CCTP - Mairie de Saint

Commune de Saint Jean de Sixt
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
OBJET :
FOURNITURE DE PLAQUE DE RUE ET NUMEROS DE MAISON
SUR LA COMMUNE DE SAINT JEAN DE SIXT
MARCHE DE SERVICE PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE
(articles 28 et 30 du Code des Marchés Publics)
CHAPITRE I – OBJET DU MARCHE
Le présent fascicule du cahier des clauses techniques particulière (C.C.T.P.) fixe les
modalités techniques concernant la fourniture de plaques d’identification de rue et de
numérotation métrique individuelle sur la commune de SAINT JEAN DE SIXT ;
Tous les prix remis par l’entrepreneur dans le cadre du bordereau des prix unitaires
comprennent l’ensemble des dispositions décrites dans le présent C.C.T.P.
CHAPITRE II – DESCRIPTION DES FOURNITURES
Article II.1 – Documents à fournir par l’entreprise
L’entreprise fournira au maître d’œuvre dans les dix (10) jours à compter du début de la
période de préparation :
- les maquettes des plaques de rue
- les maquettes des numéros de maison
Article II.2 – Description des fournitures
II.2.1 – Panneaux de rue
II.2-.1.1 – Caractéristiques générales
Les panneaux/plaques de rue seront Fond marron RAL 8017, angles arrondis
Nom de la voie en lettres minuscules (1ère lettre en majuscule), couleur ivoire RAL 1015
Nom de la commune sur le haut selon l’exemple « Saint-Jean-de-Sixt »
Les dimensions des plaques seront de 450 X 250 mm
II.2.1.2 - Panneaux de rue pour fixation sur mât
Les panneaux de rue pour fixation sur mât seront réalisés avec 2 pattes de fixation
arrière en inox afin d’éviter tous risques de rouille au moment du serrage. Les faces
avant des panneaux ne devront pas faire apparaître de visserie.
II.2.1.3 - Plaques de rue pour fixation murale
Les plaques de rue pour fixation murale seront réalisées avec 4 perçages.
La visserie comprise sera en inox.
II.2.2 – Supports pour plaques de rue
Les mâts seront de diamètre 60 cannelés, longueur 3m en aluminium laqués RAL 1015
II.2.3 - Numéros de maison
Les numéros de maison seront réalisés Fond marron RAL 8017 et décor ivoire 1015
identique aux plaques de rues.
Les dimensions des numéros seront de 150 X 100 mm pour 1 à 3 chiffres et 180 X 100
pour 4 chiffres.
Les numéros seront réalisés avec 2 perçages pour fixation sur mur ou bois, visserie
inox comprise.
Les numéros de maison devront faire apparaître un rappel du nom de rue en majuscule.
CHAPITRE III – TRAVAUX
Article III.1 - Prestation optionnelle
L’entrepreneur indiquera le tarif forfaitaire pour la pose de panneaux de rue :
- avec mât sur socle bétonné
- fixation normale sur immeuble
CHAPITRE IV – QUANTITE
Article IV – 1 : Plaques de rue et numéros de maison
A titre indicatif, la fourniture est basée sur le recensement effectué au 31 décembre 2014
qui porte sur :
- 98 panneaux de rue sur mât,
- 14 panneaux de rue sur bâtiment,
- 3 panneaux de rue sur candélabre,
- 1 panneau flèche gauche,
- 1 panneau flèche droite,
- 794 plaques de maison 150 X 100,
- 110 plaques de maison 180 X 100,
- 14 colliers de diamètre 76,
- 6 colliers de diamètre 60,
- 1 collier de diamètre 90,
- 3 feuillards pour pose des panneaux sur candélabres.
CHAPITRE V – MATERIEL SUPPLEMENTAIRE
L’entrepreneur indiquera le tarif unitaire pour toute commande complémentaire réalisée
dans un délai de ……………. Mois à compter de la livraison de la commande principale