Registre national des producteurs d`éléments d

Registre national des producteurs d’éléments
d’ameublement
Le 12 février 2017,
Le producteur 2 B DESIGN, SIRET 39208536100039, enregistré au Registre national des producteurs d’éléments
d’ameublement sous le numéro d'immatriculation FR018664 a déclaré mettre sur le marché français les éléments suivants :
- 9401.30 - Sièges pivotants, ajustables en hauteur
- 9401.40 - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits
- 9401.61 - Autres sièges, avec bâti en bois : Rembourrés
- 9401.69 - Autres sièges, avec bâti en bois : Autres
- 9401.79 - Autres sièges, avec bâti en métal : Autres
- 9401.80 - Autres sièges
- 9403.10 - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux
- 9403.20 - Autres meubles en métal
- 9403.30 - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux
- 9403.50 - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
- 9403.60 - Autres meubles en bois
- 9403.70 - Meubles en matières plastiques
- 9403.89 - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : Autres
- 9404.10 - Sommiers
- 9404.29 - Matelas : En autres matières
- 83.01/02 - Quincaillerie
Ces équipements sont de statut :
- Ménager
Au titre du décret n° 2012-22 du 6 janvier 2012, 2 B DESIGN a déclaré remplir ses obligations de producteur de la manière
suivante :
- Ménager
Mode(s) d’organisation :
¤ Eco-organisme / Organisme collectif
~ ECO-MOBILIER - statut de l'adhésion : Adhésion valide
Statut des déclarations de la dernière campagne par 2 B DESIGN :
- Mise sur le marché Ameublement 2015 - Statut de déclaration : En cours
Ce document atteste de la présence de 2 B DESIGN dans le Registre national des producteurs d’éléments d’ameublement à la
date d'impression ; il n'atteste pas du respect par 2 B DESIGN de ses obligations réglementaires.
Cordialement,
L'administrateur du Registre national des producteurs d’éléments d’ameublement