Séance ordinaire 27 avril 2016 - Commission scolaire des portages

À la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire
des Portages-de-l’Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34,
rue Binet, Gatineau (Québec), le mercredi 23 mars 2016 à 19 heures 30
et à laquelle séance sont présents :
Séance ordinaire
27 avril 2016
Présences :
Mme Silvia Barkany, commissaire parent (primaire)
M. Gilles Chagnon, vice-président
M. Gilbert Couture, commissaire
M. Mario Crevier, vice-président du Conseil
M. Marcel Pépin, commissaire
Mme Caroline Sauvé, commissaire
Mme Johanne Légaré, présidente
Mme Nathalie Villeneuve, commissaire
Étaient également présents et présentes :
M. Jean-Claude Bouchard, directeur général
M. Daniel Jacob, directeur du Service des technologies de l’information
M. Jean-Éric Lacroix, directeur du Service des ressources humaines
M. Marcel Lalonde, directeur général adjoint
M. Rémi Lupien, directeur du Service des ressources financières
M. Pierre Ménard, Secrétaire général et directeur du Service des
communications
M. Charles Millar, coordonnateur au Service des communications
M. Luc Pelchat, directeur du Service des ressources matérielles
Mme Nadine Peterson, directrice du Service des ressources éducatives
M. Benoît Prud’homme, directeur adjoint par intérim du Service de l’organisation
scolaire et du transport
Mme Patricia Ryan, directrice adjointe du Service des ressources éducatives
Mme Lise Cyr, directrice de l’École de la Vallée-des-Voyageurs
Mme Lynne Duval, directrice de l’École des Deux-Ruisseaux
Mme Christiane Gourde, commissaire
Mme Bianca Nugent, commissaire parent (EHDAA)
Était absent :
M. André Maurice, commissaire parent (secondaire)
OUVERTURE DE LA SÉANCE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Madame Johanne Légaré souhaite la bienvenue et constate le quorum.
C.E.-15-16-045
Monsieur Gilbert Couture propose d’adopter l’ordre du
jour tel que présenté.
Adoptée à l’unanimité
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
C.E.-15-16-046
Madame Nathalie Villeneuve propose de dispenser le
secrétaire général de la lecture du procès-verbal du 23 mars 2016 et de
l’adopter tel que présenté.
Adoptée à l’unanimité
SUIVIS DE LA DERNIÈRE SÉANCE
Une liste des suivis effectués est déposée à titre d’information.
MOT DE LA PRÉSIDENTE
Madame Johanne Légaré, présidente de la CSPO, salue la présence de
Madame Lynne Duval, directrice de l’École des Deux-Ruisseaux, et de
Madame Lise Cyr, directrice de l’École de la Vallée-des-Voyageurs.
Elle fait mention des décès et offre ses plus sincères condoléances à :
•
Madame Josée Lemieux et Monsieur Guy Sylvestre, respectivement
magasinière et enseignant à l’École secondaire Grande-Rivière pour le
décès de Madame Julie Lemieux, sœur de Madame Lemieux et bellesœur de Monsieur Sylvestre;
•
Madame Sonia Belley, directrice adjointe de l’École Euclide-Lanthier et
de l’École du Vieux-Verger, pour le décès de son beau-père, Monsieur
Robert Viau;
•
Monsieur Antoine Gomis, commissaire parent, pour le décès de son
père.
REPRÉSENTATION AUX ÉVÈNEMENTS
14 avril 2016
15 avril 2016
16 avril 2016
19 avril 2016
20 avril 2016
22 avril 2016
22-23 avril 2016
25 avril 2016
Souper-bénéfice de la Fondation de la CSPO
Gala – Dévoilement de la délégation de l’Outaouais
aux Olympiades provinciales en formation
professionnelle qui se tiendront les 4-7 mai 2016
Cérémonie de remise des médailles du LieutenantGouverneur du Québec à l’UQO : Alissa Lafontaine,
École secondaire de l’Île, Meg-Anne Chaussé,
École secondaire Mont-Bleu, Maxim Dion, École
secondaire des Lacs; Paul Surprenant, directeur à
la retraite de la CSPO
Soirée chocolatée pour l’AQETA à la Maison de la
Culture de Gatineau (Bianca Nugent et Christiane
Gourde) – Hommage à Paul Morin, directeur
général de l’AQETA
Dernière journée de travail de notre réceptionniste,
Nicole Gagnon
Activité de transport actif à l’École des DeuxRuisseaux (Nathalie Villeneuve)
Conseil général de la FCSQ
Rencontre avec le député de Pontiac, Monsieur
André Fortin
INSCRIRE À VOTRE AGENDA
30 avril 2016
5 mai 2016
10 mai 2016
27 mai 2016
28 mai 2016
Soirée de l’Ordre du mérite scolaire (Centre
l’Escale)
Gala du Mérite scolaire ADÉOQ, École secondaire
Mont-Bleu
Gala de l’Étudiant Outaouais, Maison de la Culture
de Gatineau
Activité de réflexion et d’échanges pour les élus
scolaires et les directions générales pour la réussite
des élèves, Centre des congrès de Québec
Assemblée générale de la FCSQ, Centre des
congrès de Québec
Fondation : La campagne de financement est en cours et a été prolongée
jusqu’au 30 septembre 2016.
RAPPORT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
NOUVELLES MINISTÉRIELLES
•
Le 12 avril 2016, le MÉES informait les commissions scolaires de
l’approbation et de la possibilité d’offrir le programme d’éducation
financière aux élèves de la 5e secondaire (cours optionnel de 50
heures et de 2 unités) en 2016-2017.
•
Comme pour 2015-2016, le MÉES offre aux commissions scolaires
en 2016-2017 l’utilisation volontaire du programme éducatif CAPS
(compétences axées sur la participation sociale destinée aux élèves
présentant une déficience intellectuelle moyenne à sévère âgés de 6
à 15 ans).
NOUVELLES ADMINISTRATIVES
À la demande de la CSPO et en collaboration avec le Service de police de
la MRC des Collines, la municipalité de Chelsea procèdera à une
modification de la signalisation routière sur le chemin Scott afin d’améliorer
la sécurité aux abords de l’École du Grand-Boisé pendant la construction de
l’agrandissement.
REPRÉSENTATIONS
14 avril 2016
Souper-bénéfice de la Fondation de la CSPO
21-22 avril 2016
Participation à la 6e communauté de partage
de directions générales à la Commission
scolaire des Patriotes parrainée par la
Fondation Chagnon
25 avril 2016
Rencontre avec le
Monsieur André Fortin
député
de
Pontiac,
PÉRIODE D’INTERVENTION DU PUBLIC
Pas d’intervention du public
Soumissions – Projet
« Amélioration de
l’accessibilité aux
personnes
handicapées » –
Centre de formation
professionnelle de
l’Outaouais (CFPO)
SOUMISSIONS – PROJET « AMÉLIORATION DE L’ACCESSIBILITÉ AUX
PERSONNES HANDICAPÉES » – CENTRE DE FORMATION
PROFESSIONNELLE DE L’OUTAOUAIS (CFPO)
Considérant les termes de notre appel d’offres sur invitation #15-16-31;
Considérant que ledit projet est prévu dans le cadre du plan d’action de la
Mesure 30850 «Amélioration de l’accessibilité des immeubles aux
personnes handicapées»;
Considérant la recommandation de la firme Fortin, Corriveau, Salvail,
Damphousse, architecture & design, d’accorder le contrat d’amélioration de
l’accessibilité des immeubles aux personnes handicapées, Centre de
formation professionnelle de l’Outaouais au plus bas soumissionnaire
conforme;
C.E.-15-16-047
Monsieur Marcel Pépin propose que le contrat relatif
au projet « Amélioration de l’accessibilité des immeubles aux personnes
handicapées » au CFPO soit accordé à l’entreprise Gestion DMJ, 183,
chemin Freeman, unité 7, Gatineau (Québec) J8Z 2A7 au montant de
86 249,14 $ (avant taxes), soumission la plus basse conforme;
Autres soumissionnaires
Montant (avant taxes)
PBS – 2740621 Canada Ltée
Groupe APA
Constructions Team KX
DMA Construction
101 850,00 $
104 000,00 $
112 854,00 $
n /s
Adoptée à l’unanimité
Soumissions – Projet
« Amélioration de
l’accessibilité aux
personnes handicapées »
–École de la Vallée-desVoyageurs
SOUMISSIONS – PROJET « AMÉLIORATION DE L’ACCESSIBILITÉ AUX
PERSONNES HANDICAPÉES » – ÉCOLE DE LA VALLÉE-DESVOYAGEURS
Considérant les termes de notre appel d’offres public #15-16-32;
Considérant que ledit projet est prévu dans le plan d’action de la Mesure
30850 – « Amélioration de l’accessibilité des immeubles aux personnes
handicapées »;
Considérant la recommandation de la firme Fortin, Corriveau, Salvail,
Damphousse, architecture & design, d’accorder le contrat d’amélioration de
l’accessibilité des immeubles aux personnes handicapées et de travaux
d’aménagements intérieurs à l’École de la Vallée-des-Voyageurs, immeuble
Sainte-Marie au plus bas soumissionnaire conforme;
C.E.-15-16-048
Monsieur Gilbert Couture propose que le contrat relatif
au projet « Amélioration de l’accessibilité des immeubles aux personnes
handicapées et travaux d’aménagements intérieurs » à l’École de la Valléedes-Voyageurs, immeuble Sainte-Marie soit accordé à l’entreprise 92510940 Québec Inc. (Entreprises DG), 40, rue Nobert, Gatineau, Québec, J8R
3T1 au montant de 175 000,00 $ (avant taxes), soumission la plus basse
conforme;
Autres soumissionnaires
Montant (avant taxes)
Gestion DMJ
DLS Construction Inc.
Defran
Construction GMR Associés Inc.
Construction Fred Trottier Ltée
Les Toitures Raymond & Associés Inc.
178 704,00 $
187 777,00 $
218 222,00 $
n/s
n/s
n/s
Adoptée à l’unanimité
Soumissions – Contrat de
fourniture de mobilier,
personnel administratif et
enseignant – École des
Deux-Ruisseaux
SOUMISSIONS – CONTRAT DE FOURNITURE DE MOBILIER,
PERSONNEL ADMINISTRATIF ET ENSEIGNANT – ÉCOLE DES DEUXRUISSEAUX
Considérant les termes de notre appel d’offres public No. 15-16-37;
Considérant que l’allocation du Ministère de l’Éducation et de
l’Enseignement supérieur pour l’agrandissement de l’École des Deux-
Ruisseaux inclut un montant pour l’achat de mobilier;
Considérant l’analyse des soumissions reçues par le Service des
ressources matérielles;
C.E.-15-16-049
Madame Nathalie Villeneuve propose que le contrat
pour la fourniture de mobilier, personnel administratif et enseignant de
l’École des Deux-Ruisseaux, soit accordé à l’entreprise ArtWoods BuroPlus,
156, promenade du Portage, Gatineau, (Québec), J8X 4B6 au montant de
42 497,98 $ (avant taxes), soumission la plus basse conforme;
Autres soumissionnaires
Gyva Boutique du Bureau
Unique mobilier de bureau
Le Groupe Global Inc.
Ébénisterie PIAJE Design Inc.
Alpha Vico Inc.
Alpha-Tabco Inc.
Montant (avant taxes)
48 162,93 $
61 764,00 $
n/s
n/s
non conforme
non conforme
Adoptée à l’unanimité
Soumissions – Contrat de
fourniture de mobilier,
personnel administratif et
enseignant – École de la
Vallée-des-Voyageurs,
immeuble Notre-Dame-dela-Joie
SOUMISSIONS – CONTRAT DE FOURNITURE DE MOBILIER,
PERSONNEL ADMINISTRATIF ET ENSEIGNANT – ÉCOLE DE LA
VALLÉE-DES-VOYAGEURS, IMMEUBLE NOTRE-DAME-DE-LA-JOIE
Considérant les termes de notre appel d’offres public No. 15-16-37;
Considérant que l’allocation du Ministère de l’Éducation et de
l’Enseignement supérieur pour l’agrandissement de l’École de la Vallée-desVoyageurs, Immeuble Notre-Dame-de-la-Joie, inclut un montant pour l’achat
de mobilier;
Considérant l’analyse des soumissions reçues par le Service des
ressources matérielles;
C.E.-15-16-050
Madame Caroline Sauvé propose que le contrat pour
la fourniture de mobilier, personnel administratif et enseignant, de l’École de
la Vallée-des-Voyageurs, immeuble Notre-Dame-de-la-Joie, soit accordé à
l’entreprise ArtWoods BuroPlus, 156, promenade du Portage, Gatineau,
(Québec), J8X 4B6 au montant de 33 952,00 $ (avant taxes), soumission la
plus basse conforme;
Autres soumissionnaires
Gyva Boutique du Bureau
Unique mobilier de bureau
Le Groupe Global Inc.
Ébénisterie PIAJE Design Inc.
Alpha Vico Inc.
Alpha-Tabco Inc.
Montant (avant taxes)
40 230,39 $
49 192,00 $
n/s
n/s
non conforme
non conforme
Adoptée à l’unanimité
RENOUVELLEMENT DE CONTRATS DE GARDIENNAGE – ÉCOLE
SECONDAIRE MONT-BLEU ET ÉCOLE SECONDAIRE DE L’ÎLE
Considérant l’option de renouvellement stipulée à l’appel d’offres No.15-1602;
Considérant que la firme Neptune Security Services Inc. désire exercer
l’option de renouvellement au même taux, soit 20,00 $ /heure;
C.E.-15-16-051
Monsieur Gilbert Couture propose que les contrats de
gardiennage de l’École secondaire de l’Île et de l’École secondaire MontBleu soient renouvelés avec l’entreprise Neptune Security Services Inc.,
1250, boul. René-Lévesque Ouest, porte 2200, Montréal, (Québec), H3B
4W8, au taux horaire de 20,00 $ / heure (avant taxes), pour l’année scolaire
2016-2017 (1er juillet 2016 au 30 juin 2017).
•
•
École secondaire de l’Île, 3040 heures
École secondaire Mont-Bleu, 1400 heures
Adoptée à l’unanimité
Approbation – Contrat de
services – Gestionnaire
de projets relatifs à la
mesure Maintien des
bâtiments 2015-2016 –
Service des ressources
matérielles
APPROBATION – CONTRAT DE SERVICES – GESTIONNAIRE DE
PROJETS RELATIFS À LA MESURE MAINTIEN DES BÂTIMENTS 20152016 – SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES
Considérant le nombre de projets d’immobilisation devant être réalisés
durant l’été 2016 à partir de l’enveloppe de la mesure Maintien des
bâtiments 2015-2016;
Considérant que le Service des ressources matérielles doit assurer le suivi
desdits projets;
Considérant le besoin ponctuel de main-d’œuvre requis pour assurer ce
suivi;
Considérant que l’allocation de la mesure Maintien des Bâtiments 20152016 prévoit qu’un montant maximal de 4% de l’enveloppe peut être affecté
pour l’embauche de ressources à cet effet;
C.E.-15-16-052
Adhésion au mandat du
Centre de services
partagés du Québec
(CSPQ) relatif à
l’acquisition de
cartouches d’impression
neuves et de
consommables du 1er
juillet 2016 au 30 juin 2020
Monsieur Gilles Chagnon propose
•
qu’un contrat de services pour la gestion de projets relatifs à la
mesure Maintien des bâtiments 2015-2016 soit accordé à
Monsieur Vallier Pelletier au montant de 28 100,00 $ (avant
taxes);
•
que Monsieur Jean-Claude Bouchard soit autorisé à signer
ledit contrat.
Adoptée à l’unanimité
ADHÉSION AU MANDAT DU CENTRE DE SERVICES PARTAGÉS DU
QUÉBEC (CSPQ) RELATIF À L’ACQUISITION DE CARTOUCHES
D’IMPRESSION NEUVES ET DE CONSOMMABLES DU 1ER JUILLET
2016 AU 30 JUIN 2020
Considérant la résolution C.C.-13-14-185 ;
Considérant l’achèvement du présent mandat au 30 juin 2016 ;
Considérant la résolution C.C.-15-16-095 pour les besoins anticipés en
matière de cartouches d’impression et de consommables compatibles ;
Considérant les besoins anticipés en matière de cartouches d’impression et
de consommables originaux pour la période allant du 1er juillet 2016 au 30
juin 2020, représentant une somme approximative de 100 000 $ ;
Considérant l’appel d’offres « DAR-IMPRIMANTES, IMPRIMANTES
MULTIFONCTIONS,
CARTOUCHES
D’IMPRESSION
ET
CONSOMMABLES ORIGINAUX » lancé par le Centre de services partagés
du Québec (CSPQ) dont le dévoilement des résultats est prévu au cours du
printemps 2016 ;
Considérant la politique d’achat de la Commission scolaire et la Loi sur les
contrats des organismes publics ;
C.E.-15-16-053
Monsieur Marcel Pépin propose que la Commission
scolaire des Portages-de-l’Outaouais adhère au mandat d’achat du CSPQ
relatif à l’acquisition de cartouches d’impression et de consommables
originaux du 1er juillet 2016 au 30 juin 2020 pour un engagement de 100 000
$ et qu’elle autorise Monsieur Jean-Claude Bouchard, directeur général, à
signer pour et au nom de la Commission scolaire, les documents relatifs à
cette adhésion.
Adoptée à l’unanimité
Soumissions – Achat
d’un camion tracteur
usagé de classe 7 ou 8
avec équipement
hydraulique en option
– Centre de formation
professionnelle de
l’Outaouais
SOUMISSIONS – ACHAT D’UN CAMION TRACTEUR USAGÉ DE
CLASSE 7 OU 8 AVEC ÉQUIPEMENT HYDRAULIQUE EN OPTION –
CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L’OUTAOUAIS
Considérant les besoins de mises à jour technologiques des équipements
du programme 5330 « Mécanique de véhicules lourds routiers » au Centre
de formation professionnelle de l’Outaouais (CFPO);
Considérant les termes de notre appel d’offres sur invitation No. 15-16-44;
Considérant l’analyse des soumissions reçues par le CFPO;
Considérant la disponibilité budgétaire du CFPO;
C.E.-15-16-054
Monsieur Gilbert Couture propose que le contrat relatif
au projet « Achat d’un camion tracteur usagé de classe 7 ou 8 avec
équipement hydraulique en option » au CFPO, soit accordé à l’entreprise
Camion Lussier-Lussicam, située au 1341, rue Principale, Sainte-Julie
(Québec) J3E 0C4, au montant de 60 000,00 $ (avant taxes), soumission la
plus basse conforme;
Autres soumissionnaires
Carle Ford
Groupe Gamache
Inter-Outaouais Inc.
Montant (avant taxes)
n/s
n/s
n/s
Adoptée à l’unanimité
Approbation des frais
de voyage et de
déplacements
APPROBATION DES FRAIS DE VOYAGE ET DE DÉPLACEMENTS
Rapport
Dépenses de la présidence, des commissaires et du directeur général
Date
Nom
Séance du 27 avril 2016
Montant Raison
Frais de voyage
1 et 2 avril 2016
Johanne Légaré
91,98 $
Commission permanente des
ressources humaines - FCSQ
Frais de déplacement
Aucun
Frais de voyage DG
Aucun
Frais de déplacement DG
Aucun
C.E.-15-16-055
Madame Nathalie Villeneuve propose d’approuver les
frais de voyage et de déplacement de la présidence, des commissaires et
du directeur général.
Adoptée à l’unanimité
CORRESPONDANCE ET DÉPÔT DE DOCUMENTS
La liste des chèques émis (# 1508806 à # 1510562 inclusivement) est
déposée au responsable de la vérification des comptes.
PÉRIODE DE QUESTIONS
Aucune question.
LEVÉE DE LA SÉANCE
C.E.-15-16-056
séance.
Madame Johanne Légaré propose la levée de la
Il est 20 heures 42 minutes.
Adoptée à l’unanimité
La présidente
Johanne Légaré
Le secrétaire général
Pierre Ménard
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 27 AVRIL 2016
1. Ouverture de la séance et adoption de l’ordre du jour
2. Adoption du procès-verbal
3. Suivis de la dernière séance
4. Message de la présidente
5. Message du directeur général
6. Période d’intervention du public
7. DOSSIERS
7.1 Soumissions – Projet « Amélioration de l’accessibilité aux
personnes handicapées » - Centre de formation professionnelle
de l’Outaouais
7.2 Soumissions – Projet « Amélioration de l’accessibilité aux personnes
handicapées » - École de la Vallée-des-Voyageurs, immeuble SainteMarie
7.3 Soumissions – Contrat de fourniture de mobilier, personnel administratif et enseignant – École des Deux-Ruisseaux
7.4 Soumissions – Contrat de fourniture de mobilier, personnel administratif et enseignant – École de la Vallée-des-Voyageurs, immeuble
Notre-Dame-de-la-Joie
7.5 Renouvellement de contrats de gardiennage – École secondaire
Mont-Bleu et École secondaire de l’Île
7.6 Approbation – Contrat de services – Gestionnaire de projet relatif
à la mesure Maintien des bâtiments 2015-2016 – Service des
ressources matérielles
7.7 Adhésion au mandat du Centre de services partagés du Québec
(CSPQ) relatif à l’acquisition de cartouches d’impression neuves et
de consommables du 1er juillet 2016 au 30 juin 2020
7.8 Soumissions – Achat d’un camion tracteur usagé de classe 7 ou 8
avec équipement hydraulique en option – Centre de formation
professionnelle de l’Outaouais (CFPO)
7.9 Approbation des frais de voyage et de déplacement
8. Autres sujets
9. Correspondance et dépôt de documents
10. Période de questions
11. Levée de la séance