LES TITRES IMMOBILISES

LES TITRES IMMOBILISES : VALORISATION ET DEPRECIATION
Selon la terminologie du PCG, il existe 3 catégories de titres :
–
–
–
Les titres de participation
Les autres immobilisations financières
Les valeurs mobilières de placement
1. Les titres de participation
–
–
Compte 261 – Titres de participation : ce sont des actions ou des parts sociales dont la
possession durable est estimée utile à l'activité de l'entreprise notamment parce qu'elle
permet d'exercer une influence sur la société émettrice des titres ou d'en assurer le
contrôle. Si le total des parts correspond à plus de 10 % du capital de la société
émettrice, ce sont des titres de participation.
Compte 267 – Créances rattachées à des participations : ce sont les créances nées à
l'occasion de prêts octroyés à des entreprises dans lesquelles le prêteur détient une
participation
2. Les autres immobilisations financières
–
Compte 27 : il s'agit des titres autres que les titres de participation que l'entreprise a
l'intention ou l'obligation de conserver durablement
3. Entrée des immobilisations dans le patrimoine de l'entreprise
Les titres sont comptabilisés à leur prix d'achat :
26/27
627
44566
Achat de titres
512
X
X
X
X
4. Les revenus des titres
Les titres détenus par l'entreprise lui procurent des revenus. Cela constitue un produit à
caractère financier (Comptes 76 – Produits financiers)
5. Dépréciation des titres
a. La valorisation des titres
Le principe de détermination s'appliquant à l'ensemble du portefeuille titres est le suivant :
–
–
–
Comparaison entre la valeur d'acquisition et la valeur d'inventaire
Les plus-values globales par catégorie de titres ne sont pas comptabilisées
Les moins-values globales par catégorie de titres sont comptabilisées sous forme de
dépréciation
Exemple :
L'entreprise B possède 1 500 titre de A pour 20 % du capital répartis comme suit :
4/9/N-3 :
8/11/N-1
Dates
1 000 titres à 750 €
500 titres à 1 000 €
Valeur d'achat
4/9/N-3
1000
8/11/N-1
Valeur d'inventaire
Différence
Nature
750 750000
500 1000 500000
31/12/N
1500
125000 1500
800
120000
-50000
MVG
31/12/N+1
1500
125000 1500
950 1425000
175000
PVG
-7500
MVG
31/12/N+2
300 1000 300000
300
978
292500
Moins-value globale au 31/12/N
6866
Moins-value globale
X
2961
X
Conséquence sur le bilan : charge => baisse du résultat => baisse de l'actif immobilisé
Constatation de l'annulation de la provision au 31/12/N+1
2961
Annulation de la provision de N
50000
7866
Conséquence sur le bilan : produit => hausse du résultat => hausse de l'actif immobilisé
5/4/N+2 : Cession de 1 200 titres pour 1 150 000 €
Méthode FIFO :
1 000 à 750 = 750 000
200 à 1 000 = 200 000
Total = 950 000
50000
512
Cession
1150000
7756
6756
1150000
Sortie de l'actif
950000
261
273
261
950000
Changement de compte car total des part
= 4 % du capital
300000
300000
31/12/N+2 : titres estimés à 975 €
6866
Moins-value globale
2973
7500
7500
Il est possible d'utiliser la méthode du CUMP sauf si :
–
–
La cession port sur la totalité d'une ligne de titres
Le CUMP a pour conséquence de faire apparaître une moins-value à court terme ou d'en
majorer le montant part rapport au calcul en FIFO