CCTP - Observatoire de la Côte d`Azur

 « DEBROUSSAILLEMENT ET ENTRETIEN FORESTIER »
C.C.T.P.
(Cahier des Clauses Techniques Particulières)
Maître d’ouvrage :
Observatoire de la Côte d’Azur
Établissement Public à Caractère Administratif
(Décret 88-384 du 19 avril 1988)
Farrokh VAKILI, Directeur
Maître d’œuvre :
Direction du Patrimoine Immobilier
Observatoire de la Côte d’Azur
Bd de l’Observatoire
B.P. 4229
063O4 NICE CEDEX 4
℡ 04.92.00.31.25. – 04.92.00.31.55.
Marché :
N° 09 – 10 DEBROUS
Objet :
« Débroussaillement et entretien forestier »
Mode de consultation :
Marché à Procédure Adaptée, passé en
application de l’article 28 du Code des Marchés
Publics.
Date et heure limites de remise des
offres :
Jeudi 24 février 2011 à 12 heures.
« Débroussaillement et entretien forestier »
C.C.T.P.
Novembre 2010 Observatoire de la Côte d’Azur – Service des Finances et du Contrôle de Gestion
BP 4229 – 06304 NICE CEDEX 4 – Tél. : 04 92 00 19 52 – Fax : 04 92 00 19 51
C.C.T.P. SOMMAIRE
CHAPITRE 1 – GENERALITES ........................................................................................................................3
1.1 OBJET .........................................................................................................................................................3
1.2 NOTE PRELIMINAIRE.................................................................................................................................3
1.3 REGLES DE L’ART ET CONFORMITE AUX NORMES.............................................................................4
1.4 DOCUMENTS COMPLEMENTAIRES A FOURNIR PAR L’ENTREPRENEUR.........................................4
1.4.1 AVEC SA PROPOSITION ........................................................................................................................4
1.4.2 AVANT TOUTE EXECUTION...................................................................................................................4
1.5 AVANT RECEPTION ...................................................................................................................................4
1.6 CONNAISSANCE DES LIEUX ....................................................................................................................5
1.7 EXECUTION DU CHANTIER.......................................................................................................................5
1.8 INSTALLATION ...........................................................................................................................................5
1.8.1 PROTECTION DES PERSONNES ET DES OUVRAGES.......................................................................5
1.8.2 STOCKAGE DU MATERIEL ....................................................................................................................5
1.9 VERIFICATION DES METRES, QUANTITES, ETC…................................................................................5
1.10 QUALIFICATION/ASSURANCES .............................................................................................................6
CHAPITRE 2 – PRESCRIPTIONS TECHNIQUES............................................................................................6
2.1 PRINCIPES GENERAUX.............................................................................................................................6
2.1.1 LE DEBROUSSAILLEMENT....................................................................................................................6
2.2 ENTRETIEN REGULIER DU DOMAINE FORESTIER ...............................................................................7
2.2.1 ENTRETIEN DES PARCELLES...............................................................................................................7
2.2.2 ABATTAGE ET ELAGAGE D’ARBRES ..................................................................................................9
2.2.3 ENTRETIEN DES MURS PAR ENLEVEMENT DES ESPECES VEGETALES COLONISANTES ......10
2.3 ENTRETIEN DES JARDINS......................................................................................................................10
2.4 INTERVENTIONS D’URGENCE OU SPECIFIQUE ..................................................................................10
ANNEXES ........................................................................................................................................................11
DEBROUSSAILLEMENT REGLEMENTAIRE HORS PISTE FORESTIERE .................................................11
ANNEXES ENTRETIEN DES PARCELLES ...................................................................................................12
REPARTITION DES TYPES DE PEUPLEMENT PAR PARCELLE ...............................................................14
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C.C.T.P. CHAPITRE 1 – GENERALITES
1.1 Objet
La présente opération concerne le Débroussaillement et l’Entretien Forestier du site du Mont
Gros de l’Observatoire de la Côte d’Azur.
Caractéristiques principales :
Marché à bon de commande établi au fur et à mesure des besoins.
Le marché à bon de commande se divise en 4 lots dont certains à quantité minimum
réglementaire.
Selon les prescriptions contenues dans le présent CCTP, l’entrepreneur devra la parfaite
réalisation des opérations demandées.
Ces opérations se dérouleront suivant un phasage proposé par l’entrepreneur, après validation par
le Maître d’œuvre.
Les prestations comprennent toutes les interventions de sa spécialité telle que définies dans le
présent document, y compris toutes celles à mener et accessoires destinés à la finition complète et
parfaite de l’opération dans le cadre des pièces contractuelles et de la réglementation en vigueur.
L’opération comprend :
Lot n°1 : Débroussaillement
- Débroussaillement total
- Débroussaillement des bandes de sécurité le long des routes
- Débroussaillement d’entretien
Lot n°2 : Entretien régulier du domaine forestier
- Entretien des Parcelles
- Abattage et élagage d’arbres
- Entretien des murs par enlèvement des espèces végétales colonisantes.
Lot n°3 : Entretien des Jardins
Lot n°4 : Interventions d’urgence ou spécifique
- Coupe d’arbres et/ou de branches cassées
1.2 Note préliminaire
L'entrepreneur est tenu de prendre connaissance d'une part du CCAP et des pièces écrites qui y
sont mentionnées où il trouvera les conditions générales du marché et, d'autre part, de l'ensemble
du présent CCTP où il trouvera toutes ses obligations.
La description de ces interventions n'est pas exhaustive, mais comme fixant un but à atteindre et
est complétée par une visite sur place.
L'entreprise devra toutes les prestations nécessaires à la bonne fin de l’opération en conformité
avec ce CCTP, la réglementation, les règles de l'art et les pièces du marché.
L'entrepreneur demeure responsable de la prévision des moyens nécessaires à la réalisation
technique de qualité de cette opération, dans les délais et planning impartis.
En aucun cas l'entrepreneur ne pourra arguer de l'imprécision des pièces fournies ou d'omissions
pour refuser dans le cadre de son marché tout ou partie des interventions nécessaires au complet
achèvement de l’opération. Il lui appartient d'apprécier l'importance de la tâche et de proposer
grâce à ses connaissances professionnelles, les modifications qui s'imposent pour obtenir une
réalisation correcte de l’opération conformément aux objectifs du Maître d’ouvrage.
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C.C.T.P. 1.3 Règles de l’art et conformité aux normes
L’Observatoire est soumis aux dispositions réglementaires du Code du Travail.
Les opérations devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques et
réglementations qui lui sont applicables, dont notamment les suivants :
- Code Forestier Article L321-5-3 Modifié par Loi n°2001-602 du 9 juillet 2001 - art. 33 JORF 11
juillet 2001.
Pour l'application du présent titre, on entend par débroussaillement les opérations dont l'objectif
est de diminuer l'intensité et de limiter la propagation des incendies par la réduction des
combustibles végétaux en garantissant une rupture de la continuité du couvert végétal et en
procédant à l'élagage des sujets maintenus et à l'élimination des rémanents de coupes.
Le représentant de l'Etat dans le département arrête les modalités d'application du présent article
en tenant compte des particularités de chaque massif.
Le code forestier impose le débroussaillement de la totalité des terrains situés en zone urbaine ou
dans les lotissements, qu’ils soient bâtis ou pas.
Dans le département des Alpes-Maritimes, l’arrêté préfectoral du 19 juin 2002 rend obligatoire
cette disposition.
- Code Forestier Article L322-3, L321-1, L321-6, L322-3-1
- Guide technique du forestier méditerranéen.
- Protection des forêts contre l’incendie : Fiches techniques pour les pays du bassin
Méditerranéen.
- Et devront respecter le Code du travail partie réglementaire qui s’applique à cette activité.
Délai d’intervention pour le débroussaillement :
Le débroussaillement (Lot n°1) doit être effectué de préférence avant le 1er juin et au plus tard
avant le 1er juillet, dernier délai règlementaire.
Dans le cas où de nouveaux règlements entreraient en vigueur au cours de l’opération, l'entreprise
serait tenue d'en référer par écrit au Maître d'Ouvrage et au Maître d'Œuvre.
1.4 Documents complémentaires à fournir par l’entrepreneur
1.4.1 Avec sa proposition
La proposition de l’entreprise est considérée comme étant conforme au présent Cahier des
Clauses Techniques Particulières (CCTP).
La Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (D.P.G.F.) est à compléter avec soin.
1.4.2 Avant toute exécution
Avant le commencement de l’opération, l’entreprise remettra un planning et un phasage détaillé de
l’intervention précisant les matériels et méthodes utilisées ainsi que les effectifs en personnel.
Ce planning devra être communiqué en temps utile par l’entrepreneur au maître d’œuvre.
Il devra être validé par les deux parties avant le début de toutes opérations.
1.5 Avant réception
A la fin de l’opération, une visite sur place sera réalisée pour vérifier le plein achèvement en
conformité avec les réglementations en vigueur.
Tout écart sera mis par écrit et devra être traité dans les meilleurs délais.
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C.C.T.P. 1.6 Connaissance des lieux
Avant remise de sa proposition, l’entrepreneur sera tenu de se rendre sur place afin de procéder à
une visite détaillée et prendre parfaitement connaissance de toutes les caractéristiques,
conditions, difficultés et toutes sujétions relatives aux lieux et à l’exécution, aux accès et,
notamment aux contraintes imposées.
L’entrepreneur est invité à se rendre compte par lui-même. En aucun cas, il ne pourra arguer de
l’imprécision des pièces écrites et des plans.
1.7 Exécution du chantier
L’entrepreneur désignera, dès la passation du marché, un responsable du chantier qui devra être
l’unique interlocuteur face au maître d’œuvre.
Cette personne devra avoir toutes les compétences requises pour répondre à toutes les questions
et ceci pendant toute la durée intégrale d‘exécution. Cette personne sera présente à tous les
rendez-vous de chantier.
Pendant toute la durée de son intervention, l’entreprise sera représentée sur le lieu des
interventions par un chef de chantier qualifié.
Un registre comportant les noms et qualifications des ouvriers présents sera tenu à jour
quotidiennement.
1.8 Installation
L’entrepreneur fera son affaire de toutes les installations qui seront nécessaires pour la bonne
réalisation des tâches qui lui seront confiées.
1.8.1
Protection des personnes et des ouvrages
Pendant toute la durée des travaux, l’entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles pour
assurer la protection des personnes, véhicules et des ouvrages existants :
- La pose et l’entretien de toute la signalisation nécessaire pour assurer la sécurité,
- La mise en place de barrières empêchant l’accès en cours de travaux,
- Le nettoyage général régulier et en fin d’opération.
L'entreprise est tenue de respecter la réglementation en vigueur en ce qui concerne les règles
d’Hygiène et de Sécurité. L’entreprise suivra les recommandations du Règlement de Sécurité
Entreprises Extérieures de l’OCA. Un plan de prévention sera réalisé avant le début de l’opération.
1.8.2
Stockage du matériel
Le stockage du matériel ne pourra avoir lieu qu'après accord préalable du maître d'œuvre. Les
emplacements de stockage autorisés seront indiqués par le maître d’œuvre. L'entreprise restera
responsable de son matériel pendant le stockage. La responsabilité du maître d'œuvre et du
maître d'ouvrage ne saurait être recherchée en aucune manière et pour quelque raison que ce
soit.
1.9 Vérification des métrés, quantités, etc…
L'entrepreneur devra vérifier soigneusement tous les métrés et s'assurer de leur concordance. Il
devra aussi s’assurer des quantités prévisibles.
En cas de doute, il en référera immédiatement au maître d'œuvre. L’entrepreneur ne pourra luimême modifier quoi que ce soit à l’opération, mais il devra signaler tous changements qu'il croira
utile d'y apporter. Il demandera tous renseignements complémentaires sur tout ce qui semblera
douteux ou incomplet.
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C.C.T.P. 1.10
Qualification/assurances
L'entreprise fournira (avec son offre de prix) les certificats de qualification nécessaires à l'exécution
de l’opération prévus au marché et également les attestations d'assurances.
CHAPITRE 2 – PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
2.1
PRINCIPES GENERAUX
2.1.1 Le débroussaillement
Objectifs : Il s’agit d’éliminer les végétaux ligneux bas et plus particulièrement les végétaux à forte
combustibilité et envahissant qui favorisent la propagation du feu : romarins, calycotome épineux,
bruyère, cistes…
Débroussaillement total
Il comprend :
Un débroussaillement manuel sélectif par la coupe de la végétation arbustive et broussailleuse,
avec maintien des jeunes sujets d’essences telles que principalement : le pin d’Alep, chêne vert,
ostyra, frêne à fleurs, arbousier.
Dans les zones où ne figurent pas les espèces susvisées en densité suffisante, sont maintenues
des petites bouquets disjoints d’essences telles que principalement : myrte, filaria, nerprun,
lentisque.
Il est également procédé :
- A l’élagage des arbres (coupe des branches basses …) à 10-20 cm du tronc afin d’éviter les
épanchements de résine (relais pour les flammes vers le houppier) les arbres de forêts seront eux
élagués à ras du tronc.
- A une sélection de brins dans le taillis et à une taille de formation dans le taillis (chênes verts,
arbousiers) et des bouquets arbustifs maintenus dans le but paysager et floristique (biodiversité).
L’ensemble des rémanents de coupes sont éliminés par broyage sur place.
Les rémanents d’élagage et les bois morts sont rassemblés et enlevés.
Débroussaillement des bandes de sécurité le long des routes.
Objectifs : maintenir des conditions de sécurité suffisantes pour la circulation sur les routes et la
piste forestière. Constituer des bases de lutte contre les feux d’importance modérée.
Un débroussaillement mécanique latéral est autorisé le long des voies de circulation à l’aide d’une
épareuse.
La réglementation impose un débroussaillement de 10 m de chaque côté des voies de circulation.
Ce débroussaillement peut être fait ou fini manuellement. Dans le cas où une partie du chantier
serait inaccessible aux engins, il sera demandé une finition à la débroussailleuse.
L’enlèvement des coupes de végétaux projetées sur la voirie devra être effectué.
Le long de la piste forestière et des zones de retournement, le centre de la piste devra lui aussi
être débroussaillé.
Débroussaillement d’entretien.
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C.C.T.P. Objectifs : maintenir les zones débroussaillées en état de propreté.
Des opérations de débroussaillement d’entretien peuvent être prévues tout au long de l’année
permettant de maintenir certaines zones du site en état de propreté dans un but esthétique et de
protection contre l’incendie lors de l’accueil de manifestations ou du public.
L’ensemble des rémanents de coupes sont éliminés par broyage sur place.
Les rémanents d’élagage et les bois morts sont rassemblés et enlevés.
Zones réglementaires à débroussailler :
•
•
•
Autour des bâtiments : 50 mètres autour des bâtiments,
Le long des voies de circulation soit environ 4km de route et des cheminements piétons,
Le long de la piste forestière et des zones de retournement : soit environ 2,3 km de piste.
Ce qui représente en tout environ 8 ha.
Autres zones à débroussailler :
D’autres interventions peuvent être prévues sur le domaine, le long du mur d’enceinte, à proximité
de la route, etc…
ATTENTION : Sur certaines zones une attention particulière est à observer. Au niveau des
stations à orchidées répertoriés, certaines précautions particulières seront à prendre et elles
devront subir un débroussaillement particulier. Tout ceci sera signalé, balisé et notifié par le maitre
d’œuvre.
2.2 Entretien régulier du domaine forestier
2.2.1 Entretien des Parcelles
Afin de faciliter la gestion, le domaine de l’Observatoire a été divisé en 9 parcelles d’une
contenance de 1 à 6,5 ha, 4 ha en moyenne (voir annexes).
Ces parcelles permettent le repérage géographique des actions à mener.
Elles sont regroupées en une série unique de protection des biotopes et des paysages sur environ
35 ha.
Le contexte dans lequel se situe l’espace boisé du domaine amène à demander un traitement en
futaie irrégulière par bouquets en utilisant au mieux les capacités naturelles tout en recherchant à
terme un équilibre.
Toutes les recommandations à suivre sont référencées dans un document d’aménagement du
domaine qui servira de référence pour assurer l’entretien du domaine et mis à disposition sur
demande.
En résumé :
Ces dernières années un effort d’entretien et de régénération a été entrepris et considéré comme
acquis pour partie sur certaines parcelles et devra se poursuivre sur d’autres.
Actions sylvicoles demandées pour assurer l’entretien du domaine :
Au niveau des jeunes peuplements issus des régénérations effectuées lors des années
précédentes, il est demandé :
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C.C.T.P. - Pour les bouquets de régénération acquise, un dégagement et un dépressage ramenant la
densité de tiges à 1000 tiges/ha, mise à distance moyenne des tiges à 3m les unes des autres
(<15 ans).
- Pour les bouquets de régénération non acquise, il est demandé un dégagement manuel des
parcelles.
Les sujets âgés de 15 à 25 ans dont l’élagage naturel est difficile devront faire l’objet d’élagage
artificiel jusqu’à 1,5m à 2m de haut après dépressage ramenant la densité à 200 tiges /ha, mise à
distance moyenne des tiges à 7m les unes des autres.
La méthode est applicable aux plantations de jeunes pin parasol dont la densité devra être plus
importante que l’on souhaite une fermeture plus rapide du couvert en vue de la protection du sol et
de la protection contre l’incendie. Les travaux d’élagage sont à poursuivre pour éliminer les
grosses branches basses.
Travaux d’améliorations dans le peuplement des résineux adultes :
- Sapins :
Les sapins ne nécessitent aucuns travaux. Une vérification de l’état sanitaire sera effectuée.
- Cèdres :
Des travaux d’élagage sont à faire.
- Pins d’Alep :
Les parquets à sous étage occupé par une régénération naturelle abondante, mais envahissante
et dont l’étage dominant présente un peuplement homogène et en bon état sanitaire, feront l’objet
de travaux visant à supprimer la régénération existante pour limiter le risque d’incendie.
- Peuplements mélangés :
Le mélange feuillus/résineux nécessitent un équilibre des essences par parquet dictées par les
possibilités stationelles.
Les stations composées de peuplement résineux dominants avec sous étage en feuillus seront
conduites vers l’amélioration des feuillus avec recherche d’un équilibre dans les classes d’âges et
le pourcentage des essences.
Les stations occupées par des jeunes peuplements mixtes résineux/feuillus feront l’objet de
travaux visant à favoriser le maintien de la diversité maximale par petits bouquets.
Les stations composées principalement par une régénération feuillue acquise feront l’objet de
travaux de dépressage visant à favoriser les meilleurs sujets.
Toutes les interventions se feront sur des tâches (de l’ordre du bouquet) pour pouvoir être
retrouvées et suivies dans l’avenir.
Le peuplement devra garder une densité telle à rechercher un minimum de développement du
sous bois et du tapis herbacé limitant ainsi les facteurs de propagation en cas d’incendie.
Elimination des arbres dépérissants :
Les arbres présentant un état sanitaire médiocre, les arbres morts ou cassés devront être abattus.
Quelques fois sur certaines parcelles difficiles d’accès, les résidus de coupes pourront être laissés
sur place, une fois les branches coupées et mises en tas, permettant ainsi de laisser un biotope
potentiel aux espèces environnantes.
Les rémanents issus de toutes ces opérations seront systématiquement enlevés ou incinérés sur
place en raison du facteur de risque de propagation en cas d’incendie.
ATTENTION : une attention particulière sera portée sur la préservation d’espèces rares et celles
introduites à la création de l’Observatoire : chamaerops humilis, agaves, orchidées, caroubiers,
anémones, etc …
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C.C.T.P. Etat des lieux actuel :
Ces dernières années, les parcelles 8 et 1 ont été traitées.
Chaque année, au moins une parcelle est traitée en fonction de la taille de la parcelle et des
opérations à mener.
L’ordre prévisible de continuité des opérations d’entretien : parcelle 5 (4,24 ha) puis 2 (3,71 ha), 3
(4,72 ha), 9 (2,6 ha), 4 (3,03 ha), 7 (2,82 ha), 8 (6,47 ha), 1 (3,97 ha), voir détail en annexe.
2.2.2 Abattage et élagage d’arbres
Chaque année un certain nombre d’arbres meurent, se cassent ou présentent un danger ou une
gêne (trop proche d’un bâtiment, menace de tomber sur une voie de circulation, afin de dégager la
vue pour un instrument scientifique, etc…).
Certaines coupes sont donc obligatoires.
Le maître d’œuvre procédera au marquage des arbres à couper et demandera une intervention
lorsque la quantité sera jugée suffisante.
L’entrepreneur pourra aussi, par lui-même, signaler des arbres à couper au maître d’œuvre qu’ils
jugeront bons ensemble à faire couper.
Coupe d’arbres :
Il est donc demandé de procéder à la coupe de ces arbres.
Les résidus de coupe seront :
- Pour les branches broyées sur place ou enlevées.
- Pour les troncs, débités et rangés à proximité ou sur les bords des routes.
Démontage d’arbres :
Pour les arbres proches des constructions et/ou des voies de circulation des précautions
particulières devront être prises, un démontage dans les règles de l’art devra se faire. Ainsi que
pour les arbres dont la hauteur nécessite ce genre d’intervention.
Les résidus de coupe seront :
- Pour les branches broyées sur place ou enlevées.
- Pour les troncs, débités et rangés à proximité ou sur les bords des routes.
Dessouchage :
Pour les souches, un dessouchage n’est pas forcément obligatoire, mais peut être demandé.
Toutes interventions devront se faire en accord avec la maîtrise d’œuvre.
Elagage :
Des opérations d’élagage de certains arbres peuvent être demandées afin de couper certaines
branches surtout au niveau des voies de circulation ou à proximité des bâtiments.
Ces opérations s’effectueront selon les règles de l’art.
Les résidus de coupe seront :
- Pour les branches broyées sur place ou enlevées.
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C.C.T.P. 2.2.3 Entretien des murs par enlèvement des espèces végétales colonisantes
Des opérations spécifiques s’avèrent nécessaires pour maintenir certains murs en pierre en bon
état.
Il est demandé de procéder à l’enlèvement des différentes espèces végétales colonisant le mur
(lierres, pins, etc…).
Les rémanents et résidus de coupe issus de ces opérations seront broyés sur place, enlevés ou
incinérés en fonction de la zone et de son accès.
2.3 Entretien des jardins
Certains bâtiments de l’observatoire sont bordés de jardins ornementaux qu’il est nécessaire
d’entretenir régulièrement.
L’entretien de ces jardins consiste en :
- Coupe des mauvaises herbes,
- Elagage des branches basses,
- Taille des arbustes d’ornement et des bosquets,
- Taille des haies,
- Entretien des parterres fleuris.
Auquel il faut rajouter, tous les travaux nécessaires au parfait achèvement de l’opération afin que
le rendu soit conforme aux objectifs du Maître d’ouvrage.
L’enlèvement des coupes de végétaux projetées sur la voierie devra être effectué régulièrement
pendant le chantier. En fin de chantier, celui-ci est nettoyé et l’ensemble des rémanents de coupes
et d’élagages sont rassemblés et enlevés.
Il y a 4 jardins bien définis et différents, la visite sur place est recommandée.
2.4 Interventions d’urgence ou spécifique
L’opération consiste à intervenir dans un délai défini de 48h maximum afin de palier aux problèmes
urgents tel que la coupe d’arbres et/ou de branches cassées suite à un fort coup de vent ou lié à
une chute de neige.
Les délais d’intervention sont primordiaux pour pouvoir garantir un accès permanent au site et la
sécurité des personnes.
Certains arbres peuvent être à terre, d’autres cassés.
Certaines branches peuvent être cassées et menacer de tomber.
Il est donc demandé de procéder à la coupe de ces arbres ou de ces branches pour les dégager et
sécuriser les lieux.
Les résidus de coupe seront :
- Pour les branches broyées sur place ou enlevées,
- Pour les troncs, débités et rangés à proximité ou sur les bords des routes.
Pour les arbres de grande hauteur cassés, ou les branches cassées situées sur des grands
arbres, un démontage dans les règles de l’art devra se faire.
Pour les souches, un dessouchage n’est pas forcément obligatoire, mais peut être demandé.
Pour toutes ces interventions, elles devront se faire en accord avec la maîtrise d’œuvre et des
précautions particulières devront être prises.
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