Décrets, arrêtés, circulaires

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JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
25 mai 2006
Texte 26 sur 155
Décrets, arrêtés, circulaires
TEXTES GÉNÉRAUX
MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS
Arrêté du 28 avril 2006 relatif à la modification de la nomenclature relative à la section 1, soussection 2, chapitre 1er, du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue
à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SANS0621918A
Le ministre de la santé et des solidarités,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu les avis de la commission d’évaluation des produits et prestations des 31 mars 2004 et 18 mai 2005 ;
Vu l’avis de projet de modification de la rubrique « Implants endovasculaires dits “stents” couverts ou non
couverts » inscrite au chapitre 1er du titre III de la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité
sociale, publié le 7 septembre 2004,
Arrête :
Art. 1er. − Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, la sous-
section 2 « Implants vasculaires » est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Sous-section 2
Implants vasculaires
Paragraphe 1
Filtre vasculaire
3127400
Implant vasculaire, filtre vasculaire temporaire ou définitif.
Paragraphe 2
Implants de pontage
3171860
3189423
3122608
3198267
3128657
3131949
3190780
3137998
Implants de pontage textile (tricotés ou tissés), droits, avec ou sans armature, paroi mince ou standard.
Implant vasculaire de pontage textile, droit, inférieur à 30 cm.
Implant vasculaire de pontage textile, droit, égal ou supérieur à 30 cm et inférieur à 70 cm.
Implant vasculaire de pontage textile, droit, égal ou supérieur à 70 cm.
Implant vasculaire de pontage textile, bifurqué ou multifurqué. Il est tricoté ou tissé, avec ou sans armature, paroi mince ou
standard.
Implants de pontage non textile, droits, avec ou sans armature, paroi mince ou standard et quel que soit le matériau.
Implant vasculaire de pontage non textile, droit, inférieur à 30 cm.
Implant vasculaire de pontage non textile, droit, égal ou supérieur à 30 cm et inférieur à 70 cm.
Implant vasculaire de pontage non textile, droit, égal ou supérieur à 70 cm.
Implant vasculaire de pontage non textile, bifurqué ou multifurqué.
Il est avec ou sans armature, paroi mince ou standard et quel que soit le matériau.
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25 mai 2006
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Texte 26 sur 155
NOMENCLATURE
Paragraphe 3
Endoprothèses coronaires dites « stents »
3142930
3177696
Endoprothèse coronaire dite stent métallique nu non résorbable.
La prise en charge est assurée, dans la limite d’une unité par lésion et d’un maximum de deux unités par artère, système de pose
compris. La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
– sténoses courtes (< 20 mm) des vaisseaux coronaires, quel qu’en soit le diamètre ;
– sténoses longues (de 20 à 40 mm) sur des vaisseaux de diamètre supérieur ou égal à 3 mm ;
– sténoses de greffons veineux ;
– occlusions coronaires totales ;
– accidents aigus de l’angioplastie : dissections, occlusions.
Dans le cas de dissection occlusive aiguë d’une artère, trois unités au maximum, par artère, peuvent être prises en charge.
Date de fin de prise en charge : 1er mai 2011.
Endoprothèse coronaire dite stent couvert de PTFE.
Endoprothèse coronaire dite stent couvert d’une membrane de polytétrafluoréthylène (PTFE).
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
– perforation et rupture d’une artère coronaire native ;
– rupture de pontage coronaire.
La prise en charge est assurée dans la limite d’une unité par lésion et d’un maximum de deux unités par artère, système de pose
compris.
Date de fin de prise en charge : 1er mai 2011.
A. – Endoprothèse coronaire dite « stent » enrobé
d’un produit sans action pharmacologique
compris. La prise en charge de ce stent est indiquée en cas de :
– sténoses courtes (< 20 mm) des vaisseaux coronaires, quel qu’en soit le diamètre ;
– sténoses longues (de 20 à 40 mm) sur des vaisseaux de diamètre supérieur ou égal à 3 mm ;
– sténoses de greffons veineux ;
– occlusions coronaires totales ;
– accidents aigus de l’angioplastie : dissections, occlusions.
Dans le cas de dissection occlusive aiguë d’une artère, trois unités au maximum par artère peuvent être prises en charge.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants :
Société Biotronik France
3104190
Endoprothèse coronaire dite stent, inactif, Biotronik France, Lekton Motion.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Gamme munie de marqueurs radio-opaque :
344150, 344155, 344162, 344169, 344176, 344151, 344156, 344163, 344170, 344177, 344183, 344189, 344152, 344157, 344164, 344171,
344178, 344184, 344190, 344153, 344158, 344165, 344172, 344179, 344185, 344191, 344154, 344159, 344166, 344173, 344180,
344186, 344192.
Gamme non munie de marqueurs radio-opaques :
348112, 348117, 348122, 348127, 348132, 348113, 348118, 348123, 348128, 348133, 348137, 348141, 348114, 348119, 348124, 348129,
348134, 348138, 348142, 348115, 348120, 348125, 348130, 348135, 348139, 348143, 348116, 348121, 348126, 348131, 348136,
348140, 348144.
Date de fin de prise en charge : 1er août 2010.
Société Hexacath France (Hexacath)
3180468
Endoprothèse coronaire dite stent, Hexacath, HELISTENT TITAN 2.
Endoprothèse coronaire dite stent, Hexacath, HELISTENT TITAN 2, enrobée d’oxynitrure de titane sans action pharmacologique.
compris.
La prise en charge de ce stent est indiquée pour le traitement de l’insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de
novo de taille inférieure à 15 mm localisées dans des artères coronaires natives d’un diamètre de 2,5 à 3,5 mm.
LICM 2.5-7 STI2, LICM 2.5-10 STI2, LICM 2.5-13 STI2, LICM 2.5-16 STI2, LICM 2.5-19 STI2, LICM 2.5-22 STI2, LICM 2.75-7 STI2, LICM
2.75-10 STI2, LICM 2.75-13 STI2, LICM 2.75-16 STI2, LICM 2.75-19 STI2, LICM 2.75-22 STI2, LICM 3.0-7 STI2, LICM 3.0-10 STI2, LICM
3.0-13 STI2, LICM 3.0-16 STI2, LICM 3.0-19 STI2, LICM 3.0-22 STI2, LICM 3.5-7 STI2, LICM 3.5-10 STI2, LICM 3.5-13 STI2, LICM
3.5-16 STI2, LICM 3.5-19 STI2, LICM 3.5-22 STI2, LICM 4.0-10 STI2, LICM 4.0-13 STI2, LICM 4.0-16 STI2, LICM 4.0-19 STI2 et LICM
4.0-22 STI2.
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2008.
Société Sorin Group France (Sorin)
3170754
Endoprothèse coronaire dite stent, inactif, Sorin, Tecnic Carbostent.
ICV8534, ICV8535, ICV8536, ICV8537, ICV8538, ICV8505, ICV8506, ICV8507, ICV8508, ICV8509, ICV8529, ICV8530, ICV8531, ICV8532,
ICV8533, ICV8511, ICV8512, ICV8513, ICV8514, ICV8515, ICV8516, ICV8517, ICV8518, ICV8519, ICV8520, ICV8521, ICV8522, ICV8523,
ICV8524, ICV8525, ICV8526, ICV8527, ICV8528, ICV8540, ICV8541, ICV8542, ICV8543, ICV8544.
Date de fin de prise en charge : 1er août 2010.
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25 mai 2006
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Texte 26 sur 155
NOMENCLATURE
B. – Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif
Elle est assurée pour les stents à libération de principes actifs suivants :
Société CORDIS Europa NV
3123536
3160922
3183604
3159592
3148677
3139649
3113839
3100185
3196015
3149671
La prise en charge est assurée en cas d’insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de novo (vaisseau de
référence d’un diamètre de 2,5 à 3,5 mm) des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à
hauts risques de resténose :
앫 patient diabétique ;
앫 lésion de petit vaisseau (moins de 3 mm de diamètre) ;
앫 lésions longues (de plus de 15 mm de long) ;
앫 sténose de l’interventriculaire antérieure proximale ;
앫 resténose intrastent clinique (c’est-à-dire avec réapparition de symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle
revascularisation de l’artère), à l’exclusion de la resténose intrastent enrobé de produit actif pharmacologiquement.
Sont exclus les patients présentant un infarctus du myocarde datant de moins de 72 heures, une fraction d’éjection ventriculaire
gauche inférieure à 30 %, une intolérance au traitement anti-agrégant plaquettaire, à l’héparine, à l’acier inoxydable ou au produit
de contraste angiographique, et les femmes enceintes.
Sont également exclues les lésions suivantes : une sténose du tronc commun non protégé, une lésion présentant des calcifications
ne pouvant être prédilatée, un thrombus angiographiquement détectable sur la lésion à traiter.
En l’absence de validation clinique, les autres sous-groupes de patients à risque (notamment les lésions de bifurcation et les lésions
pluritronculaires) ne peuvent être actuellement considérés, à eux seuls, comme des indications à l’utilisation de cet implant.
La prise en charge doit être assurée dans la limite d’une unité par artère ayant une lésion répondant aux exigences de taille, de
longueur ou de localisation et dans la limite de trois stents par patient. En cas de dissection occlusive aiguë, trois unités par
patient peuvent être prises en charge au maximum.
Le nombre d’unités prises en charge s’entend tous stents à libération contrôlée de principes actifs confondus.
Il n’y a pas lieu d’implanter des stents à libération contrôlée de principes actifs différents dans une même artère, dans un délai de
précaution de 1 mois.
Endoprothèse coronaire, stent à lib. de sirolimus, Cordis, Cypher, DIAM 2,5 mm.
Seules sont prises en charge les références CRS 08250, CRS 13250, CRS 18250, CRS 23250, CRS 28250, CRS 33250.
Radiation le 1er décembre 2007.
Endoprothèse coronaire, stent à lib. de sirolimus, Cordis, Cypher, DIAM 3 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à lib. de sirolimus, Cordis, Cypher, DIAM 4 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à lib. de sirolimus, Cordis, Cypher Select, DIAM 2,5 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cypher Select, DIAM 2,5 mm.
Seules sont prises en charge les références CRA08250, CRA13250, CRA18250, CRA23250, CRA28250 et CRA33250.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2008.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cordis, Cypher Select, DIAM 2,75 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à lib. de sirolimus, Cordis, Cypher Select, DIAM 3 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cordis, Cypher Select, DIAM 3 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cordis, Cypher Select, DIAM 3,5 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à lib. de sirolimus, Cordis, Cypher Select, DIAM 4 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cordis, Cypher Select, DIAM 4 mm.
Société Boston Scientific SA
La prise en charge est assurée en cas d’insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de novo (vaisseau de
référence d’un diamètre de 2,5 à 3,5 mm) des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à
hauts risques de resténose :
앫 patient diabétique ;
앫 lésion de petit vaisseau (moins de 3 mm de diamètre) ;
앫 lésions longues (de plus de 15 mm de long) ;
앫 sténose de l’interventriculaire antérieure proximale.
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25 mai 2006
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Texte 26 sur 155
NOMENCLATURE
Sont exclus les patients présentant un infarctus du myocarde datant de moins de 72 heures, une fraction d’éjection ventriculaire
gauche inférieure à 30 %, une intolérance au traitement anti-agrégant plaquettaire, à l’héparine, à l’acier inoxydable ou au produit
de contraste angiographique, et les femmes enceintes.
Sont également exclues les lésions suivantes : une sténose du tronc commun non protégé, une lésion présentant des calcifications
ne pouvant être pré-dilatée, un thrombus angiographiquement détectable sur la lésion à traiter.
En l’absence de validation clinique, les autres sous-groupes de patients à risque (notamment les lésions de bifurcation et les lésions
pluritronculaires) ne peuvent être actuellement considérés, à eux seuls, comme des indications à l’utilisation de cet implant.
3113934
3132475
3178632
3112892
3165635
3147790
3134669
3147867
3168190
L’implantation de cet implant doit être accompagnée d’un traitement anti-agrégant plaquettaire pendant au moins 6 mois.
La prise en charge est assurée dans la limite d’une unité par patient, sauf :
앫 en cas de dissection occlusive aiguë : trois unités par patient peuvent être prises en charge, au maximum ;
앫 chez le patient diabétique pluritronculaire, en cas de contre-indication au pontage : une unité par artère (dans la limite de trois
unités par patient) peut être prise en charge.
Le nombre d’unités prises en charge s’entend tous stents à libération contrôlée de principes actifs confondus.
Il n’y a pas lieu d’implanter des stents à libération contrôlée de principes actifs différents dans une même artère, dans un délai de
précaution de 1 mois.
Endoprothèse coronaire, stent à lib. de paclitaxel, Boston, Taxus, DIAM 2,5 mm.
Stent à libération de paclitaxel Taxus Express2.
Seules sont prises en charge les références H7493800108250, H7493800112250, H7493800116250, H7493800120250, H7493800124250.
Seules sont prises en charge les références H7493800108270, H7493800112270, H7493800116270, H7493800120270, H7493800124270,
H7493800128270, H7493800132270.
H7493800128300, H7493800132300.
H7493800128350, H7493800132350.
H7493800128400, H7493800132400.
Endoprothèse coronaire, stent à lib. de paclitaxel, Boston, TAXUS LIB, DIAM 2,5 mm.
Stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTÉ.
Seules sont prises en charge les références H749389408250, H7493894012250, H7493894016250, H7493894020250, H7493894024250.
Date de fin de prise en charge : 1er février 2009.
H7493894028270, H7493894032270.
H7493894028300, H7493894032300.
H7493894028350, H7493894032350.
Paragraphe 4
Endoprothèses aortiques, rénales, iliaques ou fémorales
3183194
Implant endovasculaire dit stent, aortique, rénal, iliaque ou fémoral.
La prise en charge est assurée pour lésions artérielles aortiques, rénales, iliaques ou fémorales, quel qu’en soit le type, système de
pose compris.
La prise en charge est assurée dans la limite d’une unité au maximum, par artère, à l’exception du traitement des sténoses de
l’artère iliaque primitive où deux stents au maximum peuvent être pris en charge.
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25 mai 2006
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Texte 26 sur 155
NOMENCLATURE
Elle est assurée pour les lésions des artères aortiques, iliaques et fémorales, dans les indications suivantes :
– dissections après dilatations ;
– resténoses ;
– dilatations insuffisantes après échec de dilatation par sonde à ballonnet ;
– occlusions non aiguës ;
– fistules artério-veineuses traumatiques ;
– traumatismes vasculaires.
La prise en charge est assurée pour les lésions des artères rénales, dans les indications suivantes :
– les lésions ostiales athéromateuses ;
– les dissections après angioplastie.
A. – Endoprothèses aortiques pour le traitement
des anévrismes de l’aorte abdominale sous-rénale.
La prise en charge est assurée pour les endoprothèses aortiques suivantes :
Société EDWARDS LIFESCIENCES SAS (EDWARDS)
La prise en charge est assurée pour les patients à risque chirurgical élevé présentant un anévrisme de l’aorte abdominale sousrénale mesurant au moins 5 cm de grand diamètre ou ayant augmenté d’au moins 1 cm au cours de la dernière année.
Les patients à risque chirurgical élevé doivent présenter un des facteurs suivants :
앫 Age supérieur ou égal à 80 ans.
앫 Coronaropathie (antécédent[s] d’infarctus de myocarde ou angor) avec test fonctionnel positif et lésions coronariennes pour
lesquelles un geste de revascularisation est impossible ou non indiqué.
앫 Insuffisance cardiaque avec manifestations cliniques patentes.
앫 Rétrécissement aortique serré non opérable.
앫 FEVG < 40 %.
앫 Insuffisance respiratoire chronique objectivée par un des critères suivants : VEMS < 1,2 l/sec.
CV < 50 % de la valeur prédite en fonction de l’âge, du sexe et du poids.
Gazométrie artérielle en l’absence d’oxygène : paCO2 > 45 mm Hg ou paO2 < 60 mm Hg.
3124553
3192508
3135798
3105188
3102037
Oxygénothérapie à domicile.
앫 Créatininémie 암 200 애mol/l avant l’injection de produit de constrate.
Abdomen « hostile », y compris présence d’une ascite ou autre signe d’hypertension portale.
앫 L’implantation de l’endoprothèse POWERLINK doit être réalisée conformément aux recommandations émises par l’Agence
française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) incluant, entre autres :
– la nécessité d’informer les patients avant l’implantation des bénéfices et risques attendus, et du suivi postopératoire
indispensable ;
– la réalisation de l’implantation par un praticien formé.
앫 Le suivi des patients doit être réalisé conformément au protocole d’utilisation et de suivi établi par l’AFSSAPS, et l’analyse de ces
données de suivi doit être transmise par le fabricant à l’AFSSAPS.
앫 Dans la mesure où il est important d’évaluer la durabilité des endoprothèses aortiques, POWERLINK ne doit pas être utilisé chez
des malades dont l’espérance de vie est considérée comme inférieure à un an et chez des malades dont le suivi clinique s’avère
impossible ou difficile.
앫 Le manuel technique et le cahier de recueil des données, élaborés par le fabricant, doivent prendre en compte les
recommandations de l’AFSSAPS et les décisions de la commission.
Endoprothèse aortique, EDWARDS, POWERLINK, monocorps bifurqué aorto-bifémoral.
Endoprothèse aortique bifurquée avec jambages intégrés côté homolatéral et controlotéral.
La prise en charge est assurée pour les références infra-rénales et supra-rénales suivantes :
Références infra-rénales : 25-16-135 BL, 25-16-140 BL, 25-16-155 BL, 28-16-135 BL, 28-16-140 BL, 28-16-155 BL, 34-16-155 BL.
Références supra-rénales : 25-16-155 RBL, 25-16-175 RBL, 28-16-155 RBL, 28-16-175 RBL, 34-16-175 RBL.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2011.
Endoprothèse aortique, EDWARDS, POWERLINK, corps AUI.
Endoprothèse aorto uni-iliaque POWERLINK.
La prise en charge est assurée pour les références infra-rénales et supra-rénales suivantes :
Références infra-rénales : 25-12-200 AL, 28-12-200 AL.
Références supra-rénales : 28-12-220 RAL.
Endoprothèse aortique, EDWARDS, POWERLINK, extension aortique.
Extension de corps (aortique) infra-rénale : 25-25-55 L, 25-25-75 L, 28-28-55 L, 28-28-75 L, 34-34-80 L.
Extension de corps (aortique) supra-rénale : 25-25-75 RL, 25-25-95 RL, 28-28-75 RL, 28-28-95 RL, 34-34-100 RL.
Endoprothèse aortique, EDWARDS, POWERLINK, extension iliaque.
Extension de jambe (iliaque) : 16-16-88 L, 16-16-55 L, 20-20-55 L.
Endoprothèse aortique, EDWARDS, POWERLINK, dispositif d’occlusion.
La prise en charge est assurée pour la référence suivante : 25-25-40 PL.
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25 mai 2006
CODE
Texte 26 sur 155
NOMENCLATURE
Société MEDTRONIC France SAS (MF SAS)
앫 FEVG < 40 %.
앫 Insuffisance respiratoire chronique objectivée par un des critères suivants :
– VEMS < 1,2 l/sec ;
– CV < 50 % de la valeur prédite en fonction de l’âge, du sexe et du poids ;
– gazométrie artérielle en l’absence d’oxygène :
paCO2 > 45 mm Hg ou paO2 < 60 mm Hg ;
– Oxygénothérapie à domicile.
앫 Créatininémie 암 200 애mol/l avant l’injection de produit de contraste.
앫 Abdomen « hostile », y compris présence d’une ascite ou autre signe d’hypertension portale.
3115927
3169679
3100392
3135670
앫 L’implantation des endoprothèses ANEURX, TALENT LPS et TALENT LPS avec système de pose Xcelerant doivent être réalisées
conformément aux recommandations émises par l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)
incluant, entre autres :
– la nécessité d’informer les patients, avant l’implantation, des bénéfices et risques attendus, et du suivi postopératoire
indispensable ;
données de suivi doit être transmise par le fabricant à l’AFSSAPS.
앫 Il est rappelé que les endoprothèses ANEURX, TALENT LPS et TALENT LPS avec système de pose Xcelerant ne doivent pas être
utilisées :
– chez des malades présentant un AAA rompu ou en imminence de rupture ;
– chez les malades dont l’espérance de vie est considérée comme inférieure à 1 an ;
– chez les malades dont le suivi clinique s’avère impossible ou difficile.
Endoprothèse aortique, MF SAS, AneurRx, corps bifurqué + jambage.
YRBRX2012135 – YRBRX2012165 – YRBRX2213135 – YRBRX2213165 – YRBRX2414135 – YRBRX2414165 – YRBRX2615135 –
YRBRX2615165 – YRBRX2816135 – YRBRX2816165 – YRIRX12115 – YRIRX1285 – YRIRX13115 – YRIRX1385 – YRIRX14115 –
YRIRX1485 – YRIRX15115 – YRIRX1585 – YRIRX16115 – YRIRX1685.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2006.
Endoprothèse aortique, MF SAS, AneurRx, extension.
YRECX1255 – YRECX1355 – YRECX1455 – YRECX1555 – YRECX1655 – YRECX20375 – YRECX22375 – YRECX24375 – YRECX26375 –
YRECX28375.
Endoprothèse aortique, MF SAS, Talent LPS X, corps bifurqué + jambage.
Endoprothèse aortique, Talent LPS avec système de pose Xcelerant, corps bifurqué + jambage, de la société Medtronic France SAS.
AF2412C140AX, AF2412C155AX, AF2412C170AX, AF2414C140AX, AF2414C155AX, AF2414C170AX, AF2416C140AX, AF2416C155AX,
AF2416C170AX, AF2612C140AX, AF2612C155AX, AF2612C170AX, AF2614C140AX, AF2614C155AX, AF2614C170AX,
AF3418C170AX, AF3420C140AX, AF3420C155AX, AF3420C170AX.
IW1408C105AX, IW1408C75AX, IW1408C90AX, IW1410C105AX. IW1410C75AX, IW1410C90AX, IW1412C105AX, IW1412C75AX,
IW1412C90AX, IW1414C105AX, IW1414C75AX, IW1414C90AX, IW1416C105AX, IW1416C75AX, IW1416C90AX, IW1418C105AX,
IW1418C75AX, IW1418C90AX, IW1420C105AX, IW1420C75AX, IW1420C90AX, IW1422C105AX, IW1422C75AX, IW1422C90AX,
IW1424C105AX, IW1424C75AX, IW1424C90AX.
Endoprothèse aortique, MF SAS, Talent LPS X, extension.
Endoprothèse aortique, Talent LPS avec système de pose Xcelerant, extension, de la société Medtronic France SAS.
Extension aortique : AXB2020W30AX, AXB2222W30AX, AXF2424W30AX, AXF2626W30AX, AXF2828W29AX, AXF3030W28AX,
AXF3232W28AX, AXF3434W28AX, AXF3636W26AX
Extension iliaque : IXW0808B69AX, IXW0808C81AX, IXW1010B69AX, IXW1010C81AX, IXW1208C75AX, IXW1212B68AX,
IXW1212C81AX, IXW1410C75AX, IXW1414B67AX, IXW1414C80AX, IXW1612C75AX, IXW1616B67AX, IXW1616C80AX,
IXW1812C140AX, IXW1812C80AX, IXW1814C140AX, IXW1814C75AX, IXW1816C140AX, IXW1816C80AX, IXW1818B67AX,
IXW1818C140AX, IXW1818C80AX, IXW1820C80AX, IXW1822C80AX, IXW1824C80AX, IXW2016C74AX, IXW2020B65AX,
IXW2020C79AX, IXW2218C74AX, IXW2222B65AX, IXW2222C79AX.
.
.
25 mai 2006
Texte 26 sur 155
CODE
NOMENCLATURE
3120897
Endoprothèse aortique, MF SAS, Talent LPS X, corps AUI + stent borgne.
Endoprothèse aortique, Talent LPS avec système de pose Xcelerant, corps AUI + stent borgne, de la société Medtronic France SAS.
AUB2212C155AX, AUB2212C170AX, AUB2214C155AX, AUB2216C126AX, AUF2414C155AX, AUF2414C170AX, AUF2416C126AX,
AUF2614C155AX, AUF2616C126AX, AUF2616C155AX, AUF2616C170AX, AUF2816C126AX, AUF2816C155AX, AUF2816C170AX,
AUF3420C155AX, AUF3420C170AX, AUF3616C124AX.
OCL 08 – OCL 10 – OCL 12 – OC L 14 – OCL 16 – OC 18 – OCL 20 – OCL 22 – OCL 24.
Endoprothèse aortique, MF SAS, Talent LPS X sur mesure, corps bifurqué + jambage.
Endoprothèse aortique, Talent LPS sur mesure avec système de pose Xcelerant, corps bifurqué + jambage, de la société Medtronic
France SAS.
LYFNONCATALOG et LYWNONCATALOG.
Endoprothèse aortique, MF SAS, Talent LPS X sur mesure, extension.
Endoprothèse aortique, Talent LPS sur mesure avec système de pose Xcelerant, extension, de la société Medtronic France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : LIXNONCATALOG et LAXNONCATALOG.
Endoprothèse aortique, MF SAS, Talent LPS X sur mesure, corps AUI + stent borgne.
Endoprothèse aortique, Talent LPS sur mesure avec système de pose Xcelerant, corps AUI + stent borgne, de la société Medtronic
France SAS.
LAOFBNONCATALOG, LAOFCNONCATALOG, LAOBNONCATALOG, LAOFWNONCATALOG et LAOWNONCATALOG.
3148625
3150579
3182562
3155097
3172960
3137188
Société WL Gore et Associés
앫 FEVG < 40 %.
– VEMS < 1,2 l/sec ;
– CV < 50 % de la valeur prédite en fonction de l’âge, du sexe et du poids ;
– Gazométrie artérielle en l’absence d’oxygène : paCO2 > 45 mm Hg ou paO2 < 60 mm Hg ;
– oxygénothérapie à domicile.
앫 Insuffisance rénale si créatininémie 암 200 애mol/l avant l’injection de produit de contraste.
앫 Abdomen hostile, y compris présence d’une ascite ou autre signe d’hypertension portale.
앫 L’implantation de l’endoprothèse EXCLUDER doit être réalisée conformément aux recommandations émises par l’Agence
française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) incluant, entre autres :
– la nécessité d’informer les patients avant l’implantation, des bénéfices et risques attendus, et du suivi postopératoire
indispensable,
앫 Le suivi des patients doit être réalisé conformément à la procédure de suivi établi par l’AFSSAPS, et l’analyse de ces données de
suivi doit être transmise par le fabricant à l’AFSSAPS.
앫 Dans la mesure où il est important d’évaluer la durabilité des endoprothèses aortiques, EXCLUDER ne doit pas être utilisé chez
des malades dont l’espérance de vie est considérée comme inférieure à un an et chez des malades dont le suivi clinique s’avère
impossible ou difficile.
Endoprothèse aortique, WL Gore et Associés, EXCLUDER, corps bifurqué.
PXT231214, PXT231216, PXT231218, PXT231414, PXT231416, PXT231418, PXT261214, PXT261216, PXT261218, PXT261414,
PXT261416, PXT261418, PXT281214, PXT281216, PXT281218, PXT281414, PXT281416, PXT281418, PXT311415, PXT311417.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2007.
Endoprothèse aortique, WL Gore et Associés, EXCLUDER, jambage, 10 cm ou 12 cm.
PXC121000, PXC121200, PXC141000, PXC141200 PXC161000, PXC161200, PXC181000, PXC181200, PXC201000, PXC201200.
Endoprothèse aortique, WL Gore et Associés, EXCLUDER, jambage, 14 cm.
PXC121400, PXC141400, PXC161400, PXC181400, PXC201400.
.
.
25 mai 2006
CODE
3187507
3164222
Texte 26 sur 155
NOMENCLATURE
Endoprothèse aortique, WL Gore et Associés, EXCLUDER, extension iliaque.
PXL161007, PXL161207, PXL161407.
Endoprothèse aortique, WL Gore et Associés, EXCLUDER, extension aortique.
PXA230300, PXA260300, PXA280300, PXA320400.
Société Cook France
3185307
3146075
3160862
3177549
3131725
3118104
3146750
3161175
La prise en charge est assurée pour les patients à risque chirurgical élevé présentant un anévrisme de l’aorte abdominale sousrénale mesurant au moins 5 cm de grand diamètre ou ayant augmenté d’au moins 1 cm au cours de la dernière année. Les
patients à risque chirurgical élevé doivent présenter un des facteurs suivants :
앫 Age supérieur ou égal à 80 ans ;
앫 Coronaropathie (antécédent(s) d’infarctus de myocarde ou angor) avec test fonctionnel positif et lésions coronariennes pour
Rétrécissement aortique serré non opérable.
FEVG < 40 %.
VEMS < 1,2 l/sec
CV < 50 % de la valeur prédite en fonction de l’âge, du sexe et du poids.
Gazométrie artérielle en l’absence d’oxygène : paCO2 > 45 mm Hg ou paO2 < 60 mm Hg.
Oxygénothérapie à domicile.
앫 Créatininémie 암 200 애mol/l avant l’injection de produit de contraste.
Abdomen « hostile », y compris présence d’une ascite ou autre signe d’hypertension portale.
앫 L’implantation de l’endoprothèse ZENITH doit être réalisée conformément aux recommandations émises par l’Agence française de
sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) incluant, entre autres :
– la nécessité d’informer les patients avant l’implantation, des bénéfices et risques attendus, et du suivi postopératoire
indispensable ;
données de suivi doit être transmise par le fabricant à l’AFSSAPS. Dans la mesure où il est important d’évaluer la durabilité des
endoprothèses aortiques, ZENITH ne doit pas être utilisé chez des malades dont l’espérance de vie est considérée comme
inférieure à un an et chez des malades dont le suivi clinique s’avère impossible ou difficile.
Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith, corps bifurqué.
TFB-1-22, TFB-1-24, TFB-1-26, TFB-1-28, TFB-1-30, TFB-1-32, TFB-2-22, TFB-2-24, TFB-2-26, TFB-2-28, TFB-2-30, TFB-2-32, TFB-3-22,
TFB-3-24, TFB-3-26, TFB-3-28, TFB-3-30, TFB-3-32, TFB-4-22, TFB-4-24, TFB-4-26, TFB-4-28, TFB-4-30, TFB-4-32, TFB-5-22, TFB-5-24,
TFB-5-26, TFB-5-28, TFB-5-30, TFB-5-32.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2007.
Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith, jambage.
TFLE-8-105, TFLE-8-122, TFLE-8-37, TFLE-8-54, TFLE-8-71, TFLE-8-88, TFLE-10-105, TFLE-10-122, TFLE-10-37, TFLE-10-54, TFLE-10-71,
TFLE-10-88, TFLE-12-105, TFLE-12-122, TFLE-12-37, TFLE-12-54, TFLE-12-71, TFLE-12-88, TFLE-14-37, TFLE-14-54, TFLE-14-71,
TFLE-24-88.
Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith, ZCMD-F-R/L-SR ENDO, package. Endoprothèse aortique bifurquée sur mesure, Zenith,
avec jambage intégré côté homolatéral et jambage controlatéral.
Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith, ZCMD-xx –12-122-SR UNI ENDO Endoprothèse aorto-uni-iliaque standard, Zenith, tube
dégressif de longueur 122 mm.
Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith, ZCMD-UNI ENDO. Endoprothèse aorto-uni-iliaque sur mesure, Zenith, tube dégressif
sur mesure.
Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith, ZCMD-UNI-WP-ENDO, package.
Endoprothèse aorto-uni-iliaque sur mesure, Zenith, tube dégressif sur mesure avec dispositif d’occlusion.
La prise en charge de cette référence exclut la prise en charge de la référence 3161175.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2007
Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith, extension.
Extension de corps : ESBE 22-36 / 24-36 / 26-36 /28-36 / 30-36 / 32-36.
Extension de jambe : ESLE 10-55 / 12-55 / 14-55 / 16-55 / 18-55 /20-55 / 22-55 / 24-55 / 8-55.
Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith, dispositif d’occlusion. ESP 14-20 / ESP 16-20 / ESP 20-20 / ESP 24-20 et ZIP 14, ZIP 16,
ZIP 18, ZIP 20, ZIP 22, ZIP 24.
.
.
25 mai 2006
CODE
Texte 26 sur 155
NOMENCLATURE
3180385
Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith, convertisseur.
ESC 20-10-80 / 22-11-80 / 24-12-80 / 26-13-80 / 28-12-80 / 28-14-80 / 30-15-80 /32-12-80
3107690
Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith, ZCMD-xx –12-147-SR UNI ENDO.
Endoprothèse aorto-uni-iliaque standard, Zenith, tube dégressif de longueur 147 mm.
Paragraphe 5
Implant d’embolisation artérielle
(pour fistule artérioveineuse, tumeur, anévrisme...)
3123690
Implant d’embolisation artérielle métallique poussé, artères périphériques.
Implant pour l’occlusion des artères périphériques.
3183142
Implant d’embolisation artérielle à détachement mécanique.
3162217
Implant d’embolisation artérielle à détachement électrique de diamètre constant.
Implant (spire) pour l’occlusion des artères neurologiques.
3121661
Implant d’embolisation artérielle à détachement électrique de forme complexe.
Implant (spire) pour l’occlusion des artères neurologiques.
3106087
Implant d’embolisation artérielle non métallique (1 ml).
Implant constitué de particules synthétiques.
3136378
Implant d’embolisation artérielle non métallique (2 ml).
Implant constitué de particules synthétiques.
Société Microvention France
La prise en charge est assurée pour le traitement sélectif des anévrismes artériels intracrâniens :
– rompus (urgence thérapeutique) ;
– non rompus, lorsque l’évaluation du rapport bénéfice/risque par une équipe multidisciplinaire incluant le neuroradiologue
interventionnel et un neurochirurgien permet d’établir la nécessité de ce type d’intervention thérapeutique.
3131091
3145035
Micro-spires, MICROPLEX COIL SYSTEM, Microvention, réf. MCS-HC.
Micro-spires d’embolisation d’anévrismes artériels intracrâniens MICROPLEX COIL SYSTEM, référence MCS-HC, de la société
Microvention France.
Taille « 18 » hélicoïdale :
Régulier : 180520HC-R 180620HC-R 180730HC-R 180830HC-R 180930HC-R 181030HC-R 181230HC-R 181430HC-R 181630HC-R
181830HC-R 182030HC-R.
Souple : 180204HC-S 180208HC-S 180304HC-S 180308HC-S 180406HC-S 180410HC-S 180512HC-S 180615HC-S.
Taille « 10 » hélicoïdale :
Régulier : 100515HC-R 100520HC-R 100615HC-R 100620HC-R 100720HC-R 100730HC-R 100820HC-R 100830HC-R 100920HC-R
100930HC-R 101030HC-R.
Souple : 100201HC-S 100202HC-S 100203HC-S 100204HC-S 100206HC-S 100208HC-S 100303HC-S 100304HC-S 100306HC-S
100308HC-S 100310HC-S 100404HC-S 100406HC-S 100408HC-S 100410HC-S.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2010.
Micro-spires, MICROPLEX COIL SYSTEM, Microvention, réf MCS-CC, MCS-SX, MCS-HSX.
Micro-spires d’embolisation d’anévrismes artériels intracrâniens MICROPLEX COIL SYSTEM, références MCS-CC, MCS-SX,
MCS-HSX, de la société Microvention France.
Taille « 18 » complexe :
2D : 180409CC-2D 180512CC-2D 180613CC-2D 180716CC-2D 180819CC-2D 180921CC-2D 181024CC-2D 181227CC-2D 181433CC-2D
181638CC-2D 181843CC-2D 182049CC-2D.
1D : 180204CC-1D 180307CC-1D 180410CC-1D 180512CC-1D 180615CC-1D 180717CC-1D. 180820CC-1D 180923CC-1D 181026CC-1D
181128CC-1D 181231CC-1D. 181332CC-1D 181434CC-1D 181639CC-1D 181844CC-1D 182050CC-1D.
Taille « 10 » complexe :
2D : 100306CC-2D 100408CC-2D 100511CC-2D 100613CC-2D 100716CC-2D 100819CC-2D 100921CC-2D 101024CC-2D.
1D : 100204CC-1D 100307CC-1D 100410CC-1D 100512CC-1D 100615CC-1D 100718CC-1D 100820CC-1D 100924CC-1D 101026CC-1D.
XT Souple Strech Résistant : 100201HC-SX 100202HC-SX 100203HC-SX 100204HC-SX 100206HC-SX 100208HC-SX 100302HC-SX
100303HC-SX 100304HC-SX 100306HC-SX 100308HC-SX 100403HC-SX 100404HC-SX 100406HC-SX 100408HC-SX 100504HC-SX
100506HC-SX 100508HC-SX 100510HC-SX 100606HC-SX 100608HC-SX 100610HC-SX 100710HC-SX 100715HC-SX.
XT Hyper Souple Strech Résistant : 100201HC-HSX 100202HC-HSX 100203HC-HSX 100204HC-HSX 100206HC-HSX 100304HC-HSX
100306HC-HSX 100308HC-HSX 100404HC-HSX 100406HC-HSX 100408HC-HSX.
Société CORDIS SAS (CORDIS)
La prise en charge est assurée pour le traitement sélectif des anévrismes artériels intracrâniens :
– rompus (urgence thérapeutique) ;
– non rompus, lorsque l’évaluation du rapport bénéfice/risque par une équipe multidisciplinaire incluant le neuroradiologue
interventionnel et un neurochirurgien permet d’établir la nécessité de ce type d’intervention thérapeutique.
3184549
Micro-spires, TRUFILL DCS & DCS Orbit, forme simple, CORDIS.
Micro-spires d’embolisation d’anévrismes artériels intracrâniens TRUFILL DCS & TRUFILL DCS Orbit, formes simples, de la société
CORDIS SAS.
.
.
25 mai 2006
CODE
Texte 26 sur 155
NOMENCLATURE
Formes simples : Trufill DCS Helical fill : 635F01030, 635F00930, 635F00915, 635F00830, 635F00815, 635F00715, 635F00615,
635F00610, 635F00512, 635F00508, 635F00410, 635F00406, 635F00304,635F00303, 635F00202, 635F00408, 635F00310, 635F00308,
635F00306, 635F00208, 635F00206, 635F00204, 635F00203, 635F02030, 635F01830, 635F01630, 635F01430, 635F01230.
Trufill DCS Helical Basket : 635B02030, 635B01830, 635B01630, 635B01430, 635B01230, 635B01030, 635B00930, 635B00915,
635B00830, 635B00820, 635B00725, 635B00620, 635B00512, 635B00410.
Trufill DCS Orbit Helical Fill : 637HF0202, 637HF0203, 637HF0204, 637HF0206, 637HF0208, 637HF0303, 637HF0304, 637HF0306,
637HF0308, 637HF0310, 637HF0404, 637HF0406, 637HF0408, 637HF0410, 637HF0508, 637HF0512, 637HF0610, 637HF0615,
637HF0715, 637HF0815, 637HF0830, 637HF0915, 637HF0930, 637HF1030, 637HF1230.
3162482
Micro-spires, TRUFILL DCS & DCS Orbit, forme complexe, CORDIS.
Micro-spires d’embolisation d’anévrismes artériels intracrâniens TRUFILL DCS & TRUFILL DCS Orbit, formes complexes et mini
complexes, de la société CORDIS SAS.
Formes complexes : Trufill DCS Complex fill : 636F00921, 636F00815, 636F00713, 636F00609, 636F00505, 636F00403, 636F02030,
636F01830, 636F01630, 636F01430, 636F01230, 636F01030, 636F00410, 636F00515, 636F00615, 636F00721, 636F00925.
Trufill DCS Complex basket : 636B02030, 636B01830, 636B01630, 636B01430, 636B01230, 636B01030, 636B00921, 636B00815,
636B00713, 636B00609, 636B00505, 636B00403.
Trufill DCS ORBIT Complex Fill : 637CF0505, 637CF0510, 637CF0515, 637CF0609, 637CF0615, 637CF0713, 637CF0721, 637CF0815,
637CF0824, 637CF0915, 637CF0925, 637CF1030, 637CF1230.
Trufill DCS ORBIT Complex Standard : 637CS0615, 637CS0721, 637CS0824, 637CS0925, 637CS1030, 637CS1230, 637CS1430,
637CS1630, 637CS1830, 637CS2030.
Formes mini complexes : Trufill DCS ORBIT Mini Complex Fill : 637MF0201, 637MF0202, 637MF0303, 637MF0304, 637MF0403,
637MF0407, 637MF0410.
Paragraphe 6
Implant exovasculaire
3107460
Implant exovasculaire de gainage.
Implant pour la prévention des ruptures d’anévrismes ou de fistules artério-veineuses (type filet de Barra).
3121030
Implant exovasculaire de fermeture de malformations congénitales.
Implant (type ombrelle) de fermeture de malformations congénitales (canal artériel, communications intercavitaires...).
3104042
Implant exovasculaire de ligature interne pour anévrismes cérébraux, dit clip.
Implant de ligature interne pour anévrismes vasculaires cérébraux, de type « pince », dénommé clip.
Paragraphe 7
Plaques d’obturation et patchs, résorbables
ou non résorbables quelle que soit la surface
(A l’exclusion des implants de réfection du péricarde pris en charge sous les codes 3151627, 3130648, 3148192, 3140026, 3164972,
3133902, 3123000, 3181841, 3112604 et 3122376.)
La prise en charge est assurée, à titre dérogatoire, pour les implants de renfort de suture.
3114862
Implant vasculaire, plaque d’obturation et patch, tricoté, tissé.
3110700
Implant vasculaire, plaque d’obturation et patch, non tricoté, non tissé.
Art. 2. − Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au
Journal officiel.
Art. 3. − Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé au ministère de la santé et des
solidarités sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au
Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 28 avril 2006.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
J.-P. VINQUANT
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. SAINTE MARIE
.

Décrets, arrêtés, circulaires

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