AG ORDINAIRE DE L`UNARC PROCES VERBAL
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AG ORDINAIRE DE L`UNARC PROCES VERBAL
AG ORDINAIRE DE L'UNARC PROCES VERBAL de la réunion du mardi 17 janvier 2012 à 11H00, salle de réunion Espace Hanoï 9 rue Hanoï 69100 VILLEURBANNE Présents : 12 Associations UNARC Madame EVEN (arc vam), Messieurs CHAMPAVIER (arc paris), HERVÉ (arc nantes atlantique), ARMAND (arc nord), LOPEZ (agrc), DELCROIX accompagné de PEYRARD (arc lyon), SCHEIDECKER (asib), FELOUZAT accompagné de MALCOIFFE (arc auvergne), CHARLES (urcrc loire), BUY (arc corse), SOURGENS (adcen roussillon), DAVID accompagné de BONNETTE (arc languedoc) et Madame AMBLES vice présidente UNARC. Représentée : 1 Association UNARC Monsieur GIUSTO (arc provence) représenté par Monsieur DAVID (arc languedoc). La séance est ouverte à 11H00. I – Préambule Pour cette réunion, le bureau UNARC précise que : - pour chaque association, seul le Président ou un membre du CA mandaté pourra assister à la séance, - en fonction des points cités à l’ordre du jour et en conformité avec les statuts, les représentants de chaque association membre pourront se faire assister ponctuellement par une personne pouvant apporter son concours au bon fonctionnement de l’UNARC. . II – Calcul des voix Mise à jour du tableau de vote Moins de 5000 lots =1 voix, plus de 5000 = 2 voix. En cas d'égalité la voix de la Présidente est prépondérante. présidente unarc arc paris arc vam agrc arc provence arc languedoc arcna arc nord arc lyon asib arc auvergne urcrc loire hte loire arc corse adcen roussillon nb voix 1 2 2 2 2 2 2 1 1 1 1 1 1 1 19+1 III – Constitution du bureau de l'AG Me Even, se présente au poste de président de séance. Votes POUR : 19 voix Me Even est nommée présidente de séance à l'unanimité des 13 membres de l'UNARC. UNARC AG ordinaire Procès Verbal de la réunion du 17 janvier 2012 1 M. Hervé se présente au poste de secrétaire de séance. Votes POUR : 19 voix M. Hervé est nommé secrétaire de séance à l'unanimité des 13 membres de l'UNARC. M. Lopez se présente au poste de scrutateur de séance. Votes POUR : 19 voix M. Lopez est nommé scrutateur de séance à l'unanimité des 13 membres de l'UNARC. IV – Approbation du rapport moral 2011 La présidente remercie Arc-Lyon d’accueillir cette AG décentralisée et propose une alternance Paris/Province pour les prochaines AG, il s’ensuit une discussion sur le rapport moral et la nécessité d’un consensus avant toute décision importante. Votes POUR : 13 voix CONTRE : 2 voix arc provence ABSTENTION : 4 voix arc languedoc et arc paris Le rapport moral est approuvé à la majorité des membres de l'UNARC. V – Approbation du rapport financier 2011 La situation financière au 31/12/2011 rédigée par M. Michel est diffusée en séance Cotisations 2011 : 14871,90 € Dépenses 2011 : 9072,57 € Solde au 31/12/2011 : 9140,00 € M. Lopez précise que : - il possède le grand livre - la clôture du ccp banque postale est en cours - un compte UNARC est ouvert au CA de Mérignac (RIB diffusé en séance) Votes POUR : 19 voix Le rapport financier est approuvé à l'unanimité des 13 membres de l'UNARC. VI – Election du président UNARC Me Ketty Even, se présente au poste de présidente de l’UNARC pour 1 an. Votes POUR : 15 voix CONTRE : 2 voix arc provence ABSTENTION : 2 voix arc paris Me Even est nommée présidente de l’UNARC à la majorité des membres de l'UNARC. VII – Election du vice-président UNARC Me Marie Noëlle Amblès se présente au poste de vice-présidente de l’UNARC pour 1 an. Votes POUR : 19 voix Me Amblès est nommée vice-présidente de l’UNARC à l'unanimité des 13 membres de l'UNARC. VIII – Election du trésorier UNARC M. Jean Lopez se présente au poste de trésorier de l’UNARC pour 1 an. Votes POUR : 19 voix M. Lopez est nommé trésorier de l’UNARC à l'unanimité des 13 membres de l'UNARC. IX – Election du secrétaire UNARC M. Thierry Hervé se présente au poste de secrétaire de l’UNARC pour 1 an. Votes POUR : 15 voix CONTRE : 2 voix arc provence ABSTENTION : 2 voix arc paris M. Hervé est nommé secrétaire de l’UNARC à la majorité des membres de l'UNARC. UNARC AG ordinaire Procès Verbal de la réunion du 17 janvier 2012 2 X – Rappel des principes de l'UNARC Le bureau rappelle que l'UNARC organise la concertation et les actions communes de ses membres. Chaque association doit exprimer ses besoins et ses idées en formation, assistance, échanges des produits développés par chacun, … Aucune dérive ne sera tolérée dans les propos Un exemple de bulletin d’adhésion associant le logo actuel UNARC et celui d’une Association locale sera proposé par M. Bonnette. M Felouzat rappelle sa proposition d’assistance pour la création de logos. XI – Aide juridique ARC Chaque association qui sollicite les conseils juridiques de l'arc paris doit choisir entre le forfait 20% ou le paiement annuel à la vacation de Christophe GRAND et doit préciser son choix dans le tableau "cotisations" joint en annexe. Il est précisé que les vacations décomptées à la minute sont regroupées annuellement et facturées au taux horaire (32 €). Les factures doivent être payées directement à l’Arc Paris. Actuellement l’UNARC ne contribue pas au salaire de M. GRAND. XII – Assurance RCP L’attestation d’assurance doit être diffusée aux 13 associations dès le 1er janvier. Cette attestation devra être dactylographiée et contenir au verso les extraits des conditions générales diffusables. Il est à noter que les conditions générales et particulières de ce contrat de groupe restent confidentielles. Me Amblès précise qu’ayant regardé les déclarations de sinistres sur deux années il ressort que 35% des sinistres sont déclarés par des associations locales, M. Champavier nous informe que la prime a fortement augmenté, le taux pour 2012 est fixé à 2,55%. M. Bonnette évoque la redondance entre certains contrats multirisques habitation et la RCP Arc, M Lopez indique que l’assurance RCP est optionnelle pour ses adhérents « conseil syndical ». En février 2012, l’arc paris appellera une provision basée sur 2,55% de vos adhésions collectives « avec l’option RCP » encaissées en 2011, la régularisation aura lieu en février 2013 avec la provision de l’année en cours. Le correspondant Assurance RCP est M. Pollantru [email protected] avec copie Christophe Grand XIII – Bulletin ARC/UNARC L’achat des bulletins était devenu anarchique : prix coutant chez l’imprimeur et/ou impression directe pour les uns, 5€ - 20% pour les autres ; le tout avec l’aval de l’arc paris mais sans un réel contrôle. Pour mettre un terme à cette situation, l’arc paris a imposé les tarifs suivants pour le bulletin de janvier 2012 : 2,50 € jusqu’à 200 1,50 € de 201 à 600 0,87 € au dessus de 600 La diffusion est répartie comme suit : Arc paris 6000 exemplaires les associations locales 3500 exemplaires. Par souci d’équité et afin de ne pas pénaliser les petites associations, l’UNARC propose un prix unique intégrant une contribution à la conception du bulletin par l’Arc paris. Une évaluation rapide (coût d’impression + 50h à 32€) aboutit à un tarif de 1,50 € l’exemplaire (hors port). UNARC AG ordinaire Procès Verbal de la réunion du 17 janvier 2012 3 Pour réduire les coûts d’envoi, l’UNARC demande si, après commande et paiement à l’arc Paris, les bulletins peuvent être envoyés directement aux associations locales par l’imprimeur. Ces propositions de tarif et d'envoi seront relayées rapidement au CA de l’Arc paris par Me Amblès et M. Champavier. Me Amblès informera le bureau UNARC de la suite donnée par l’Arc Paris avant la diffusion du bulletin d’Avril. La lettre rédigée par l’agrc est diffusable sans droits d’auteur. L’arc paris confirme la suppression du bulletin sur la zone adhérents du site UNARC. XIV – Zones de compétence En accord avec M. Sourgens, l’AG autorise Arc Languedoc à répondre aux demandes d’adhésion des copropriétaires du Roussillon. M. Sourgens propose de s’associer avec Languedoc sous une forme à débattre, par exemple par la création d’une antenne à l’image du pays basque pour l’agrc ou du morbihan pour l’arcna. M. Bonnette souligne une incohérence dans la composition du CA du Roussillon (un membre est administrateur ET syndic professionnel). Les 2 associations doivent se rapprocher et proposer une solution au bureau UNARC pour répondre aux demandes des copropriétaires du Roussillon. XV – Statuts et CA des associations adhérentes à l’UNARC Le bureau invite les associations qui n'ont pas répondu à fournir leurs statuts, la composition de leur CA et à vérifier les données du tableau « unarc_interlocuteurs-arcs_v2 » (voir pièce jointe). XVI –Téléconférences Pour une audioconférence facile d'accès, le bureau propose d'utiliser un serveur spécialisé, il suffit de posséder un téléphone fixe ou mobile. L'organisateur de la réunion vous communique préalablement la date et l'heure de la réunion, le numéro de téléphone du serveur plus le code numérique de l'UNARC. A l'heure prévue, chacun se connecte sur la réunion téléphonique. Easyconf.fr 0,09€/mn Tél. 0821 610 666 code 75020 conferencetelephoniquegratuite.fr 0,12€/mn orangepro.fr 0,15€/mn Le coût/mn de chaque association, peut être remboursé par l'UNARC. A titre d'exemples : 1h de réunion du bureau UNARC coûte 22 € 1h de réunion à 13 participants coûte 70 €. L’AG mandate Messieurs Lopez et Hervé pour tester différentes solutions (vidéo et/ou audio). XVII – Cotisations UNARC 2012 Le bureau propose de maintenir le niveau de cotisation à 1% plafonné à 10k€. La cotisation 2012 sera basée sur vos adhésions individuelles et collectives encaissées au 30 juin 2012, le solde sera calculé sur vos adhésions au 31 décembre 2012. Les prochains appels de fonds seront envoyés par M. Lopez dès réception de vos données au 30 juin 2012 (ou à défaut au 31 décembre 2011 pour les retardataires). M. Champavier s'étonne de l'absence de budget prévisionnel et de propositions d'actions UNARC. En conséquence, l'arc paris émet une condition suspensive quant au règlement de la cotisation jusqu'au 30 juin 2012. Si un budget prévisionnel associé à des propositions d'actions concrètes émanant de l'UNARC est élaboré avant cette date, l'opportunité du second appel semestriel sera à nouveau étudiée. UNARC AG ordinaire Procès Verbal de la réunion du 17 janvier 2012 4 Le bureau UNARC précise que le paiement des cotisations s'impose à tous. La provision du premier semestre sera appelée fin juin. Le bureau se réunira au second semestre pour étudier le réajustement éventuel du solde 2012. XVIII – Budget prévisionnel 2012 Le budget prévisionnel sera établi par le trésorier en fonction des décisions votées, un bilan financier semestriel sera établi au 30 juin 2012. La séance est levée à 14h00. Fait en un exemplaire original signé par le bureau de séance : Me Even M. Hervé et M. Lopez. UNARC AG ordinaire Procès Verbal de la réunion du 17 janvier 2012 5