Gratuit - Disnat

FRAIS DE COTES ET DE PLATEFORMES
Spécificités
Disnat Classique
Transactions par téléphone ou en ligne
Commissions à 9,95 $
Plateforme web
Convient aux investisseurs en ligne qui désirent
avoir accès à la gamme complète de produits
et services.
Dépôt minimum : 1 000 $ CA
Accès mobile
Gratuit
Spécificités
DDWEB
Transactions en ligne Commissions de 5 $ à 9,95 $
Plateforme web Convient aux investisseurs actifs en ligne qui
effectuent plus de 10 transactions par mois. Dépôt minimum 10 000 $ Accès au « Niveau 1 » Cotes dynamiques en temps réel Accès mobile
Frais
Nombre de transactions par mois1
Frais mensuels
Accès sans
le marché
TSX Croissance
Frais mensuels
Accès incluant
le marché
TSX Croissance
0-9
35 $*
60 $*
10 et plus
Gratuit
Gratuit
Spécificités
DDXTRA
Plateforme à télécharger Commissions de 5 $ à 9,95 $
Accès à DDWEB Convient aux investisseurs très actifs en ligne
qui effectuent plus de 21 transactions par mois. Dépôt minimum 10 000 $ Accès à la profondeur des marchés canadiens
(niveau 1 ¾) Données sur les marchés dynamiques
en temps réel Cotes et graphiques dynamiques en temps réel
Frais
Nombre de transactions par mois1
Frais mensuels
Accès sans
le marché
TSX Croissance
Frais mensuels
Accès incluant
le marché
TSX Croissance
0 - 20
60 $*
95 $*
21 - 30
Gratuit
95 $*
31 et plus
Gratuit
Gratuit
Spécificités
DDPLUS
Plateforme à télécharger Commissions de 5 $ à 9,95 $
Accès à DDWEB Convient aux investisseurs très actifs en ligne
qui effectuent plus de 41 transactions par mois. Dépôt minimum 10 000 $ Accès à la profondeur des marchés canadiens
et américains (niveau 2) Données sur les marchés dynamiques en
temps réel cotes et graphiques dynamiques
en temps réel Cotes dynamiques en temps réel Accès mobile
Frais
Nombre de transactions par mois1
Frais mensuels
Accès sans
le marché
TSX Croissance
Frais mensuels
Accès incluant
le marché
TSX Croissance
0 - 40
105 $*
155 $*
41 et plus
Gratuit
Gratuit
FRAIS DIVERS
Disnat Classique
DDWEB DDXTRA DDPLUS
Frais
Frais
Exercice et assignation
d’options
30 $ par transaction
30 $ par transaction
Livraison contre paiement
30 $ par transaction
30 $ par transaction
Titres Euroclear, achat ou
vente
150 $ + commission
150 $ + commission
Titres Euroclear, titres à
recevoir ou à livrer
150 $
150 $
Échange d’actions
restreintes (Securities
Act 1993) en actions
négociables
100 $
100 $
Transactions particulières
Détail
Gestion du compte
Frais d’inactivité
Aucuns frais d’inactivité ne seront facturés
au portefeuille si :
• Six transactions ou plus ont été exécutées
au cours des 12 derniers mois ou
• La valeur du portefeuille est de 15 000 $ et
plus ou
• Un régime enregistré est détenu
(REER, FERR, REEE)
Dans le cas contraire, des frais de 30 $ par
trimestre seront imputés
Lorsqu’aucune transaction n’est effectuée
pour 3 mois et plus : 30 $ / mois
Régime Actions-croissance
PME, frais annuels
75 $*
Compte non offert
Ouverture de compte de
fiducie, curatelle, tutelle
50 $
Compte non offert
Ouverture de compte
pour transaction unique
50 $ + commission téléphonique
Service non offert
Compte de succession,
frais de traitement
150$
Compte non offert
Dépôt de certificat
10 $ par certificat*
10 $ par certificat*
Immatriculation
de certificat
50 $ par certificat
50 $ par certificat
Immatriculation
de certificat (accéléré)
150 $ par certificat
150 $ par certificat
Garde de valeurs pour
titres négociables au nom
du client
10 $ par titre, par mois*
10 $ par titre, par mois*
CPG autre que Desjardins,
reçu d’une autre
institution financière
50 $*
50 $*
Retrait par chèque
10 $
10 $
Chèque sans provision
25 $
25 $
Comptes enregistrés
Transferts
FRAIS DIVERS
Détail
Disnat Classique
DDWEB DDXTRA DDPLUS
Frais
Frais
Transfert bancaire au
Canada et aux États-Unis
Banque : 25 $
Caisse : 15 $
Banque : 25 $
Caisse : 15 $
Transfert total du compte
vers une autre institution
125 $*
125 $*
Transfert partiel vers une
autre institution
25 $*
25 $*
Transfert de titres ou
d’argent en faveur
d’un tiers (approbation
nécessaire)
25 $*
25 $*
CÉLI
Aucuns frais d’administration,
mais sujet à l’application de frais d’inactivité
Aucuns frais d’administration,
mais sujet à l’application de frais d’inactivité
Frais d’administration
annuels REER / CRI
Valeur marchande de 15 000 $ et plus : GRATUIT
Sinon : 100 $*
125 transactions par année** ou valeur
marchande de 15 000 $ et plus : GRATUIT.
Sinon : 100 $*
Frais d’administration
annuels FRV / FEER
Valeur marchande de 25 000 $ et plus : GRATUIT
Sinon : 100 $*
125 transactions par année** ou valeur
marchande de 25 000 $ et plus : GRATUIT.
Sinon : 100 $*
Frais d’administration
annuels REEE
Si l’actif détenu dans l’ensemble des comptes
du souscripteur est d’une valeur marchande de
15 000 $ et plus en valeurs mobilières : GRATUIT. Sinon : 50 $*
Compte non offert
Retrait partiel
25 $*
25 $*
Retrait total
125 $*
125 $*
GRATUIT
GRATUIT
40 $
40 $
Désimmobilisation d’un
CRI/FRV
100 $*
100 $*
Cotisation CÉLI en biens
25 $*
25 $*
Copie d’état de compte /
feuillet fiscal
5 $* par item
5 $* par item
Demande de recherche
25 $* par heure (min. 1 heure)
25 $* par heure (min. 1 heure)
Duplicata ou correction
de contrat
25 $*
25 $*
15 $ par trimestre
15 $ par trimestre
RAP : retrait et fermeture
subséquente du REER
Divers
Échange de biens
Frais d’opposition à
la communication
des coordonnées aux
émetteurs assujettis
* Taxes en sus
** 125 transactions cumulatives par année, par client. Période de référence : du 1er juillet au 30 juin.
1 La tarification applicable pour le mois courant est calculée en fonction de l’activité totale dans l’ensemble des comptes regroupés sous le même
accès au cours du mois civil précédent. Pour les plateformes DDWEB, DDXTRA et DDPLUS, les transactions effectuées par téléphone ne sont pas
comptabilisées dans le minimum de transactions à effectuer mensuellement afin d’éviter les frais de plateforme.
IMPORTANT : Si vous souhaitez mettre fin à vos services Disnat Direct, temporairement ou de manière définitive, veuillez s.v.p. nous aviser
par courriel avant le dernier jour ouvrable du mois courant, et ce afin d’éviter les frais fixes d’utilisation des plateformes le mois suivant.