containment theory

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containment theory
Chapitre 3 : l'économie du crime et de la poli5que pénale Fabrice Rochelandet Cours d'Economie du droit, L3 éco et droit Université Paris-­‐Sud The profit of the crime is the force which urges man to delinquency: the pain of the punishment is the force employed to restrain him from it. If the first of these forces be the greater, the crime will be commi=ed; if the second, the crime will not be commi=ed. Bentham (1788) A useful theory of criminal behavior can dispense with special theories of anomie, psychological inadequacies, or inheritance of special traits and simply extend the economist’s usual analysis of choice. Becker (1968) Introduc5on : comment expliquer les crimes ? • 
La théorie biologique/géné@que : pré[email protected] biologique au crime… (par ex., Cesare Lombroso et théorie du "criminel né"… et de la dégénérescence raciale !!) • 
La théorie sociologique de l'anomie (Durkheim, Merton) : l'absence de normes claires permeMant de diriger le comportement humain –  [email protected]/divergence entre les [email protected] (telles que définies par la société) et les ré[email protected] eff[email protected] de l'individu –  impossibilité de réaliser des [email protected] socialement promus incitant certains individus à emprunter d'autres voies que les voies lé[email protected] acceptées par la société) • 
Les [email protected] sociales (Sutherland, 1956) : –  processus sociaux à travers lesquels la criminalité est apprise ou transmise culturellement –  des [email protected] sociales dans un milieu comprenant des criminels/déliquants prédisposent un individu à des [email protected]és criminelles ou délictuelles –  Reckless (1961) : "containment theory" = les individus ont de contrôles sociaux qui leur permeMent de résister aux pressions sociales en faveur d'un comportement criminel –  extensions en économie : Glaeser et al. (1996), Glaeser et Sacerdote (1999) : the higher benefits of urban crime and the lower [email protected] of arrest provide only a [email protected] [email protected] for the higher observed crime rates in [email protected], and they speculated that a factor perhaps account-­‐ ing for the remaining difference is the degree of social [email protected] in [email protected] Introduc5on : comment expliquer les crimes ? •  Beaucoup de facteurs ont été analysés pour expliquer les comportements criminels : déviance, pauvreté, milieu social, facteurs biologiques (!), etc. •  [email protected] économique = la décision de commeMre un crime est issus d'un calcul coûts/bénéfices –  crime si bénéfices nets du crime > bénéfices nets des [email protected]és légales –  individus [email protected], non déviants, mais amoraux (non influencés par la morale) –  [email protected] d'une théorie du choix [email protected] dans une [email protected] d'[email protected] •  Plan : –  modé[email protected] économique du comportement criminel –  analyse des effets des [email protected] pénales –  limites de l'AED Ques5ons concrètes •  Ex. 1 : Un délinquant casse une vitre (ré[email protected] : 200 €) pour voler un bijou (valeur : 300 €). –  Ques5on : le coût social du crime est-­‐il de 500 € (la perte du [email protected]) ou 200 € (la perte du [email protected] plus le gain du voleur) ? •  Ex.2 : Paul, ivre, agresse et casse le nez de Jacques. Le juge doit décider d'une [email protected] : une amende conséquente ou une peine de prison courte. –  Ques5on : si les 2 [email protected] ont le même effet dissuasif, laquelle le juge doit-­‐il infliger à Paul ? •  Ex.3 : Roger décide de mieux protéger son domicile contre les cambriolages. Il a le choix entre (1) meMre des barreaux à ses fenêtres, (2) installer une alarme bruyante, (3) acheter un revolver. –  Ques5on : Quelle [email protected] l'Etat doit-­‐il promouvoir auprès de Roger ? Qu'est-­‐ce qu'un acte criminel ? •  théorie classique : -  common law : l'acte ne rend pas un individu criminel, à moins d'une [email protected] coupable -  droit français : crime en [email protected] gravité de l'[email protected] ([email protected]@on crime/délit/[email protected]) -  un acte criminel qualifié à [email protected] de l'[email protected] (= faire [email protected] du mal) et du dommage causé à une personne ou à un bien (dommage public, affectant le bien-­‐être de la société, et pas seulement privé) -  plaignant = l'Etat (+ exigences élevées en [email protected]ère de preuves) -  si l'accusé est coupable, il doit être (1) puni et (2) [email protected] à la gravité du crime) -  corollaire : punir un innocent ou punir de façon [email protected]ée = moralement inacceptable -  Pb : pas de théorie juridique pré[email protected] du comportement criminel et effets bien-­‐être •  théorie économique : –  un acte doit être qualifié de criminel si ceMe qualificaCon accroît le bien-­‐être social –  la [email protected] doit maximiser le bien-­‐être social Qu'est-­‐ce qu'un acte criminel ? •  Changement de perspec5ve par rapport à la théorie éco de la responsabilité : • 
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Peut-­‐on remplacer le droit pénal par les seules règles de responsabilité en cas de crime ? Obliger l'individu à internaliser le coût social de son [email protected]é criminelle ? Non ! –  souvent, pas de [email protected] parfaite possible •  déjà difficile à évaluer dans le cas des accidents non [email protected] provoquant une perte irréparable (perte d'une faculté suite à 1 accident) •  dans le cas des crimes/délits, la ré[email protected] ne permet pas une parfaite [email protected] : par ex., pas indifférence pour une [email protected] entre être violée avec [email protected] a posteriori (?) et ne pas être violée •  Très souvent, é[email protected] des dommages extrêmement compliquée ou impossible (pas de "marché du crime" et suré[email protected] des dommages de la part des [email protected]) Qu'est-­‐ce qu'un acte criminel ? •  Changement de perspec5ve par rapport à la théorie éco de la responsabilité : –  Même en cas de [email protected] parfaite et évaluable (ex. : vol par eff[email protected]), intérêts de la société = faire respecter des droits et non pas les seuls intérêts des individus •  Ex. : 1 voleur avec un [email protected] de 1000 € et une probabilité d'être condamné de 50%, aura un gain espéré de 500 € •  Une règle de responsabilité sans [email protected] = non [email protected] si le coût de son [email protected]é est < 500€ (vol profitable) •  Pour dissuader, fixer une [email protected] > 1000 € (car 50% être pris=500€ de [email protected] espérée), en plus de la [email protected]@on du bien volé –  Conclusion : différence entre [email protected] et [email protected] : •  responsabilité [email protected] indifférente entre préjudice avec dédommagement et aucun préjudice •  droit pénal : dissuader les individus d'entreprendre une [email protected]é [email protected] criminelle ou délictuelle. Une seule préférence : aucun préjudice ! Le comportement criminel •  Comment expliquer l'adop5on d'un comportement criminel / délictuel ? •  Hypothèse générale : le crime = une ac5vité ra5onnelle –  Tous les agents ont les mêmes [email protected] vis-­‐à-­‐vis de la criminalité –  Le statut social, le sexe, l’âge, le processus de [email protected] n'influencent pas directement la décision d’entrée dans la criminalité –  L’origine du crime = calcul instrumental de la part d'agents interchangeables –  Un arbitrage entre des coûts et des bénéfices privés (supportés uniquement par le criminel/délinquant) Le comportement criminel •  bénéfices privés des crimes et délits ? –  monétaires : vol, braquage, fraude à l'assurance, revente d'objets volés, etc. –  psychologiques : [email protected]@on 'im-­‐pure', [email protected] fortes, reconnaissances des proches... •  coûts privés ? –  coûts matériels (armes…), psychologiques (culpabilité, anxiété, peur, aversion au risque) –  coûts espérés de la [email protected] : [email protected] et frais de [email protected] en cas d'[email protected], ré[email protected][email protected] et [email protected]@[email protected] sociale, impact futur d'un casier judiciaire, etc. –  coûts d'opportunité : perte de bénéfices nets liés à l'[email protected]é légale à laquelle se [email protected] l'[email protected]é illégale (arbitrage en [email protected]ère de revenus [email protected]) •  les [email protected]és illégales = une affaire de pauvres ? –  un salaire légal plutôt bas = un coût d'opportunité du crime faible –  expliquerait que les criminels soient plus représentés chez jeunes et bas salaires ([email protected] à bas revenus) –  en fait, la nature des crimes/délits varie d'une [email protected] à l'autre en [email protected] d'autres facteurs (capacité à commeMre tel acte, dissimuler les preuves…) –  ex. : délinquance financière vs. vol qualifié, fraude fiscale vs. cambriolage, etc. Becker (1968) : deterrence •  Un criminel maximise [email protected] son [email protected]é espérée –  l'acte criminel = un coût certain pour la ou les [email protected] –  la [email protected] = un événement incertain –  La décision de commeMre un crime dépend du niveau de gain espéré par rapport à la [email protected] espérée (niveau de [email protected] x probabilité d'être pris) •  Hypothèses : –  le degré de la [email protected] est supposé dissuasif –  [email protected]@on entre la dissuasion (amende monétaire) et l'incapacitaCon (pré[email protected] eff[email protected] : emprisonner = isoler un meurtrier de la société ; castrer un violeur ; etc.) –  niveau de dissuasion [email protected] = bon arbitrage entre probabilité de dé[email protected] d'un crime et son degré de [email protected] •  la probabilité d'appréhension = un coût pour la société (coûts d'[email protected] de la police) •  une amende = socialement non coûteux = simple transfert monétaire entre le condamné et l'Etat) : donc à un niveau de [email protected] espérée, minimiser la probabilité de dé[email protected] et maximiser l'amende = [email protected] [email protected] •  prison = une [email protected] socialement plus coûteuse que l'amende : donc étendue [email protected] des [email protected] = [email protected]@on autant que possible des amendes. Problème = solvabilité du criminel !! •  Limites : –  [email protected] imparfaite du criminel, erreurs policières, [email protected], etc. Une représenta5on graphique • 
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1 individu "[email protected] et amoral" (non contraint par l'influence des normes sociales de moralité) détermine les moyens nécessaires pour commeMre un crime. Crimes hiérarchisés selon gravité et [email protected] selon leur sévérité La courbe '
' montre que plus un crime est grave, plus la [email protected] est forte Une représenta5on graphique • 
La droite de = une forme de [email protected] où la valeur monétaire de la [email protected] = gravité de l'[email protected] (une amende égale au montant d'un [email protected]) –  Problème : une telle [email protected] n'est pas dissuasive –  [email protected] = meMre en place une [email protected] plus forte (courbe de ) Une représenta5on graphique • 
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Problème : la [email protected] est seulement probable (le criminel peut échapper à la police ou ne pas être condamné) = donné par la courbe de [email protected] espérée Si le bénéfice du criminel pour un niveau d'[email protected] donné est inférieur à la [email protected] espérée, alors il s'[email protected] (ce qui est le cas sur la figure ci-­‐dessous) Une représenta5on graphique • 
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Autre cas de figure : la [email protected] espérée est < à la [email protected] parfaite entre x1 et x2 Le criminel gagne plus dans ceMe zone que ce qu'il escompte perdre. On montre alors que x* définit le bénéfice maximal pour le criminel. Becker (1968) : deterrence •  Soient : x : la gravité de l'[email protected] (exprimée en €) y : le bénéfice espéré du crime (exprimé en €) y=y(x) : le crime paie ! (plus il est grave, plus il est rémunérateur) f : la [email protected] pour le crime (une amende, exprimée en €) f=f(x) avec f'>0 (plus le crime est grave, plus la peine est sévère) p : la probabilité d'être puni pour un crime de gravité x : p=p(x) p(x).f(x) : la [email protected] espérée (exprimée en €) •  [email protected] du criminel : soit : max y(x)-­‐p(x).f(x) (1) (2) y' = p'.f + p.f' (le bénéfice marginal du criminel) = (le coût marginal espéré de la [email protected]) p'.f > 0 : plus le crime est grave (x), plus l'[email protected]é de répression/dé[email protected] est importante, plus la probabilité d'être pris (p) augmente (donc p'>0) p.f' > 0 : la sévérité de la [email protected] f augmente avec la gravité du crime x (donc f'>0) • 
L'é[email protected] (2) permet de prédire la réponse du criminel à des changements dans ses coûts et bénéfices marginaux : –  plus de moyens policiers et dans la jus5ce = augmenter p' –  plus d'effort dans la sanc5on = augmenter f' Becker (1968) : deterrence •  Dans la repré[email protected] précédente, hypothèse de neutralité face au risque •  Quid si le criminel est sensible au risque ? •  1er cas : adverse au risque (risk-­‐adverse) –  le criminel sera plus dissuadé par le couple ([email protected] très sévère f1, probabilité de [email protected] basse p1) que par le couple (moindre [email protected] f2, probabilité élevée p2) pour un niveau équivalent de [email protected] espérée : (f1,p1) équivalent à (f2,p2) •  2ème cas : préférence pour le risque (risk-­‐lover) –  le criminel, même en cas de [email protected], conserve un gain de son [email protected]é illégal. –  il a une préférence pour le risque si l'é[email protected]é de l'[email protected]é espérée par rapport à la probabilité d'être puni est supérieure à l'é[email protected]é de l'[email protected]é espérée par rapport à la [email protected] Extensions de Becker (1968) •  Sandmo (1972), Kolm (1973), Singh (1973) : choix de portefeuille – 
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l'individu alloue sa richesse entre des projets risqués et non-­‐risqués ([email protected] de portefeuille) le crime = [email protected]é risquée car [email protected] incertaine mais probabilisable Ex. : évasion fiscale (quelle [email protected] de revenus ne pas déclarer au fisc ?) Résultats [email protected] à Becker (1968) pour les individus adverses au risque Effets incertains pour les individus ayant un goût pour le risque (une [email protected] plus sévère a un effet-­‐revenu [email protected] et un effet-­‐[email protected]@on né[email protected] = moins de crime) •  Heineke (1978) : [email protected] du temps entre [email protected]és légales et illégales Shavell (1987) : incapacita5on • 
Incapacita(on = ré[email protected] de l'[email protected]é criminelle en [email protected] le coupable de la société ou en le meMant en incapacité de reproduire son acte criminel. –  Ex. : emprisonnement, retrait du permis de conduire, [email protected] d'exercice… –  [email protected] d'efficacité de l'incapacitaCon : le fait de meMre en incapacité le délinquant ou le criminel débouche sur une ré[email protected] du niveau d'[email protected] sous 2 [email protected] : •  auteurs d'[email protected] avec une tendance à récidiver •  [email protected] avec un taux de remplacement faible ou nul (son [email protected]é délictuelle ou criminelle ne sera pas accomplie par d'autres délinquants ou criminels). –  différent de la dissuasion = induire une réponse comportementale : impact de la [email protected] espérée sur la décision d'un individu à s'engager dans [email protected]é criminelle –  [email protected]@on donc entre : (1) effet dissuasif de la [email protected] monétaire et/ou de l'emprisonnement (2) effet d'incapacitaCon : ré[email protected] des dommages en rendant les individus incapables de causer d'autres préjudices à autrui. Shavell (1987) : incapacita5on • 
L'incapacita(on comme seule sanc5on ? –  emprisonnement socialement préférable tant que le bénéfice lié à la ré[email protected] du crime dû à la mise en incapacité est supérieur au coût de l'emprisonnement = le dommage créé par le coupable sur une période excède le coût d'emprisonnement sur ceMe période • 
Implica5on 1 : ceMe [email protected] peut prévaloir un temps indéfini pour les [email protected] les plus graves –  prison à vie pour un meurtrier ou un violeur ???? –  En fait, dans beaucoup de cas, la tendance criminelle diminuerait au-­‐delà d'un certain âge (Blumstein et al., 1986) • 
Implica5on 2 (Minority Report…) : meMre en prison des individus, même s'ils n'ont pas commis de crime, dès lors que le danger qu'ils représentent excède le coût de l'incapacitaCon. –  Pb : le fait qu'un individu ait commis un crime reste le meilleur test pour prédire son futur comportement –  la prison pour les criminels eff[email protected] et non pas [email protected] !!! Shavell (1987) : incapacita5on • 
Incapacita(on versus dissuasion ? • 
1er cas : supposons que la mise en incapacité = l'[email protected] social principal –  le niveau [email protected] de la [email protected] est indépendant de la probabilité d'[email protected] –  contrairement au cas où la dissuasion est l'[email protected] • 
2ème cas : supposons que la dissuasion = l'[email protected] principal –  la probabilité et l'ampleur de la [email protected] dépendent de la capacité à dissuader –  Or, si ceMe capacité est limitée (ex. : un malade mental), une [email protected] espérée faible peut être [email protected] –  contrairement au cas de la mise en incapacité où une [email protected] élevée peut être davantage [email protected]fiée Shavell (1987) : incapacita5on • 
Incapacita(on versus dissuasion ? • 
Au niveau empirique, problème pour déterminer si ré[email protected] du crime peut être aMribuée à : –  un effet de dissuasion pur : un plus grand nombre de policiers augmente la probabilité d'être arrêté, ce qui incite les individus à ne pas commeMre de délits ou de crimes) –  un effet d'incapacita(on pur : plus de policiers augmente le nombre de mises en incapacité (emprisonnements, retrait de permis de conduire…) d'un plus grand nombre de criminels ou de délinquants, ce qui réduit leur capacité à commeMre d'autres [email protected] •  Dans ce cas, aucun effet dissuasif de la police !!! –  un effet mixte (mais quelle [email protected] est aMribuable à chaque effet ?) Objec5f de la poli5que pénale ? •  Mise en œuvre de la loi = maximisa5on du bien-­‐être social –  crime/délit = une externalité né[email protected] –  [email protected] de l’ordre public = un bien public (service non rival, non excluable) : la luMe contre le crime profite à tout le monde et nul ne peut en être exclu –  le crime serait « mal » de façon consensuelle et [email protected] : une criminalité plus forte = une baisse de la [email protected]@on des individus composant la société –  hypothèses AED : •  un crime doit être puni si cela maximise le bien-­‐être social •  seul [email protected] [email protected] pénale = luMer contre le crime –  [email protected] : augmenter les moyens des forces de l’ordre = faire baisser mécaniquement le niveau du crime (accroît la probabilité de l’[email protected], et donc diminue l’aMrait pour le crime) Objec5f de la poli5que pénale •  Crime = diminu5on du bien-­‐être social –  la [email protected] perd plus (perte + ré[email protected] du dommage) que ce que gagne le criminel (gain = perte de la [email protected]) •  Ex. : voleur : gain : 150 € ; [email protected] : perte = 150 € (bijou) + 200 € (ré[email protected] vitrine) •  donc perte neMe = 200 € (valeur détruite et non redistribuée) –  dépenses de l'Etat et des [email protected] [email protected] pour se protéger contre les crimes & délits •  pose d'une alarme dans la bijouterie, rondes policières, vigile, assurance contre le vol •  dépenses détournées de l'[email protected]é [email protected] •  Donc 2 types de coût sociaux –  le dommage net provoqué par le crime/délit –  les ressources dépensées pour le prévenir •  Objec5f du droit pénal = minimiser le coût social du crime –  minimiser (dommage + coût de la pré[email protected]) –  également autres coûts : détournement de ressources des [email protected]és légales vers les [email protected]és illégales Niveau de dissuasion op5male D* ? •  Arbitrage coûts du dommage créé par le crime et coûts de préven5on coûts € CSM(D) BSM(D) 0% Pas de ré[email protected] D* 100% Pas de crime Ré[email protected] du crime Niveau de dissuasion op5male ? •  BSM : bénéfice social marginal associé à différents niveaux de dissuasion (ré[email protected] du niveau de criminalité) : –  courbe décroissante : la ré[email protected] du crime est plus bénéfique à des niveaux élevés de criminalité qu'à des niveaux faibles : coût social marginal associé à différents niveaux de dissuasion : –  courbe croissante : la luMe contre les [email protected]és criminelles devient plus coûteuse au fur et à mesure que le niveau de criminalité est faible –  coût d'opportunité d'augmenter les eff[email protected] de police lorsque le niveau de criminalité est déjà très faible… •  [email protected] pénale [email protected] définie par D* –  la dissuasion en D* est telle que le bénéfice social marginal devient égal au coût social marginal d'une ré[email protected] de la criminalité –  en deçà (D<D*), la dissuasion est insuffisante ([email protected] laxiste) –  au delà (D>D*), la dissuasion est excessive (trop de ressources sont dépensées par rapport au bénéfice social) Niveau de dissuasion op5male D* ? •  [email protected] 1 : plus il devient coûteux de luMer contre le crime (plus la courbe CSM se déplace vers la gauche), plus le niveau op5mal de dissuasion diminue (donc plus le "niveau op5mal" de la criminalité augmente) •  [email protected] 2 : la dissuasion représente un coût non nul, ce qui empêche une société opérant de manière [email protected] d'éliminer toute [email protected]é criminelle. •  [email protected] 3 : La luMe contre la criminalité peut se [email protected] (empreintes digitales, fichiers de police, enregistrement vidéo, tests ADN, etc.) –  coût social marginal moindre pour un même montant d'[email protected] –  Quelles conséquences ? Niveau de dissuasion op5male D* ? •  Effet d'une amé[email protected] des techniques de luMe contre la criminalité (tests ADN) coûts € CSM(Dt) CSM(Dt+1) BSM 0% Pas de ré[email protected] Dt* Dt+1* 100% Pas de crime Ré[email protected] du crime Niveau de dissuasion op5male D* ? •  Problème : plus de fichage, surveillance, etc. = risques –  risques accrus d'aMeintes aux libertés individuelles ou de conformisme plus élevé des [email protected] (moindre autonomie individuelle) (Dt+2 : ré[email protected] BSM en t+2)) –  ré[email protected] des criminels visant à "dissimuler" davantage leurs [email protected] rendant à nouveau plus coûteux la luMe contre le crime (D't+2 : [email protected] en t+2 de CSM) –  Ou les 2 effets conjugués : D''t+2 coûts € CSM(Dt+2)=CSM(Dt) CSM(Dt+1) BSMt+2 0% D''t+2 Dt+2 D't+2 Dt+1 BSMt 100% Réduc5on du crime Le "cycle" des poli5ques de luie contre la criminalité •  Un mouvement cyclique : –  La croissance des forces de l’ordre fait baisser la criminalité, jusqu’au moment où les citoyens [email protected] que le niveau de criminalité ne [email protected]fie pas de telles dépenses –  À ce moment, les moyens alloués au contrôle du crime baissent, puisque ce dernier n’est plus une priorité –  Cela provoque à terme une [email protected] de la criminalité –  Ce qui provoque une baisse de la [email protected]@on des citoyens, etc. •  Ce processus serait favorisé – selon l'AED – par les [email protected]@ons dé[email protected] –  Les é[email protected] amèneraient au pouvoir les candidats dont le projet maximise la [email protected]@on de la majorité des citoyens –  En conséquence, les sociétés réguleraient leur criminalité par ajustements successifs, selon les priorités de la majorité des citoyens Quel niveau op5mal de sanc(on ? • 
Une peine maximale pour chaque catégorie de crimes de même gravité ? • 
Objec5f poli5que pénale = dissuader tout crime par la [email protected] la plus sévère ? • 
Pour l'AED : pour un niveau souhaité de [email protected] espérée, choisir la combinaison (probabilité, sévérité de la [email protected]) qui minimise le coût social de la [email protected] espérée • 
Or, fixer un niveau de [email protected] espérée = faire un arbitrage entre la probabilité et la sévérité de la [email protected] • 
Deux [email protected] : –  [email protected] autant que possible les amendes (moins coûteux que la prison : 25 000$/an/
prisonnier aux Etats-­‐Unis) –  combiner autant que possible la probabilité la plus faible avec la sévérité la plus élevée possibles (probabilité plus faible = moins de dépenses publiques pour entretenir police et tribunaux) Quel niveau op5mal de sanc(on ? •  Fixer la sanc5on la plus sévère possible ? •  Problème 1 : la solvabilité de l'auteur d'une [email protected] punie d'une amende –  une amende de 50 000 euros, 20 000 euros ou 10 000 euros peut alors avoir le même degré de dissuasion –  aucune dissuasion si la solvabilité du criminel/délinquant ne lui permet pas de payer l'amende dissuasive [email protected] •  Problème 2 : ne pas différencier les niveaux de [email protected] = effet non dissuasif –  Supposons que la perpétuité = peine maximale –  dissuader vol avec violence => peine maximale, donc emprisonnement à vie –  La même peine sera donc infligée au voleur, qu'il tue également un policier lancé à sa poursuite –  Intérêt évident pour le criminel : échapper à sa peine, donc tuer le policier –  Seul risque = ne pas réussir à tuer le policier, mais cela représente la même peine –  Conclusion : ne pas calibrer les [email protected] = ne pas dissuader les crimes les plus graves Quel niveau op5mal de sanc(on ? •  Problème 3 : [email protected] forte = [email protected] forte à échapper à la [email protected] •  Problème 4 : une sur-­‐[email protected] des autorités à luMer contre les crimes/délits les plus "rémunérateurs" –  Ex. : aMraper et [email protected] des chauffards, luMe contre les [email protected] dealers –  Risque de détournement des ressources vers les crimes qui "rémunèrent" le plus la police (financements, ré[email protected], demande [email protected]…) –  Conséquences : [email protected] élevée ET probabilité également élevée au détriment de la luMe contre d'autres crimes qui offrent moins de "bénéfices" aux autorités •  Problème 5 : risque de ré[email protected] de la société face à des peines jugées immorales –  Autre contrainte pesant sur la capacité de dissuasion d'une peine : calibrer les [email protected] en [email protected] de la gravité de l'[email protected] Quelle combinaison op5male de sanc5ons ? •  Supposons 2 types de [email protected] possibles : amendes ou années de prison •  Comment définir une combinaison [email protected] pour une [email protected] donnée ? probabilité de la puni5on 100% D2 D1 sévérité de la puni5on Quelle combinaison op5male de sanc5ons ? •  Choix entre rendre la [email protected] plus probable ou plus sévère –  soit allouer plus de ressources à la police –  soit allouer plus de ressources à l'[email protected][email protected] (plus de prisons) •  La droite verte définit une probabilité de 100% d'être pris et condamné –  il suffirait alors de fixer une [email protected] telle que, pour une [email protected] donnée, un individu [email protected] n'ait aucun intérêt à commeMre un crime ou un délit •  La courbe D1 : les combinaisons (probabilité [email protected], sévérité [email protected]) qui donne la même espérance de [email protected] –  ex : 10 ans de prison X 10% d'être condamné = 20 ans de prison X 5% d'être condamné = 2 combinaisons équivalentes à 1 an de prison espéré •  La courbe D2 correspond à un niveau d'espérance de [email protected] supérieur à celui défini par la courbe D1 Quelle combinaison op5male de sanc5ons ? • 
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C1 et C2 représentent des niveaux de coûts différents. Du point de vue du bien-­‐être social et pour un niveau ciblé de [email protected] donné, choisir la combinaison (P*,S*) est plus efficient que (P1,S1) car elle correspond au niveau de coût le plus bas (C1). probabilité de la puni5on 100% P1 P* D1 C1 S1 S* C2 sévérité de la puni5on Quelle combinaison op5male de sanc5ons ? • 
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Cas où réduire la probabilité de la [email protected] est plus coûteux que la sévérité (amendes) Pré[email protected] : peu de ressources dans la police et les tribunaux ET des amendes plus sévères probabilité de la puni5on 100% D1 P* C1 S* sévérité de la puni5on Quelle combinaison op5male de sanc5ons ? • 
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Cas où réduire la probabilité de la [email protected] est moins coûteux que la sévérité (prison) Pré[email protected] : plus de ressources dans la police et les tribunaux ET moins de ressources dans les prisons (moins de gardiens, de cellules…) probabilité de la puni5on 100% P* D1 C1 S* sévérité de la puni5on Quelle combinaison op5male de sanc5ons ? • 
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Arbitrage entre les amendes et l'emprisonnement Hypothèse : le niveau de sévérité [email protected] (en €) est inférieur à la limite de solvabilité de l'auteur de l'[email protected] Sévérité de la puni5on=amende solvabilité de l'auteur de l'[email protected] P* D0 C1 0 sévérité de la puni5on = prison La peine de mort ? • 
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Sujet éminemment polémique !!! Pour l'AED néoclassique (Becker, Ehrlich) : –  les amendes = peine théoriquement efficiente, car elle punit et répare simultanément –  Pb : les amendes n’exercent pas un effet dissuasif majeur, au contraire de la prison ou… la peine de mort • 
Y a-­‐t-­‐il un effet dissuasif propre de la peine capitale ? –  Selon Ehrlich, une exécuCon supplémentaire par an sur la période en quesCon [1933-­‐1967] aurait résulté, en moyenne, à sept ou huit meurtres en moins (Ehrlich, 1975,414). •  Ainsi, sans compter l’effet de l’é[email protected] physique des meurtriers (pas de récidive), il existerait un « effet dissuasif pur » de la peine de mort. –  En fait, effet dissuasif limité : probabilité d'être condamné à mort faible ([email protected] exé[email protected]/nombre d'actes criminels [email protected] d'être passibles de la peine capitale) •  Cf. théories comportementalistes (comparaison gain immédiat et coût infini mais différé et hautement improbable…) •  En appliquant le résultat d'Ehrlich, 4% de la baisse des crimes en 1991… La peine de mort ? •  Pb : non prise en compte de l’effet dissuasif de l’[email protected] à la peine de mort = prison à perpétuité –  les « sept à huit meurtres en moins » ne sont pas « en moins » par rapport à une peine de prison [email protected] à la peine de mort, mais par rapport à l’absence de peine (Ehrlich, 1977,455). –  Différence entre mesurer un effet dissuasif et défendre une [email protected] pénale donnée • 
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Ehrlich compare le système américain à une « loterie » où les condamnés paient à la fois pour leurs crimes, et pour tous les crimes qui n’ont pas été élucidés (Ehrlich, 1996,64). Certes, les [email protected] liées à un comportement honnête ne sont pas seulement liées à la crainte du châ@ment, mais aussi à la qualité des opportunités que peuvent offrir les [email protected]és lé[email protected] (Ehrlich, 1981). Mais, au final, en meMant l’accent sur l’efficacité de la dissuasion pénale et de la peine de mort, la logique de l'AED néoclassique "à la Chicago" est le [email protected] aux [email protected] répressives, fondées sur l’[email protected] du nombre des policiers et des incarcé[email protected] (Liska, 1987). Quels fondements empiriques aux postulats néoclassiques ? •  La ré[email protected] empirique des thèses néoclassiques concerne : (1) l’efficacité de la dissuasion (2) la corré[email protected][email protected] entre forces de l’ordre et criminalité (3) la stabilité de la [email protected] des préférences Le problème de l'analyse empirique • 
Les données individuelles (idéal en principe) –  données issues d'enquêtes ([email protected]), d'[email protected] (très coûteux si en vue d'[email protected] [email protected]@que !), ou d'expé[email protected] en laboratoire –  biais déclara5fs (un individu réellement criminel ou non tendra à [email protected]…) –  biais de sélec5on : expé[email protected] (étudiants), enquêtes auprès de délinquants/criminels (= biais de sé[email protected] = seuls ceux qui ont été pris et condamnés) • 
Les données agrégées –  agrégées au niveau d'une [email protected], d'une région, d'une ville, d'un [email protected] –  plus "[email protected]" que les données individuelles –  donc non individuelles •  or, économie du crime = théorie microéconomique visant à expliquer des comportements individuels •  Donc on ne teste qu'imparfaitement les résultats des modèles théoriques • 
La qualité des données agrégées : –  sous-­‐[email protected] le niveau de criminalité réelle + [email protected] [email protected]@ques de la part des autorités –  pour autant, données fournies par les autorités qui fixent et appliquent les [email protected] –  avantage par rapport à des données dé[email protected] issues d'enquêtes ou d'expé[email protected] = [email protected]@on de séries temporelles Le problème de l'analyse empirique • 
Le biais de simultanéité : causalité versus corréla5on –  L'accroissement des forces de polices = à la fois une réponse à un taux de criminalité important et une [email protected] de dissuasion de ceMe criminalité –  Si corré[email protected] entre un taux élevé de crimes et des eff[email protected] importants de police, comment l'interpréter ? Quelle causalité ? –  interpréta5on 1 : la [email protected] de luMe contre la criminalité est inefficace –  interpréta5on 2 : le niveau de criminalité a induit une [email protected] des eff[email protected] policiers •  Problèmes des études économétriques menées avant les années 80/90 qui concluaient à l'inefficacité de la [email protected] criminelle (et donc rejetait conclusion économie du crime) –  Cameron (1988) : 18 études sur 22 montrent aucun lien (ou [email protected] [email protected]) entre le niveau des forces de police et taux de criminalité –  en fait, biais de simultanéité car étude de type "cross-­‐[email protected]" (menée à une date t et donc impossible de [email protected] clairement entre interpré[email protected] 1 et 2) Niveau des forces de l’ordre et taux de criminalité ? • 
Lonin et McDowall (1982) : étude sur séries [email protected]@ques sur crimes (hors viols) à Chicago de 1926 à 1977 : –  quatre périodes de croissance simultanée de la criminalité et du nombre des forces de l’ordre –  trois périodes où au contraire les forces de l’ordre déclinent alors que la criminalité croît. –  nombre de policiers a considérablement crû après les émeutes raciales de 1967. –  contrairement aux pré[email protected] de la théorie néoclassique, pas de [email protected] univoque entre niveau de la criminalité et niveau des forces de l’ordre Niveau des forces de l’ordre et taux de criminalité ? •  Comment expliquer ce décalage entre la réalité et la théorie néoclassique ? –  La « criminalité » peut être en forte [email protected] et n’affecter qu’une minorité de la [email protected], n’entraînant pas de ré[email protected] électorale; •  le système [email protected] n'est pas « une machine bien huilée »qui réagit aux moindres velléités de l’électorat. –  L’efficacité de la police dépend moins du nombre de ses agents que de variables organisa5onnelles et de tac5ques employées. –  Plus que la criminalité, c’est la [email protected]@on des minorités ethniques qui explique la croissance des eff[email protected] policiers sur la période étudiée. –  En somme, l’indifférence envers la structure sociale et les phénomènes [email protected] [email protected] fortement l’analyse néoclassique •  Cela ne signifie pas que les forces de police ne servent à rien : les grèves de policiers à Boston (1919) et à Montréal (1969) ont entraîné des pillages massifs (Jacobs, 1979). •  l’é[email protected] « plus de police=moins de crime » ne serait pas vérifiée sur la période 1920-­‐1980 (Bowling et Foster, 2002). Le problème de l'analyse empirique •  Depuis 1990s, études empiriques plus riches (plus de données) et plus [email protected]ées (prenant en compte le décalage temporel entre moyens et effets) •  Résultats de la plupart des travaux : –  10% de policiers en plus [email protected] à une ré[email protected] de 3% à 10% du nombre de crimes •  Problème = n'arrive pas différencier clairement l'effet de dissuasion de l'effet d'incapacitaCon –  ce qui pose un problème car si effet de dissuasion > effet d'incapacitaCon, cela suppose que les criminels/délinquants agissent raConnellement : donc leur réacCon comportementale jusCfie des moyens policiers (proba d'être pris) et/ou des sancCons plus sévères (cf. plus haut) –  Mais si effet d'incapacitaCon > effet de dissuasion, alors individus agissent moins raConnellement ou du moins, leur mise en incapacité permet de réduire le taux de criminalité (donc jusCfie plus de prisons et plus de moyens pour désengorger les tribunaux) Le problème de l'analyse empirique •  Autres limites des analyses économétriques 'eff[email protected] police'/'criminalité' : –  ne disent rien quant à l'impact des méthodes [email protected] (pré[email protected] ?) –  ne [email protected] pas toujours toutes les formes de crimes/délits •  quid des crimes/délits plus difficiles à détecter mais dont le coût social est comparable (délinquance financière) ? •  Beaucoup d'autres terrains d'analyse : – 
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impact de la prison, de la peine de mort, etc. impact des techniques policières, des procédures pénales, etc. impact des sentences économie des prisons etc……. Le caractère dissuasif du système pénal ? •  [email protected] AED : Cherchant à maximiser sa [email protected]@on, l'individu [email protected] ne devient criminel que si, après é[email protected], gains [email protected] > coûts donnés par la probabilité d’être arrêté (certainty) et la sévérité de la peine en cas d’[email protected] (severity) •  Piliavin et al. (1986) : étude empirique sur des individus à fort [email protected] délinquant –  les risques de châ@ment formels ou personnels n’ont en fait aucun impact sur le comportement criminel –  la perpé[email protected] d’[email protected]és délinquantes est liée aux occasions et aux opportunités qui se présentent aux individus. –  Conclusion : facteurs expliquant les « opportunités et [email protected][email protected] » du modèle du choix [email protected], mais pas de preuves soutenant la part « risque » Le caractère dissuasif du système pénal ? •  Etude sur la dissuasion du vol en interne dans les magasins (Hollinger et Clark, 1983) : –  la dissuasion liée à la probabilité d’être découvert est d’autant plus forte que les employés sont anciens dans leur entreprise, c’est-­‐à-­‐dire qu’ils vivent des enjeux de conformité et d’engagement. •  La plupart des enquêtes en sociologie sur la dissuasion (deterrence) montrent que la sévérité de la peine est peu dissuasive, et que l’[email protected] de la probabilité d’être puni joue un faible rôle dans la dé[email protected] du choix délinquant (Ashworth, 2002). •  En ce qui concerne la prison, son effet proprement dissuasif par rapport aux autres peines a fait l'objet de débat : –  AED (LeviM, 1997) : [email protected] emprisonnement = ré[email protected] du crime –  sociologie criminelle : •  la première incarcé[email protected] = dissuasive pour la majorité de la [email protected] •  Mais les personnes ayant déjà été incarcérées sont beaucoup moins dissuadées (Garland, 1990) La distribu5on stable des préférences dans la popula5on ? •  déni néoclassique des différences de statut social, de genre et d’âge •  longue [email protected] sociologique liant classes sociales et criminalité (Robert King Merton) •  TiMle et al. (1978) : absence de lien entre statut social et criminalité –  [email protected] : [email protected] [email protected] entre classe sociale inf. et criminalité = un « mythe » –  moins d’apporter un [email protected] empirique aux thèses néoclassiques que de [email protected] le fondement de la sociologie mertonienne de la délinquance –  calcul coefficients de corré[email protected] sur 35 études [email protected]@ves (enquêtes par délinquance autorévélée) => coef. moyen de – 0,09 pour lien crime / classe sociale –  conclusions : (1) le système pénal américain serait devenu plus juste et plus concerné par les droits civiques ; (2) les sociétés modernes auraient aboli les classes sociales : elles seraient des sociétés avec des inégalités mais sans straCficaCon. La distribu5on stable des préférences dans la popula5on ? •  [email protected] thèse absence lien entre classes sociales et criminalité •  Braithwaite (1981) : [email protected] idéologiques : –  Pour les conservateurs, permet de nier la prégnance des inégalités et de ne pas remeMre en cause la structure sociale; –  pour les progressistes, montre que les « pauvres »sont les [email protected] d’un système pénal discriminatoire –  En fait, grosses limites des enquêtes par délinquance autorévélée : •  dans une enquête influente de 1958, « voler une voiture » est moins grave que « boire de l’alcool » et « avoir des [email protected] hétérosexuelles »; •  dans une autre (1969), voler et casser un objet de moins de deux dollars fait [email protected] des 20% d’[email protected] les plus graves; « [email protected] » et « désobéir aux parents » sont [email protected]@quement considérés comme des [email protected] •  souvent réalisées auprès d’un panel d’étudiants : elles ne sont alors que d’un intérêt modéré pour l’étude [email protected]fique de la criminalité La distribu5on stable des préférences dans la popula5on ? • 
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"TiMle et al. prennent peut-­‐être leurs découvertes au sérieux et n’adoptent pas plus de pré[email protected] quand ils se promènent dans les taudis des grandes villes mondiales que dans les [email protected] des classes moyennes de ces villes" !!!!! (Braithwaite, 1981) "Ce dont nous avons besoin, écrit-­‐il, ce sont des théories fondées sur les classes qui expliquent pourquoi certains types de crimes sont commis de façon [email protected]ée par les dominés, alors que d’autres types sont quasi exclusivement la pré[email protected] des dominants" (Braithwaite, 1981). •  Ehrlich (1996) lui-­‐même est ambigu : –  tout en postulant la stabilité de la [email protected] des préférences –  admet l’existence d’effets d’hystérésis qui expliquent pourquoi une conjoncture économique favorable ne provoque pas de ré[email protected] instantanée de la criminalité. –  "il y a une distribuCon stable des préférences pour le crime […] dans la populaCon", mais la pauvreté et l’absence de qualifi[email protected] accroissent sensiblement la préférence pour le crime. Conclusion •  Renouvellement récent des analyses empiriques visant à tester les postulats majeurs de l'AED néoclassique quant à son analyse du crime •  [email protected] trop étroite de la [email protected]é ne prenant pas en compte la complexité des faits observés •  Problème : l'AED néoclassique a de plus de plus d'influence sur les [email protected] de sécurité, publiques et privées, notamment en [email protected]ère pénale. •  Extension : l'inté[email protected] des réseaux sociaux et des [email protected] sociales (entre macrosociologie et microanalyse de la criminalité) : Glaeser & Sacerdote (1999) Références •  Cooter R. & T. Ulen (2000) "An economic theory of crime and punishment", chapitre 11, Law and Economics, •  LeviM S.D. & T.J. Miles (2007) "Empirical study of criminal punishment", in A.M. Polinsky et S. Shavell (eds) Handbook of Law and Economics, vol.1, 455-­‐495 •  François Bonnet (2006) "De l’analyse économique du crime aux nouvelles criminologies anglo-­‐saxonnes ? Les origines théoriques des [email protected] pénales contemporaines", Déviance et Société, vol.30., n°2 •  Eide, E. (1999) "Economics of criminal behavior", Encyclopedia of Law and Economics