Participation financière au centre aéré des Aix d`Angillon Adhésion

Compte rendu du conseil municipal du 08 10 08
présents tous les membres du Conseil
Ouverture de séance par la Maire à 20H
Compte rendu de la réunion précédente. Le compte rendu est validé.
Il est demandé afin de faciliter le travail que le compte rendu soit envoyé à chacun
avant la séance.
L'idée est retenue.
Participation financière au centre aéré des Aix d'Angillon
certaines familles envoient l'été leurs enfants au centre aéré des Aix d'Angillon Le coût journalier
est de 15.50 € Nous avons précédemment aidé les familles à hauteur de 3,50 € par jour une famille a
demandé à être aidée. Une somme forfaitaire par journée de centre aéré est retenue à hauteur de 3,50 € par
jour et par enfant.
Le traitement de ce type de demande sera fait à l'avenir par le CCAS
Adhésion à l'association des Conseils de jeunes par Paule Bastidon
Le Conseil municipal est informé que le Conseil des jeunes ne souhaite pas
poursuivre cette démarche. Le conseil municipal a pris acte.
Prix de location de la SFA pour le cours de YOGA
En 2007 nous avons loué la salle 100 € pour l'année. Le Conseil accepte de louer la salle au
même tarif.
Demande d'utilisation de la salle par les Bobines Rêveuses
la troupe de théâtre citée souhaite utiliser la salle des fêtes pour ses répétitions. Après
discussion il ressort que si le siège social de l'association se trouve à Neuvy deux clochers la
salle pourrait être prêtée gratuitement.
Modification du trottoir pour accéder au garage de Mme Lechêne
En réponse à la demande de Mme Lechêne le conseil accepte que soit étudiée la
possibilité de modifier le profilé actuel du trottoir pour faciliter l'accès à son garage.
Terrain d' Avrely
M. Emeraud a demandé à la commune si elle acceptait de lui vendre un terrain
proche de sa maison pour pouvoir y installer un système d'assainissement individuel.
Après avoir passé en revue l'hypothèse de la vente et de la location avec un bail à très longue
durée. Le Conseil a décidé que la vente du terrain était la meilleure solution pour la commune.
Le terrain sera vendu au prix de 2,50 € le m2 les frais de bornage et de notaire étant à la charge
du preneur.
Reconstruction du panneau d'entrée du sentier de découverte nature
Le devis de la poterie Görden a été examiné , il s'élève à 380 €.
Le Conseil a décidé de demander à M. Görden de réparer le panneau et le toit sans la chouette.
Prix du bois récupéré après la coupe dans le bois des usages de Neuvy.
Le bois récupéré sera facturé 1 € le stère. Les personnes devront se signaler à J
Coquery avant enlèvement.
Ce prix vaudra également pour le bois de frêne se trouvant au lavoir des poteries
Employés communaux
M. Penet Hubert a demandé à faire valoir ses droits à la retraite en fin d'année. Compte tenu du délai
particulièrement court nous avons lancé un appel à candidature pour ce poste
Sur proposition de Mme Sangay il sera organisé un pot de départ auquel seront conviés l'ancien
conseil ,municipal et les collègues de travail de M. Penet.
La définition du poste correspond au travail actuel pour un plein temps.
Entretien de la voirie, des espaces verts, des bricolages divers.
Être capable d'initiatives, du travail en équipe, connaître le mode rural et
posséder permis VL et PL voire TC.
Après débat et vote à l'unanimité le Conseil accepte d'ouvrir un poste d'agent technique 2ième classe
Les lettres de candidature seront ouvertes lors d'une réunion de travail prévue le vendredi 24 octobre à
20 h.
Un échange a eu lieu duquel il ressort que pour certains les employés communaux ne sont pas assez
encadrés. Le maire a pris acte de ce souhait précisant que selon lui la définition des tâches a été faite, et
qu'il souhaite que les agents soient autonomes dans leur travail ce qui ne signifie pas que les agents sont
livrés à eux mêmes.
Formation de Mme Isabelle Richard
Tout agent qui conduit un véhicule devrait avoir une autorisation d'utilisation de ce véhicule.
Une formation à la conduite sécurisée est proposée par le centre de gestion ( coût 200 €). Elle permet
l'acquisition de compétences à la conduite dite sécurisée.
Le Conseil refuse la proposition de formation. Il sera recherché une formation qualifiante afin
que l'intérèssée puisse acquérir le CACESS
Clocher
Les dégâts entraînés par la foudre s'élèvent à 22 386 € TTC Groupama propose une indemnisation à
hauteur de 21355.10 € . Il restera à la charge de la commune 1031.51 €.
Le Conseil accepte la proposition à l'unanimité.
L'entreprise Bonnin a emporté le marché elle devrait intervenir dans la dernière quinzaine de
Novembre. Elle posera le paratonnerre en même temps.
Aire de camping car.
Mme Bastidon fait part de la décision communautaire de ne pas retenir la proposition faite par la
commune d'installer une aire de camping car à l'étang. Le vote pour départager Montigny et Neuvy n'a
pas été favorable à notre commune.
Ordures ménagères
La communauté de commune s'est vu confier la collecte et le traitement des ordures ménagères. Neuvy et
Neuilly font actuellement partie de Syndicat de collecte de Sancerre et pour le traitement du syndicat de
Sancerre Léré Vailly.
Pour respecter la législation qui veut que toutes les communes soient traitées de la même manière dans
une même communauté Neuvy et Neuilly doivent rejoindre la communauté des hautes terres. Ceci a pour
conséquence de démissionner des syndicats ci dessus et de rejoindre la communauté.
Les conséquences financières sont difficiles à apprécier car les prestations ne sont pas les mêmes.
Dans le nouveau système nous reviendrons à la redevance.
Les coûts Communauté des hautes terres pour 2008 sont de 70 € 97 par habitant
1 personne
2
3
4 et +
94 €
123 €
150 €
177 €
Gites
Restaurant
résidence secondaires
commerçant
123 €
181 €
123 €
94 €
Les coûts actuels aux syndicats de Sancerre Léré Vailly pour 2008. sont de 72€50 par personne
Après discussion et vote la commune demandera à se retirer du syndicat de collecte de Sancerre et du
syndicat de traitement de Vailly Léré Sancerre.
Ce retrait sera effectif en Janvier prochain si rien ne s'y oppose. Neuvy réintègrera alors la communauté
de communes des Hautes terres
Service d'accueil en cas de grève
La loi du 20Août entrée en vigueur le 1ier septembre institue un droit d'accueil des enfants en cas
de grève des enseignants.
Le Conseil décide après vote de mettre en place un tel système. Les modalités restent à
déterminer.
Participation Voies Réseaux
Dans le cas de construction, réhabilitation de locaux situés loin des réseaux d'adduction d'eau,
d'électricité...etc les coûts de l'extension sont maintenant à la charge des communes. Sauf si celles ci ont
délibéré pour que tout ou partie du coût de l'extension soit à la charge du demandeur.
Le Conseil accepte après en avoir délibéré d'instaurer la participation pour vies et réseaux.
Réfection de la cour de l'école
deux devis ont été demandés pour la réfection de la cour de l'école
Entreprise Cazin
4290,28 € TTC
DDEA
6568,83 € TTC
Gites communaux
tarifs promotionnels
afin de faire connaître le produit Gites. Les gites de France proposent une opération à prix réduit
pour le W E du 3 au 5 Oct au coût de 70 €.
Le conseil accepte la proposition.
Site Internet communal
A pelletier présente le devis d'Olivier Larose, et détaille le contenu du site.
Le devis s'élève à 1535 € dont 1 470 € de création.
La proposition est acceptée à l'unanimité.
Plan local d'urbanisme
A Pelletier remet à tous le rapport de présentation ( document provisoire)
A chacun de le lire et de l'amender Il servira de document de travail lors de la
réunion qui sera fixée avec M. Ouayoun.
Assemblée communale
La prochaine assemblée se tiendra le 7 Novembre prochain à 20 h.
Commission des chemins
J Coquery a présenté au conseil le devis de M. F Rafestin.
Les travaux à engager concernent l'élagage d'arbres sur des chemins qui ont fait
l'objet d'une visite préalable par la commission.
Le programme ainsi que le devis qui s'élève à 1159 € est accepté à l'unanimité.
L'école
Les travaux prennent du retard car l'entreprise Gaucheron chargée de l'isolation et du
plaquage ne vient pas.
La maire se charge de rappeler l'architecte.
Logement de l'école
Ce logement présente un certain nombre de faiblesses au niveau de l'humidité dans
certaines pièces et de prises d'air par certaines portes.
En attendant les autres devis le devis VMC qui s'élève à 680.52€ est accepté par le
conseil.
Stade
Les derniers devis pour l'aménagement du stade en aire de jeu et de loisir sont
nettement trop élevés. D'autres devis seront demandés.
Eclairage dans le secteur des conteneurs de déchets aux poteries
Après discussion le conseil accepte que soit posé un lampadaire sur ce site aux
poteries.
SIRP
Michèle Yvernat a fait le compte rendu de la réunion du SIRP .
Le maire téléphonera à la présidente pour éclaircir certains points.
Le Maire clôt la séance à 11 h