Ecole Tarifs 2015-2016 - Collège Notre
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Ecole Tarifs 2015-2016 - Collège Notre
TARIFS 2015-2016 Ecole NDP 1 CONTRIBUTION FAMILIALE Dans un souci de solidarité et d’équité, de nouvelles conditions tarifaires sont appliquées depuis la rentrée 2008. Tenant compte des différentes réformes, la cotisation demandée aux familles se fonde sur le quotient familial, c'est-à-dire le revenu fiscal de référence divisé par le nombre de parts fiscales (éléments apparaissant dans l’avis d’imposition). Selon votre quotient familial, le tableau ci-dessous indique le tarif. Evidemment, il est demandé aux familles de fournir une copie de l’avis d’imposition 2014 (revenus 2013) sur lequel figure l’enfant scolarisé. GRILLE DE TARIFICATION Quotient Familial Supérieur à 15 000 De 13 401 à 15 000 De 11 801 à 13 400 De 10 201 à 11 800 De 8 601 à 10 200 De 7 001 à 8 600 Inférieur à 7 001 Catégorie Forfait annuel 1 750 2 702 3 594 4 555 5 501 6 447 7 363 Contribution spéciale « tout petits » (2 ans) = 150 euros (pas d’abattement). 2 REDUCTIONS Une réduction est accordée aux familles ayant plusieurs enfants dans l’établissement. (Ecole Sainte-Thérèse du Verbeau, Ecole Notre-Dame Perrier et Collège Notre-Dame Perrier) par ordre d’âge décroissant. Pour le 2e enfant Pour le 3e enfant Pour les suivants -10 % -15 % -20 % 3 PRESTATIONS OBLIGATOIRES Classes maternelles : activités manuelles, culturelles et sportives : 28 euros. Classes primaires : - activités manuelles, culturelles et sportives : 28 euros - achat de fichiers d’exercice 10 à 20 euros selon la classe. 4 PRESTATIONS FACULTATIVES Repas au ticket : 6,20 euros Demi-pension par an (4 repas/semaine) : 800,00 euros Demi-pension à la carte (pour 12 tickets) : 74,40 euros 15 Etude : Forfait trimestriel : 100 euros pour 4 études par semaine. Etude occasionnelle : 3 euros. Garderie du matin (quelque soit votre heure d’arrivée entre 7H45 à 8 h05) : Forfait trimestriel : 34 euros pour 4 garderies par semaine. Garderie occasionnelle : 1 euro. Les garderies et études seront comptabilisées et facturées chaque fin de trimestre, venant ainsi réguler votre compte client. Cotisation A.P.E.L. : 20,00 euros (taux plein) et 8,00 euros (taux réduit) Assurance individuelle accident par an : 10,00 euros NB : Les manuels scolaires sont fournis par l'établissement. 5 PROJETS PEDAGOGIQUES SPECIFIQUES En cours d’année selon les projets pédagogiques des classes, il pourra vous être demandé une participation financière exceptionnelle pour certaines activités ou sorties. A prévoir : Les classes de CE2 conformément au projet de l’école partent une semaine en classe de patrimoine ou en classe découverte, ce qui occasionne des frais à prévoir. 6 MODALITES DE REGLEMENT Au titre de l’OGEC DES RECOLLETS Un RELEVE ANNUEL FAMILIAL portant sur l'ensemble des prestations, contributions et autres frais, vous sera adressé courant octobre. Vous pouvez régler : - Soit par PRELEVEMENT AUTOMATIQUE sur 8 mois (du 5 octobre au 5 mai) - Soit par 3 versements (chèques ou espèces): 1er: 1/3 dès réception de la facture courant octobre 2ème : 1/3 avant le 10 décembre 3ème : le solde avant le 1er avril La meilleure formule nous semble être celle du prélèvement automatique mensuel. Sur demande, d'autres modes de règlement peuvent être étudiés avec la Directrice ou l'Econome. Pour toute demande de renseignements complémentaires, s'adresser à : Mme GUILLERME, à la comptabilité ou à Mme BOHAIN à l’économat. En cas de difficultés particulières, s'adresser directement à Mme VERNANT. 16