REGLEMENT INTERIEUR du Collège du Sacré-Cœur

REGLEMENT INTERIEUR du Collège du Sacré-Cœur
Pourquoi un règlement ?
En collectivité chacun a des droits et des devoirs. Le règlement précise les
engagements réciproques : ceux de l’établissement et ceux de l’élève. Il permet de
savoir ce que l’on attend de tous au Sacré-Cœur. Il est nécessaire pour vivre
sereinement, dans le respect et la tolérance.
Organisation générale
Le collège est ouvert entre 8h15 et 18h.
Chaque élève respecte l’horaire de sa classe. Une fois arrivé au collège, il est
sous la responsabilité de l’établissement et ne peut ressortir sans autorisation.
Le secrétariat est ouvert de 8h à 17h45 le lundi, mardi, jeudi et vendredi et
de 8h à 12h30 le mercredi.
Ne disposant pas d’un local fermé pour les deux roues, ceux-ci ne peuvent
être sous la responsabilité de l’établissement.
L’établissement ne possédant pas d’infirmière, aucun médicament ne sera
administré. En cas de traitement en cours, l’élève dépose son ordonnance et les
médicaments au responsable de la vie scolaire et pour les traitements au long court
rédigent un P.A.I.
Les parents peuvent être amenés à venir chercher leurs enfants s’ils sont
malades.
En cas d’urgence, l’élève est transporté en milieu hospitalier et les parents
immédiatement prévenus.
Les absences : toute absence imprévisible doit être signalée au secrétariat dès la
première heure (0169053374).
A son retour l’élève présente un billet d’absence signé par ses parents.
Rappel de la loi: Toute absence prévisible ne peut être qu’exceptionnelle et doit
faire l’objet d’un courrier des parents daté et signé, remis a la direction avant
la date prévue.
Les retards : l’élève ne sera admis en classe que sur présentation de son carnet visé
par la vie scolaire. Trop de retards seront sanctionnés.
Modifications d'emploi du temps (sorties,voyages, absences de professeurs prévues):
Tout changement concernant une sortie éventuelle des élèves sera notifié sur le
carnet de correspondance. Sans votre signature nous ne pouvons nous engager à
laisser sortir votre enfant pour des raisons de sécurité. Dans ces cas, nous gardons
les élèves jusqu’à l'heure habituelle de sortie de l'emploi du temps.
En cas d'absence de cours l'après-midi les demi- pensionnaires déjeunent
impérativement à la cantine et sortent à 13h30.
Les permanences doivent se dérouler dans le calme afin de permettre à
chacun de travailler.
Inaptitudes et dispenses d’EPS : (Cf. Circulaire n°90-107 du 17 mai 1990)
L’EPS discipline d’enseignement, s’adresse à tous les élèves. Ceci pose le principe de
l’aptitude a priori de tous les élèves. Si cette aptitude parait devoir être mis en
cause, l’élève subit un examen réalisé par un médecin.
L’inaptitude (totale ou partielle, définitive ou temporaire) résulte d’un diagnostic,
acte technique de la compétence d’un médecin.
La dispense est un acte administratif, délivré par une autorité investie du pouvoir de
décision, c’est-à dire le chef d’établissement qui donne autorité aux professeurs
d’EPS de prendre cette décision.
L’inaptitude et la dispense nécessitent une gestion pédagogique qui relève de la
compétence de l’enseignant : adaptation de l’enseignement et des modalités des
évaluations.
Les élèves sont donc tenu à être présent en cours d’EPS sauf si la motricité est très
perturbée, ou l’état de santé est précaire. La décision sera alors prise par le
professeur d’EPS.
Le carnet de correspondance :
Le carnet de correspondance est un document officiel et ne contient que des
informations scolaires. Il doit être présenté à chaque entrée dans l'établissement et
chaque fois qu'un adulte le demande. Les oublis seront sanctionnés.
Les parents sont invités à veiller eux-mêmes à sa présentation et à sa bonne tenue.
Chaque information doit être signée le jour même.
Interdits incontournables sanctionnés par la loi
Sont interdits :
Tricherie, plaggia
Violences verbales (insultes ou menaces).
Dégradations des biens appartenant à autrui (biens personnels, locaux, matériel…).
Violences physiques envers autrui.
Racket, trafics.
Consommation, détention, trafic de produits illicites ou incitation à la consommation.
Vols.
Port d’armes, objets dangereux ou imitations.
Le non respect de ces interdits, tout comme la complicité, entraîne la même
sanction, qui peut aller jusqu’à l’exclusion immédiate par le chef d’établissement.
Toute dégradation sera facturée à la famille.
Code de bonne conduite
Pour des raisons de sécurité et de respect du voisinage, tout attroupement d’élèves
aux abords de l’établissement est interdit.
Je m’engage :
-à respecter tous mes camarades ainsi que tous les adultes qui interviennent dans
l’établissement.
- J’évite le gâchis, la bousculade et je suis poli(e) à la cantine.
- Je respecte le règlement du collège pendant les sorties et les voyages.
- Je ne fume pas dans l’établissement.
- Je ne porte que des tenues propres et sobres adaptées à la vie scolaire.
- Piercings, maquillages et coiffures et exubérantes sont interdits. Les boucles
d’oreilles sont interdites pour les garçons.
-Je ne porte pas de jogging. Cette tenue est réservée uniquement pour les cours
d’EPS.
- Je ne porte pas de signes ostentatoires autres que chrétien.
- Je ne porte pas de casquette, capuche ou autres couvre-chefs.
- Je n’apporte que des documents utiles à la vie scolaire.
- Quelle que soit la situation je n'utilise pas mon téléphone, Mp3 et autres appareils
électroniques. Ces appareils doivent être éteints dans l’établissement (dans la cour,
les toilettes, en classe). En cas de non respect, il sera confisqué et remis par la
direction uniquement aux parents,
- Je suis responsable de toutes mes affaire : L’établissement n’est pas responsable
de la détérioration et du vol des objets personnels ou non scolaires (argent, bijoux,
matériel, portable…).
-Je ne mange aucune confiserie.
-Je suis responsable de la propreté de la cour et des locaux : je jette tous les
papiers à la poubelle et je ne crache pas.
-Je me mets en rang calmement pour me préparer à travailler dans de bonnes
conditions dès la première sonnerie.
-Je reste en classe sans agitation aux intercours. Ce ne sont pas des récréations.
-Je ne cours pas dans les escaliers.
-Je ne stationne pas dans les coursives ni dans les toilettes aux récréations
-Je n’utilise pas les escaliers menant en maternelle.
J’ai toujours avec moi :
-Mon carnet de correspondance.
-Ma carte de sortie.
-Mon agenda.
-Ma trousse complète.
-Ma pochette de feuilles.
-Le matériel nécessaire à chaque cours
Les sanctions :
En début d’année est exposée aux élèves la liste des sanctions. Elles sont
progressives et peuvent aller jusqu’à l’exclusion temporaire, voire définitive.
Un élève peut être sanctionné pour des manquements au travail, au code de vie et de
bonne conduite de l’établissement.
Sanctions par ordre d’importance :
Mise en garde orale ou notée sur carnet de correspondance.
Devoir supplémentaire
Retenue le soir avec un travail donné par un adulte. Les retenues ont lieu de 16h45 à
18h.
Travail d’intérêt général.
Rappel à l’ordre de travail ou de comportement.
Avertissement de travail ou de comportement. Deux avertissements pour le même
motif peuvent entraîner une exclusion.
Conseil d’éducation.
Conseil de discipline
Exclusion temporaire ou définitive.
Toute accumulation de sanctions entraîne une sanction plus grave qui sera
expliquée de façon à faire prendre conscience à l’élève de sa responsabilité à
l’égard de lui-même et de la collectivité scolaire.
Le non-respect répété des règles de vie ou une faute très grave peut
entraîner l’exclusion définitive décidée par le chef d’établissement.
Le chef d’établissement se réserve le droit de ne pas réinscrire l’année
suivante un élève trop perturbateur.
L’établissement n’est pas tenu d’assurer l’inscription dans un autre collège en
cas de rupture de contrat. Il peut cependant conseiller la famille sur l’établissement
d’accueil qui lui semblerait convenir à l’élève.
Les gratifications
Le conseil de classe peut sanctionner mais aussi gratifier l’élève.
- Encouragements.
- Tableau d’honneur.
- Félicitations.
Dans l’intérêt de l’élève, le changement d’établissement en cas de redoublement est
souhaitable. Le nombre restreint d'enseignants ne permettant pas toujours un
redoublement profitable.
Le respect de ce règlement rend la vie en communauté possible. Inspiré du projet
éducatif et pastoral, il vise à honorer le caractère propre de l’établissement et à
promouvoir l’esprit d’éducation qui le définit.
L’établissement a besoin de la pleine confiance des familles pour assurer son rôle
éducatif.
Dans l’intérêt de l’élève, les parents ne doivent pas aller à l’encontre des décisions
prises par l’équipe éducative.
Signature des parents
Signature de l’élève :