IXE CONGRÈS MONDIAL. Atelier 7. Droits de la santé sexuelle et

Transcription

reproductives: liberté, dignité et égalité
Communication
María Macías Jara
PROSTITUTION ET DROITS FONDAMENTAUX
Quelle liberté sans égalité?
Dra. María Macías Jara
Profa. en Droit Constitutionnelle
Université Pontificia de Comillas - ICADE, Madrid, Espagne
[email protected]/[email protected]
C/ Calanda, 24, 1º B, 28043, Madrid, Espagne
TLF: 687818790
SUMMAIRE PROVISIONALE
1. Le cadre normatif international et europeénne sur la prostitución. La Trate des
personnes humaines
2. La Prostitution depuis la perspective de genre
3. L'insignifiance du consentement devant la violation des droits fondamentaux
4. Brèves remarques sur la régulation de la prostitution en Espagne.
5. Quelques conclusions
1. Le cadre normatif international et europeénne sur la prostitución. La Trate des
personnes humaines
Sur le traitement de la problématique de la Traite, en particulier, à des fins
d'exploitation sexuelle, il faut faire allusion au cadre international car il a été la clé pour
le voir comme un problème au niveau global, dans lequel ont de s'impliquer tous les
États1.
Ainsi, l’Assemblée générale a adopté la Déclaration universelle des droits de
l’homme à Paris, le 10 décembre 1948, comme «l'idéal commun à atteindre par tous les
peuples et toutes les nations afin que tous les individus et tous les organes de la société,
1
CHICANO JÁVEGA, 2007: 1469 y ss.
1
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ayant cette Déclaration constamment à l'esprit, s'efforcent, par l'enseignement et
l'éducation, de développer le respect de ces droits et libertés et d'en assurer, par des
mesures progressives d'ordre national et international, la reconnaissance et l'application
universelles et effectives, tant parmi les populations des Etats Membres eux-mêmes que
parmi celles des territoires placés sous leur juridiction».
Sûr la Traite, la Déclaration dispose dans leur articule 4: Nul ne sera tenu en
esclavage ni en servitude; l'esclavage et la traite des esclaves sont interdits sous toutes
leurs formes. La Déclaration représente la première expression de droits universels pour
tout être humain ce qui a servi d'une base à l'élaboration d'instruments internationaux
comme des Conventions, des Constitutions et des lois nationales.
Après, le premier Texte international qui plaide par l'abolition de la prostitution, a été
la Convention pour la répression de la traite des êtres humains et de l'exploitation de la
prostitution d'autrui, adopté par l'Assemblée Générale de Nations Unies le 2 décembre
1949, en vigueur en 1951 et ratifié par l'Espagne2. Avec la ratification de la Convention,
les États part s'engagent à punir toute personne qui, pour satisfaire les passions de
l'autre, concorde et exploitez la prostitution de l'autre personne, même avec le
consentement de telle personne.
Par rapport à la traite des personnes, la Convention oblige les États part à adopter ou
à maintenir, en relation avec l'immigration et l'émigration, les mesures qui sont
nécessaires pour combattre la traite de personnes de l'un ou un autre sexe pour le but de
la prostitution, en particulier aux femmes et aux enfants.
D'un autre côté, la Convention interdit le maintenance, une administration, un
soutènement ou un financement d'une maison de prostitution, comme donner aussi ou
comme prendre sciemment dans une location un édifice ou d'autre local, ou n'importe
quelle partie d’ eux, pour exploiter la prostitution d'autrui.
D'un intérêt spécial, est le Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies
contre la criminalité transnationale organisée de 15 de novembre de 2000, visant à
prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des
enfants, adopté à Palerme (l'Italie) par la Résolution de l'Assemblée Générale un 55/25,
et il est entré en vigueur le 25 décembre 2003. Il essaie de faire face à la délinquance
comme problème mondial, et c’est une fait historique dans le raffermissement de la lutte
2
REY MARTÍNEZ, MATA MARTÍN, Y SERRANO ARGÜELLO, 2004.
2
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contre la délinquance organisée transnacional3. Le présent Protocole a pour objet, de
prévenir et de combattre la traite des personnes, en accordant une attention particulière
aux femmes et aux enfants; de protéger et d’aider les victimes d’une telle traite en
respectant pleinement leurs droits fondamentaux et de promouvoir la coopération entre
les États Parties en vue d’atteindre ces objectifs.
Le Protocole contre la Traite a marqué un pas important pour couper cette
problématique dans sa forme contemporaine, en incluant et en clarifiant des concepts
importants, bien que ce ne soit pas le premier document international qui a abordé la
Traite de personnes au sein de l'ONU4.
Le Protocole contient une définition sur la Traite des personnes et l'obligation des
États part pour adopter des mesures législatives et de l'autre caractère qu'elles sont
nécessaires pour spécifier comme délit dans son Droit interne. En ce qui concerne les
causes de la traite des personnes, le Protocole fait référence aux mesures pour mitiger
des facteurs comme la pauvreté, le sous-développement et le manque d'opportunités
équitables qui font les personnes, spécialement les femmes et les enfants, vulnérables à
la traite. Par rapporte à la demande, il recommande l'adoption de mesures législatives ou
de l'autre caractère, telles comme mesures éducatives, sociales et culturelles, pour
essouffler la demande qui favorise n'importe quelle forme d'exploitation conduisante, à
la traite des personnes, spécialement des femmes et des enfants.
Un apport destacable et nouvelle de ce Protocole c'était la définition, de l'article 3, de
“traite des personnes” et l'insignifiance de la figure du consentement dans cet contexte.
Par la suite, elle est importante, la Convention sur l'Élimination de Toutes les Formes
de Discrimination Contre la Femme (CEDAW), approuvé par l'Assemblée Générale des
Nations Unies en décembre 1979, en vigueur le 3 septembre 1981. Ratifiée par
l'Espagne et publiée dans le BOE un nombre 69, du 21 mars 1984.
3
Il est entré en vigueur le 29 septembre 2003. Elle a été ratifiée par l'Espagne le 21 février 2002 et
publiée dans le BOE un nombre 233, du 29 septembre 2003.
4
La Convention pour la Répression de la Traite des blanches (Paris, le 4 mai 1910); La Convention pour
la Répression de la Traite des Femmes et les Enfants (Genève, 30 de sep¬tiembre de 1921); La
Convention pour la Répression de la Traite des Femmes, l'Âgé (Genève, le 11 octobre 1933).
La convention pour la Répression de la Traite des Personnes et de l'Exploitation de la Prostitution
d'autrui. (Lake Success, New York, le 21 mars 1950).
3
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María Macías Jara
La CEDAW interdit la discrimination contre la femme dans toutes ses formes et établit
que les États doivent adopter toute mesure législative ou de l'autre caractère pour
identifier et pour éliminer toute distinction, exclusion ou restriction fondée sur le sexe,
qui a à un objet ou à un résultat amoindrir ou annuler la reconnaissance, la jouissance ou
l'exercice par la femme, indépendamment de son état civil, sur la base de l'égalité de
l'homme et la femme, des droits de l'homme et la liberté fondamentale dans les sphères
politiques, économiques, sociales, culturelles et civiles ou dans n'importe quelle autre
sphère. Dans l'article 6, la CEDAW fait une référence particulière à l'obligation des
États part d'adopter toutes les mesures appropriées, même d'un caractère législatif, pour
supprimer toutes les formes de traite des femmes et une exploitation dans la prostitution
de la femme. L'Assemblée Générale de l'ONU a adopté en 1993 la Déclaration la
Violence contre les Femmes. Ce document est considéré d'une importance spéciale
parce qu'il a défini la prostitution comme l'une des formes de violence, en se
distinguant, pour la première fois, ce que l'on peut entendre par une prostitution "libre"
et une prostitution forcée, en condamnant seulement cette dernière modalité. Ces
questions se sont trouvées dans la Déclaration et la Plate-forme d'Action qui a été
approuvée après la IV Conférence Mondiale sur les Femmes célébrée à Pékin (la Chine)
en 1995. Dans le cadre du Conseil de l'Europe, il faut souligner la Convention du
Conseil de l'Europe sur la lutte contre la Traite des Êtres Humains, fait à Varsovie le 16
mai 20055. C'est l'un des instruments juridiques internationaux les plus importants dans
la lutte contre la Traite des êtres humains. Elle a un caractère global, ouvert pour la
ratification d'autres États qui ne sont pas membres de l'Union Européenne, se concentre
sur les droits de l'homme des victimes de la traite et établit un mécanisme de suivi
spécifique de l'accomplissement de ses dispositions. Elle est en vigueur dès le 1 février
2008 et elle constitue un instrument d'accomplissement obligé pour les États qui l'ont
ratifié.
Cette Convention inclut entre les objectifs: prévenir et combattre la traite d'êtres
humains, en garantissant l'égalité de genre; protéger les droits de l'homme et des
victimes de la traite, dessiner un cadre global de protection et d'aide aux victimes et aux
témoins, en garantissant l'égalité des sexes, et assurer des recherches et des rôles pénaux
efficaces et promouvoir la coopération internationale dans le domaine de la lutte contre
la traite des êtres humains.
5
Signé par l'Espagne le 9 juillet 2008, le 23 février 2009 et publié dans le BOE un nombre 219, du 10
septembre 2009.
4
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La Convention, en suivant la définition du Protocole de Palerme, établit que la traite
de personnes peut être national ou transnationale et relative ou non avec le crime
organisé, en agrandissant remarquablement le concept du délit de la traite des
personnes. Aussi comme le Protocole cité, elle considère comme victime de la traite
toute personne, mineur ou un âgé, indépendamment de la forme d'exploitation, en
considérant le consentement de la victime insignifiant quand se sont employés les
moyens qu'elle marque dans la définition de la traite en cas d'un âgé, et insignifiant le
consentement pour mineur, indépendamment des moyens utilisés6. Je crois
indispensable tenir en compte ces définitions qui établissent que, dans le cas d'être
devant la violation de droits de l'homme, la figure du consentement semble
juridiquement insignifiante. La traite d'êtres humains a une combinaison de trois
composants basiques. En premier lieu, l'acte, qui suppose l'engagement, le transport, le
logement ou l'accueil de personnes. En deuxième lieu, l'instrument, qui implique des
menaces, un recours de force ou n'importe quelle autre forme d'obligation,
d'enlèvement, de fraude, de mensonge, abus d'autorité ou d'une situation de vulnérabilité
ou au moyen de l'offre ou l'acceptation de paiements ou d'avantages pour obtenir le
consentement d'une personne qui a une autorité sur une autre personne. Et le but, qui
inclut l'exploitation de la prostitution d'autrui ou bien d'autres formes d'exploitation
sexuelle, le travail ou les services forcés, l'esclavage ou les pratiques similaires à
l'esclavage, la servitude ou l'extraction d'organes. Pour qu'une conduite puisse avoir la
considération de traite des êtres humains" il est nécessaire que chacun de ces éléments,
soient présents. Cependant, une exception existe pour le cas des mineurs. Selon l'article
4.c), l'acte simple, de procéder à "l'engagement, le transport, le logement ou l'accueil
d'un enfant aux fins d'exploitation" ce sera suffisant pour qu’il ait la considération de
traite des êtres humains.
6
Il est fondamental d'utiliser une définition De Traite des êtres humains égal dans le cadre international.
Pour ce motif l'article 4.a), il est identique à l'article 3.a) du Protocole de Palerme.
5
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Dans l'Union Européenne, il faut mentionner, dans le Droit Dérivé, le Directive
2011/36/UE, du Parlement Européen et du Conseil, du 5 avril 2011, relative à la
Prévention et la Lutte contre la Traite des Êtres Humains et à la Protection des Victimes,
substitue à la Décision-marque 2002/629/JAI, du Conseil. Depuis un point de vue
global et basé sur les droits humains, elle a comme objectif garantir que chaque forme
de traite soyez combattu au moyen des mesures plus efficaces. Elle commence par
reconnaître que la traite d'êtres humains, en plus d'être un grave délit commis
fréquemment dans le cadre de la délinquance organisée, constitue une grave violation
des droits humains. Dans son en considérant troisième, la Directive reconnaît que la
spécificité du phénomène de la traite en fonction du sexe et le fait dont les femmes et les
hommes sont souvent objet de traite à différentes fins. Elle alerte aussi à propos de la
vulnérabilité spéciale des mineurs des victimes de traite et établit la nécessité de tenir en
compte de l'intérêt supérieur du mineur comme considération principale dans ces cas.En
ce qui concerne les Stratégies et les Plans contre la Traite des personnes au cadre
international, la lutte contre elle, il requiert la participation d'un ample éventail
d'institutions locales, nationales et internationales, de l ‘État o upas de l’État. Pour
répondre d'une manière efficace à la problématique dans tous ses composants, de la
prévention à la persécution du délit, en passant pour l'aide et la protection des victimes,
un rôle collaboratif, multiinstitutionnel est indispensable, à long terme, coordonnée,
stratégique et bien planifiée qui se base sur une évaluation correcte du problème et de la
capacité de réponse existente. L'Assemblée Générale des Nations Unies a approuvé par
la Résolution A/64/L.64, le Plan d'Action Mondiale des Nations Unies pour combattre
la traite de personnes, le 30 juillet 2010. L'objectif principal du plan a été de fortifier les
actions internationales pour combattre ce crime transnational. Le Plan inclut des actions
pour la prévention de la traite des êtres humains de toutes ses formes, protection et aide
pour les victimes, une procédure de jugement des délits de la traite et d’ autres relatifs,
et un renfort des alliances contre elle fait le commerce des personnes entre des
gouvernements, la société civile, le secteur privé et des médias. Selon le Plan, les
diverses entités des Nations Unies incluront la traite de personnes comme une question
trasversal dans ses politiques et programmes relatifs aux facteurs qui causent,
promeuvent ou soutiennent la traite de personnes. Finalement, doit être mentionnée
l'Initiative Globale des Nations Unies pour lutter contre la Traite des êtres humains
UN.GIFT présenté en mars 2007 par six agences internationales: l'Organisation
Internationale du Travail (OIT), le Bureau de Haut-Commissariat de Nations Unies pour
les Droits de l'homme (OHCHR), le Fonds de Nations Unies pour les enfants
(UNICEF), le Bureau de Nations Unies contre la Drogue et le Délit (UNODC),
l'Organisation Internationale pour les Migrations (OIM) et l'Organisation pour la
Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE).
6
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L'initiative citée essaie d'unir les efforts des États et de tous les acteurs non
gouvernementaux pour éradiquer la traite d'êtres humains, en réduisant la vulnérabilité
des victimes et la demande pour l'exploitation de n'importe laquelle de ses formes, en
assurant une protection adéquate et j'appuie les victimes et en appuyant la persécution
effective des auteurs du délit. Actuellement on travail selon les directrices du dernier
plan stratégique 2012-2014 dans trois aires de travail qui essaient d'augmenter la
connaissance et la conscience à propos de la traite des êtres humains, fortifier la
formation des États et les acteurs non gouvernementaux, et promouvoir la réalisation
des actions conjointes contre elle. De la même manière, le Plan de l'Union Européenne
sur de Meilleures Pratiques, les Normes et les Procédures pour Lutter contre la Traite
des Êtres Humains et La Prévenir (2005/C un 311/01), a été élaboré dans le cadre du
point 1.7.1 du Programme de La Haye, adopté par le Conseil Européen en novembre
2004. Le but du plan est de fortifier le compromis de l'UE et des États membres de
prévenir la traite d'êtres humains et lutter contre elle, aux effets de toutes les formes
d'exploitation et pour la protection, l'appui et la réhabilitation de ses victimes, en
considérant fondamental un établissement intégré, basé sur le respect des droits de
l'homme et à travers d'une réponse politique coordonnée et en bénéficiant d'un ample
dialogue public et privé. À travers du Plan, l'UE reconnaît l'importance d'adopter un
établissement focalisé dans les droits de l'homme et des victimes, et fortifier sa réponse
opérationnelle à la Traite des êtres humains, à travers de nouvelles formes de
coopération. La Stratégie de l'UE pour l'éradication de la traite des êtres humains (20122016) essaie de fournir un cadre cohérent pour éviter que les initiatives politiques et
législatives prévues et en cours, se doublen. De la même manière, on essaie de fixer des
priorités, de suppléer aux manques et, par conséquent, de compléter la Directive
2011/36 UE. Les mesures incluses dans cette Stratégie, se présentent comme le résultat
d'un examen exhaustif des mesures politiques déjà en vigueur, des travaux du Groupe
d'experts, de consultations étendues avec les gouvernements, les organisations de la
société civile, les interlocuteurs sociaux, les académiciens, les organisations
internationales, les conférenciers nationaux, les mécanismes équivalents et d'autres
parties intéressées. On marque que les opinions des victimes de la traite des êtres
humains aussi se sont incorporés à la Stratégie. Le document établit cinq priorités sur
lesquelles l'UE doit se concentrer pour aborder la question de la traite des êtres humains.
Chacune de ces priorités contemple une série d'actions que la Commission Européenne
se propose de réaliser le long des cinq années suivantes dans une concertation avec
d'autres intéressés, inclus les États membres, le Service Européen d'Action Extérieure,
les institutions de l'UE, les agences de l'UE, les organisations internationales, les pays
tiers, la société civile et le secteur privé.
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María Macías Jara
2. La Prostitution depuis la perspective de genre
La prostitution et l'exploitation sexuelle des femmes n'est pas un fait nouveau. À ce
qu'il semble, déjà en Mésopotamie Antique, les hommes offraient ses femmes aux hôtes
comme symbole d'hospitalité. Cet usage s'étend en Grèce, à Rome, le Moyen Âge et les
Royaumes et les Monarchies européennes des XVe à XVIIIe siècles. Même, avec la
lutte par le droit au vote des femmes, les femmes de réputation douteuse étaient interdit
le droit au vote.
Dans le dernière décennie, selon les chiffres qui a les Nations Unies et l'Organisation
Internationale des Migrations, plus de quatre millions de femmes et d'enfants sont
victimes de la traite et de plus de 500.000 personnes qui arrivent annuellement à Europa
Occidental originaires des pays d'Europa Central et Oriental, l'Afrique, l'Amérique
latine, Les Caraïbes et l'Asie, jusqu'à 90 pour cent sont objet d'exploitation sexuelle7.
Entre 2007 et 2010, les femmes représentaient la majorité des victimes de la traite
détectées dans le monde. Si la proportion exacte varie légèrement d’une année sur
l’autre, pour la période considérée, on constate qu’entre 55 et 60 % du nombre total de
victimes détectées étaient des femmes. Si les femmes constituent la majorité des
victimes de la traite dans le monde, leur part dans le total a quelque peu diminué au
cours de la période considérée. Pendant la période 2003-2006, sur trois victimes
détectées plus de deux étaient des femmes, comme l’indique le Rapport mondial sur la
traite des personnes publié en 2009 par l’ONUDC et l’Initiative mondiale des Nations
Unies contre la traite des êtres humains (UN.GIFT). La part totale des personnes de sexe
féminin de tous âges parmi les victimes de la traite n’a, en revanche, pas beaucoup
changé, car la baisse du nombre de femmes victimes détectées a été en partie
compensée par l’augmentation de celui des filles. Le nombre de filles a en effet
augmenté pendant la période 2007-2010, les filles représentant entre 15 et 20 % du total
des victimes détectées. Pendant cette même période, le nombre d’hommes victimes est
resté stable ou a légèrement augmenté: entre 15 et 18 % des victimes détectées étaient
des hommes. La tendance pour les garçons a été relativement stable au cours de la
période considérée. Ils représentaient entre 8 et 10 % du nombre total de victimes
détectées.
Dans l'environnement de la prostitution, on doit comprendre la situation des femmes
depuis une perspective de genre. C'est-à-dire, la femme prostituée divise d'une faible
position en cette relation en raison aux stéréotypes historiquement enracinés qui
l'identifient avec un objet simple de plaisir sexuel au service des hommes, en
7
DÁVILA, 2001, p. 22. En general, GIMÉNEZ BARBAT, 2008.
8
Communication
María Macías Jara
produisant, ainsi, une relation de subordination entre les genres qui se montre comme
une une inégalité réelle entre hommes et des femmes8.
Par conséquent, depuis une perspective de genre, la prostitution s'explique dans nos
sociétés comme une partie de la relation inégale entre les genres, comme un échantillon
plus de la domination des hommes sur les femmes9. La prostitution est majoritairement
exercée par des femmes. Bien qu'aussi la prostitution masculine existe, il n'est pas
possible de comparer la féminine. Cette identité prétendue de suppositions répond aussi
à l'ignorance du genre comme de paramètre pour l'effectivité de l'égalité de femmes et
d'hommes.
Les questions différentiantes qui se trouvent consistent, en premier lieu, en ce que la
prostitution masculine est significativement moindre que la féminine mais, de plus, le
client, dans la plupart des cas, il continue d'être un homme. De la même manière, les
hommes prostituées ont l'oportunité d'entrer et de sortir de la prostitution avec plus
facilité, de manière occasionnelle, pour obtenir une argent extra ou temporel. Cela n'a
pas l'habitude de succéder dans la prostitution féminine. Les femmes prostituées ont de
graves problèmes pour abandonner le monde de la prostitution et sont soumises dans
une multitude de cas aux agressions de composant sexuel qui ne se trouve pas
normalement dans la prostitution masculine.
Bien que la Traite considère les personnes comme objets, la prostitution féminine
suppose un supplément dans la considération de la femme comme un objet de désir
sexuel en vertu de l'enracinement de stéréotypes et les patrons qui survivent dans notre
société sur l'image féminine. Cette question est essentiellement nuisible pour les
femmes mais non seulement, donc elle fait que les stéréotypes sur la masculinité, par
lesquels l'homme se présente comme un dominateur dans les relations sexuelles,
affectent tous les hommes qui n'ont pas pourquoi répondre à ce patrón.
Dans ce contexte, il semble particulièrement intéressant d'établir trois idées basiques
pour comprendre que la prostitution constitue une forme de violence et une violation
des droits humaines des femmes. En premier lieu, la prostitution, comme on a dit, c’est
un phénomène essentiellement féminin et, même, quand il s'agit d'une prostitution
8
BARRÉRE UNZUETA, 2001.
“La prostitución. Claves básicas para reflexionar sobre un problema”. Ed. APRAMP/Fundación
Mujeres, España, 2005. Depuis une perspective féministe, la prostitution est définie comme la
"l'Institution masculine patriarcale selon laquelle un nombre limité de femmes n'arrivent jamais à être
distribués aux hommes concrets par le collectif d'hommes pour qu' elles restent à la merci non de l'un
seul, mais de tous les hommes qui désirent avoir un accès à celles-ci, par une compensation
économique".Diccionario ideológico feminista. Vol. I. Icaria Editorial, 1981. CARRACEDO BULLIDO,
VIGIL y VICENTE, http://www.aboliciondelaprostitucion.org/documentos.htm.
9
9
Communication
María Macías Jara
masculine, les clients sont, en majorité, hommes. Pour tant, j'entends que l'ostentation
du pouvoir que l'on présente dans la figure de la personne qui paie est, à 99 % des cas,
masculine.
En deuxième lieu, quand une parcelle intime, comme c'est la sexualité d'une
personne, dans ce cas, des femmes et des filles, devient en remède pour la survie, des
séquences importantes de ses vies peuvent être abîmées, tant à un niveau psychique et
émotionnel, comme physicien alors qu'en transgressant ses droits fondamentaux.
C’est pour cela que la prostitution, comme une occupation habituelle, dans laquelle,
les femmes prostituées offrent leurs corps au lieu d'un prix, constitue un forme plus de
la violence de genre dans laquelle un sujet soumet et subjugue l'autre à réaliser ses
désirs dans un plan d'inégalité. En plus de constituer une activité impropre des actuelles
sociétés démocratiques, on se présente comme une violation de droits les plus essentiels
de ces femmes comme le droit à l'intégrité physique et morale et, même, à l'intimité
personnelle et, de la même manière, la dignité de la personne et au développement libre
de la personnalité dans une connexion avec l'égalité et la non discrimination.
Ainsi, j'entends que la prostitution n'est pas une expression de liberté sexuelle de la
femme, mais une situation de subordination que, pour être femme, la fait un sujet de
violence, de marginalisation, de difficulté économique et de culture sexiste enracinée
dans les cánones de la société patriarcale. Il semble que les droits de citoyenneté
universelle que notre société démocratique promouvoir sont interdit pour les femmes
prostituées.
3. L'insignifiance du consentement devant la violation des droits fondamentaux
Actuellement, le débat sur la réponse que le Droit doit donner sur la question de la
prostitution est divisé en deux grands positions de débat. Il pourrait se parler de la
position qui veut légaliser l'activité et de la position abolitionniste. La premier part de
la considération de que la prostitution est un fait inévitable et que, par conséquent, ce
qui semble plus convenable c'est d'établir un système de contrôle de l'activité qui
pourrait inclure des questions relatives à la santé et à la protection de la législation du
travail comme s'il s'agissait d'un travail pour le compte d'autrui ou freelance. Ce serait le
cas de pays comme la Hollande, l'Allemagne ou les États-Unis. Dans ceux-ci la
prostitution forcée reste expressément interdit10.
10
REY MARTÍNEZ, MATA MARTÍN Y SERRANO ARGÜELLO, 2004.
10
Communication
María Macías Jara
Le système abolitionniste, a surgi comme conséquence des débats au sein de la
Fédération Abolitionniste Internationale, fondée sous les auspices de la féministe
Joséphine Butler, pour lutter contre la réglementation de la prostitution11. Dans ce
système, la femme prostituée est considérée la victime et on a l'habitude de punie la
conduite et, pour tant, a ceux qui bénéficient de l'activité (des proxénètes). C'est le cas
de la Suède. Dès cet point de vue, c’est insignifiante la figure du consentement de la
femme prostituée. Un point faible de ce système pourrait se trouver dans la possibilité
de favoriser l'exercice clandestin de la prostitution en produisant une plus grande
vulnérabilité des femmes prostituée. C’est pour cela que l’État doit adopté des
politiques pour aider cettes femmes trouver une otre forme de vie.
En résumé, il semble que le débat sur la prostitution n'est pas résolu d'une forme
satisfaisante. On pourrait être considéré que la clé est la figure du consentement. C'està-dire, la prostitution libre pourrait être légalisée et la prostitution forcée resterait
absolument interdit. Cependant, il semble que les deux pourraient être des formes de
transgresser les droits humains des femmes. Le problème réside ici dans la difficulté
d'obtenir une réponse fiable sur les femmes qui s'occupent de la prostitution par une
propre volonté12.. Il semble compliqué de conclure sur l'existence de la prostitution
comme d'une option librement choisie et, mème en étant tel, il faudrait voir si, au nom
de l'exercice de la liberté, le consentement légitime n'importe quelle activité bien que
cela soit préjudiciable pour la personne.
Des exemples existent dans le système juridique espagnole, dans lesquels la
confluence de droits dans un conflit, font incliner la balance en faveur de la liberté,
comme c'est le cas de la liberté religieuse des Témoins de Jehová dans le refus aux
transfusions de sang en face de la détérioration possible de son intégrité et, même, de sa
vie. Cependant, dans d'autres cas, le système juridique espagnole limite les transactions,
puisque non toutes les options peuvent être objet d'un contrat estimé entre des
particuliers si des droits fondamentaux sont transgressés comme dans le cas de
l'esclavage mais pas non plus, même en faisant attention à une fin légitime, comme il
pourrait être de sauver une vie dans le cas de la vente d'organes. Au contraire de ce qui
arrive avec le conflit de droits dans l'exemple établi sur les Témoins de Jehová, dans
tous ces autres cas, l'insignifiance du consentement au détriment de la liberté a une
claire raison d'une sauvegarde de l'égalité parce que les parties qui réalisent la
transaction ne se trouvent pas dans des plans d'égalité, mais d'une subordination de l'une
à l'autre. Il y ai ici une clé, la liberté sans égalité n'est pas liberté.
11
12
CARMONA CUENCA, 2007: 54 y ss.
CARMONA CUENCA, 2007: 60 y ss.
11
Communication
María Macías Jara
Depuis ce point de vue, la connexion de la prostitution avec la Traite qui est celle
qu'obtenu un type de réponse pour la considérer comme prostitution forcée, basée sur le
mensonge, la soustraction de documents d'indentidad ou des extorsions, verrait abordée
depuis tous les angles. Mais aussi cette prostitution qui, même ne provenant pas de la
Traite, constitue un nombre important de cas et suppose également une violation de
droits fondamentaux, puisque la personne qui choisit par présomption réaliser cette
activité, possiblement, se trouve dans une situation de vulnérabilité ou d'exclusion
sociale qui la laisse à la dérive sans la capacité réelle de décider et sans liberté.
Por ello, el argumento de la libertad no siempre puede argüirse como legitimador de
todo, al margen de la situación real. Creo que la prostitución forzosa no se realiza bajo
parámetros de libertad, pues la libertad implica disponer de un abanico de opciones
suficientes para satisfacer las propias necesidades desde la autoestima y la dignidad. No
se trata de anteponer argumentos moralistas en torno al tabú del sexo. Se trata de
exponer que la sexualidad forma parte de la autodeterminación del que quiere vivirla y
no de quien tiene el deseo de consumirla o de quien quiere comprarla. Es ahí donde
reside la libertad, en la confluencia del deseo personal, no del deseo de otro.
Par cela, l'argument de la liberté non peut toujours argüirse comme légitimateur de
tout, à la marge de la situation réelle. Je crois que la prostitution forcée n'est pas réalisée
sous des paramètres de liberté, puisque la liberté implique disposer d'un éventail
d'options suffisantes pour satisfaire les propres nécessités depuis l'estime de soi et la
dignité. Il ne s'agit pas de mettre devant des arguments des moralistes autour du tabou
du sexe. Il s'agit d'exposer que la sexualité fait partie de l'autodétermination de celui qui
veut la vivre et non de qui a le désir de la consommer ou qui veut l'acheter. C'est là où la
liberté réside, dans la confluence du désir personnel, non du désir de l'autre.
Plus loin, bien qu'existât un petit pourcentage d'une troisième modalité de ce qui
pourrait se nommer prostitution "libre", c’est à dire, l'exercée par une personne
freelance que, devant d'autres possibilités et offres de caractéristiques similaires, en
incluant la rémunération économique, préfèrent choisir la prostitution comme mode de
vie, conformément à sa considération depuis la perspective de genre et la violation de
droits fondamentaux, je crois que dans le cas dans celui qui existe, nous serions devant
l'une un cas d'insignifiance du consentement, comme succède, par exemple, avec la
vente d'organes. L'État intervient pour remarquer que les individus ne peuvent pas
disposer de son corps pour profiter de ses organes parce qu'il attente aux droits humains,
comme droits irrenunciables.
12
Communication
María Macías Jara
Dans la ligne d'Anne de Miguel, en plus de parler d'une liberté et l'insignifiance du
consentement, bien sûr dans la Traite mais aussi dans la prostitution, je crois qu’on doit
parler du “prostituidor” et pas de client. Déjà le mot est intéressant parce qu'il implique
la consommation de quelque chose comme comme quelque chose de normal, mais les
femmes ne sont pas un objet. Il est important de faire un appel au consommateur de
prostitution que dans le 99 % des cas sont masculins, soyez la personne prostituée un
homme ou une femme parce que sans demande, l'offre verrait potencialmnete réduit. Il
est nécessaire de réaliser un change dans la masculinité parce que les stéréotypes de
genre nuisent aussi les hommes. Mais quand l'homme devient prostituidor, la sanction
est nécessaire parce que cet homme est de plus un citoyen d'un État, lié, par conséquent
à son système juridique et comme un citoyen de cet État, il est responsable de la
conduite qui viole des droits fundametaux.
4. La régulation de la prostitution en Espagne
En Espagne, exercent la prostitution entre 300.000 et 400.000 femmes en majeure
partie étrangères, des âges compris entre 18 et 30 ans, sous un niveau économique et
culturel, et une nécessité impérieuse de gagner de l'argent pour payer la dette de sa
venue à l'Espagne, en plusieurs ocasions e dans une situation illégale13.
Il y a certainement une situation de vide de développement normatif en Espagne mais
cela ne signifie pas qu'on manque absolument de régulation. Une norme intégrale serait
désirable sur toute espèce de Traite et sur la prostitution comme forme de violence de
genre, contre les femmes, pour lui être. Mais à la marge de cette aptitude, on ne peut pas
se parler d'un vide complet normatif parce que l'Espagne a ratifié le Protocole de
Palerme sur la Traite, ce qui signifie qu'à travers de l'article 10.2 de la Constitution
espagnole, l’Espagne est obligée par la Convention.
En Espagne, le Code Pénal de 1995 seule a spécifié la prostitution de mineurs et
incapables et la prostitution forcée. À partir de la réforme de 2003, le proxénétisme est
puni dans l'article 188 CP bien que cela ait subi des critiques tant par son
indétermination autour de si la conduite punie inclut seulement le "lucre direct" ou aussi
le "lucre indirect" et par les difficultés que son application projette.
13
MARTÍNEZ
ALARCÓN,
2003.
Les
chifres,
http://www.inmujer.es/ss/Satellite?c=Page&cid=1264005678228&language=cas_ES&pagename=Institut
oMujer%2FPage%2FIMUJ_Estadisticas
13
Communication
María Macías Jara
Certainement, il semble que ce double fil existe puisque la prostitution et les maffias,
ne descendent pas significativement. Il semble que, en tout cas se déplace des clubs vers
les domiciles. En tout cas, apporter des chiffres fiables et actualisés dans ce sujet, il est
complexe14. Il semble que les provenances principales des femmes qui exercent un
travail sexuel en Espagne sont: l'Amérique latine (colombiennes, dominicaines,
brésiliennes et équatoriennes), l'Europe de l'Est (la Roumanie, la Russie, l'Ukraine) et
l'Afrique sous-saharienne (le Nigeria, la Sierra Leone). Il y a aussi quelques femmes
maghrébines, bien que dans une moindre quantité. Dans beaucoup de cas, elles sont
entrés en Espagne comme touristes et non comme clandestines. Entre celles-ci les
femmes abondent avec des responsabilités familières à sa charge et sans un appui
paternel. Sauf des exceptions, ses filles et des enfants résident dans les pays d'origine au
compte de ses familles. Malgré le profil général suggéré, on doit tenir en compte qui à
l'intérieur du collectif des travailleuses sexuelles immigrées existe une variété interne. Il
y a des femmes avec une formation réglée et une formation moyenne, des femmes
analphabètes originaires de moyens ruraux, des femmes d'extraction sociale moyenne
originaire de domaines urbains, avec une éducation secondaire ou avec études
universitaires terminées et une haute qualification.
Bien qu'il semble y avoir une évolution dans la sensibilisation et la sensibilisation
sociale et existent des actions importantes de désarticulation de maffias, le problème à
l'heure d'appliquer la réglementation existante consiste en ce que l'affaire de la
prostitution suppose une spirale sans sortie pour les femmes prostituidas qui contractent
des dettes économiques avec les maffias d'entre 20.000 et 45.000 Euros. En étant, en
majorité, femmes dans une situation irrégulière en Espagne, elles ont peur de dénoncer
et sans des dénonciations il est complexe d'initier les recherches qui, dans beaucoup de
cas, ont l'habitude d'être commencées à la suite des protestations des voicins. Il semble
que les Municipalités qui ont opté pour des aides pour réinsérer les femmes prostituées
et pour les doter d’autre occupation, comme le cas de Barcelone, spécialement dans la
zone du Raval, ont obtenu les meilleurs résultats que quand l'offre de services sexuels
est choisie de sanctionner15. À nouveau la contradiction est servie. D'autres
Municipalités comme La Jonquera, ont étudié condamner à une amende avec 3000
Euros les femmes prostituée et les clients dans la rue, tandis que bénéficiait de
l'ouverture du plus grand prostíbule de l'Europe.
14
http://www.inmujer.es/ss/Satellite?c=Page&cid=1264005678228&language=cas_ES&pagename=Instit
utoMujer%2FPage%2FIMUJ_Estadisticas
15
http://www.bcn2011.es/2011/03/11/el-numero-de-multas-a-prostitutas-triplica-el-de-ayudas/
14
Communication
María Macías Jara
Ainsi, malgré les progressions dans une coordination et l’élaboration de Plans et de
rôles par les Gouvernements, les intérêts ne sont pas clairs à poursuivre et non plus le
chemin qui désire être adopté dans l'éradication de la prostitution.
Dans le domaine local, il faut mentionner l'action municipale qui aborde
tangentiellement le problème de la prostitution depuis la réglementation de l'usage de
l'espace public dans le contexte de la cohabitation citadine. Cela a fait dévier le
problème mais ne peut pas réussit à éliminer la pratique de la prostitution. Une de ces
normes a seulement influé sur la prostitution exclusivement, comme c'est le cas de
l'Ordonnance Municipale sur les Établissements Dédiés à la Prostitution, de la ville du
Bilbao de 1999 et le Décret du Gouvernement Catalan et l'Ordre un 335/2003, du 14
juillet par que les locaux d'assistance publique sont réglés où la prostitution est exercée.
Il est destacable le Plan d'Action Intégrale pour promouvoir l'éradication d'elle fait le
commerce, la prostitution et d'autres formes d'exploitation sexuelle qui a approuvé le
Conseil municipal de Séville pour la période 2010 - 2015. Des mesures sont reprises
comme la protection des femmes prostituidas depuis l'optique de victimes avec ce qu'il
est prétendu élaborait une ordonnance qui condamne à une amende les clients mais non
les femmes prostituées. De la même manière, des mesures consistantes essaient d'être
adoptées dans offrir aux femmes prostituées d'autres ressources ou occupations ainsi
que la possibilité d'être destinataires prioritaires de l'accès à la demeure, entre autres.
Cependant, les ordonnances municipales, ce ne sont pas, à mon avi, les meilleurs
instruments pour aborder cette marque laissée par une maladie sociale et cet problème
juridique. Elles peuvent contribuer à contempler des aspects multiples mais je crois que
cela a à se rendre dans un cadre normatif qui offre une sécurité juridique comme c'est
une Loi Organique, puisque l'éradication de la prostitution et de la Traite aux fins
d'exploitation sexuelle attachée aux divers droits fondamentaux qui doivent être abordés
par ce type de norme.
Devant la situation analysée, je crois que, en Espagne, un débat devrait être abordé
au plan national qui culminait à l'élaboration d'un Texte normatif contre la Traite, la
prostitution et l'exploitation sexuelle. Cette norme réaliserait un parcours transversal,
avec perspective de genre, du traitement de la prostitution, en partant de la considération
de ce que l'on est devant une violation des droits les plus élémentaires de la personne
connectés avec sa égalité et sa liberté effective et dignité et son intimité, en plus d'une
intégrité physique et morale, la vie et la santé sexuelle.
15
Communication
María Macías Jara
5. Quelques conclusions
Les différentes modèles et approches réglementaires sur le problème de la
prostitution en Europe, ont provoqués des débats constants dans la société. Le cadre
réglementaire international et européen fournit une base juridique suffisante pour que
les États puissent agir pour éradiquer ce fléau social.
Le traitement de la prostitution ne peut pas être séparé de la Traite des femmes, des
enfants et de l'exploitation sexuelle. Ces pratiques sont une façon d'esclavage et sont
dégradantes pour la condition humaine, de sorte que la tolérance zéro doit être
encouragée sur elles.
Les puissants intérêts économiques, autant pour ceux qui font avancer l'industrie du
sexe en pleine expansion que pour certains gouvernements, qui obtiennent un revenu
grâce à une taxe sur un négoce légalisé, ont contribué à créer une culture où la
prostitution est perçue comme un fait standardisée sur le plan sociopolitique.
Du point de vue de la perspective de genre, la prostitution est le plus souvent
effectuée par des femmes et, bien que la prostitution masculine soit en augmentation, les
consommateurs sont majoritairement des hommes. Ainsi, la prostitution est présenté
comme une forme de violence impliquant l'utilisation de la femme comme une
marchandise et un objet sexuel, en la plaçant dans un processus de déshumanisation qui
est absolument contre la dignité et les droits fondamentaux de liberté, égalité, intégrité
physique, mentale et santé sexuelle et, dans de nombreux cas, à la vie. La
réglementation de la prostitution met aussi à l'homme dans une sorte de catégorie,
comme prédateur impassible, injuste et stigmatisant, faisant réfléchir sur la nécessité de
revoir également les stéréotypes de la masculinité.
Le discours sur la prostitution ne peut pas se concentrer sur la division entre
prostitution forcée et libre et volontaire, car il détourne la réalité du problème et sert les
intérêts des exploiteurs. Il faut dissiper le mythe de la prostitution «libre» parce qu'il n'y
a pas de liberté sans égalité. Et, en tout cas, en supposant qu’un petit pourcentage va
développer volontairement (mais pas librement), ne peut pas être analysé
indépendamment des conditions de vie, rôle culturel, social, économique et sexe,
hypothèse qui affectent ces femmes et ont pu les pousser dans la prostitution. En bref,
tant la prostitution forcée comme forcé, sont une manifestation de violence et de
discrimination contre les femmes. De cette façon, l'existence d'une lueur de choix
librement pris et consenti comme un mode de vie ne devrait pas être non plus accepté,
pour sa considération comme une violation des droits et une forme de violence.
16
Communication
María Macías Jara
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IXE CONGRÈS MONDIAL. Atelier 7. Droits de la santé sexuelle et

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