collège inscription 2016-17 - Ensemble Saint

SORTIE SCOLAIRE A CARACTERE PEDAGOGIQUE,
CULTUREL, SPORTIF ET RELIGIEUX
PENDANT ET HORS TEMPS SCOLAIRE N’EXCEDANT PAS UNE JOURNEE
AUTORISATION FAMILIALE
ANNEE SCOLAIRE 2016 - 2017
Je soussigné, Madame, Monsieur..............................................................................................
(père - mère - tuteur)
Adresse ....................................................................................................................................
Autorise mon enfant: Nom....................... Prénom……………………… Classe.......................
à participer, sous le contrôle Du collège, aux activités à caractère pédagogique, culturel,
sportif et religieux hors de l'enceinte de l'établissement, pendant et hors temps scolaire
n’excédant pas une journée : musée, visite d'entreprises, théâtre, expositions, récollection,
retraite religieuse, etc...
Fait à Prades, le ………………………..
Signature des parents
REPORTAGES PHOTOGRAPHIQUES ET FILMS
Je soussigné, Madame, Monsieur..............................................................................................
(père - mère - tuteur)
Adresse ....................................................................................................................................
Donne aux personnels du collège Saint Joseph, l’autorisation de photographier et/ou de filmer
mon enfant: Nom....................... Prénom……………………… Classe.......................
au cours des différentes activités éducatives et pédagogiques, pour des usages scolaires ou de
transmission d’information (ex : journal ou site de l’école, de la ville, illustrations de sorties
ou activités éducatives et socialisantes …). Nous acceptons que ces photos soient affichées
dans l’ensemble scolaire et/ou dans les journaux et sites cités ci-dessus et que les films soient
diffusés auprès des autres parents et enfants de l’ensemble scolaire Saint-Joseph
Le collège Saint Joseph s’engage à ce que la publication ou la diffusion de ces documents
ainsi que les légendes ou commentaires, ne portent pas atteinte à la dignité, la vie privée et la
réputation de l’enfant.
Fait à Prades, le …………….
Signature des parents
FICHE AUTORISATION (PARENTALE ET MEDICALE) A LA
PRATIQUE DU SPORT SCOLAIRE
Année scolaire 2016 - 2017
L’Union Nationale du Sport Scolaire, a pour objet d’organiser et de développer la pratique d’activités
sportives et l’apprentissage de la vie associative.
La pratique de l’E.P.S. au collège et du sport scolaire, nécessite une attestation médicale de non contre
indication ; d’où la nécessité de faire remplir ce certificat médical type par votre médecin traitant.
Je soussigné
Demeurant à
Autorise l’élève
de la classe de
A pratiquer l’E.P.S. au collège, à faire partie de l’association sportive, à participer aux entraînements de
l’activité et à effectuer les déplacements pour les rencontres.
Fait à ………………, le ………………
Signature
CERTIFICAT MEDICAL DE NON CONTRE-INDICATION A LA
PRATIQUE SPORTIVE EN COURS D’E.P.S. ET EN COMPETITION
Je soussigné(e) …………………………………..
Docteur en Médecine, demeurant …………………..
Certifie avoir examiné ………………………… né(e) le ………….. ;
Et n’avoir constaté à ce jour aucun signe clinique apparent contre indiquant la pratique des activités physiques
programmées en classe et du sport en compétition.
Fait à ………………, le ………………
Signature
INFORMATION DU SERVICE DE LA PASTORALE
Madame, Monsieur,
L'Enseignement religieux est une priorité dans notre établissement, comme
dans toutes les écoles catholiques.
La communauté religieuse, nos enseignants, nos surveillants, quelques parents s'y consacrent
et offrent bénévolement de leur temps pour l'assurer.
Cependant, on ne peut mener une réflexion et faire un travail en profondeur, avec des groupes
trop importants. Si l'on peut enseigner les mathématiques à 30 élèves à la fois, il est hors de
question qu'un groupe de catéchèse dépasse 15 enfants.
C'EST POURQUOI NOUS AVONS BESOIN DE VOUS, PARENTS !
En vous proposant d'accepter de donner une heure de votre temps par semaine, vous
permettrez à vos enfants de suivre une éducation religieuse de qualité.
Les personnes qui seraient déroutées par le fait de se retrouver face à des jeunes, doivent
savoir que les préparations, le travail, se font en équipe. Personne ne sera isolé et les
difficultés, les problèmes (mais aussi les joies et les réussites) seront partagés.
Chacun, à son niveau, peut apporter un peu de son expérience de chrétien, de sa foi, de son
vécu de l'Evangile.
Les enfants -vos enfants- attendent cela.
Il est important que le plus grand nombre de parents réponde à cet appel. Prenez contact avec
nous, passez nous voir si vous êtes intéressés, nous vous donnerons tous les renseignements
que vous souhaitez.
Par avance, nous vous remercions de vos réponses.
N.B : une heure d’éducation religieuse est instituée par qinzaine en 6°, 5° et 4° quelle que soit
la religion de l’enfant, en 3° des groupes de réflexion seront proposés.
COMMUNAUTE CHRETIENNE
Une communauté chrétienne s'est constituée et se réunit régulièrement pour une lecture d'un
texte d'Evangile.
Ces textes bibliques nous permettent d'approfondir notre foi et notre culture religieuse.
FICHE DE RENSEIGNEMENTS DE L’ELEVE - CATECHESE
NOM : ........................................... PRENOM :....................................... CLASSE :..........
Désirez-vous que votre enfant suive les cours de catéchisme et/ou que le Baptême, la Première
Communion, la Profession de Foi ou la Confirmation lui soient proposés ?
OUI
NON
SI OUI :
De quelle paroisse dépend l'enfant : ..........................................................................................
Votre enfant est-il baptisé ? Si OUI le ..................... à la paroisse : ………………………..
Votre enfant a-t-il été catéchisé ? SI OUI où ……………………… combien d’années ?
Constitution du dossier d’inscription d’un nouvel élève
Il se compose de :
- le règlement intérieur du collège
- les tarifs
- l’information internat (éventuellement)
- projet éducatif
Ainsi que des pièces ci-jointes à compléter et à nous rapporter :
o
o
o
o
o
o
o
o
o
Fiche d’inscription (jaune) signée par les deux parents
Fiche d’information du service de la pastorale et de renseignements catéchèse (bleue)
Fiche d’autorisation pour les sorties scolaires (orange)
Fiche de renseignements médicaux (verte)
Fiche d’autorisation à la pratique du sport scolaire (rouge)
Fiche d’information et de décharge de responsabilité pour les objets de valeurs
Autorisation de prélèvement automatique
Contrat de scolarisation signée obligatoirement par les deux parents
Règlement intérieur (vous pouvez en demander une copie au moment de l’inscription)
Pièces à fournir :
o Photocopie du livret de famille.
o En cas de parents séparés extrait du jugement indiquant la résidence de l’enfant et la
personne ayant autorité parentale.
o La photocopie de la carte d’identité ou du passeport de l’enfant
o Attestation d’assurance responsabilité civile (à noter que l’assurance accident scolaire
et extrascolaire est souscrite à la Mutuelle Saint Christophe lors de l’inscription et
couvre l’enfant pendant 12 mois).
o Certificat de radiation dès que possible. (Le dossier scolaire sera demandé par nos
soins à l’établissement d’origine)
o Un relevé d’identité bancaire, postal ou de caisse d’épargne (RIB, RIP ou RICE)
o Un chèque à l’ordre de OGEC Saint Joseph, d’un montant de 183.78 €, correspondant
aux cotisations annuelles (cette somme est donnée à titre indicatif et est susceptible de
connaitre une légère variation).
o Un chèque à l’ordre de OGEC Saint Joseph, d’un montant de 160 € pour un interne ;
80 € pour un externe ou demi-pensionnaire, correspondant aux arrhes qui seront
remboursées en fin de scolarité (voir contrat de scolarisation).
o Un chèque à l’ordre de ASE Saint Joseph, d’un montant de 65€ pour un interne ; 36
€ pour un demi-pensionnaire ou pour un externe, correspondant à la cotisation
annuelle à l’association socio-éducative.
Lorsque le dossier est complet, vous devez prendre rendez-vous avec le directeur, c’est
lui qui procèdera à l’inscription après vous avoir rencontré.
CONTRAT
Ensemble scolaire saint
Joseph
DE SCOLARISATION
Ecole et Collège Privés
Entre: Monsieur et / ou Madame .....................................................................................................................
ci-après dénommés « les parents » même en cas d'unicité de personne,
responsable(s) légal(légaux) de
.......................................................................................................................................
ci-après dénommé « l'enfant », d'une part,
et
le collège privée saint Joseph, représentée par son Chef d’établissement,
Monsieur André EGEA, ci-après dénommé «l'établissement» d'autre part,
Il a été établi le présent contrat qui a pour objet de préciser les conditions
financières dans lesquelles l'établissement assure la scolarisation de l'enfant.
Les parents déclarent
avoir pris connaissance du règlement intérieur, du projet éducatif de
l'établissement, du projet d’animation pastorale et les accepter sans réserve.
Inscrire leur enfant dans l'établissement à dater du ..........................................................................
L'enfant sera scolarisé(e) à cette date/à la rentrée scolaire en classe de
.............
L'établissement accepte cette inscription et s'engage à assurer la scolarisation
de l'enfant.
En contrepartie du service rendu par l'établissement scolaire, les parents
s'engagent à acquitter la contribution des familles ainsi que toutes les dépenses
parascolaires et périscolaires (cotisations, demi-pension, activités culturelles et
sportives, etc. ...) dont leur enfant aura bénéficié et dont le détail est précisé en
annexe.
Pour marquer leur accord, les parents versent des arrhes de ............................................ € qui
constitueront une avance sur le dernier trimestre de scolarité.
Ces arrhes ne seront pas remboursées en cas de désistement, sauf pour une
raison majeure.
Le montant global de ces contributions sera payable par mois.
Le présent contrat sera renouvelé annuellement par tacite reconduction si
l'enfant poursuit sa scolarité dans l'établissement.
L'établissement,
Les parents,
Faire précéder les signatures de la mention
«lu et approuvé»
______________________________________________________________________________________________________________________
Collège saint Joseph - 2 rue Paul Tortelier - 66500 Prades
Tél. : 04 68 05 21 38
Fax : 04 68 05 30 43
e-mail : [email protected]
ELEVES INTERNES
1 - SORTIES :
Les sorties possibles pour les internes sont du mercredi midi au jeudi matin, ou mercredi 17h30.
Par souci éducatif nous avons fait le choix de ne plus autoriser les sorties "libres" des enfants, même sur
présentation d'un mot écrit, d'un fax ou d'un coup de téléphone de la famille. Nous demandons aux parents qui
désirent que leur(s) enfant(s) sorte(nt) en milieu de semaine de bien vouloir :
- soit venir le chercher eux-mêmes à l'établissement,
- soit de désigner un adulte "correspondant" qui aura la possibilité de prendre la responsabilité de l'élève
(voir autorisation sortie avec un adulte),
- soit de prendre le bus devant l'école.
Les élèves qui ne sortent pas peuvent pratiquer des activités culturelles et sportives pendant toute l'année
(UNSS), ou saisonnières (sport de plein air, piscine, etc...). Le vendredi après la classe les sorties sont libres et ne
nécessitent pas d'autorisation.
Tout le personnel éducatif se tient à votre disposition pour répondre à d'éventuelles questions liées à l'internat.
2 - AFFAIRES A PREVOIR :
Trousseau
Draps, alèzes, couvertures (couette ou duvet si ignifugés) et une taie de traversin. Affaires de toilettes et
chaussons. Interdiction d'avoir des aérosols.
Un cadenas devra être fourni dès la rentrée pour enfermer les affaires scolaires dans les casiers individuels, une
deuxième clé sera donnée aux surveillants.
Il est recommandé de marquer toutes les affaires et vêtements au nom de l’élève et de n'amener (ou de laisser)
aucun objet de valeur à l'internat ainsi que des vêtements de coût élevés, dans le cas contraire l'établissement ne
sera pas responsable.
La propreté des locaux et notamment de l'internat, dépend de tous. Les élèves seront donc responsabilisés aux
tâches de propreté et du bien être de l'internat.
Obligation est faite aux familles de donner leur numéro de téléphone d’urgence, en prévision d'incidents divers
(maladie, discipline, etc...) pouvant survenir en pleine nuit.
3 - PHARMACIE
L’établissement n’a pa d’infirmière, et donc pas de pharmacie. Pour cette raison si votre enfant est malade au
cours du week-end, et s'il a vu un médecin, prière de lui fournir les médicaments pour la semaine (les surveillants
se chargeront de les garder et de les distribuer en cas de besoin suivant ordonnance médicale), dans le cas
contraire, s'il est souffrant le dimanche soir ou le lundi avant le départ, mieux vaut aller chez le médecin avant le
retour à l'établissement.
Il est recommandé de fournir dans la trousse de toilette ou aux éducateurs, du paracétamol, anti douleurs
abdominales, sirop pour la toux, serviette hygiéniques pour les filles etc.
FICHE D'URGENCE A L'INTENTION DES PARENTS
DOCUMENT NON CONFIDENTIEL à remplir par les familles (*)
Année scolaire: 2016 – 2017
Nom :
Prénom :
Classe :
Date de naissance :
Nom et adresse des parents ou du représentant légal :
N° et adresse du centre de sécurité sociale :
Assurance scolaire : Mutuelle Saint Christophe 277 rue Saint Jacques 75256 Paris cedex 05
Tél. : 01 56 24 76 00
Assistance : 01 55 92 26 16
N° de contrat 20840065902287
En cas d'accident, le collège alerte les secours d’urgence et s'efforce de prévenir la famille par les moyens les plus
rapides.
Veuillez faciliter notre tâche en nous donnant au
moins un numéro de téléphone:
 N° de téléphone du domicile:
 N° du travail du père:
Poste:
 N° du travail de la mère:
Poste:
 N° de portable du père :
 N° de portable de la mère :
 Nom et n° de téléphone d'une personne susceptible de vous prévenir rapidement :
En cas d'urgence, un élève accidenté ou malade est orienté et transporté par les services de secours d'urgence vers
l'hôpital le mieux adapté. La famille est immédiatement avertie par nos soins. Un élève mineur ne peut sortir de
l'hôpital qu'accompagné de sa famille ou de son représentant légal.
Date du dernier rappel de vaccin antitétanique :
(Pour être efficace, cette vaccination nécessite un rappel tous les 5 ans)
Observations particulières que vous jugerez utiles de porter à la connaissance de l'établissement (allergies,
traitements en cours, précautions particulières à prendre ...)
Médicament(s) :
ALLERGIES
Alimentation :
Autre :
Votre enfant est-il atteint d’une maladie
chronique ?
(Asthme* par exemple)
* Fournir à l’enfant le traitement en cas de crise
* En cas de crise aiguë, veuillez nous indiquer par une
copie de l’ordonnance le traitement à administrer.
Si oui laquelle :
NON
OUI
A t-il un traitement à prendre ?
* Si oui, veuillez nous fournir une copie de
l’ordonnance médicale en cours de validité.
Si oui lequel :
NON
OUI*
OBSERVATIONS PARTICULIERES
Indiquer ici les autres problèmes
de santé
NOM, adresse et n° de téléphone du médecin traitant:
(*) Si vous souhaitez transmettre des informations confidentielles, ou si votre enfant est atteint d’une maladie susceptible d’avoir un retentissement sur sa vie au sein de
l’établissement, veuillez remplir une fiche de renseignements médicaux confidentiels que vous nous transmettrez sous enveloppe cachetée à l'intention du médecin scolaire.
COLLEGE SAINT-JOSEPH
FICHE D'INSCRIPTION
NOM
PRENOM
Nationalité
Né(e) le
à
département
ANNEE 2016 – 2017
Redoublant
Régime
oui
Externe
½ pensionnaire
interne
non
OPTIONS
6°
Bi langue anglais /catalan*
oui
non
5°
Latin (sauf pour les bilangues)
oui
non
4°
Européenne (anglais, catalan,
espagnol)
Rayer la mention inutile
Attention l'option débutée en 4°
est poursuivie en 3°.
ou latin
3°
Prépa pro
oui
* à poursuivre jusqu’en 3°
non
Tous les élèves de 4° débutent
l’espagnol en LV2 ou LV3
OPTION de la 6° à la 4°
Demande à intégrer la section judo (licence club obligatoire)
Responsable légal
Les parents
Père seul
PÈRE
NOM PRENOM :
ADRESSE :
TELEPHONES :
ADRESSE MAIL : @
PROFESSION :
ADRESSE EMPLOYEUR :
TELEPHONE EMPLOYEUR :
MÈRE
NOM PRENOM
ADRESSE :
TELEPHONES :
ADRESSE MAIL : @
PROFESSION :
ADRESSE EMPLOYEUR :
TELEPHONE EMPLOYEUR :
oui
Mère seule
non
autres
En cas d’urgence, un élève accidenté ou malade est orienté et transporté par les services de secours d’urgence vers l’hôpital
le mieux adapté. La famille est immédiatement avertie par nos soins. Un élève mineur ne peut sortir de l’hôpital
qu’accompagné de sa famille ou de son représentant légal.
Si votre enfant est atteint d’une maladie susceptible d’avoir un retentissement sur sa vie au sein de l’établissement, veuillez
nous demander une fiche de renseignements médicaux confidentiels que vous renseignerez et que vous nous transmettrez
sous enveloppe cachetée à l’attention du médecin ou de l’infirmière scolaire.
Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002.
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Dernier établissement fréquenté (nom et ville) :
Nous soussignés, responsables légaux de l’enfant : ………………………………….
· Certifions qu’il n’est pas inscrit dans un autre établissement privé du diocèse.
· Certifions avoir pris connaissance du règlement intérieur de l’Institution Saint Joseph et déclarons y adhérer pleinement.
Demandons son inscription en classe de (sous réserve d’admission en classe supérieure)
au collège Saint Joseph.
A ………………., le ……………….
Le Père :
La Mère :
Signatures précédées de « lu et approuvé »
_____________________________________________________________________________________________________
Cadre réservé à l'administration
L’enfant ………………………………………………
A été pré-inscrit le :
En classe de :
(sous réserve d’admission en classe supérieure)
A été inscrit le :
En classe de :
(sous réserve d’admission en classe supérieure)
Pour prendre effet
immédiatement
au 1° septembre 2016
Le Chef d’établissement du collège,
André EGEA
24/02/2016
TARIFS ET COTISATIONS 2016/2017 (collège)
cotisations annuelles et frais de dossier : un chèque (annuel) à l’ordre de OGEC St Joseph
Nombre
D.D.E.C. SOLIDARITE
d'enfants
UNIDOGEC
GENERALE
APEL
APEL
UNPEC
REGION ECOLE
Assurance
TOTAL
St
des
FRAIS DE TOTAUX
DOSSIER
Christophe cotisations
1
38,00 €
30,00 €
15,00 €
16,00 €
2,00 €
22,48 €
10,30 €
133,78 €
50,00 €
183,78 €
2
76,00 €
60,00 €
30,00 €
16,00 €
4,00 €
44,96 €
20,60 €
251,56 €
100,00 €
351,56 €
3
114,00 €
90,00 €
45,00 €
16,00 €
6,00 €
67,44 €
30,90 €
369,34 €
150,00 €
519,34 €
4
152,00 €
120,00 €
60,00 €
16,00 €
8,00 €
89,92 €
41,20 €
487,12 €
200,00 €
687,12 €
Contribution des familles annuelle:
Scolarité : 480 €
Cantine : 680 €
Etude du soir : 200 €
Cantine : 75,56 €
Etude du soir : 22,22 €
réglée par 9 prélèvements automatiques mensuels:
Scolarité : 53,33 €
Soit pour un Externe
53,33 € + étude du soir éventuellement
½ Pensionnaire
128,89 € + étude du soir éventuellement
Pensionnaire
Pension :
Pension : 305,56 €
358,89 €
Cotisation annuelle à l’association socio-éducative : un chèque à l’ordre de A.S.E. St Joseph.
Externe ou ½ Pensionnaire : 36,00 €
Pensionnaire :
65,00 €
Arrhes (pouvant servir d’avance sur le dernier trimestre de scolarité) :
un chèque (pour toute la scolarité) à l’ordre de OGEC St Joseph.
Externe
80,00 €
½ Pensionnaire
80,00 €
Pensionnaire
160,00 €
2 750 €
Ensem ble Saint Joseph
Ecole et Collège Privés Mixtes Catholiques
Afin de mieux répondre à vos attentes, vous pourrez avoir accès à certains de vos
correspondants par un numéro direct :
Accueil, Standard
Mlle LLOPIS
04 68 05 21 38
[email protected]
Vie scolaire (absences, retards)
Educateurs
04 68 05 08 01
[email protected]
C.D.I. et B.D.I. (orientation,…)
Mme Massines
M. Schoenenberger
04 68 05 09 68
[email protected]
Comptabilité
Mme HENOC
Bourses et aides diverses
[email protected]
Un code d’accès vous sera
communiqué après la rentrée
PRONOTE
Le soir
Internat garçons
04 68 05 21 38
Internat filles
04 68 05 09 70
Pour mémoire
Télécopie de l’ensemble
scolaire
Tél. : 04 68 05 21 38
04 68 05 30 43
2 rue Paul Tortelier - 66500 Prades
Fax : 04 68 05 30 43
e-mail : [email protected]
COLLEGE PRIVE SAINT JOSEPH
2, Rue Paul Tortelier
66500 PRADES
Année scolaire 2016 - 2017
LISTE DU MATERIEL NECESSAIRE
1 clé USB – Participation annuelle de 5.00 € pour fournitures mises à disposition pour les élèves lors des exposés et
projets éducatifs.
FRANÇAIS, toutes classes : 2 cahiers grand format 21x29,7 grands carreaux 96 p. (à renouveler si nécessaire) sans spirale +
2 protège-cahiers grand format, un dictionnaire Le Robert de poche 2014 (pour les élèves qui n’ont pas déjà 1 dictionnaire de
poche). Un cahier d’activités sera facturé à la rentrée.
Dans le cadre des cours, il est spécifié dans les programmes l’obligation d’étudier 3 à 6 œuvres complètes dans l’année. Nous
prévoyons donc de faire acheter des œuvres intégrales aux classes. (2,50 € à 7 €).
LATIN 5° 4° : 1 cahier grands carreaux grand format A4 normal sans spirale. Un cahier d’activités sera facturé à la rentrée +
matériel usuel toutes classes pour l’année.
LATIN 3° : 1 classeur grand format, feuilles simples et doubles grands carreaux grand format, 6 intercalaires, œillets,
pochettes plastiques. Des œuvres bilingues pourront être facturés.
HISTOIRE GEOGRAPHIE / EDUCATION CIVIQUE :
6° : 1 cahier grand format 24x32 grands carreaux + 1 protège-cahier + crayons de couleur + feutres fins + copies simples à
grands carreaux.
5°, 4°, 3° : 1 grand cahier 21x29.7 192 p., 1 petit porte-vues, copies doubles A4 grands carreaux, colle, boîte de crayons de
couleur (bleu, vert, marron, rouge, jaune, orange).
3°DECP6 : 1 porte vue (80 vues) + 1 chemise à rabats.
ESPAGNOL, toutes classes : conserver les cahiers de l'an dernier, 1 cahier de 100 p. grand format A4, grands carreaux sans
spirale, dictionnaire bilingue obligatoire (de poche) + verbe/conjugaison (facultatif). Les cahiers d’activités seront facturés à
la rentrée.
ANGLAIS, toutes classes : 1 cahier grand format A4 grands carreaux 200p et un petit répertoire.
Les cahiers d’activité vous seront facturés à la rentrée.
CATALAN, toutes classes : Conserver les cahiers de l’an dernier. 1 cahier de 100 p. grand format, grands carreaux. Les 5°
peuvent conserver leur cahier de 6°. Dictionnaire bilingue obligatoire (de poche) + verbes/conjugaison Xurriguera « Els
verbs conjugats » J.B Xurriguera.
MATHEMATIQUES, toutes classes : 1 cahiers 21 x 29.7, 96-100 p. sans spirales, copies doubles 21 x 7, grands carreaux ;
1 calculette de collège CASIO de préférence + matériel courant (compas, équerre, rapporteur, règle …) + 1 porte-vues (60
vues qui remplace le cahier d’exercices) + papier calque + feuilles simples (pour le porte-vue prévoir lot de feuilles bas prix).
SVT toutes classes :
1 cahier grand format 24x32, grands carreaux 192 pages sans spirales, Matériel courant (stylos 4 couleurs, crayon gris,
gomme, règle, colle…).
PHYSIQUE 3° 4° 5° : 1 porte vues 80 vues, feuilles + 3 intercalaires cartons.
ARTS PLASTIQUES, toutes classes : 1 porte vues de 20 vues + feutres et crayons de couleurs. Le reste du matériel est
fourni par l'école, 5€ seront facturés aux familles en octobre. Trousse complète.
MUSIQUE toutes classes : 1 protège documents de 80 vues.
TECHNOLOGIE :
1 cahier grand format 24x32 petits carreaux + le matériel courant de mathématiques + 1 clé USB.
EPS : 6° / 4° : 1 raquette de tennis de table. Une paire de chaussures de sport règlementaire et une pantalon de survêtement
et/ou un short, 1 maillot de bain 1 pièce filles, 1 maillot de bain autre qu’un short garçon, bonnet de bain, lunettes piscine
(6°).
MATERIEL USUEL toutes classes pour toute l’année : stylos bille (couleurs principales), crayon à papier et couleur,
gomme, colle, feutres. Matériel de traçage et de mesure, compas, ciseaux (bouts ronds) … Copies doubles petits carreaux et
grands carreaux. Les devoirs surveillés et les interrogations écrites se feront sur copies doubles 21 x 29.7 à petits carreaux.
CULTURE RELIGIEUSE – Préparation aux sacrements : 1 porte vues (80 vues).
HISTOIRE DES ARTS toutes classes : 1 porte vues (80 vues).
BEAUCOUP D'ACHATS PEUVENT ETRE EVITES EN REUTILISANT LE MATERIEL DE L'AN PASSE.
ATTENTION : NE PAS ACHETER DE CAHIER DE TEXTE, IL SERA FOURNI PAR L'ETABLISSEMENT.
LE TI-PEX ET LES CUTTERS SONT FORMELLEMENT INTERDITS.
Ensem ble Scolaire Saint Joseph
Ecole et Collège Privés Mixtes Catholiques
Mandat de prélèvement S€PA
Référence unique du mandat
Identifiant créancier S€PA
FR04ZZZ438475
(nom code responsable)-1
En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez le Créancier à envoyer des instructions à votre
banque pour débiter votre compte, et votre banque à débiter votre compte conformément aux
instructions du Créancier. Vous bénéficiez du droit d'être remboursé par votre banque selon les
conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle.
Une demande de remboursement doit être présentée :
• dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé et
contesté.
• sans tarder et au plus tard dans les 13 mois en cas de prélèvement non autorisé.
Créancier
Ensemble scolaire SAINT JOSEPH - OGEC
2 Rue Paul Tortelier 66500 PRADES
 Paiement récurrent / répétitif.
Date au choix  1er  5  10  15 du mois
Débiteur
Nom, Prénom
Adresse
Code Postal, Ville
…………………………………………………………………………………………………………………..
…………………………………………………………………………………………………………………..
.……………………………………………………. Pays : …………………………………………………
IBAN
BIC
………………………………………………………………………………………………....................
Signature
………………………………………………………
Fait à
Le
………………………………………………………
………………………………………………………
Document à nous retourner accompagné de votre RIB.
Tél. : 04 68 05 21 38
2 rue Paul Tortelier - 66500 Prades
Fax : 04 68 05 30 43
e-mail : [email protected]
Ensem ble scolaire Saint Joseph
Ecole et Collège Privés Mixtes Catholiques
REGLEMENT
INTERIEUR
ANNEE SCOLAIRE 2016– 2017
DU
COLLEGE
PREAMBULE
L’Ensemble scolaire Saint Joseph est un établissement scolaire privé catholique. Il accueille tous les enfants, sans tenir compte des critères
sociaux, familiaux, culturels ni religieux. L’inscription d’un élève au collège vaut pour lui-même et pour sa famille adhésion aux dispositions
du présent règlement intérieur et engagement de s’y conformer pleinement.
« Toute personne a droit à ce que règne un ordre tel que les droits et libertés de chacun puissent prendre plein effet. L’individu a des devoirs
envers la communauté, dans laquelle seul le libre et plein développement de sa personnalité est possible » (déclaration universelle des droits
de l’Homme ONU, 10 novembre 1948).
Le collège est un lieu de travail où chaque élève doit apprendre à devenir un homme et un citoyen. Le contrat de vie scolaire a donc pour
objet d’assurer l’organisation de ce travail, de favoriser la formation citoyenne, de permettre un enseignement ouvert à tous les aspects de la
vie. Ce contrat doit d’autre part contribuer à l’instauration entre toutes les parties intéressées (personnels, parents, élèves) d’un climat de
confiance et de coopération indispensable à l’éducation et au travail. Il vise enfin à développer l’apprentissage de l’autodiscipline par
l’acquisition du sens des responsabilités.
REGLES DE VIE DANS L’ETABLISSEMENT
A) ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L’ETABLISSEMENT
Horaires :
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
ACCUEIL
07H30
07H30
07H30
07H30
07H30
DEBUT DES COURS
08H00
08H00
07H50
08H00
08H00
FIN DES COURS
16H30
16H30
11H50
16H30
16H30
FERMETURE
19H00
19H00
19H00
18H15
Usage des locaux et conditions d’accès :
Les élèves doivent contribuer à la propreté du collège. Ils ne jetteront rien ailleurs que dans les poubelles prévues à cet effet.
Ils ne mâcheront pas de chewing-gum dans l’établissement.
N’utiliseront pas les locaux comme support d’expression.
L’entrée et la sortie du collège se feront par le portail qui donne sur la cour aux heures de début et de fin de cours.
C’est également à cet endroit que seront déposés ou repris les élèves qui empruntent un transport UDSIST.
Usage des matériels mis à disposition :
Le respect de la dignité des personnes chargées de l’entretien proscrit rigoureusement toutes les manifestations qui pourraient dégrader les
lieux de vie commune à savoir :
- écrire sur les murs, les tables etc…
- répandre des produits sur les sols ou autres.
Seront également sanctionnées les dégradations de tout matériel.
Modalités de surveillance des élèves :
Les élèves sont pris en charge dès leur arrivée dans l’établissement, soit par le personnel éducatif soit par les enseignants.
Les entrées et les sorties se font sous la vigilance d’un éducateur.
Un adulte est toujours présent dans la cour en dehors des heures de classe.
Circulation des élèves :
Un sens de circulation a été établi dans l’établissement et est porté à la connaissance de tous.
Les élèves circulent dans l’établissement sous l’autorité d’un adulte, de ce fait ils n’ont pas à être dans les locaux sans y avoir été autorisés.
Le matin, l’après midi et aux fins de récréation, les élèves se rangent lorsque la sonnerie retentit.
L’accès à la vie scolaire se fait par la cour de récréation.
Modalités d’accès aux installations extérieures :
L’accès aux installations sportives de la commune se fait sous l’autorité d’un enseignant ou d’un éducateur dans le cadre d’animations en
respectant les règles du code de la route et du bon sens.
Les sorties scolaires pédagogiques, enquêtes, etc … organisées sur le temps scolaire ou extra scolaire par l’établissement dans le cadre du
programme d’enseignement sont partie intégrante des études et revêtent donc un caractère obligatoire.
Récréation et inter classe :
Au moment des récréations aucun élève ne doit stationner dans les couloirs, ni se trouver dans les salles de classes.
Ils se rendront dans la cour dans le calme tout en respectant le sens de circulation.
Aux inters classes, s’il y a changement de salle les élèves respectent le sens de circulation pour rejoindre leur future salle ou bien empruntent
les passages intérieurs.
S’il n’y a pas de changement les élèves restent à leur place en attendant, dans le calme, leur enseignant.
Les enseignants assurent la surveillance des salles et du couloir dans un rayon proche.
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Règlement intérieur année scolaire 2016 – 2017
Régime des sorties :
En fonction de leur emploi du temps et de leur régime, en cas d’absences de professeurs en fin de demi journée les élèves sont autorisés à
sortir seuls pour les deux dernières séquences de cours si les parents ont signé l’autorisation de sortie qui se trouve au dos du cahier de bord.
Pour les sorties exceptionnelles ou au-delà des deux dernières séquences, les élèves pourront partir avec leurs parents ou un proche à
condition que celui-ci soit muni d’une autorisation de la famille.
Les sorties des demi-pensionnaires (et des internes le vendredi) en fin de demi-journée avant 12h et 16h30 ne seront autorisées qu'à condition
de prendre un bus, d'être pris en charge par un membre de la famille ou bien d’avoir une autorisation de sortie écrite (carnet de bord, fax,
mail).
RAPPEL : De plus dès la descente du bus, les élèves doivent rentrer obligatoirement dans l'établissement.
Régime de la demi-pension :
Le passage au self débute à 12 H 00 avec le primaire suivi du collège. Un passage par niveau et par jour est mis en place et affiché dans la
cour.
Le restaurant scolaire est surveillé par un éducateur.
Chaque élève a un numéro qui lui permet d’accéder au restaurant. C’est également le moyen de contrôle pour savoir si tous les élèves ont
mangé.
Avant et après le repas les élèves sont dans la cour ou dans le foyer. Les sorties de l’établissement ne sont pas autorisées.
Les élèves qui mangent de façon occasionnelle doivent prendre un ticket à l’économat et le donner à l’éducateur qui gère l’entrée au self.
Dés le lundi matin, les menus pour toute la semaine sont affichés et donc portés à la connaissance de tous.
Organisation des soins et des urgences :
L’établissement dispose d’une salle de repos.
En cas d’urgence, un élève accidenté ou malade est orienté et transporté par les services de secours d’urgence vers l’hôpital le mieux
adapté. La famille est immédiatement avertie par nos soins. Un élève mineur ne peut sortir de l’hôpital qu’accompagné de sa famille ou
de son représentant légal.
Si votre enfant est atteint d’une maladie susceptible d’avoir un retentissement sur sa vie au sein de l’établissement, veuillez nous
demander une fiche de renseignements médicaux confidentiels que vous renseignerez et nous transmettrez sous enveloppe cachetée à
l’attention du médecin ou de l’infirmière scolaire.
Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002.
La pharmacie de l’établissement n’est autre qu’une trousse de première urgence adaptée à la taille de l’établissement. Nous ne pouvons
donner de médicaments à vos enfants sans avis médical, il conviendra donc aux familles de fournir les traitements nécessaires avec
l’ordonnance du médecin.
B) ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE ET DES ETUDES
Gestion des retards et des absences :
Absences :
Pour toute absence prévisible, la famille est tenue d’informer par écrit et au préalable la vie scolaire.
En cas d’absence imprévisible la famille informe téléphoniquement la vie scolaire avant 08h30.
Pour toute absence supérieure à deux jours un certificat médical sera demandé.
Quelle que soit la durée de l’absence, l’élève présentera à la vie scolaire son cahier de bord dûment complété et signé par les parents. Ce
cahier sera consulté à la reprise des cours par les enseignants.
Les absences irrégulières sont signalées à l’inspection académique qui peut engager une procédure susceptible d’aboutir à la suspension des
allocations familiales (décret du 18/02/1966).
Toute sortie illicite sera sévèrement sanctionnée.
En cas d’absence l’élève est tenu de s’informer des activités faites en classe et de rattraper les cours au plus vite.
Retards :
Les retards nuisent à la scolarité de l’élève et perturbent les cours.
La ponctualité est une marque de correction à l’égard du professeur et des autres élèves de la classe.
Tout élève en retard doit présenter son cahier de bord à la vie scolaire avant d’entrer en classe pour y faire noter l’heure de son arrivée. Sans
cette inscription, l’élève ne pourra être autorisé à assister au cours. Un retard de 10 minutes entraîne la non assistance au cours, pour éviter de
perturber celui-ci.
Les retards sont comptabilisés et leur accumulation pourra être sanctionnée.
Mise à jour des cours et des devoirs :
Après une absence l’élève devra se mettre à jour de ses cours et devoirs, à cet effet, il pourra être envoyé en étude par le professeur. De
même si un devoir n’a pas été fait il pourra être envoyé en étude par le professeur pour le faire. Il pourra également être envoyé en étude par
le professeur pour rattraper une interrogation écrite ou un devoir surveillé qu’il n’aurait pas fait.
Utilisation du cahier de bord :
Le cahier de bord est un outil de travail indispensable à l’élève, il doit donc l’avoir toujours dans son cartable. Ce cahier de bord sert :
de cahier de texte (travail à la semaine)
de cahier de correspondance
à excuser les retards et absences
de relevés de notes périodiques
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Règlement intérieur année scolaire 2016 – 2017
de fiche de prêt de livres
de cahier d’information (projets d’établissement, pédagogique, éducatif, procédures disciplinaires, règlement intérieur, charte, etc…)
Evaluation et bulletins scolaires :
Chaque enseignant procède à l’évaluation régulière du travail et du comportement des élèves, cette évaluation est soit orale, soit écrite.
Dans l’année scolaire il y a 5 relevés de notes (en milieu et en fin de chaque trimestre, un seul pour le 3° trim.), et 3 bulletins trimestriels, ces
derniers sont remis aux parents ou envoyés par courrier.
Modalités du contrôle des connaissances :
Les contrôles se font sur feuilles doubles suivant le modèle donné en début d’année. Certains contrôles peuvent être faits sur feuilles
polycopiées. Ces contrôles sont soit annoncés, soit « surprise » et sont sous l’entière responsabilité de chaque enseignant.
Organisation des études :
Les études prévues dans l’emploi du temps sont toutes surveillées par un éducateur. Ces études sont silencieuses, l’élève fait son travail
personnel. En cas d’absence d’un enseignant, c’est un éducateur ou un autre enseignant qui prend en charge la classe. Si l’absence est prévue,
l’enseignant peut laisser un travail pour les élèves. Si l’absence est imprévue, les élèves font leur travail personnel.
Fonctionnement du CDI et du BIA :
Le CDI (Centre de documentation et d’information) :
Le CDI se compose d’une bibliothèque et d’ordinateurs avec accès à internet.
Les élèves s’y rendent soit pendant les heures d’étude (c’est la documentaliste qui vient les chercher), soit entre 12h30 et 13h15.
Le prêt de livre de lecture est possible auprès de la documentaliste.
La fréquentation de ces lieux implique le respect du matériel qui s’y trouve. Toute dégradation ou perte de document fera immédiatement
l’objet d’un remboursement financier ; s’il s’avère qu’il s’agit d’une infraction délibérée, une sanction sera également attribuée.
Afin que tous bénéficient des meilleures conditions de travail, les utilisateurs s’engagent d’une part, à respecter le calme et à communiquer
avec discrétion, d’autre part, à restituer les livres empruntés dans les délais fixés lors du prêt. Les élèves s’engagent à respecter les règles de
vie affichées à l’intérieur du CDI.
Le BIA (Le Bureau Info Avenir) :
C’est un service offert par l’Association des Parents d’Elèves (A.P.E.L.).
La documentaliste et un éducateur accueillent les élèves et leur famille qui désirent obtenir des informations et des publications en relation
avec l’orientation.
La visite de ce bureau est recommandée car une aide sera apportée pour construire son projet personnel d’orientation.
Les élèves y accèdent sur rendez-vous pris à la vie scolaire. Les parents prennent rendez-vous soit par téléphone, soit par le biais du carnet de
bord.
Usage de certains biens personnels :
Tout objet n’ayant pas un lien direct avec la mission d’enseignement de l’établissement, pourra être toléré mais en aucun cas l’établissement
ne pourra être tenu responsable en cas de perte, de vol ou de détérioration. L’élève devra respecter les consignes données pour l’utilisation de
ces objets. La plupart du temps, leur utilisation est permise dans la cour mais doit cesser lors de la mise en rang et à l’intérieur des locaux,
sous peine d’une confiscation de l’objet pendant 15 jours. Exemple d’objets tolérés (liste non exhaustive) : baladeur, console de jeux, etc…
Téléphone portable :
Suite à de nombreux problèmes rencontrés quant à l'utilisation du téléphone portable tels que :
– vol
– perte
– utilisation en classe (mode silencieux, SMS...)
– utilisation de la fonction vidéo ou photo et mise en ligne sur internet
– accès à internet et toutes ses dérives sans le contrôle d'un adulte
l'équipe éducative a décidé son interdiction dans l'établissement. Aussi tout téléphone qui sera aperçu sera confisqué pour quinze jours.
Pour les internes l'utilisation reste permise uniquement dans les chambres le soir avant le coucher.
L’élève gère seul et sous sa responsabilité son argent de poche non obligatoire.
A ce titre, il est déconseillé aux élèves de venir au collège avec des vêtements et des objets de valeur.
Il est formellement interdit d’introduire des animaux dans l’établissement (souris, etc…)
B) LA SECURITE
Il est strictement interdit d’introduire et à fortiori d’utiliser dans l’établissement objets, produits dangereux ou d’introduire et à fortiori de
consommer des boissons alcoolisées, substances toxiques, quelle qu’en soit la nature et sous quelque prétexte que ce soit. Il est strictement
interdit de fumer dans les locaux ainsi que dans l’enceinte et les abords immédiats de l’établissement.
Le non respect de ces points peut entraîner une exclusion immédiate et définitive de l’élève.
Les élèves doivent avoir un comportement responsable s’agissant du matériel lié à la sécurité, car le dégrader ou le rendre inopérant pourrait
avoir des effets désastreux. De même, tout usage abusif d’un dispositif d’alarme ou du matériel incendie met en danger la collectivité et
constitue donc une faute grave. Les sanctions dans ce domaine seront particulièrement rigoureuses. Les consignes de sécurité sont affichées
dans les salles de cours. Elles doivent être strictement observées en tout état de cause et particulièrement en cas d’alerte réelle ou simulée, par
chacun des membres de la communauté.
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Règlement intérieur année scolaire 2016 – 2017
Pendant certains cours de technologie, les cheveux seront attachés et les bijoux retirés. Il pourra en être de même lors de certains cours de
sciences physiques ou de biologie. Pendant les cours d’E.P.S. certains bijoux pouvant s’avérer dangereux le professeur pourra en exiger le
retrait, le règlement particulier E.P.S. est en fin de document.
L’EXERCICE DES DROITS ET DEVOIRS DES ELEVES
MODALITES D’EXERCICE DE CES DROITS
Les élèves disposent par l’intermédiaire de leurs délégués du droit d’expression collective et du droit de réunion dans le respect du pluralisme
et du principe de neutralité.
Droit d’expression libre
Le droit d’expression a pour objet de contribuer à l’information des élèves, il doit donc porter sur des questions d’intérêt général.
Le panneau d’affichage pour les informations générales est à la disposition de l’association des parents d’élèves à l’entrée du collège. Un
panneau d’affichage pour les informations concernant la vie du collège (AS, catéchèse, vie scolaire) est situé dans la cour à l’entrée du
collège.
Un panneau pour les petites annonces diverses est à la disposition des élèves dans le hall d’entrée.
Hormis sur ces panneaux, aucun affichage n’est autorisé. Tout document faisant l’objet d’affichage doit être communiqué au Chef
d’établissement ou au Conseiller d’éducation. L’affichage ne peut être en aucun cas anonyme. Les textes de nature publicitaire ou
commerciale (à objet lucratif) ainsi que de nature politique sont prohibés.
Les délégués sont présents aux conseils de classe et s’expriment librement. Deux représentants des élèves sont élus parmi ces délégués de
classe et participent au Conseil d’établissement.
Au sein de l’internat, existe un « parlement des élèves ».
Droit de réunion
Le droit de réunion s’exerce en dehors des heures des cours prévues à l’emploi du temps des participants. Il doit permettre l’échange de
l’information, la discussion sur les réalités de la vie au collège.
Lorsque l’emploi du temps le permet ou à l’initiative du professeur principal ou tuteur, les délégués peuvent préparer les conseils de classe.
Droit d’association
Les élèves peuvent adhérer librement aux associations que connaît l’établissement, à savoir :
l’association sportive qui propose ses activités le mercredi après-midi (UNSS)
le foyer éducatif qui propose de nombreuses activités notamment dans le cadre de l’internat.
LES OBLIGATIONS
Elles s’imposent à tous les élèves quel que soit leur âge et leur classe et elles impliquent le respect des règles de fonctionnement de la vie
collective.
Travail
Les élèves doivent accomplir les travaux écrits, oraux et pratiques qui leur sont demandés par les enseignants et se soumettre aux modalités
de contrôle des connaissances qui leur sont imposées.
Assiduité et ponctualité
Consiste à participer au travail scolaire, à respecter les horaires d’enseignement, ainsi que le contenu des programmes.
Le respect d’autrui et du cadre de vie
L’établissement est une communauté humaine à vocation pédagogique et éducative où chacun doit témoigner une attitude tolérante et
respectueuse de la personnalité d’autrui et de ses convictions. Le respect de l’autre et de tous les personnels, la politesse, le respect de
l’environnement et du matériel.
Le respect de l’autre est également lié à l’image que l’on veut montrer de soi, aussi il conviendra d’avoir une attitude propice au travail,
d’avoir une tenue décente et non provocante.
Seront considérés comme indécents ou provocants (donc interdits) les tatouages, les piercings (autres que les oreilles) certaines
coupes et couleurs (autres que naturelles) de cheveux et les tenues vestimentaires trop décontractées (tongs, débardeurs, pantalon
trop grand et portés bas, etc) ou provocantes par le fait d’être trop déshabillées (débardeurs à fines bretelles, etc).
Les élèves sont associés aux décisions relatives à l’aménagement des espaces et des lieux de vie destinés à la vie scolaire.
Le devoir de n’user d’aucune violence
Les violences verbales, la dégradation des biens personnels, les brimades, les vols ou tentatives de vol, les violences physiques, le bizutage,
le racket, les violences sexuelles, dans l’établissement et à ses abords immédiats, constituent des comportements qui, selon les cas, font
l’objet de sanctions disciplinaires et/ou d’une saisine de la justice.
Le respect de la LOI
L’introduction ou l’usage d’objets ou de produits illégaux, toute attitude ou tout fait en violation de la Loi de la République Française feront
l’objet de sanctions disciplinaires et/ou d’une saisine de la justice.
PROCEDURES DISCIPLINAIRES
Préambule :
La cohérence, la transparence et l’efficacité du régime des sanctions sont des conditions indispensables à l’acceptation par l’élève (également
par les parents) des conséquences de la transgression qu’il a commise et à l’instauration d’une valeur formatrice et pédagogique de la
sanction, qui s’inscrit ainsi dans la mission éducative de l’école.
Par commodité de langage et par clarté, on distinguera les notions de PUNITION et de SANCTION.
La punition est une réponse immédiate d’ordre intérieur, prononcée par les personnels de l’établissement ou sur proposition d’un membre de
la communauté éducative, par le directeur ou le Conseiller d’Education.
La sanction relève du chef d’établissement et / ou du conseil de discipline
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Règlement intérieur année scolaire 2016 – 2017
L’application des procédures disciplinaires s’appuiera sur le principe :
- de la légalité des sanctions et des procédures (fixé par le règlement intérieur)
- du contradictoire (instauration d’un dialogue avec l’élève).
- de la proportionnalité de la sanction (la sanction est graduée en fonction de la gravité du manquement à la règle et du fait d’indiscipline).
- de l’individualisation des sanctions (toute sanction, toute punition s’adressent à une personne et ne peuvent être collectives).
Toute punition ou sanction doit être individuelle et proportionnelle au manquement : elle doit être expliquée à l’élève concerné à qui la
possibilité de s’expliquer, de se justifier et de se faire assister, doit être offerte. La plupart des cas peuvent être réglés par un dialogue direct
entre l’élève et les adultes.
Echelle des sanctions en fonction de la gravité de la faute
A) Les punitions :
- inscription sur le cahier de bord avec signature des parents
- excuse orale ou écrite
- devoir supplémentaire.
- exclusion ponctuelle d’un cours.
- convocation de la famille
Les punitions infligées doivent respecter la personne de l’élève et sa dignité.
B) Les sanctions
- avertissement oral ou écrit
- blâme
- exclusion temporaire de l’établissement assortie ou non d’un sursis. Cette exclusion ne peut excéder un mois
- exclusion définitive de l’établissement assortie ou non d’un sursis
C) Les dispositifs alternatifs d’accompagnement
1°) grille des exigences communes : chaque enseignant possède cette grille.
On y retrouve deux objectifs pédagogiques qui sont
- avoir son matériel
- faire le travail demandé à temps
Et quatre objectifs visant à favoriser un comportement attentif en classe.
Pour chacun de ses objectifs, chaque deuxième avertissement, pourra être sanctionné.
Des sanctions telles que la retenue (mercredi après midi ou après les cours en fin de journée), du travail supplémentaire, avertissement écrit
ou convocation des parents seront possibles.
2°) Le conseil de vie : alternative avant le conseil de discipline, l’élève se retrouve seul face à tous ses enseignants.
3°) les mesures de prévention visent à prévenir la survenance d’un acte par la confiscation d’un objet dangereux ou d’un objet jugé inutile
en classe.
4°) les mesures de réparation à caractère éducatif en concertation et avec accord de la famille visent à faire prendre conscience à l’élève de
la gravité de son acte. L’élève est alors tenu de réaliser des travaux d’intérêt général.
5°) Le travail d’intérêt scolaire (mesure de réparation en cas d’exclusion temporaire, l’élève est alors tenu de réaliser des travaux scolaires)
D) La réintégration de l’élève
En cas d’exclusion temporaire il convient de prévoir des modalités de dialogue et de médiation tant auprès des élèves, des enseignants, des
parents que de la classe pour faciliter le retour de l’élève. La mise en place relève du directeur ou du conseiller d’éducation auxquels peuvent
s’adjoindre le professeur principal et le tuteur.
LES MESURES POSITIVES D’ENCOURAGEMENT
Le conseil de classe peut proposer les encouragements ou les félicitations pour récompenser le travail, le comportement ou les efforts d’un
élève. Ceux-ci seront affichés.
INSTANCES ET PROCEDURES DISCIPLINAIRES
Le Chef d’établissement :
Il lui revient d’apprécier s’il y a lieu d’engager des poursuites disciplinaires à l’encontre d’un élève.
Il s’entoure d’avis et de conseils.
Les décisions qu’il prend ne sont pas susceptibles de faire l’objet de recours en annulation.
Il peut prononcer seul : avertissement, exclusion temporaire (au maximum de huit jours), blâme, mesure de prévention ou de réparation
(telles que prévues par le règlement intérieur), exclusion définitive.
Le Conseil de Discipline :
Il est doté d’un règlement intérieur qui gère son fonctionnement. Le chef d’établissement, après avis du conseil de discipline, a compétence
pour prononcer, à l’encontre d’un ou plusieurs élèves, une exclusion temporaire supérieure à trois jours ou l’exclusion définitive.
ARTICULATION ENTRE PROCEDURE DISCIPLINAIRE ET POURSUITES PENALES
- une sanction disciplinaire peut être infligée sans attendre l’issue de poursuites pénales.
- La suspension de procédure disciplinaire n’est plus automatique en cas de contestation de la matérialité des faits reprochés.
- Par poursuites pénales il faut entendre la citation à comparaître devant une juridiction.
- L’autorité concernée doit prévenir l’établissement des poursuites engagées.
- La saisine d’une juridiction pénale permet au chef d’établissement d’interdire l’accès de l’établissement à l’élève concerné dans l’attente
des conclusions.
- Si le délai nécessaire est incompatible avec les obligations scolaires, le Chef d’établissement peut exiger que l’élève remette régulièrement
des travaux d’intérêt scolaire.
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Règlement intérieur année scolaire 2016 – 2017
RESPONSABILITE PENALE
Des poursuites pénales peuvent être engagées quel que soit l’âge d’un élève. Pour les élèves majeurs ce sont les règles de droit commun.
Les deux principes fondamentaux de la justice des mineurs sont :
- priorité des mesures éducatives
- Règle d’excuse de minorité (moitié de la peine prévue pour les majeurs)
Les mesures sont d’autant plus protectrices que le mineur est jeune.
L’INTERNAT
En ce qui concerne la discipline les élèves internes relèvent des mêmes instances et procédures que les élève externes.
Un règlement de fonctionnement a été établi par les éducateurs et les élèves du Parlement d’Internat basé sur les droits et les devoirs de
chacun. Ce règlement pourra être modifié chaque année en fonction des décisions prises en Parlement d’Internat et joint en annexe.
DEVOIRS DES ELEVES (DROITS DES ADULTES)
- Quand on est monté on ne redescend plus et on reste dans sa chambre.
- On ne monte pas sur les tables et sur les radiateurs, on ne se penche pas aux fenêtres et on ne jette pas de projectiles (risque de chute et de
détérioration).
- On fait attention de ne pas claquer les portes.
- On range et on nettoie sa chambre (hygiène et respect du personnel de service).
- A 21 h 15 (au plus tard), on doit passer seul en veilleuse et à 21 h 30 on doit éteindre.
DROITS DES ELEVES (DEVOIRS DES ADULTES)
Pour le dortoir des garçons :
- Montée échelonnée de 19 h 30 à 20 h 00 (on monte quand on veut).
- Possibilité d’avoir un poste radio pour la chambre.
- Possibilité de se doucher jusqu’à 20 h 45.
- Veilleuse à partir de 20 h 45 : l’élève est couché sur son lit avec un livre ou un baladeur. La lumière centrale est éteinte et les veilleuses
allumées ou pas (fin des discussions).
- Extinction des lumières à 21 h 00.
- Le coucher se fera porte fermée, si le respect du silence n’est pas obtenu, la porte sera ouverte en guise de premier avertissement, avant
sanction.
Pour le dortoir des filles :
- Montée groupée sous la responsabilité de l’éducatrice de nuit.
- Possibilité d’avoir un poste radio pour la chambre.
- Possibilité de se doucher jusqu’à 20 h 45.
- Veilleuse à partir de 20 h 45 : l’élève est couché sur son lit avec un livre ou un baladeur. La lumière centrale est éteinte et les veilleuses
allumées ou pas (fin des discussions).
- Extinction des lumières à 21 h 00.
- Le coucher se fera porte fermée, si le respect du silence n’est pas obtenu, la porte sera ouverte en guise de premier avertissement, avant
sanction.
Pour tous les dortoirs :
Les adultes s’engagent à sanctionner, d’abord, l’individu ou la chambre si le ou les coupables ne se présentent pas.
Pour chaque dortoir, ces horaires peuvent être modifiés en discussion avec le Parlement en fonction du comportement de chacun.
LES SORTIES POUR LES INTERNES:
Les sorties possibles pour les internes sont du mercredi midi au jeudi matin, ou mercredi 17h30.
Par souci éducatif nous avons fait le choix de ne plus autoriser les sorties "libres" des enfants, même sur présentation d'un mot écrit, d'un fax
ou d'un coup de téléphone de la famille. Nous demandons aux parents qui désirent que leur(s) enfant(s) sorte (nt) en milieu de semaine de
bien vouloir :
- soit venir le chercher eux-mêmes à l'établissement,
- soit de désigner un adulte "correspondant" qui aura la possibilité de prendre la responsabilité de l'élève (voir autorisation sortie avec un
adulte),
- soit de prendre le bus devant l'école.
Les élèves qui ne sortent pas peuvent pratiquer des activités culturelles et sportives pendant toute l'année (UNSS), ou saisonnières (ski, sport
de plein air, piscine, etc...). Le vendredi après la classe (collège et primaire) les sorties sont libres et ne nécessitent pas d'autorisation.
Tout le personnel éducatif se tient à votre disposition pour répondre à d'éventuelles questions liées à l'internat.
MODALITES FINANCIERES
La contribution des familles et les droits d’inscriptions sont fixés par le contrat de scolarisation, signé par chacune des parties.
En cas d’absence prolongée pour maladie d’une durée de 8 à 15 jours civils dûment constatée par certificat médical, les sommes trop perçues
au titre de la demi-pension doivent être remboursées. En cas de déménagement ou d’exclusion définitive, les remboursements interviennent à
compter du premier jour qui suit ces événements.
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En cas de non-paiement d’un trimestre dû à son terme, l’établissement a le droit de se réserver de ne pas réadmettre l’élève à la demipension ou à l’internat pour le trimestre suivant. Le Chef d’établissement en avertit alors la famille par lettre recommandée avec accusé de
réception avant le 1er janvier ou le 1er avril.
REGLEMENT E.P.S.
Les cours d’E.P.S. sont obligatoires ainsi que le port de la tenue.
On a pu le constater récemment, seule une attitude volontariste des enseignants d’E.P.S. mais aussi des partenaires de l’équipe éducative peut
aboutir à des retournements statistiques spectaculaires sur le plan de dispenses sans culpabilisation à outrance des élèves.
Souvent lié à un problème de la représentation qui perdure, la dispense a du mal à se détacher totalement de l’image d’une éducation
physique et sportive tournée vers des aptitudes sportives calquées sur celles des pratiquants de haut niveau.
En fait tout dépend du projet de l’élève et malgré les contraintes fortes auxquelles sont soumis les enseignants d’E.P.S., il faut lui permettre
d’ajuster sa pratique à ses disponibilités réelles sur le plan moteur afin de préparer sa vie physique future par une meilleure gestion et
organisation de sa vie physique actuelle en ayant comme point d’appui les activités physiques et sportives (2° et 3° objectifs de l’E.P.S.).
Le texte que nous présentons fait référence aux circulaires ou décrets les plus récents concernant les inaptitudes en E.P.S.
- Circulaire n° 90-107 du 17 mai 1990 (B.O. n°25 du 21 juin 1990)
- Décret n° 92-109 du 30 janvier 1992 (B.O. n°11 du 12 mars 1992)
- Circulaire n° 94-137 du 30 mars 1994 (B.O. n°15 du 14 avril 1994)
- Circulaire n° 95-253 du 21 novembre 1995 (B.O. n°46 du 14 décembre 1995)
Préambule :
La tenue de sport est obligatoire
Le professeur d‘E.P.S. peut faire retirer à l’élève tout objet pouvant être un risque pour la sécurité de l’élève ou de la classe.
Tout certificat médical ou mot des parents, doit être présenté avant le cours d’E.P.S. et signé par le professeur d’E.P.S.
La vie scolaire n’accepte que ce qui est signé par le professeur d’E.P.S.
Cas du certificat médical :
a) l’inapte total permanent :
L’élève apporte un certificat médical de son médecin traitant. Il le fait signer par le professeur d’E.P.S. qui adresse le double à la vie scolaire.
Celle-ci convoque le médecin de santé scolaire qui avalise ou non le certificat médical initial par l’élaboration d’un nouveau certificat. Ce
dernier sera signé et gardé par la vie scolaire. (Seuls les certificats médicaux du médecin scolaire sont aptes à juger de l’inaptitude des
élèves).
L’élève n’assiste pas aux cours, il n’est pas noté, il est dispensé sur le bulletin trimestriel.
b) l’inapte partiel temporaire, l’inapte partiel permanent, l’inapte total temporaire :
Tout élève doit assister au cours.
* Le professeur d’E.P.S. juge, en fonction de l’inaptitude de l’élève et de l’activité pratiquée, si ce dernier doit assister ou non au cours.
Si l’élève assiste au cours :
* L’enseignant peut lui demander de se mettre en tenue, de participer à l’échauffement, à certaines activités avec d’éventuelles adaptations
ou à des actes parallèles…
* Il pourra être évalué dans cette activité, soit :
- au titre des connaissances et savoirs d’accompagnement
- au même titre, mais avec en plus l’évaluation de la performance et des conduites motrices.
* L’élève n’est pas porté absent, ni dispensé sur le cahier d’appel de la classe.
Le professeur signe et conserve le certificat médical.
Si l’élève n’assiste pas au cours :
* Le professeur conserve le certificat médical original, le duplicata va à la vie scolaire.
* L’élève n’assiste pas au cours, il est « dispensé » sur le cahier d’appel de la classe.
* L’élève peut ne pas être noté mais là encore le professeur est seul juge.
Cas du mot des parents :
* Ils ne sont valables que pour une séance par cycle.
* Au-delà, un certificat médical est exigé par le professeur.
* La tenue est obligatoire.
Les conséquences
* L’élève est gardé en cours, l’enseignement est adapté par rapport au motif invoqué et par rapport à l’activité pratiquée.
* L’apport du mot à posteriori est sanctionné par un zéro comptant dans la moyenne trimestrielle.
Ensemble scolaire Saint Joseph
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Règlement intérieur année scolaire 2016 – 2017