roussel
Jean-Marc Turcotte
ORDRE DU JOUR
010-2016
Il est proposé par M. Marcel D’Astous, appuyé par M.
Jean-Marc Turcotte et résolu unanimement d'accepter l'ordre
du jour tel que présenté et de laisser l’item varia ouvert.
PROCÈS-VERBAL
011-2016
Il est proposé par M. Jean-Marc Turcotte, appuyé par M. JeanLouis Roussel et résolu d’accepter le procès-verbal du 11
Janvier 2016.
LES COMPTES À PAYER 1er FÉVRIER 2016
FOURNISSEUR
# FACT
DESCRIPTION
$
TOTAL
ADMINISTRATION
ADMQ
Supérieur Propane
MRC Matapédia
Bloc-Notes
Éditions Juridiques FD
Jean-Pierre St-Amand
4889
928951
15700
674511
317289
7302
Adhésion 2016
790.69 $
790.69 $
Propane
Travaux info-route
Papeterie
Mise a jour Lois municipales
Réparation alarme
188.10 $
80.85 $
80.86 $
186.37 $
183.96 $
188.10 $
80.85 $
80.86 $
186.37 $
183.96 $
TOTAL
1 510.83 $
21.28 $
306.65 $
211.05 $
(67.80 $)
47.60 $
109.40 $
21.28 $
306.65 $
DENEIGEMENT
Ent. A & D Landry
Pétrole BSL
Atomobile Villeneuve
Garage Y. Ouellet
Sigma
Centre du Camion JL
6290
39829409
51661
51725
40614
40526
40612
40613
44268
86138
Shift 10 X 2
Huile chauffage
Shield, cable
Crédit cap asy
12 Crochets tordus
Fitting, hose,fer,bolt,nut, huile
brake
Diesel
Diesel
Bit
Valve,
bushing,courroie,tape,tubing
176.50 $
339.50 $
302.99 $
158.29 $
143.25 $
673.00 $
302.99 $
158.29 $
Unimat M-Joli
PALS Amqui
2209
Vis, fiche.prise,embout
325119828 Joint universel
14.63 $
154.36 $
14.63 $
154.36 $
TOTAL
1 928.81 $
AQUEDUC
Puribec
38118
Permanganate de potassium
372.18 $
372.18 $
Laboratoire BSL
58168
58169
Analyses eau potable
Analyses eaux usés
181.66 $
187.41 $
369.07 $
TOTAL
741.25 $
1 204.86 $
247.22 $
1 204.86 $
247.22 $
SERVICE INCENDIE ET SQ
15769
Q-Part
39829926 Huile chauffage
MRC Matapédia
Pétroles BSL
1 452.08 $
VOIRIE
Mrc Matapédia
15733
Reine Ross
Bloc-Notes
Pétroles BSL
Éclairage public
57.72 $
57.72 $
TOTAL
57.72 $
LOISIRS, BIBLIOTHÈQUE, TERRAIN , PARC ET JOURNAL
1
Étiquettes Biblio
6.39 $
674511 Papeterie
86.19 $
39829917 Huile chauffage
158.07 $
6.39 $
86.19 $
158.07 $
TOTAL
250.65 $
NOËL À ST-NOËL
0.00 $
Conciergerie Amqui
MRC Matapédia
MRC Matapédia
RÉCUPÉRATION ET DÉPOTOIR
124404 Cueillette et transport matières
résiduelles
15787
Q-part matières résiduelles
TRANSFERT À L’INVESTISSEMENT
15720
Plan intervention aqueduc
15655
Programme RRRL
1 977.36 $
1 977.36 $
6 745.11 $
6 745.11 $
TOTAL
8 722.47 $
195.00 $
700.00 $
195.00 $
TOTAL
895.00 $
700.00 $
TOTAL DÉPENSES MOIS COURANT
14 663.81
TOTAL DÉPENSES TRANSFERT À L’INVESTISSEMENT
895.00 $
GRAND TOTAL DU MOIS
15 558.81
LES COMPTES PAYÉS JANVIER 2016
FOURNISSEUR
MONTANT DÉTAILS
3 250.00 $ Manon
SALAIRE BRUT
ADMINISTRATION
LÉGISLATION
CAISSE POPULAIRE
8 731.09 $ Remise fédéral et provincial
GILBERT SÉNÉCHAL
150.00 $ Allocation dépense
FABRIQUE ST-NOËL
400.00 $ Location Centre Communautaire
RPCA (photocopieur)
180.44 $
HYDRO-QUÉBEC
374.80 $ Éclairage public
PRIMO
GARAGE Y. OUELLET
321.36 $ Site internet (plan web et
renouvellement de domaine)
1 849.61 $ Diesel
NOËL À ST-NOËL
400.00 $ Chevaux
TÉLUS-MOBILITÉ
122.10 $
TÉLUS-QC
482.24 $
TOTAL
16 261.64$
LES COMPTES À PAYER
012-2016
Il est proposé par M. Marcel D’Astous, appuyé par M. JeanLouis Roussel et résolu de procéder au paiement des comptes
ci-dessus.
ACHAT DE BRASSARD FLUORESCENT POUR
MARCHEUR
013-2016
Il est proposé par M. Marcel D’Astous, proposé par M.
Gilbert Marquis et résolu de se procurer 50 brassards
fluorescent au coût de 1,25 $ plus taxes et frais de livraison de
Sécurité Médic. Les brassards seront offerts aux citoyens de
St-Noël qui pratique la marche en soirée.
DON AU LOISIR DE ST-NOËL
014-2016
Il est proposé par M. Jean-Marc Turcotte et résolu
unanimement d’accepter de défrayer le coût de transport pour
une sortie à Rimouski et une sortie à Matane dans le cadre du
Carnaval 2016 et de verser un don de 300.00 $ au loisir de StNoël.
PLAN DE DÉPLACEMENT À PIED À VÉLO
015-2016
Il est proposé par M. Jean-Marc Turcotte et résolu
unanimement d’accepter le dépôt du Plan de Déplacement de
la municipalité préparé dans le cadre du programme À Pied À
Vélo.
PROJET RESSOURCES EN LOISIRS
016-2016
Il est proposé par M. Marcel D’Astous et résolu unanimement
de mandater M. Gilbert Marquis, conseiller a siégé sur le
comité d’analyse pour l’engagement d’une ressource en loisir
pour le compte des municipalités de St-Noël, St-Damase et StMoïse.
SALAIRE 2016
017-2016
Il est proposé par M. Gilbert Marquis, appuyé par M. JeanLouis Roussel et résolu d’accepter le tableau des salaires des
employés 2016 et ce tel que présenté.
ENTRETIEN GÉNÉRATRICE (SERVICE AQUEDUC)
018-2016
Il est proposé par M. Marcel D’Astous et résolu unanimement
d’autoriser la réparation (entretien général) de la génératrice
qui est sert présentement au service d’aqueduc.
LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE
019-2016
Il est proposé par M. Marcel D’Astous et résolu de lever
l’assemblée à 20 h 20.
.
Gilbert Sénéchal
Maire
Manon Caron
Directrice générale
Je, Gilbert Sénéchal, maire, atteste que la signature du présent
procès-verbal équivaut à la signature, par moi, de toutes les
résolutions qu’il contient au sens de l’article 142 (2) du Code
municipal.
____________________________
M. Gilbert Sénéchal, maire